Feufol est un site généraliste qui se laisse porter par l'humeur du jour

Feufol est un site généraliste qui se laisse porter par l'humeur du jour

Chez Feufol, on se laisse porter par l'humeur du jour. Elle est parfois à l'info surtout lorsqu'il y a matière à s'énerver. D'autres jours on dérive d'un bouquin à une bonne chanson. En tous cas on essaie d'apprendre des choses en s'amusant.

Actualité du site

Dernières nouveautés du site Feufol est un site généraliste qui se laisse porter par l'humeur du jour :

• Dans la chaleur d?un vert infini
  [Le texte et les photos qui vont suivre constituent ma participation -tardive- a l'inspiration Part. III lancée sur Selenite - Le principe est simple : proposer une création originale sur un thème (musical) imposé : avant toute chose, cliquez donc sur ce lien pour lancer la chanson ]  J?ai les pieds nus et je cours.  Mon souffle est réduit à presque rien, mon c?ur frappe comme un marteau. Il y a ces quelques gouttes de sang aussi qui perlent le long de mon visage en souvenir d?une branche dont je me serais passé de faire la connaissance.  Je n?ai pas de temps à perdre à m?occuper de ce sillon qui s?est creusé dans ma joue. Je cours.    Bientôt, la piste remonte et devient rocailleuse, mais je ne ralentis pas : je ne peux pas ralentir. Une pointe se glisse au creux de mon talon. Une foulée puis une autre et ma chair consent à lui rendre sa liberté, au prix de quelques gouttes de sang. Quelques gouttes de plus.  Je les sens derrière moi, calmes, déterminés, tout le contraire de moi à l?instant.    Chaque chose est comme elle doit, ils sont chasseurs, je suis la proie. Pourquoi les choses sont elles ainsi ? Je ne le sais pas. C?est peut être aussi bien.    Enfin j?arrive en haut de la colline, harassé mais plein d?espoir à l?idée de mettre, enfin, un obstacle entre moi et mes poursuivants, au terme d'une longue course à découvert.    Et puis je comprends. Leur assurance, leur manière habile de rester à distance sans jamais totalement me perdre de vue. Toutes les réponses à ces questions se trouvent dans ces deux yeux qui le fixent. Et ce collier de cuir qui enserre un poil dru. Le molosse est immobile à l?instant, il me jauge, mais je sais que ca ne va pas durer. Je n?ai pas le temps de réfléchir à une issue.  Alors, aussi surement que je courais à l?instant : je saute. Je me réveille dans un vert d'une douceur infinie. Je flotte.  C'est un arbre qui a amorti ma chute. Et cette fleur à coté de moi, n'est elle pas magnifique ?  Je suis en sécurité à présent. Les molosses ne peuvent me pister aussi haut. Quant aux chasseurs, assurément ils ne me verront pas.   Sauvé.   Je suis sauvé.  Je flotte. Non. Je rêve.  Au dessus de mon corps, l'un des hommes brandit une masse avant de l'abattre sur mon crane.  Si je tournais la tête je verrais ce morceau de mon talon qui a explosé dans ma chute et fait à présent le bonheur du molosse.   Mais à présent cela n'a plus la moindre importance.  Je suis dans la chaleur d'un vert infini.  Je flotte.
• Aucun renseignement n?a pu être obtenu par Minitel
  Je travaille dans un Cabinet d?Avocat. Alors forcément, cela m?amène quotidiennement à faire délivrer par ?exploit? d?huissier des actes par forcément très gentils à un certain nombre de gens. Parfois, ils n?habitent pas à l?adresse qui se trouve en ma possession, de sorte que l?huissier peut être amené à établir le Procès-Verbal de Recherches prévu par l?article 659 du Code de Procédure Civile.   Voici une copie (nécessairement anonymisée) de celui dont je viens d?avoir retour. Oui, cet acte a bel et bien été rédigé en Aout 2009 par un huissier de justice qui ne possède qu?un Minitel.Lorsque j?en ai pris connaissance j?ai immédiatement tenté une brève recherche sur un moteur de recherche.   Oui, sur ce nouveau machin un peu obscur ; l?Internet qu?ils appellent ca. Vérification faite, ?M.? possède notamment un compte sur Facebook et Viadeo. Pas vraiment le profil d?un homme invisible en somme. Notez au passage le coût de l?acte qui m?est facturé.   Je crois que je vais le payer par Minitel?
• La scientologie peut dormir tranquille
  Depuis hier sur Le Monde ont peut lire une information aussi surprenante qu'inquiétante :  La Mission interministérielle de lutte contre les dérives sectaires (Miviludes) a affirmé, lundi 14 septembre, qu'une modification de la loi, intervenue le 12 mai, ne permet plus à un magistrat de dissoudre une secte pour escroquerie, ce qui lèverait le risque de dissolution de la Scientologie, poursuivie pour de tels faits à Paris. Dans un communiqué diffusé par l'AFP, la Miviludes écrit avoir "découvert avec consternation la suppression de la peine de dissolution d'une personne morale en matière d'escroquerie, votée le 12 mai 2009", et promulguée le 13 mai, "dans le cadre d'une loi de simplification du droit". Elle dit en avoir "informé les pouvoirs publics compétents". [source] Le texte pointé du doigt par la MIVILUDES est la LOI n° 2009-526 du 12 mai 2009 "de simplification et de clarification du droit et d'allègement des procédures". Il s'agit d'un texte fourre-tout qui comporte des dispositions dans un grand nombre de matières.Comme son nom l'indique, cette loi affiche l'ambition de simplifier le droit français pour le rendre plus accessible au citoyen.   A première vue il s'agit donc d'un texte sans véritable fonction technique qui se contente de remplacer des termes très juridiques par une paraphrase plus accessible. Cette loi comporte ainsi un article 9 qui modifie le code civil de la manière suivante : 9° Au premier alinéa de l'article 1919, les mots : « tradition réelle ou feinte » sont remplacés par les mots : « remise réelle ou fictive » et, au dernier alinéa du même article, les mots : « tradition feinte » sont remplacés par les mots : « remise fictive » ;Rien à signaler de ce coté là ; le changement de vocabulaire n'a strictement aucun effet sur l'état du droit. Si ce texte ne comportait que des dispositions de ce type il n'y aurait pas de problème...  