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Neptune
WRInaute impliqué
Inscrit le: 28 Avr 2004
Messages: 486
Localisation: Stellvia
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 Posté le : Ven Aoû 06, 2004 16:35 Sujet du message: Les musiques sur les sites web : c'est légal ou pas ? |
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Salut
J'aimerais savoir si oui ou non c'est légal de mettre de la musique en fond d'une page ?
- en midi ?
- en mp3 ?
Malgres mes recherches je n''arrive pas a avoir de réponses précise car apparement la lois n'a pas l'air tres clair de ce coté la.
Il y a aussi une rumeur comme quoi on a le drois si la musique ne depasse pas une certaine longueur ( par exemple pas plus de 20 secondes , mais j'ais pas la longueur exact ) , c'est une légende urbaine ?
Merci pour veux qui pourrons m'éclairer .
PS : je pose cette question en rapport avec tout les site qui propose(ais) des midi en téléchargement et qui ont été obligé de fermer ) |
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ecocentric
WRInaute accro
Inscrit le: 10 Fév 2004
Messages: 3316
Localisation: Mons
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| Posté le : Ven Aoû 06, 2004 16:43 Sujet du message: Les musiques sur les sites web : c'est légal ou pas ? |
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| Bein, si, pour moi, la loi est claire. Si tu as un droit de rediffusion, tu peux, sinon, tu ne peux pas. Donc, si tu achètes ton cédé de Metallica et que tu veux diffuser un morceau sur ton site, tu n'as pas le droit de diffusion et c'est donc illégal. Si tu passes un morceau de ta composition, tu as le droit (sauf si tu as cédé les droits à un organisme genre Sabam ou Sacem). |
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cfages
WRInaute discret
Inscrit le: 01 Avr 2003
Messages: 74
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| Posté le : Ven Aoû 06, 2004 17:28 Sujet du message: Les musiques sur les sites web : c'est légal ou pas ? |
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| ecocentric a écrit: |
| Bein, si, pour moi, la loi est claire. Si tu as un droit de rediffusion, tu peux, sinon, tu ne peux pas. Donc, si tu achètes ton cédé de Metallica et que tu veux diffuser un morceau sur ton site, tu n'as pas le droit de diffusion et c'est donc illégal. Si tu passes un morceau de ta composition, tu as le droit (sauf si tu as cédé les droits à un organisme genre Sabam ou Sacem). |
Exact, de même pour les parôles de chansons (quelques sites faisant des millions de pages vues mois mettent les parôles sur leur site)
http://www.google.fr/search?sourceid=navclient&hl=fr&ie=UTF-8&oe=UTF...
C'est illégal (sauf pour les chansons qui sont passées dans le domaine publique : celles qui je croisont plus de 50 ans) !!! ils risquent gros...
C'est comme recopier le contenu d'un bouquin...
C H R I S |
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ludoanimation
WRInaute passionné
Inscrit le: 25 Juil 2003
Messages: 505
Localisation: l'Hay les roses 94
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| Posté le : Ven Aoû 06, 2004 17:30 Sujet du message: Les musiques sur les sites web : c'est légal ou pas ? |
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Salut,
bien sur que c'est légal ... il suffit de payer les droits d'auteur ici : http://www.sesam.org/enligne/index.html  |
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Neptune
WRInaute impliqué
Inscrit le: 28 Avr 2004
Messages: 486
Localisation: Stellvia
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| Posté le : Ven Aoû 06, 2004 17:36 Sujet du message: Les musiques sur les sites web : c'est légal ou pas ? |
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"Ces œuvres sont la propriété de leurs auteurs. Vous ne pouvez les utiliser sur votre site, même à titre gratuit, c'est-à-dire sans même en tirer de rémunération, et ce quelle que soit la durée de l'extrait, sans en avoir au préalable obtenu l'autorisation. "
je crois que ca le mérite d'etre clair
et pour les midi ? parce que bon c'est bien pourris comme qualité un midi... |
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ams51
WRInaute impliqué
Inscrit le: 22 Mar 2004
Messages: 288
Localisation: Grenoble
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| Posté le : Ven Aoû 06, 2004 19:03 Sujet du message: Les musiques sur les sites web : c'est légal ou pas ? |
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| ecris à l'auteur.... peut etre qu'il sera flatté et t'autorisera à diffuser sa musique (sauf peut etre, si tu fais plusieurs milliers de visiteurs) |
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totoro
WRInaute passionné
Inscrit le: 28 Juil 2004
Messages: 883
Localisation: Devant le bouzin
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| Posté le : Ven Aoû 06, 2004 19:49 Sujet du message: Les musiques sur les sites web : c'est légal ou pas ? |
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La bonne blague...
Les maisons de disques commencent même à faire la chasse au tablatures, pour quelqu'un comme Cali vous n'avez pas le droit de diffuser une tablature... alors la zik
(tiens, je me demande si WRI va apparaitre sur Cali + tablature... vive les mots clefs) |
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Madrileño
WRInaute accro
Inscrit le: 07 Juil 2004
Messages: 13461
Localisation: -------------- -- España Mi Amor ! -- -------------------------- :)
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| Posté le : Ven Aoû 06, 2004 21:14 Sujet du message: Question plus |
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La question a par les mp3 que l'on doit avoir les droits pour les mettre sur un site ou alors payer les redevances (Si c'est le site d'un groupe que l'on fais lesite le groupe auras l'accord sans payer puisque ce sont a eux les chansons sinon faut payer)
Mais a par les MP3 les fichiers MIDI on peux ou pas ? parce que j'ai pas vu quelqu'un répondre vraiment a la question puisque les midi son pas vraiment des chansons dites originales mais des chansons bidouillé qui ne donne presque pas un son identique et sans voix.
