Vous êtes ici : Annuaire > Sciences humaines et sociales > Droit

Membre WebRankInfo ?

Connexion

Inscription

Aide

David Taté - Veille et actualité juridique

Droit

Présentation du site

Ce blog est relatif au droit, à la veille et à l'actualité juridique. Ce blog comporte de nombreuses décisions de justice ainsi que des commentaires relatifs à l'actualité du droit et à l'évolution juridique. Il propose des articles ainsi que des outils pratiques et des barèmes, taux et indices. Enfin, il dispose également d'un annuaire juridique.

Actualité du site

Dernières nouveautés du site David Taté - Veille et actualité juridique :

  • Grippe A : un kit pour les chefs d'entreprise
    Le ministère de l'économie vient de mettre en ligne un kit Grippe A destiné aux dirigeants de TPE et PME, aux artisans, commerçants et professions libérales. Ce kit prend la forme d'un fichier de 15 pages au format pdf qui contient des conseils pour éviter la diffusion du virus au sein de l'entreprise ainsi qu'un guide d'accompagnement pour la mise en place d'un plan de continuité de l'activité économique en cas de pandémie grippale. Les données (...) - Actualité Juridique
  • Site sur les marques Trademarkia (trademarkia.com)
    Le site Trademarkia permet de faire une recherche sur les marques déposées aux USA depuis 1870. Plusieurs modalités de recherche existent pour consulter la base de données : par marques, par sociétés, par catégories, par thèmes, par villes, par année de dépôt. - Annuaire Juridique
  • Comment accéder gratuitement à Dalloz Etudiant
    Si vous souhaitez consulter gratuitement le nouveau site des éditions Dalloz à destination des étudiants en droit, il faut vous inscrire au beta-test. Cette inscription vous permettra d'avoir un accès gratuit à ce site juridique jusqu'à la fin du mois de septembre. - Actualité Juridique
  • Site Dalloz Etudiant (dalloz-etudiant.fr)
    L'incontournable éditeur juridique Dalloz vient de mettre en ligne un site à destination des étudiants en droit, intitulé "Dalloz Etudiant". Selon la présentation faite par l'éditeur, ce site doit permettre d'accéder à l'ensemble des ressources documentaires adaptées aux études de droit. Il contient notamment des données relatives à l'actualité juridique ainsi que des fiches de révision et leurs (...) - Annuaire Juridique
  • Des mesures pour aider le secteur laitier
    Dans un communiqué, la Commission européenne fait état de la présentation au Parlement européen de nouvelles mesures pour aider le secteur laitier à court, moyen et long termes. Mesures à court terme : dans les prochaines semaines, la Commission modifiera les règles relatives aux aides d'État pour permettre aux États membres de verser des aides pouvant s'élever jusqu'à 15 000 euros par producteur, au titre du cadre temporaire pour les aides d'État adopté dans le (...) - Actualité Juridique
  • Grippe A : le point sur la préparation des principaux opérateurs de transports
    Dans un communiqué, le ministère de l'écologie indique que Dominique BUSSEREAU, Secrétaire d'Etat chargé des Transports a reçu les principaux opérateurs de transports de voyageurs (SNCF, RATP, Kéolis, Véolia, Transdev, Aéroport de Paris, Air France et l'Association des Sociétés Françaises d'Autoroute) afin de faire un point sur leur état de préparation à une phase pandémique de la grippe A (H1N1). Selon ce communiqué, en cas d'absentéisme significatif parmi (...) - Actualité Juridique
  • Libertés fondamentales et droits de l'homme
    La 8ème édition de l'ouvrage Libertés fondamentales et droits de l'homme d'Henri Oberdorff et Jacques Robert vient d'être publié aux éditions Montchrestien. Ce livre contient tous les textes consacrés aux libertés fondamentales et aux droits de l'homme (déclarations, constitution, conventions internationales...). Destiné aux étudiants des Facultés de droit et des Instituts d'Etudes politiques, ainsi qu'aux praticiens des libertés fondamentales (...) - Bibliographie
  • Site avis droit social (avis-droit-social.net)