Vous me voyez venir de très loin ; je vais vous  parler de ce qu'on sait tous déjà : Il n'y a rien de mieux qu'une de ces lois fourre-tout apparemment sans conséquence pour glisser des dispositions potentiellement gênantes politiquement.  Vous avez raison, c'est bien de cela que je veux parler Mais pas seulement. Car à mon sens, la vraie difficulté avec ces lois fourre-tout, c'est  avant tout le fait qu'elles posent un réel problème de démocratie en ce qu'elles sont très difficiles à comprendre, y compris pour ceux qui les votent.  C'est d'ailleurs l'avis du député PCF Jean Pierre Brard selon qui : "C'était un texte confus et touffu. Un de ces textes fourre-tout comme il en existe beaucoup et qui est passé à l'esbroufe" [source]  [photo] Confus ? C'est un euphémisme... Lisez par exemple l'article Article 52 de la loi du 12 mai 2009 : Le code de la santé publique est ainsi modifié : 1° L'article L. 4111-6 est abrogé ; 2° Aux 1° et 2° de l'article L. 4161-1, au dernier alinéa du 1° de l'article L. 4161-2 et au 1° de l'article L. 4161-3, la référence : « L. 4111-6, » est suppriméeAvouons qu'en matière de "simplification et de clarification du droit" on a fait mieux...  Il n'est donc pas étonnant que l'article 57-4° de la loi du 12 mai 2009 soit passé  inaperçu, bien qu'il s'agisse d'un texte qui allège considérablement les peines encourues par les personnes morales en cas d'escroquerie puisque ce texte est proprement illisible: "le code pénal est ainsi modifié (...) Le premier alinéa de l'article 313-9 est complété par les mots : « et à l'article 313-6-1".Pour pouvoir comprendre la modification il est donc nécessaire de comparer la rédaction de l'article 313-9 du code pénal avant et après l'entrée en vigueur de cette loi :l'article 313-9 tel que rédigé avant la loi du 12 mai 2009 : Les personnes morales peuvent être déclarées responsables pénalement, dans les conditions prévues par l'article 121-2, des infractions définies aux articles 313-1 à 313-3 et à l'article 313-6-1. Les peines encourues par les personnes morales sont : 1° L'amende, suivant les modalités prévues par l'article 131-38 ; 2° Les peines mentionnées à l'article 131-39. L'interdiction mentionnée au 2° de l'article 131-39 porte sur l'activité dans l'exercice ou à l'occasion de l'exercice de laquelle l'infraction a été commise.l'article 313-9 du code pénal en vigueur Les personnes morales déclarées responsables pénalement, dans les conditions prévues par l'article 121-2, des infractions définies aux articles 313-1 à 313-3 et à l'article 313-6-1 encourent, outre l'amende suivant les modalités prévues par l'article 131-38, les peines prévues par les 2° à 9° de l'article 131-39. L'interdiction mentionnée au 2° de l'article 131-39 porte sur l'activité dans l'exercice ou à l'occasion de l'exercice de laquelle l'infraction a été commise. Là d'un coup, c'est un peu plus clair, à l'oeil nu on comprend bien que la quasi totalité des peines prévues par l'article 131-39 ont été supprimées bien qu'il faille -miracle de "simplification"- aller vérifier "à la main" lesquelles sont concernées. En dépit d'une concordance de dates troublante, je  n'ose imaginer que puisse exister  un complot visant à modifier le résultat du procès pénal lourdement médiatisé à l'occasion duquel la dissolution de l'église de scientologie a été requise par le ministère public. Il me semble plutôt discerner là un dommage collatéral de la dépénalisation de la vie des affaires voulue et revendiquée par le chef de l'état depuis bien avant son élection.  Quoi qu'il en soit la loi du 12 mai 2009 a bel et bien vocation à s'appliquer dans le cadre de ce procès puisque selon l'article 112-1 in fine du code pénal :  les dispositions nouvelles s'appliquent aux infractions commises avant leur entrée en vigueur et n'ayant pas donné lieu à une condamnation passée en force de chose jugée lorsqu'elles sont moins sévères que les dispositions anciennes.Ne criez pas au scandale, il n'y a rien de plus juste que ce principe, qu'on appelle en droit pénal la "rétroactivité in mitius" : pourquoi appliquerait-on une peine que le législateur n'estime plus nécessaire ?  Et les gesticulations de la chancellerie qui a fait déclarer lundi par son porte parole que  "Le gouvernement va déposer un projet de loi afin de réintroduire la disposition de dissolution" n'y changeront rien conformément... au même article 112-1 du code pénal : Sont seuls punissables les faits constitutifs d'une infraction à la date à laquelle ils ont été commis. Peuvent seules être prononcées les peines légalement applicables à la même date.Il est donc acquis que le Tribunal  Correctionnel ne pourra pas valablement prononcer la dissolution de l'Église de Scientologie dans son jugement à intervenir. Il dispose toutefois d'une arme de poids puisque l'article 131-39-2°du code pénal lui permet de prononcer une peine capable d'obérer gravement les possibilités pour celle-ci de se financer, il s'agit de : L'interdiction, à titre définitif ou pour une durée de cinq ans au plus, d'exercer directement ou indirectement une ou plusieurs activités professionnelles ou sociales. Moi qui en ait vu d'autres en la matière je vous avoue que je bien plus amusé qu'agacé par la situation.   Voir la majorité présidentielle, celle-là même qui nous rabâche depuis des mois qu'elle va moraliser la vie des affaires, se faire prendre la main dans le pot de miel alors qu'elle prend des mesures qui, au contraire allègent la responsabilité des personnes morales je trouve ca assez truculent.  "Poetic Justice" en somme...