Donc > en gros les midi on peu les utiliser ou pas ? (même si sa fais un peu naze sur un site pro je trouve quoi que pour les sites de musique de portables ...) |
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pounk
WRInaute passionné
Inscrit le: 21 Fév 2004
Messages: 893
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| Posté le : Ven Aoû 06, 2004 23:28 Sujet du message: Les musiques sur les sites web : c'est légal ou pas ? |
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Un midi, à partir du moment ou il reprend un air composé par un auteur qui a déposé son titre, et une reproduction de l'oeuvre originale, cela doit donc être interdit. Maintenant reste à savoir si le risque est énorme, il ne faut sombrer dans la crainte perpétuelle de poursuite par les maisons de disques ou la sacem ou autre (pour info, j'ai eu un différent il y a 1 an avec une grosse maison de disque française concernant un nom d'artiste que j'avais réservé, suite à 2 courriers recommandés de leur avocat et de leur service juridique, j'ai répondu par la négative à leur requête (j'avais qd même de bons arguments) concernant la restitution du NDD et finalement l'affaire c'est arrêtée cette année puisque je n'ai pas renouvelé le ndd, depuis un autre particulier l'a acheté, ce qui prouve au passage le peu d'interet que la maison de disque portait à ce nom puisqu'il est resté libre plus de 2 mois). Par contre il est évident qu'il faut respecter le travail des artistes et que la diffusion de titres, voir d'albums entiers, sur le web doit être si ce n'est stoppée, au moins freinée. Mais, laisser à disposition des visiteurs d'un site la possiblité d'écouter un extrait d'un titre ou de lire les paroles d'une chanson fait plus partie d'une information que d'un vol (même chose pour les photographies de personnes célèbres, par exemple sur mon site, autorisées ou pas ?), mais tout cela est un autre débat sur ce grand support autrefois présenté comme étant le dernier grand espace de liberté et qui aujourd'hui devient de plus en plus réglementé et controlé ... au risque peut être de perdre son âme ???
Célébrités et Stars
Dernière édition par pounk le Mar Sep 26, 2006 9:43; édité 1 fois |
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miko14
WRInaute impliqué
Inscrit le: 14 Nov 2003
Messages: 432
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| Posté le : Sam Aoû 07, 2004 1:17 Sujet du message: Les musiques sur les sites web : c'est légal ou pas ? |
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| Rien à voir mais pas mal du tout ton site ! J'ai proposé mon site, on sait jamais lol |
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Neptune
WRInaute impliqué
Inscrit le: 28 Avr 2004
Messages: 486
Localisation: Stellvia
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| Posté le : Sam Aoû 07, 2004 20:39 Sujet du message: Les musiques sur les sites web : c'est légal ou pas ? |
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nan mais je propose pas de téléchargement !!
simplement j'ais une page qui comporte de la musique en midi ( le visiteur peut choisir différente musique )
voila donc je me demandais comment faire , j'ais pas vraiment de probleme en fait mais je sais meme pas ce que je risque .
Quand on vois les millions de page perso avec un midi en fond on se dis qu'il pourront pas faire grand chose mais en si on pense dans l'avenir , le site grandis et deviens de plus en plus connus , il y aura bien un moment donné ou ce probleme de musique va refaire surface :/ |
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Eservice
WRInaute accro
Inscrit le: 18 Sep 2002
Messages: 1479
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| Posté le : Sam Aoû 07, 2004 23:55 Sujet du message: Les musiques sur les sites web : c'est légal ou pas ? |
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Bonsoir Neptune,
la technologie utilisée pour diffuser un extrait d'une oeuvre (musicale ou autre) n'a aucun intérêt aux yeux de la loi des droits d'auteur. La seule question est de diffuser publiquement une oeuvre (ou un extrait) avec ou sans autorisation de son auteur (ou représentant).
| Citation: |
| Vous désirez diffuser sur votre propre site internet des extraits musicaux des chansons de votre artiste préféré. En l’absence d’autorisation de l’auteur (ou de ses ayants droits), vous pourrez être poursuivi pour contrefaçon en cas de publication de fichiers musicaux même sous forme d’extraits sur internet. |
source : http://www.droitdunet.fr/par_profils/lecture.phtml?type=profil_createur&it=7...
Sur ce site vous trouverez aussi des articles du droit sur les photos, vidéos, sites Web ... |
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Volubilis
WRInaute occasionnel
Inscrit le: 20 Mar 2004
Messages: 240
Localisation: Bretagne
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| Posté le : Dim Aoû 08, 2004 10:25 Sujet du message: Les musiques sur les sites web : c'est légal ou pas ? |
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Neptune, c'est assez flou en effet.
En faite ce qui se passe ou du moins ce que m'as repondu Sesam (c'est une filière de la Sasem). Le prix depend du nombre d'extrait que tu souhaites diffuser.
Sous les 10 titres c'est pas trop trop chere.
Au dela il considere que t'en fais un buisness et t'assome.
Ca a ptete changé ce sont des infos qui remontent a 2 ans |
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nicomusic
Nouveau WRInaute
Inscrit le: 24 Aoû 2004
Messages: 1
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| Posté le : Mar Aoû 24, 2004 1:00 Sujet du message: Les musiques sur les sites web : c'est légal ou pas ? |
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Salut, j'arrive un peu tard sur ce forum...
Mais bon pour info, il existe aussi de la musique libre de droits, donc non soumise à la redevance sesam...
Tu achetes les droits une fois pour toute et c tout, tu es dans la légalité.
Il suffit de taper "musique libre de droits" sur google par exemple et tu trouvera ton bonheur... 
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milkiway
WRInaute accro
Inscrit le: 03 Fév 2004
Messages: 1949
Localisation: Venigo
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si c'est pertinent ça...