    Avec le site Avis Droit Social des juristes et des professionnels des ressources humaines apportent des réponses aux questions qui leurs sont posées (mentions obligatoires du contrat de travail, congés payés,rupture du contrat de travail, etc..). Ce site comporte également des textes juridiques, des modèles de documents relatifs au droit du travail (contrat...) et des informations sur l'actualité (...) - Annuaire Juridique
  • L'employeur doit suivre les recommandations du médecin du travail
    Dans un arrêt en date du 7 juillet 2009, la Cour de cassation vient d'affirmer que l'employeur, tenu d'une obligation de sécurité de résultat en matière de protection de la santé et de la sécurité des travailleurs dans l'entreprise, doit en assurer l'effectivité en prenant en considération les propositions de mesures individuelles telles que mutations ou transformations de postes, justifiées par des considérations relatives notamment à l'âge, à la (...) - Jurisprudence
  • Le prêt participatif pour la modernisation de la restauration accessible au 1 octobre 2009
    Dans un communiqué, le site Gouvernement.fr annonce que les premiers prêts participatifs pour la modernisation des cafés et restaurants pourront être accordés dès le 1er octobre. Ce prêt sera d'un montant compris entre 30 000 et 120 000 euros. Il est accordé sans garantie ni caution personnelle. La durée de remboursement est de cinq ans assortie d'un différé d'amortissement du capital de douze mois. Les restaurateurs peuvent déjà s'informer sur ces prêts auprès (...) - Actualité Juridique
  • Le gouvernement supprime la défenseure des enfants (video)
    Dominique Versini, la défenseure des enfants, indique dans cette vidéo qu'elle a appris "par hasard" que sa fonction a été supprimée par le Gouvernement. Visiblement pour le Gouvernement les enfants ce n'est pas une priorité. - Actualité Juridique
  • Eric Besson et les tests ADN (video)
    Le ministre de l'Immigration Eric Besson vient d'annoncer ce dimanche, dans le Grand rendez-vous Europe1-Le Parisien-Aujourd'hui en France, qu'il ne signerait pas le décret d'application sur les tests ADN pour le regroupement familial. Le Grand rendez-vous avec Eric Besson 13/09/09 envoyé par Europe1fr. - L'info internationale vidéo. Voilà un véritable camouflet pour le rôle du Parlement puisque le Gouvernement ne semble même plus vouloir tenir compte (...) - Actualité Juridique
  • Nullité du licenciement pour inaptitude dont l'origine résulte d'un harcèlement
    Dans un arrêt en date du 24 juin 2009, la Cour de cassation estime que lorsqu'un salarié a fait l'objet de brimades et de dénigrements par sa collaboratrice qui l'a privé de ses responsabilités et que ces agissements ont gravement altéré sa santé, ce salarié a été victime de harcèlement. Lorsqu'ensuite le salarié est licencié pour inaptitude alors que ladite inaptitude est consécutive aux actes dont il a été victime, l'employeur ne peut se prévaloir de (...) - Jurisprudence
  • Indice des prix à la consommation août 2009
    Le journal officiel vient de publier un avis relatif à l'indice des prix à la consommation pour le mois d'août 2009. Selon cet avis, l'indice mensuel des prix à la consommation de l'ensemble des ménages s'établit à 119,66 en août 2009 (119,88 en août 2008 sur la base 100 en 1998). L'indice mensuel des prix à la consommation, hors tabac, de l'ensemble des ménages s'établit à 118,41 en août 2009 (118,64 en août 2008 sur la base 100 en 1998). (...) - Actualité Juridique
  • L'indice mensuel des prix à la consommation.
    Selon le dernier avis publié au journal officiel concernant l'indice des prix à la consommation, celui-ci correspond, pour le mois d'août 2009, aux données suivantes : l'indice mensuel des prix à la consommation de l'ensemble des ménages s'établit à 119,66 en août 2009 (119,88 en août 2008 sur la base 100 en 1998). l'indice mensuel des prix à la consommation, hors tabac, de l'ensemble des ménages s'établit à 118,41 en août 2009 (118,64 en (...) - Barèmes, indices et taux / Droit de la consommation, Indice des prix à la consommation

