Quels risques est-ce que j'ai?

Discussion dans 'Droit du web (juridique, fiscalité...)' créé par Paulson, 25 Octobre 2009.

  1. Paulson

    Paulson Nouveau WRInaute

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    Bonjour,

    J'ai quelques question et ce forum me semble assez actif.

    Je suis développeur de jeux Flash déclaré à la maison des artistes.
    Ca étonne beaucoup qui me disent que ça correspondrait plus à l'AGESSA, mais je fais les graphismes de mes jeux et des illustrations et des logos de temps en temps.
    A l'AGESSA j'aurais pas pu faire passer ces derniers.

    Ça fait quelques temps que je travaille avec quelqu'un qui me commande des jeux pour les revendre, un peu comme un galeriste.
    C'est une collaboration qui marchait bien, ça m'évitait de démarcher et je n'avais aucune obligation ce qui m'importait particulièrement.

    Il m'a commandé un jeu trop compliqué.
    Entre autre il y avait des gros problèmes de communication et absolument aucune documentation.
    Sachant qu'il fallait que je bosse conjointement avec quelqu'un d'autre en prime, qui travaillait sur une partie complémentaire, c'est devenu mission impossible.

    Enfin bref, j'ai décidé d'arrêter ce projet et ma collaboration.
    Le problème est qu'il me menace de je ne sais quelle démarche, j'aimerais savoir si je risque vraiment quelque chose.
    Il faut savoir que je n'ai absolument rien signé, ni contrat ni cahier des charges (qui n'existe pas de toute façon).

    La seul historique que j'aie avec lui est une liste de facture que je lui ai adressées et qu'il a payées.
    Ces factures sont rarement très descriptive ("paiement pour la création de jeux en Flash"), et ne correspondent pas forcément aux dates de livraison car pour notre bien commun je lui laissais le temps de récupérer les sous des reventes.

    Ce qui me fait peur, c'est qu'il aille prétendre qu'une partie de l'argent qu'il m'a donné soit des avances.
    Il me donnait l'impression parfois de le voire comme ça sur mes derniers paiement alors que les ardoises que je tenais sois clairement en ma défaveur et que jamais le mot "avance" ne soit mis sur une facture.

    Donc voilà, ça m'inquiète pas mal quand même.
    Rétrospectivement, je n'aurais jamais du être si laxiste sur les factures, et je ne ferai clairement plus cette erreur.
    Mais pour l'instant il n'est pas dans une situation enviable non plus et j'ai peur qu'il essaie tout ce qu'il peut.
    Est-ce qu'il pourrait vraiment avoir recourt à quelque chose sachant qu'il n'y a aucun document (contrat CDC ou autre) nul part et encore moins signé indiquant que je serais éventuellement supposé lui fournir ce projet?
    Quel sont les risques qu'il puisse faire passer des anciens paiements, pas forcément très explicites, pour une avance alors que ce n'était pas du tout stipulé comme tel?


    Merci de me répondre.
    Je suis pas à l'aise sur le juridique et je n'aime vraiment pas cette menace qui pèse.


    PS: Si vous avez des liens, si vous connaissez des organismes qui pourraient me renseigner, je suis preneur.
    Merci.
     
  2. Leonick

    Leonick Nouveau WRInaute

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    Y a-t-il eu des échanges plus ou moins explicites via mels ?
     
  3. Paulson

    Paulson Nouveau WRInaute

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    Des échanges confirmant que je bossais sur le poker, oui.
    C'était bel et bien sur son souhait que je tentais de développer ça.

    Mais en ce qui concerne le paiement d'une avance, non il n'y a rien.
    Tous les paiement qu'il me faisait c'était de l'argent qu'il me devait et on faisait plutôt les comptes au téléphone.
     
  4. Leonick

    Leonick Nouveau WRInaute

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    ces paiements correspondaient bien à des factures que tu avais envoyées, non ?
     
  5. Paulson

    Paulson Nouveau WRInaute

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    Merci de répondre.
    Je sais que c'est pas vraiment le thème du forum mais je sais pas trop où me tourner.

    Donc oui, oui, chaque paiement correspond à une facture.
    Et si les descriptions de celles ci étaient plutôt générique (pas de détails des jeux) elles ne parlent jamais de la moindre avance.