• La métaphysique du guichet
  Au XX° siècle mon père avait ouvert à mon nom un livret A dans les livres de la Poste du coin de la rue. Dit comme cela ca a l?air vieux, et c?est peut être vrai. Ca se passait en 1996 et moi j?avais 14 ans. Si je repense à cela maintenant c?est parce que je me trouve au milieu d?une file d?attente figée au c?ur d?un autre bureau de Poste du coin de la rue. Ce matin j?ai décidé de réveiller cet argent qui dort sur mon livret A.  [photo] Sur un écran LCD défilent les images filmées d?hélicoptère d?une région de France que je serais bien incapable d?identifier.  L?homme à coté de moi esquisse un sourire. A chacune des arêtes de son visage maigre sa peau semble littéralement tirée, comme sur le point de craquer. Il a le teint et l?haleine qui distinguent l?alcoolique et des santiags absurdes, rivées sous un jean hors d?âge. Je relève la tête dans sa direction le temps de voir mes préjugés voler en éclats, laissant mon ego à nu. Derrière les relents de bière c?est une voix encore claire, presque trop douce, qui répond à cette question que je n?ai pourtant pas formulée à voix haute. Ce paysage qui défile c?est le calvados, l?enchainement fameux des plages du débarquement.  Je me sens parfaitement bête de n?avoir pas reconnu cet endroit qui n?a rien d?anonyme et cette impression est partie pour durer. Car l?autre n?en a pas fini, non content de citer chacune des plages le voilà qui enchaine avec le nom des porte avions, leur ponts en bois et le nombre d?entre eux qui furent envoyés par le fond durant la guerre. Moi je l?écoute, docile, un peu admiratif de ses talents de narrateur lorsqu?il prend soin de glisser ca et là une anecdote avant de s?excuser presque : ?je suis historien, mais ma spécialité à moi c?est plutôt la période médiévale?.  J?en suis encore à juger de l?intérêt de cette dernière précision lorsqu?un guichet se libère ; nous nous quittons dans un sourire qui signifie adieu.  [photo]   C?est peut être l?enchainement des deux événements qui explique ce qui suit. Je sors un relevé d?identité postal, pose ma carte d?identité dessus et demande à effectuer un retrait. Je suis encore sur les plages de débarquement et, machinalement, je lève la tête vers l?écran à ma gauche. L?employée de Poste me tend un papier sur lequel je griffonne un embryon de signature avant de lui rendre dans un sourire. C?est à cet instant que je réalise que quelque chose ne va pas. Sa main gauche tremble littéralement lorsqu?elle reprend ma carte d?identité à deux mains avant de me la rendre dans une sentence : ?elle est périmée  depuis deux mois votre carte?. L?argument ne me surprend pas, je le sais bien que je dois mobiliser un samedi matin pour la changer cette fichue carte : mais j?ai tellement mieux à faire.D?autant que j?ai une réplique de poids à lui servir : la loi permet de justifier de son identité au moyen de tout document qui comporte une photographie même une carte d?identité périmée ; la date sert essentiellement à déterminer sa validité pour voyager au sein de l?union européenne.Elle écarte mon argument de droit d?un revers de la main, ?oui votre carte est valable pour la police, mais pas pour moi?. Je pourrais répliquer mais elle ajoute : ?Et puis, vous ne ressemblez pas à la photo, ce n?est pas du tout la même personne que j?ai en face de moi?.La guichetière me précise qu?elle refuse de me servir et que si j?insiste elle préviendra la police mais moi je n?écoute déjà plus, je suis ailleurs, encore sous le choc devant cette révélation : je ne suis plus le garçon sur la photographie.   A ce stade, elle adoucit son discours, elle a déjà eu des ennuis avec sa hiérarchie à cause d?un retrait frauduleux, elle ne peut pas prendre de risque.Je laisse échapper un ?je comprends? qui n?a rien de sincère avant de remballer mes papiers. Je n?ai pas le c?ur à argumenter, comment le pourrais-je ? Comment prouver qui je suis à quelqu?un qui est déjà convaincu que je ne suis pas moi ? D?ailleurs, suis-je encore le garçon qui figure sur cette carte ? Qui suis-je ? Voilà que je fais de la métaphysique dans un bureau de Poste.  Je jette un regard alentours, plus aucune trace de l?historien aux santiags. Dommage? J?aurais bien pris une bière.
• Donner trop de droits aux femmes ?
  Il y a quelques semaines je me réjouissais au retour du cinéma. Je venais de voir une charmante comédie sur l'encore récente réforme du droit de la famille au Maroc. Puis, le 3 Aout dernier j'ai eu l'occasion de lire de nombreux articles au sujet du désormais fameux sondage publié par l'hebdomadaire Marocain TelQuel et interdit à raison d'une question portant sur la popularité du Roi du Maroc. Vu de France cette interdiction a été vivement critiquée. Pire, elle semblait assez ridicule puisque ce sondage démontrait l'immense popularité du Roi Mohammed VI.  Ce qu'on a moins dit c'est que ce sondage révélait un rejet massif de certaines réformes initiées par le roi : Mais les critiques les plus sévères qu'enregistre le roi portent sur la Moudawana, ce nouveau code de la famille qui, depuis 2004, fait des Marocaines les égales des hommes, sauf en matière d'héritage. Surprise ! Presque un Marocain sur deux estime que le roi est allé trop loin dans sa volonté de libérer les femmes. Que celles-ci n'aient plus besoin d'un tuteur pour se marier ; qu'elles puissent désormais réclamer le divorce (une prérogative jusque-là réservée aux hommes) ; et que la polygamie soit rendue dans les faits impossible, tous ces acquis sont loin de soulever l'enthousiasme. Seuls 16 % des Marocains pensent que les femmes devraient avoir encore plus de droits.  Le principe de l'égalité des sexes est encore fort peu intégré au Maroc, et cela aussi bien par les femmes que par les hommes. Pour l'heure, le trait dominant des Marocains semble être... le machisme, et celui des Marocaines, la soumission au machisme, et ce quels que soient l'âge, la région et la catégorie socio-économique. [source]Autant vous dire que mes illusions sur l'heureuse évolution du droit des femmes au Maroc grâce à une impulsion législative en a pris un sacré coup dans les parties.  [source] Premier ?  Oui, et c'est la lecture d'une dépêche AFP, reprise ce matin par l'édition papier du Monde qui m'a infligé le second. Mais le mieux est encore que je vous laisse lire par vous même :Depuis que les députés maliens l'ont adopté début août, le nouveau code des personnes et de la famille, accordant plus de droits aux femmes, est rejeté par des dizaines de milliers de Maliens qui enchaînent bronca sur bronca à l'appel du Haut conseil islamique du Mali. Samedi, au stade du 26 mars à Bamako, ils étaient environ 50.000 personnes à "maudire" le nouveau texte, présenté comme "une insulte au Coran". "La civilisation occidentale est un péché", "Non à ce code qui divise les Maliens", pouvait-on lire sur les banderoles. [source] Cette fois la polémique dépasse d'ailleurs la simple question du droit des femmes pour embrasser la notion même de famille : Parmi les articles qui fâchent, le nouveau code remplace notamment l'expression "puissance paternelle" par "autorité parentale" et fixe l'âge du mariage à 18 ans. L'ancien code ne précisait pas d'âge pour le mariage qui se faisait très souvent suivant la coutume, parfois dès l'âge de 13 ou 14 ans. En application du nouveau texte, seules sont reconnues les unions célébrées devant l'officier d?état civil. (...) Par ailleurs, le nouveau code reconnaît le droit au divorce en cas de non cohabitation de fait entre le mari et l?épouse pendant trois ans. (...) Autre point contesté avec véhémence: l'enfant naturel acquiert les même droits et devoirs que l'enfant légitime en matière de succession. [même source] Il ne s'agit pas pour moi de pointer du doigt des pays étrangers. Qu'il s'agisse des rémunérations ou de la représentation politique nous pourrions parfaitement balayer devant notre porte. Il s'agit encore moins d'adresser une critique à des populations musulmanes, tant il me parait vain de vouloir parler de l'Islam au sens large, comme s'il s'agissait d'une religion unifiée dont la même conception serait partagée par tous.  Il me semble toutefois que ces deux exemples sont riches d'enseignement quant à la vocation de ces lois dont l'ambition est de changer la société.  L'entrée dans la loi d'un droit longtemps discuté n'est jamais qu'un préalable, au demeurant bien fragile. Sans garantie légale rien n'est possible, certes. Mais s'il suffit de quelques mois pour aboutir à la promulgation d'une loi, elle ne suffit pas -loin s'en faut- à faire évoluer les mentalités. Voila que je deviens un juriste qui découvre la vie ne croit plus en la force de la loi. Misère... 