Retrouvez le flux de syndication associé en cliquant sur cette icône : Flux de syndication du site David Taté - Veille et actualité juridique

Catégorie : le site www.davidtate.fr est classé dans Droit

Annonces Droit : déposez votre petite annonce gratuitement !

Fiche thématique du site www.davidtate.fr

Voici d'autres rubriques qui peuvent également vous intéresser :

Boostez votre netlinking !

Les rubriques ci-dessous ont pour objectif de vous aider à améliorer votre netlinking et donc votre référencement. Voyez comment établir un partenariat avec le site David Taté - Veille et actualité juridique ou avec d'autres sites de la même thématique (Droit).

Echanges de liens

Dweb est ouvert aux échanges de liens sur son site David Taté - Veille et actualité juridique.

  • Dweb souhaite faire des échanges de type quelques liens sur chaque site
  • Dweb souhaite uniquement des liens au format texte

Annuaire ?

Le site David Taté - Veille et actualité juridique contient un annuaire.

  • L'inscription dans l'annuaire est gratuite
  • Aucun lien n'est exigé en retour !
  • Les liens de l'annuaire sont en dur

Autres sites pour partenariats

Si vous souhaitez établir des partenariats dans la thématique Droit, consultez également ces sites :

  • Droit social Web Info Hebdo Blog juridique
    Outil d'information indépendant et gratuit, par trois avocats du Barreau d'Aix-en-Provence, France (Blog, actualité juridique, flux, liens). Nous proposons un abonnement à notre lettre de diffusion hebdomadaire ainsi que des flux (Blog et veille juridique quotidienne).
    Droit : Portail juridique
    webinfohebdo.blogspot.com
  • actualité juridique Information juridique et actualité commentée
    Information juridique sur les droits du salarié et de l'employeur et sur les dernières évolutions du droit du travail (réglementation,jurisprudence). Notre équipe de juristes spécialisés décryptent pour vous le droit du travail et vous répondent dans les plus brefs délais.
    Droit : Droit du travail
    www.123juris.com
  • aide juridique divorce et séparation Aide juridique personnalisée et rapide en ligne
    Quel que soit votre problème juridique, notre juriste a la solution. Posez en ligne votre question juridique (droit civil et familial, droit immobilier, droit de la construction, droit commercial, fiscalité) et obtenez une réponse précise et personnalisée en 24 heures, au coût unique de 25 €. Un outil simple, efficace, rapide et sérieux.
    Droit : Aide juridique
    www.aide-juridique-en-ligne.fr
  • droit français Information juridique en accès libre pour particuliers et professionnels
    Portail d'information juridique en accès libre destiné aux particuliers et professionnels. Nous mettons à disposition des internautes une base de données juridique à caractère informatif, composée de fiches pratiques, de documents types (modèles d'acte, de lettre, etc.) ainsi que d'une veille juridique pour vous fournir un état du droit à jour. Nous proposons également un service d'aide juridique, destiné à répondre aux questions dans un délai de 24/48 heures.
    Droit : Aide juridique
    www.vosdroitsendirect.com
  • universite de droit Paris Université de droit à Paris 1, faculté de droit avec formation juridique en ligne
    L'université de Paris 1 avec sa faculté de droit propose des cours de droit et formation de droit à distance pour obtenir une licence en droit, une maîtrise en droit ou encore une capacité en droit. Elle assure des cours de droit civil, droit administratif, droit fiscal, droit des affaires, droit des sociétés, droit international, droit de commerce international et de droit social. Cet enseignement à distance assure une formation juridique complète.
    Enseignement et formation : Enseignement supérieur
    www.e-cavej.org
  • avocat droit des victimes Avocat à la Cour de Rouen et conseiller juridique
