Diffamation ?!

Posté le : Mar Mar 04, 2003 17:53 Sujet du message: Diffamation ?!

Comment réagir face à un site qui fait de la diffamation vis à vis de son site ? Savez-vous quels moyens on a pour réagir ? Quel est le cadre légal ? Est-ce que l'hébergeur du site n'est pas tenu à certaines obligations ?

Posté le : Mar Mar 04, 2003 18:02 Sujet du message: Diffamation ?!

Regisd,

Il existe un certain nombre d'avocats d'affaires qui se spécialisent dans la protection des droits sur Internet. Mais comme un mauvais accord vaut mieux qu'un bon procès, le plus sage serait de prendre d'abord contact avec le webmaster (ou plutôt l'éditeur) du site et de demander le retrait immédiat des pages incriminées. Une mise en demeure par lettre recommandée avec accusé de réception suffit dans la majorité des cas. Encore faut-il qu'il s'agisse bel et bien de diffamation. Dans le doute, il vaut mieux s'offrir une consultation chez un avocat que de passer pour un... (au choix) Wink

Prend des copies des pages incriminées et demande à des personnes de confiance d'en faire autant, cela pourrait servir. Une copie du cache Google peut être utile aussi.

Si cela ne suffit pas, cela te donnera au moins des armes supplémentaires si tu décides de procéder.

C'est ton site qui est visé ?

Dan

WRInaute accro Inscrit le: 18 Sep 2002 Messages: 1479

Posté le : Mar Mar 04, 2003 20:08 Sujet du message: Diffamation ?!

Moi c'était pour un site qui me plagiait.

Du coup je leur ai envoyer un mail froid et très "officiel" pour leur intimer l'ordre de corriger le tir, sous peine de poursuite.

Et pour parfaire le tout, je m'était créé une adresse service_juridique@monsite.com pour enoyrer mon mail, et y mettre plus de poids.

Le problème a vite été résolu avec ça Laughing

Posté le : Mar Mar 04, 2003 21:05 Sujet du message: Diffamation ?!

La diffamation doit être constatée par un huissier, les copies d'écrans n'ont aucune valeur juridique en cas de procès.
Faut déjà compter dans les 150€...

Posté le : Mar Mar 04, 2003 23:13 Sujet du message: anti-site

C'est jamais très marrant quand on s'amuse à vous créer un anti-site. En l'occurence mon site fait régulièrement l'objet d'attaques de toutes sortes, le monde du spirituel est très fermé. Ca passe de l'anti-site, de la dénigration dans des forums, jusqu'à (il y a quelques temps déjà) des menaces de toutes sortes (allant jusqu'aux menaces de mort)...
Alors là quand récemment cette personne a monté un anti-site, ça parraissait très risible au départ parcequ'elle avait trafiqué nos bannières, etc. Et puis ça nous servait plus qu'autre chose, c'était tellement gros. Mais bon, je ne sais rien de cette personne, juste son nom. Et puis elle a le droit de donner son avis, mais en l'occurence il y avait réelle atteinte à notre image, et à ma personne. Et la copie (sans notre autorisation) d'une partie du forum c'est hors la loi. Elle s'est engagé à supprimer toutes les bannières, etc. Mais bon, quand on est animé par la haine...
Et puis j'ai pas envie de m'engager dans une procédure judicière couteuse ou longue pour un petit site... mais bon je me dis que si je fais rien, il va y en avoir un autre, puis encore un autre... bref, l'essentiel c'est d'avoir la conscience tranquille, n'est-ce pas ?

rd

Posté le : Mar Mar 04, 2003 23:25 Sujet du message: Diffamation ?!

Au moins si des gens réagissent, même extremement négativement comme c'est le cas, c'est que ce que tu fais ne les laisse tout de meme pas indifférent.

Ne te prend pas la tête avec ça, essaye de le prendre bien et d'en tirer partie. Consacre leurs une page de ton site pour rigoler par exemple Laughing

WRInaute accro Inscrit le: 18 Sep 2002 Messages: 1479

Qu'est ce que cette copie te coute ? Qu'est ce qu'une action en justice te couterait ?
Comme le dit Apocalix, qu'est ce que cette copie pourrait te rapporter ? ( oui je sais, c'est faicle à dire quand on est pas concerné )

Posté le : Mer Mar 05, 2003 9:56 Sujet du message: Politique de l'autruche

C'est du temps à y passer, et c'est des emmerdes que l'on se rajoute... et puis si on me dit qu'il faut faire constater par un huissier, je pense pas qu'il le fasse gratuitement. Plus que l'aspect financier c'est l'aspect temps qui est couteux... Et puis je sais pas où ca me menerait une action en justice... donc je fais la politique de l'autruche pour le moment.

rd

WRInaute impliqué Inscrit le: 29 Jan 2003 Messages: 350

Bonjour a tous,

Regisd, je t apporte mon experience perso dans le domaine. J ai du porter plainte (pour un site dont j avais la charge) contre un site disons qui se voulait concurrent et qui avait tenu des propos diffamatoires.

1- Tu dois effectivement faire faire un constat d hussier
2- prendre un avocat et demander un refere - dans les trois mois sous peine de forclution-
3- apres assignation de l interesse tu as des reports d audience car 1 fois c est la personne envers laquelle tu portes plainte qui prend un avocat, puis l hebergeur.
Bref le tout dure environ 3 mois pendant lesquels le probleme n est pas regle et cela te coute de l argent
4 -Lorsque enfin tu passes au tribunal, c est la decision d une seule personne (le juge) qui vaut -force de loi- Et la oh surprise, l affaire se retourne contre toi !!! Tu es condanne a payer des dommages et interets !

Dans tout ca, la personne qui t a diffame, se marre bien, et elle s est fait de la pub gratuite (dans la mesure ou il y a toujours un journaliste en mal de scoop qui traine dans les tribunaux !)

Alors un conseil ( laisse p... le merinos !). As tu verifie son PR ? son indice VU ? sa populairte ? Si ca se trouve ce site n est pas si populaire que ca ! Donc vu par un petit nombre d internautes.

Sans vouloir faire de la pub, il y a un site : leganet pour avoir une idee de ce qui se plaide en matiere d internet.

Bonne journee

Posté le : Mer Mar 05, 2003 10:36 Sujet du message: à suivre

Tu vois l'exemple que tu me donnes, je m'y attendais... armé de toutes les bonnes intentions tu suis la procédure qui se retourne contre toi ! Sad

pas génial tout cela.
Pour information une telle procédure t'es revenue à combien ?
Merci pour tout. Quand au PR, et à sa popularité elle est quasiment nulle pour l'instant... donc peu de chance d'être vu... mais on sait jamais, la haine dans le coeur des gens est force d'une grande motivation. Affaire à suivre.

rd

Diffamation ?!

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