• Chat perché constitutionnel
  Deux fois. Cela fait deux fois en quelques semaines que le Conseil Constitutionnel censure partiellement des lois dont le Président et son Gouvernement ont fait des symboles politiques.   Qu'il s'agisse d'Hadopi ou de sa récente décision relative à la "Loi réaffirmant le principe du repos dominical et visant à adapter les dérogations à ce principe dans les communes et zones touristiques et thermales ainsi que dans certaines grandes agglomérations pour les salariés volontaires" [non je n'ai pas oublié de virgule] on pourrait croire que le Conseil Constitutionnel nourrit une certaine acrimonie à l'égard du gouvernement. A moins que ce ne soit le le législateur qui joue avec le feu.      Selon l'article 5 de la Constitution de la V° République, "Le Président de la République veille au respect de la Constitution. Il assure, par son arbitrage, le fonctionnement régulier des pouvoirs publics ainsi que la continuité de l'État. Bien sûr dans les faits ce n'est pas aussi simple, la Constitution est parfois si contraignante... Il n'est donc pas rare qu'éclatent des polémiques violentes lorsque l'exécutif  ou le parlement cherchent à faire entrer dans l'ordre juridique des normes contraires à la constitution.  Celle qui avait éclaté en 2004 relativement à la loi "portant adaptation de la justice à la criminalité" dite Perben II en est un vibrant exemple. Puisque le problème persiste, c'est qu'en réalité il ne provient pas simplement des hommes qui exercent le pouvoir, même si bien sûr le caractère d'un Nicolas Sarkozy n'arrange rien... Non, le véritable problème vient du fait qu'il est constitutionnellement parfaitement possible de faire entrer dans l'ordre juridique français des normes contraires à la constitution. Non, pas la peine de retourner ce tiroir à la recherche d'un doliprane© c'est en réalité très simple.  A ce jour, le contrôle de conformité à la constitution des lois ordinaires (par opposition aux lois organiques) est absolument facultatif. En effet, l'article 61 alinéa 1 de la constitution dispose que : "les lois peuvent être déférées au Conseil Constitutionnel, avant leur promulgation, par le Président de la République, le Premier Ministre, le Président de l'Assemblée Nationale, le Président du Sénat ou soixante députés ou soixante sénateurs."Si une véritable mobilisation ne s'était pas faite jour, il y a d'ailleurs fort à parier que la loi Création et Internet - "Hadopi", passée inaperçue au sénat serait entrée en vigueur sans heurt et sans que le conseil constitutionnel ait la moindre voix au chapitre.   Or, à ce jour, le seul recours contre une loi inconstitutionnelle entrée en vigueur c'est l'abrogation par le parlement. En effet, les tribunaux ordinaires n'ont pas la moindre compétence pour con troller la constitutionnalité des lois. Des lois contraires à la constitution sont donc appliquées, bon gré mal gré par les tribunaux chaque jour, c'est moche, mais c'est ainsi. Toutefois, parce les choses ne sont jamais totalement noires ou blanches les choses devraient évoluer très bientôt.  Le nouvel article 61-1 de  la constitution issu de la réforme constitutionnelle du 23.07.2008 a prévu une avancée majeure en la matière. Il prévoit en effet que :  Lorsque, à l'occasion d'une instance en cours devant une juridiction, il est soutenu qu'une disposition législative porte atteinte aux droits et libertés que la Constitution garantit, le Conseil constitutionnel peut être saisi de cette question sur renvoi du Conseil d'État ou de la Cour de cassation qui se prononce dans un délai déterminé. Loin  d'être un simple gadget cette disposition, qui crée un recours à postériori contre une disposition légale inconstitutionnelle est une petite révolution capable de mettre chacun plus à l'abri des excès du législateur.   Oui mais...Cette disposition, votée il y a plus d'un an entrera "en vigueur dans les conditions fixées par les lois et lois organiques nécessaires à leur application" [cf. art. 61-1]un jour... lorsqu'on pensera à s'en occuper... Dans l'intervalle, il va bien falloir faire sans... Alors que des textes tels que la LOPPSI potentiellement truffés de dispositions inconstitutionnels sont sur le point d'être examinés , cela risque de ne pas être triste.
• Il parait que le divorce c'est simple (enfin parfois)
  Le Figaro publie aujourd'hui un article intitulé "Divorce à l'amiable ; une loi adaptée à son époque".dans sa rubrique "science", ce qui m'honore au plus haut point. (rires) Ce qui me réjouit moins, c'est que cet article fasse suite à l'étude récemment révélée par la chancellerie et largement relayée dans la presse selon laquelle : Le divorce par consentement mutuel a le vent en poupe. Plus nombreux, plus rapide, ce type de séparation représente en 2007 plus de la moitié des divorces avec un taux de 55 %, contre 41 % en 1996,Je n'ai pas à avoir d'avis sur ce fait, ce qui m'inquiète un peu ce sont les conclusions que pense pouvoir en tirer le ministère de la justice : «Depuis le 1er janvier 2005, date de l'entrée en vigueur de la réforme du divorce du 26 mai 2004, la procédure est plus simple et plus rapide, explique-t-on à la Chancellerie. Le divorce par consentement mutuel est désormais prononcé par un juge aux affaires familiales lors d'une audience unique, contre deux auparavant qui se tenaient dans un délai compris entre trois et neuf mois.» La nouvelle loi a surtout contribué à augmenter le rythme des procédures. À partir de 2005, le raccourcissement de la procédure de divorce par consentement mutuel permet à 40 % des requêtes en divorce de se terminer dans l'année de la demande, contre 25 % entre 1996 et 2004. [source] C'est précisément à ce stade que je dis halte ! Il ne s'agit pas d'une opposition idéologique de ma part ,mais d'un cri de rage mêlée d'effroi à l'idée de ces futurs clients qui ne vont pas tarder à se presser dans la salle d'attente du cabinet d'avocats où je travaille et me harceler un peu plus encore de questions au sujet de leur divorce "qui est décidément bien long, alors que ca devrait aller vite avec la nouvelle procédure dont on a parlé à la télé" Non je n'exagère pas...  