    Cabinet d'avocat à la cour en Seine Maritime 76 et conseiller juridique dans la ville de Mont Saint Aignan. Maître Antoine Etcheverry vous propose ses services pour tout problème juridique, contentieux ou encore recouvrement. Spécialiste du droit commercial (constitution de sociétés, cession de fonds de commerce, rédaction de vos contrats etc) mais aussi du droit pénal (Infractions en matière routière : composition pénale, comparution par reconnaissance préalable de culpabilité, demande de reconstitution de points ...) ainsi que du droit des victimes (indemnisation de préjudice).
    Rouen : Avocats Rouen
    www.etcheverry-avocat.com
  • Blog urbanisme Blog de l'actualité du droit de l'immobilier et du droit de l'urbanisme
    Blog de l'actualité du droit de l'immobilier et du droit de l'urbanisme, tenu par Christophe BUFFET Avocat spécialiste en droit immobilier et en droit public à Angers. Chaque jour une information sur le droit de l'immobilier et le droit de l'urbanisme, jurisprudence, sites, textes récents.
    Immobilier : Actualité immobilier
    bdidu.hautetfort.com
  • Actualité juridique Juriste en Herbe: le site d'entraide des étudiants en droit
    Juriste en Herbe est un site communautaire qui permet aux étudiants en droit de s'entraider en publiant leurs travaux comme leurs fiches d'arrêts, leurs commentaires, leurs dissertations et leurs fiches de révisions. Après inscription, chaque étudiant peut librement publier son travail pour le partager avec les autres. Les juristes peuvent aussi publier des articles traitant de l'actualité juridique.
    Sciences humaines et sociales : Droit
    www.juriste-en-herbe.com
  • le site des droits et obligations Le portail du droit pour tous
    droit-positif est un portail dédié au droit pratique accessible à tous. Mis à part les dossiers juridiques, l'utilisateur a accès à un forum juridique, à un dictionnaire juridique et à plusieurs formulaires, modèles et lettres-types rédigés par un juriste. Le portail comporte aussi une section actualités juridiques.
    Sciences humaines et sociales : Droit
    www.droit-positif.com
  • aide juridique Avocat 411 - Le moteur de recherche pour vos droits
    Moteur de recherche juridique spécialisé en sites francophones et articles d'actualités. Recherche dans tout le Web et l'actualité en lien direct avec le Droit, que ce soit concernant la succession, divorce, alcool au volant, mise en demeure, poursuite, recourt collectif, avocat criminaliste, cabinet et plus encore.
    Entreprises : Professions juridiques
    www.avocat411.com
  • droit du travail Actualités et veilles juridiques, technologiques et de droit général
    Le site a pour vocation de suivre l'actualité juridique au quotidien sur l'ensemble des thématiques juridiques rencontrées. Une attention particulière est accordée au droit des nouvelles technologies, de l'Internet, de la propriété intellectuelle et des contrats. Pour compléter ces informations quotidiennes, des dossiers thématiques retracent les grands thèmes du droit, utiles dans la vie quotidienne, comme le droit du travail, le droit social ou encore des conseils fiscaux.
    Droit : Droit des TIC
    www.legaletic.fr
  • Site : Net-Iris, le portail de veille juridique Net-Iris, le portail de veille juridique
    NET-IRIS : portail de veille juridique, actualité du droit et de la justice professionnel, informations quotidiennes aux juristes et entrepreneurs
    Droit : Portail juridique
    www.net-iris.fr
  • Site : Mes Droits Mes Droits
    Vente de Conventions collectives et lettres type, aide juridique au consommateur et salarié, dossiers juridiques en droit du travail, droit de la consommation, du logement et du voisinage.
    Sciences humaines et sociales : Droit
    www.mesdroits.com
  • juridique Lexeek - Acces libre et gratuit au droit et aux documents