Pas du tout même. Le même article ajoute enfin que :  «L'un des objectifs de la réforme était de pacifier les divorces en privilégiant les séparations consensuelles, afin de préserver l'équilibre familial, notamment à l'égard des enfants, dit-on dans l'entourage de la ministre de la Justice, Michèle Alliot-Marie. On peut considérer que l'objectif est atteint.» Moi je veux bien qu'on m'explique que désormais le divorce est un long fleuve tranquille, une fête même, mais dans la réalité cela ne se passe pas toujours aussi bien, loin s'en faut... D'ailleurs, si un mariage devait bien finir... il ne finirait pas.   Comment dire ?   Si les chiffres avancés par le ministère donnent à se réjouir que les divorces amiables se développent, il ne faudrait pas oublier que 45 % des gens choisissent les autres types de divorce bien plus longs et conflictuels.  Pour essayer de comprendre exactement ces chiffres, il me semble que le mieux est de présenter successivement (et aussi succinctement que possible) les quatre types de divorce qui existent actuellement en droit Français. [photo] Le divorce par consentement mutuelCelui-là même dont la chancellerie se félicite. Il s'agit d'un divorce "sur requête conjointe" ce qui signifie que les parties sollicitent le divorce par le même acte d'Avocat déposé au greffe du Juge aux Affaires Familiales.  A cette requête, doit être jointe une convention signée par les deux époux, "portant règlement des effets du divorce". C'est elle qui explique la relative rapidité du divorce par consentement mutuel ; dans ce type de procédure, tous les problèmes potentiels ont été aplanis en amont de sorte que le rôle du juge se confine à contrôler la réalité de l'accord des parties et la légalité de l'accord qui lui est soumis.  Au contraire des autres cas de divorce, celui-ci permet surtout d'éviter de longs mois d'attente devant le juge de la mise en état.  Mais pour choisir un tel fondement, encore faut il être d'accord sur tout...  Le divorce par acceptation du principe de la rupture du mariage Il s'agit d'un divorce "demandé par l'un et accepté par l'autre", "sans énonciation des griefs"Ainsi que le précise le dernier alinéa de l'article 233 du code civil "cette acceptation n'est pas susceptible de rétractation". Le divorce pour altération définitive du lien conjugal Celui-ci a été crée par la loi de 2004.Il permet à un époux, lorsque son conjoint refuse le principe de la rupture sur le fondement précédent, de passer outre ce refus dès lors que "le lien conjugual est définitivement altéré" Selon l'article 238 du code civil : L'altération définitive du lien conjugal résulte de la cessation de la communauté de vie entre les époux, lorsqu'ils vivent séparés depuis deux ans lors de l'assignation en divorce.Autant dire que cet article se présent comme un vaste fourre-tout... Le divorce pour fauteC'est lui probablement la grande victime de la loi de 2004.  Ce cas de divorce, prévu par l'article 242 du code civil ne peut plus utilement être demandé que dans des cas extrêmement graves (violences conjugales, abandon de famille...)faute de démontrer qu'ils rentrent dans un tel cas les plaideurs seront invités à "mieux se pourvoir", c'est à dire à choisir un divorce plus consensuel.  En somme se réjouir comme le fait la chancellerie de l'augmentation du nombre de divorces par consentement mutuel s'est un peu s'extasier qu'un nouveau jour se lève. En effet la loi de 2004 fonctionne à peu près comme un entonnoir des lors qu'il rend le divorce pour faute exceptionnel.  Il s'en évince qu'en cas de désaccord grave et persistant les parties choisiront  bon gré mal gré  un divorce "pour altération définitive du lien conjugal" ou un divorce "demandé par l'un et accepté par l'autre".Dans cette hypothèse, des divorce théoriquement consensuels virent bien souvent au conflit ouvert sans que cela apparaisse dans la procédure elle-même. Par contrecoup les avantages du divorce par consentement mutuel n'en apparaissent que plus flagrants, plus rapide, bien moins couteux (un avocat pour deux) ce qui incite d'autant les plaideurs à le choisir. Pour autant, il est fréquent de voir éclater des conflits (au sujet des droits de visite et d'hébergement souvent) peu de temps après le divorce. Ce que les statistiques n'indiquent pas c'est combien de frais divorcés reviennent devant le juge après un divorce par consentement mutuel... Alors oui, lorsque la chancellerie se congratule au sujet des avantages sociétaux d'une situation qui n'est en réalité qu'une pirouette procédurale... Oui, ca m'agace.
• Le prix de l'erreur judiciaire
  A la faveur de l'été le site de la Cour de Cassation vient (enfin) de mettre en ligne le rapport d'activité 2008 de la Commission Nationale de Réparation des Détentions.  Il y a fort à parier que ce rapport sera très peu médiatisé, tout d'abord parce qu'il ne contient guère de révélation spectaculaire. Et surtout, parce qu'il constitue un véritable baromètre de l'erreur judiciaire avérée, autant dire celle à laquelle on souhaite ne surtout pas penser...   Mise en situation ; Sortant de chez vous, votre  ?il est attiré par un couteau à terre. Curieux vous le prenez en main avant de le découvrir maculé de sang. Le temps de réaliser ce qui vient de se produire, un gendarme vous saisit et vous menotte. Au terme d'un longue garde à vue vous êtes présenté à un juge d'instruction. A raison des indices graves et concordants laissant présumer que vous seriez l'auteur d'un crime (vos empreintes sur l'arme, vos rapports tendus avec  la victime ; votre voisin amateur death metal à deux heures du matin) le juge d'instruction vous notifie votre mise en examen. Il sollicite votre placement en détention provisoire auprès du Juge des Libertés et de la Détention, qui fait droit à cette demande conformément à l'article 144 du code de procédure pénale pour les raisons suivantes : Conserver les preuves ou les indices matériels qui sont nécessaires à la manifestation de la vérité vous protéger d'éventuelles représailles de la famille garantir votre maintien à la disposition de la justice ; Mettre fin au trouble exceptionnel et persistant à l'ordre public provoqué par la gravité de l'infraction, les circonstances de sa commission et l'importance du préjudice qu'elle a causé. Sans avoir réellement compris ce qui vous arrive, vous voilà donc placé en détention sans avoir été jugé.  Votre procès viendra plus tard, à la fin de l'enquête.    Quelque six mois plus tard votre voisin du dessus, qui déteste le death metal expédie ad patres un autre résident, se fait arrêter et finit par avouer le premier crime. Vous êtes libéré.  Certes, mais l'ensemble de vos proches a appris que vous étiez en prison et martèle à l'envi qu'il n'y  a pas de fumée sans feu. Quant à votre employeur, il n'a bien sûr pas attendu pour pourvoir votre poste. Vous êtes libéré... et très en colère contre la justice.     [photo]C'est précisément pour tenter d'apaiser ce genre de situation qu'à été crée l'article 149 du code de procédure pénale qui dispose que : la personne qui a fait l'objet d'une détention provisoire au cours d'une procédure terminée à son égard par une décision de non-lieu, de relaxe ou d'acquittement devenue définitive a droit, à sa demande, à réparation intégrale du préjudice moral et matériel que lui a causé cette détention. Il s'agit donc de permettre et d'encadrer l'indemnisation du préjudice causé aux mis en examen à l'occasion de leur placement en détention provisoire lorsque par la suite ils ont été reconnus innocents.   Le texte est d'ailleurs très précis sur ce point, il ne suffit pas que la procédure n'ait pas débouché sur une condamnation "aucune réparation n'est due lorsque cette décision a pour seul fondement la reconnaissance de son irresponsabilité au sens de l'article 122-1 du code pénal, une amnistie postérieure à la mise en détention provisoire, ou la prescription de l'action publique intervenue après la libération de la personne, lorsque la personne était dans le même temps détenue pour une autre cause, ou lorsque la personne a fait l'objet d'une détention provisoire pour s'être librement et volontairement accusée ou laissé accuser à tort en vue de faire échapper l'auteur des faits aux poursuites."Le recours fondé sur l'article 149 du code de procédure pénale relève de la compétence du Premier Président  de la Cour d'Appel du ressort dans lequel a été prononcée la décision de non lieu, de relaxe ou d'acquittement. (art. 149-1 du code de procédure pénale) La décision du Premier Président peut elle même être contestée devant la commission nationale de réparation des détentions, placée auprès de la Cour de Cassation. (art. 149-3 du CPP) S'il s'agit par définition de recours exceptionnels le rapport d'activité pour 2008 de cette commission rappelle qu'il ne s'agit absolument pas d'hypothèses d'école. On y apprend notamment que pour cette seule année, le nombre de décisions rendues en la matière par les Premiers Présidents de Cour d'Appel culmine à 665 (644 en 2007)Quant à la Commission elle même, elle a eu à statuer sur 82 cas en 2008, (contre 91 en 2007) Toujours sur le plan statistique, on apprend que : La durée moyenne des détentions indemnisées a été de 343 jours (324 jours en 2007). et que :  La moyenne des indemnités allouées a été, pour le préjudice matériel, de 7 309 euros (8 177 euros en 2007), soit un total de 402 029 euros (contre 637 810 euros en 2007), tandis que la moyenne de celles octroyées au titre du préjudice moral a été de 24 588 euros (22 700 euros en 2007) soit un total de 1 352 364 euros (1 770 600 euros en 2007).La somme globale s?est donc élevée à 1 754 393 euros (2 408 410 euros en 2007) Voilà qui est édifiant en soi ; En moyenne, une année de votre vie passée en prison à la suite d'une erreur judiciaire vaut donc  environ : 7.600 euros au titre du préjudice matériel  25.000 euros au titre de votre préjudice moral Terrifiant non ?  Par exemple, la commission de réparation des détentions a été amenée à accorder à un homme de 57 ans, enfermé à tord du 6 mai au 22 septembre 2004 les sommes "royales" de : 10.000 euros au titre de son préjudice moral 2.300 euros au titre de son préjudice matériel [la décision] Par bonheur le rapport d'activité de la commission est mis en ligne alors que nous songeons tous aux vacances passées, présentes ou futures et n'avons aucune envie de penser à des choses aussi agaçantes. Par bonheur, oui.Imaginez un peu la panique si ca se savait ?
• La liberté du diabolo
  Elle reste en arrière plan, comme à l'arrière d'une photo, immobile alors qu'il sourit, seul au c?ur du demi-cercle.Elle a les yeux qui brillent lorsque la musique démarre, si elle avait quelques années de plus elle pourrait reconnaitre sans peine un morceau de Queen bien connu.Sauf qu'à l'instant, cette chanson qui ne lui dit rien n'est que la bande son d'un spectacle merveilleux, le sien ; ou presque. Sa tête va de gauche et de droite, alors qu'il entame ses premiers mouvements. Le diabolo court le long de la courte corde, s'excite puis s'envole aussitôt.  Elle lève la tête au ciel pour suivre le cylindre rouge de cet ?il agile qui devine par avance la course de sa proie.  Puis sans attendre, elle laisse rouler au sol un second diabolo avant de le laisser s'élancer à son tour et devenir un très libre petit point jaune au beau milieu du ciel. Sa voix tremble un peu lorsqu'il leur avoue que c'est son premier festival. La sueur se fraye lentement un chemin de sa nuque jusqu'au bas de son dos mais il n'en laisse rien paraitre.  Eux se sont rassemblés là un peu par habitude, comme à chacun de ces spectacles  de rue qui s'improvisent un peu partout dans d'Avignon du festival.  Puis la guitare de Brian May jaillit comme un cri et, sans attendre, le diabolo prend vie.  Fluide, agile, il tente une première pirouette et déjà le semblant de foule applaudit.  Déjà, la sono enchaine sur un autre morceau alors qu'un  diabolo vert vient rejoindre son jumeau. Le rythme est plus rapide à présent et les figures se font plus pénibles, et plus confuses aussi.  Le final se rapproche, il est temps à présent pour le diabolo rouge de prendre son envol.  La corde se tend un peu trop vite, pas assez droite, et l'espace d'un instant, le cylindre rouge semble hésiter avant de retomber.  Par ici ? Plutôt par là ?  S'il en avait le temps il se demanderait d'où sort cette petite fille qui le regarde, émerveillée, un diabolo jaune à la main.  Les mots fusent dans sa tête sans parvenir à se frayer un chemin jusqu'à sa bouche : "Pousse toi fillette !Pousse toi !"