    Réseau de recherche de documents juridiques à l'usage des juristes, avocats, étudiants en droit ou professionnels. Diffusion du droit par l'échange de documents, notes, dissertations, commentaires, observations, jurisprudence...
    Sciences humaines et sociales : Droit
    www.lexeek.com
  • Site : Guide juridique sur Internet : WebJuris Guide juridique sur Internet : WebJuris
    Guide pratique de l'internet juridique qui comprend une sélection de sites de qualité pour faciliter vos recherches dans le domaine du droit.
    Sciences humaines et sociales : Droit
    www.webjuris.fr
  • sécurisation juridique de vos opérations commerciale Rédaction Juridique modèles de documents juridiques
    Le site redaction-juridique vous propose de télécharger immédiatement des modèles de contrats, statuts, lettres, formalités juridiques ainsi que d'autres outils prêts à l'emploi dans le cadre de la gestion et du développement commercial de l'entreprise dans les domaines suivants : Droit de sociétés Droit commercial Droit immobilier Droit du travail Relation bancaire Le site redaction-juridique vous permet la sécurisation juridique de vos opérations, ainsi que d'optimiser votre gestion. L'équipe de redaction-juridique se propose également d'effectuer vos formalités juridiques en vue de la création de votre société, de rédiger vos lettres, contrats y afférent, dans les domaines suivants : Droit de sociétés Droit commercial Droit immobilier Droit du travail Relation bancaire
    Droit : Aide juridique
    www.redaction-juridique.fr
  • droit affaires nice Cabinet d'avocats Carlotti et Vangioni à Nice
    Le cabinet d'avocats des maitres Carlotti et Vangioni, situé à Nice, est spécialisé en matière de droit du travail, droit pénal ou droit des affaires. Contactez-nous pour une consultation juridique sur Nice, nos avocats vous apporteront aide et assistance pour la défense de vos droits.
    Nice : Avocat à Nice
    www.avocats-carlotti-vangioni.fr
  • droit informatique LegalBizNext Droit des Nouvelles Technologies et de la PI
    L'actualité du droit des technologies de l'information, de l'informatique, de l'internet, et de la propriété intellectuelle. Actualités, dossiers, analyses...
    Droit : Droit de la propriété intellectuelle
    www.legalbiznext.com
  • travail licenciement économique transaction conflit Avocat à la cour de Paris, Me Bottini : conseil dans différents domaines du droit
    Me Bottini est avocat à la cour d'appel de Paris. Elle est également diplômée de la chambre de commerce de d'industrie de Londres. Elle intervient dans les domaines du droit de la famille, du droit de la consommation, droit pénal, droit des personnes, doit immobilier, droit du travail. Elle est enseignante à l'université du Maine en droit du travail et droit du sport.
    Paris : Avocats Paris
    www.karine-bottini.avocat.fr
  • Droit de la famille Webavocat.fr - licenciement, droit du travail, divorce, droit de la famille
    Cabinet d'avocats Stéphane Boudin - Jasna Mihaljevic ayant pour activité le droit du travail, le droit de la famille, le droit pénal et le droit des affaires. Notre site s'accompagne d'un blog actualisé périodiquement.
    Professions juridiques : Cabinets d'avocats
    www.webavocat.fr

Crédits vignette : Robothumb

Hébergement web

Sivit

Pour un bon référencement, il faut un bon hébergeur. Testez Sivit, l'hébergeur choisi par Olivier Duffez pour son site WebRankInfo (+ de 3 millions de visites/mois). Vous bénéficiez d'une garantie 30 jours satisfait ou remboursé.

A partir de 1,90 EUR HT/mois.

Informations

Environ 200 catégories dans cet annuaire sont issues de DMOZ. Vous aussi vous pouvez apporter votre contribution au répertoire le plus complet du web, maintenu par des humains : n'hésitez pas à inscrire votre site dans DMOZ en plus de l'annuaire WebRankInfo.