• Pièces détachées - OuLiPo
  Le festival d'Avignon se finit vendredi.Plutôt que d'encombrer mon flikr d'inutiles photos de vacances qui ne vous disent rien je ferais mieux de mettre ces derniers jours à profit pour faire partager à ceux qui sont dans le coin mes trouvailles théâtrales de derniers jours, et allécher au passage les parisiens parmi vous juste avant que les troupes ne regagnent la capitale.Mon dernier coup de coeur s'appelle "Pièces détachées Ou-Li-Po", et à vrai dire il n'est pas récent à proprement parler , d'ailleurs il a triomphé un peu partout.   Ne venez pas ici chercher une pièce construite avec un histoire cohérente.  Il s'agit en réalité d'une compilation de textes écrits ou inspirés par l'OULIPO ; l'ouvroir de littérature potentielle création de Queneau et Le Lionnet. L'OULIPO est peut être un concept qui vous est familier (qui sait ? vous avez peut être eu la chance, comme moi de présenter Les Fleurs Bleues au bac L en 2000 ?). Sinon, ne vous embêtez pas de concepts compliqués, foncez découvrir une pièce désopilante d'un bout à l'autre, servie par un texte aussi technique que jubilatoire... Et profitez aussi d'une mise en scène, comment dire ?Tranchée ?  Pour voir la pièce au festival d'Avignon  une  présentation de la pièce sur le blog de la troupe une [antédéluvienne] critique chez Bakchich
• Un Malaise Politique
  IL est sorti du Val de Grace.  Pas besoin de vous préciser de qui il s'agit, depuis un peu plus de vingt quatre heures blogueurs et médias ne cessent de marteler la moindre non information qui filtre au sujet du récent malaise de Nicolas Sarkozy. L'espace de quelques heures on pourrait presque en oublier la disparition de Michael Jackson, si les radios et télés musicales et les marchands du temple ne bruissaient de sa voix libérée, comme si la mort avait soudain levé cette hypothèque que les moeurs de la star avaient fait peser sur sa gloire C'est dire si l'évènement est d'importance... On le dit même dans le Monde par la bouche d'un chercheur du CNRS, rien que ça...Le banal malaise du président a déclenché une véritable épidémie de commentaires. Comme si la France entière se retrouvait au chevet du président... [photo]L'intérêt que suscite cette nouvelle n'a d'ailleurs rien pour surprendre. Depuis l'aube de la cinquième République les Français ont accordé à leur Président une stature de Monarque.Et cela Nicolas Sarkozy l'a bien compris lui qui ne cesse de mettre en scène son quinquennat.    Depuis son Coucher avec Carla jusqu'à son lever du  lit d'hôpital les Français suivent leur Président qu'ils le soutiennent ou non.  Sans plus de surprise on constate donc que l'habituel phénomène de "cristallisation" qui frappe tout ce qu'approche Nicolas Sarkozy se faiour une fois de plus ; les uns se répandant en de sirupeux voeux de rétablissement tandis que d'autres sourient, rêveurs, à la pensée que  "c'est peut être plus grave q'on ne nous le dit"...Accordons toutefois à ces derniers que les "précédents" n'étaient pas de francs exemples de transparence...D'autant que déjà l'évènement tend à devenir une ostensible manoeuvre de communication, elle même teintée de quelques couacs, pour sûr. Je pense à ce propos que cette sublime phrase de Patrick Balkany me fera rire pendant des jours encore : «Ces derniers temps, [...] il était particulièrement affûté et il ressemblait plus à un coureur du Tour de France qu'à un président"Il faut croire qu'on a les amis qu'on mérite... [photo] Rien de neuf donc ? Ne s'est-il vraiment rien passé ? Moi, au delà de cette médiatisation j'ai envie de me demander s'il ne s'est pas produit quelque évènement qui dépasse les simples volontés médiatiques et politiques. Car au delà de l'interprétation que l'on peut lui donner il y a l'évènement lui-même, aussi vif et brutal que peut l'être un malaise. Somme toute, s'agissant d'un homme qui a bâti son image politique sur une énergie volontariste qui transpire une relative violence il y a de quoi s'interroger au sujet de l'avenir.  Quel impact ce rappel à l'ordre aura t'il sur l'image de Nicolas Sarkozy, celle qu'il s'est construite, celle qu'il veut laisser paraitre.  Puis-je affirmer que ce sera le cas ? Il me semble que oui. L'intention affichée de Nicolas Sarkozy de prendre quelques jours repos au lieu de se répandre en cette démonstration de "pleine possession de ses moyens" à laquelle on pouvait s'attendre est déjà un indice en ce sens.  Le Président compte t'il faire évoluer son image ? Doit il le faire ? Probablement... Après le fantasme du dynamisme dans un corps d'airain, ciselé aussi bien à la course à pied  qu'au cyclisme il est peut être temps de laisser la place à un quiquagénaire plus humain.  Voilà qui serait un angle intéressant afin d'apparaitre comme un homme nouveau lors de cette présidentielle qui n'aura lieu que dans un peu plus de deux ans.  C'était mon quart d'heure politique fiction à tendance divinatoire.Laissons reposer tout cela pour aujourd'hui, quoi qu'il en soit les semaines à venir risquent d'être interessantes à observer.  Car, que l'on apprécie où pas Nicolas Sarkozy, il faut bien reconnaitre qu'en cette période estivale il est bien le seul à se dévouer pour faire l'actualité. 
• Amooore [theatre]
  Ceux d'entre vous qui sont déjà venus au Festival d'Avignon le savent ; le Off est un joyeux embrouillamini au milieu duquel on peine bien souvent à discerner les perles au milieu d'un Océan de pièces de boulevard écrites à la chaine sujet des amours malheureuses de trentenaires désabusées. Pourtant chaque année on se rappelle avec émotion un spectacle dont on n'attendait pas grand chose mais qui a sut faire mouche.  En ce qui me concerne Amooore est de ceux là.  Amooore ! est un spectacle un peu à part, selon l'affiche il s'agit meme d'un "spectacle d'objets et de marionnettes erotiques poiur adultes vaccinées". Tout un programme. Mais c'est surtout la présence d'Elisabetta Potasso, séductrice d'un bout à l'autre ,quoi qu'elle fasse dans son rôle d'italienne amoureuse et déprimée. La jeune femme déploie une énergie communicative, emmène un texte tout à la fois ciselé et inventif, met en scène des objets inattendus [vraiment inattendus] et des marionnettes hystériques. Si l'idée d'un spectacle sur la sexualité féminine ne vous déplait pas vous feriez bien mieux d'aller voir jouer l'authentique bout de talent qu'est Elisabetta Potasso plutôt que de rabacher une dixième fois les monologues du vagin.  Mon coup de c?ur de l'année... Mais le festival n'est pas fini. Et pour vous faire une idée : Le site de la comedienne  Le dossier de presse  la "bande annonce" (une seconde ici)
• Seuls dans le train de nuit
  Je dévale les marches à la volée et m'excuse au passage alors que mon coude maladroit les heurte par mégarde. L'homme me répond dans un sourire.  Des notes de bière teintent son haleine et sa voix lorsqu'il m'adresse des remerciements exagérés, de ceux qui distinguent l'homme qui n'en a pas l'habitude A cet instant, je ne prête attention ni à sa chemise trop grande, ni à ce sac poubelle qui contient ses affaires.  Je n'accorde pas même un regard à cette brune qui s'accroche à son bras. Moi je finis ma course, encore tout à mon élan, plus emporté par habitude que réellement pressé. J'ai le regard déjà perdu alors que les quais s'enfuient par la fenêtre  pour devenir ces rues que je connais trop bien. Il est vingt et une heures déjà et mes traits se reflètent sur la vitre dans une grimace figée que je choisis d'ignorer. "Le contrôleur je l'emmerde ! " C'est ce cri qui me tire de mes pensées, je n'ai aucune peine à y reconnaitre la voix de l'homme de l'escalier. Pourtant, elle n'est déjà plus la même tant l'euphorie de l'instant passé semble avoir fait place à une rage incontrôlée.  La brune, dont le brushing impeccable trahit une coupe récente n'a pas lâché son bras. D'un geste brusque il la force à lâcher prise avant de lancer les  sacs  de plastique noir sur la banquette à sa gauche.  Déjà il hurle à nouveau.  "Le contrôleur je l'emmerde !" "J'ai fait quatorze ans de taule ! Vous croyez que je vais me laisser emmerder par un contrôleur ?" "Qu'il essaie de venir et je l'emplâtre"   La brune se rattrape à son bras et tente de le raisonner d'un sourire qui peine à dissimuler son inquiétude. A présent la totalité des plus ou moins dix passagers disséminés dans le wagon a le regard tourné vers lui  Quelques deux sièges plus à gauche une dame sursaute sous un carré Hermès avant de m'adresser un sourcil levé tout à la fois complice et fataliste. La tempête se calme peu à peu, lorsqu'enfin il consent à s'asseoir.  Et moi je me surprends à rougir lorsqu'elle se love au creux de ses bras.  Puis le train arrive en gare. Alors moi, comme les autres je me lève en direction de la porte comme pour ne pas les déranger. Il ont les yeux fermés lorsque j'arrive à leur hauteur.  Puis je sors, enfin, alors qu'ils restent seuls, tous deux, dans le train de nuit.
• Number One [critique]
   Pour son nouveau long métrage la réalisatrice Zakia Tahiri bénéficie d'une sortie originale.  Alors que la sortie nationale est prévue le 23.09.2009 quelques cinémas situés à proximité du pourtour méditerranéen ont la chance de le diffuser en avant première.  Autant vous le dire, c'est un peu par hasard que je suis rentré voir ce film, dont je n'avais absolument pas entendu parler.  Et je ne le regrette pas puisqu'il m'a rendu le sourire un jour où ce n'était pourtant pas évident...  Number One c'est l'histoire d'Aziz ; un prototype de petit chef. En tant que directeur d'une usine de confection Aziz est terrorisé par son patron dont les appels téléphoniques incessants lui rappellent constamment la nécessité d'augmenter la productivité. Alors forcément il se venge, sur ces ouvrières qui ne travaillent "que" 88 heures par semaine et trouvent encore le temps de se plaindre, puis sur son épouse qu'il  traite comme une servante. C'est l'arrivée d'une importante cliente française qui va tout changer. Cette représentante d'une importante société, (incarnée par la trop rare Chantal Ladesous) féministe à la fois tendre et autoritaire souhaite absolument  diner avec Aziz et son épouse. Celle-ci va donc troquer donc le voile et le balai contre une belle robe courte et le charme d'un restaurant chic, le temps d'un diner. Toute à son bonheur elle décide dès le lendemain de faire appel à un sorcier et change son mari en un tendre tendre féministe. A mi chemin entre comédie et conte Number One emploie des recettes vraiment originales à l'appui d'un film dont le propos féministe est aussi une vraie déclaration d'amour au Maroc et à ses habitants. Métaphore sur le changement social qui perce actuellement dans ce pays depuis l'adoption de la "Moudawana", ce droit de la Famille révisé qui accorde de nouveaux droits aux femmes, le film manie l'argument social avec un entrain particulièrement réjouissant.  Car, et c'est la principale qualité du film, on rit beaucoup devant le portrait de ces hommes tous à tour séduits et déboussolés par ces femmes en quête d'émancipation. Number One n'a assurément pas le profil type du "Blockbuster" c'est vrai.  Mais si vous avez déjà la chance de pouvoir le voir près de chez vous n'hésitez surtout pas. En ce qui me concerne il s'agit d'un authentique coup de c?ur. Le site officiel  le dossier de Presse
• Toi aussi travaille gratuitement
  Lu à l'instant dans le Monde : British Airways, qui a fait état le mois dernier d'une perte annuelle record, a annoncé mardi avoir demandé à ses salariés de travailler gratuitement. La compagnie aérienne bataille pour sa "survie" dans des conditions de marché difficiles. Cet appel aux employés de la compagnie en Grande-Bretagne leur demande de se porter volontaires pour une période allant d'une semaine à un mois de congé sans solde ou de travail non payé. [source] Cette brève, qui est aussi un signe des temps m'inspire tout à la fois une observation et une réflexion.  Tout d'abord j'observe qu'il ne s'agit pas d'une première. D'autres sociétés déjà avaient proposé, voire même imposé à leurs salariés de renoncer à des droits acquis au nom de l'intérêt supérieur de l'entreprise.  En décembre 2007 par exemple, Continental avait fait voter, puis adopter une motion par ses salariés afin d'augmenter la productivité des ses usines : Oui au passage aux 40 heures. Les trois quarts des 1 300 salariés de l?usine de pneumatiques Continental à Sarreguemines (Moselle) se sont prononcés en faveur d?une augmentation du temps de travail, accompagnée d?une revalorisation de leur rémunération. Un plébiscite que François Gérard, le directeur de l?usine, explique par la volonté des salariés « de préserver un bon emploi et un salaire attractif » (en moyenne 30 000 euros bruts par an pour un ouvrier, avec un intéressement équivalent à 0,6 à 0,8 mois de salaire). [source] Continental. Oui cette même société qui, après avoir fait repasser son usine de Clairoix aux 39 heures, projette à présent de la fermer dans la cacophonie que l'on sait... [Ca fait mal ?] Ce qui choque bien sûr c'est le sacrifice demandé au salarié sans qu'aucune contrepartie ne lui soit offerte.  Le marché qui lui est proposé par l'entreprise en échange d'une renonciation à ses droits est nécessairement aléatoire puisque l'entreprise ne peut par hypothèse l'assurer de sa situation financière future. Qu'il s'agisse demander au salarié d'augmenter sa charge de travail ou de renoncer à tout ou partie de sa rémunération il s'agit toujours d'un pari sur le futur de la société.  En d'autres terme, s'il accepte le salarié investit dans sa propre société, dans l'espoir d'un retour sur investissement qui est la sauvegarde de son emploi.  La voilà ma réflexion. Il me semble, humblement, discerner dans ce phénomène un mélange des genres malsain à l'occasion duquel un salarié se voit proposer d'assumer le rôle qui est par nature celui de l'associé (qu'il soit ou non un actionnaire). La différence entre eux n'est pas mince pourtant ; puisque le premier,  outre sa situation de dépendance économique par rapport à son employeur, est avant tout  lié à celui-ci par un lien de subordination  (c'est la définition même du contrat de travail). là où l'associé dispose d'un pouvoir de contrôle sur la société à hauteur du nombre de ses parts Si l'on considère légitime qu'un chef d'entreprise aussi bien que les associés d'une société bénéficient de rémunérations importantes pour la simple raison qu'ils prennent le risque  d'investir dans celle-ci, il me parait tout aussi légitime de récompenser les salariés qui choisissent d'assumer leur part dans cette prise de risque, et -pourquoi pas- de les associer à la prise de décisions. Voilà qui permettrait de sortir de cette impression vivace et pas forcément fausse que dans certaines entreprises les salariés servent de simple variable d'ajustement à des fins comptables.  Vous me trouve utopiste ?  Peut être...  Pas encore totalement cynique en tous cas.

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