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yann123
WRInaute discret
Inscrit le: 11 Avr 2005
Messages: 95
Localisation: Bretagne
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 Posté le : Dim Sep 17, 2006 12:49 Sujet du message: Adwords et ADsence pour une SARL. |
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Bonjour,
J'ai choisi de poster mon mesage dans cette rubrique, j'espére ne pas me tromper.
Je suis le responsable d'une SARL Unipersonnel.
Je posséde des sites internet (revenu minime de ma société) pour lesquels j'utilise adwords et adsence.
Pourriez-vous m'expliquer comment cela se passe au niveau de la fiscalité, car à la base google est américain. Mes sites ne sont pas hébérgés aux états-unis et je ne travaille pas non plus avec les états-unis.
Adwords : Je suppose que je vais payer TTC et que je vais récupérer ma T.V.A (normal)
Adsence : Je comprends moins bien, dans la F.A.Q, ils disent que s'il n'y a pas de lien avec les états-unis on ne paie rien. Ok, je ne vais rien payer aux états-unis. Par contre, mes revenus adsence vont-il être majoré de 19.6% pour que je paye ma T.V.A ensuite. Où est-ce que c'est déja du T.T.C.
J'ai envoyé un mail à google, mais si vous pouvez me faire partager votre expérience, se serrait sympa.
La création d'une entreprise, qu'est ce que ce n'est pas simple, mais bon.
Merci D'avance.  |
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honolulu
WRInaute impliqué
Inscrit le: 08 Nov 2005
Messages: 413
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| Posté le : Dim Sep 17, 2006 12:56 Sujet du message: Adwords et ADsence pour une SARL. |
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salut,
adwords : je n'en utilise pas mais je pense que oui, (tu récupères la tva comme n'imorte quelle dépense)
adsense : non, ce sont des revenus HT auxquels la TVA française n'est pas applicable.. si tu as un comptable, il te confirmera les dires du mien
Bon dimanche ! |
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finstreet
WRInaute accro
Inscrit le: 10 Juil 2005
Messages: 9999
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| Posté le : Dim Sep 17, 2006 18:05 Sujet du message: Adwords et ADsence pour une SARL. |
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pour adsense, GG t'envoit un montant qui est HT... tu n'as rien à reverser... par contre il faudra que tu fasses une facture que tu garderas pour toi car GG se contrefout des factures  |
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ybet
WRInaute accro
Inscrit le: 22 Nov 2003
Messages: 5550
Localisation: un .be à Chiny (Belgique) perdu sur Google.fr ...
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| Posté le : Dim Sep 17, 2006 20:08 Sujet du message: Adwords et ADsence pour une SARL. |
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| finstreet a écrit: |
| pour adsense, GG t'envoit un montant qui est HT... tu n'as rien à reverser... par contre il faudra que tu fasses une facture que tu garderas pour toi car GG se contrefout des factures |
le siège est hors CEE, c'est une importation, pas de biens donc pas de taxes douanières. Evite d'imrimer la console, ca crée des écritures comptables de devises. Tu reprend simplement dans un journal des ventes le montant indiqué. |
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finstreet
WRInaute accro
Inscrit le: 10 Juil 2005
Messages: 9999
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| Posté le : Dim Sep 17, 2006 20:42 Sujet du message: Adwords et ADsence pour une SARL. |
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| voui voui je reprends juste les euros |
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h5n1
Nouveau WRInaute
Inscrit le: 05 Avr 2006
Messages: 40
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| Posté le : Dim Sep 17, 2006 22:36 Sujet du message: Adwords et ADsence pour une SARL. |
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TVA : effectivement, elle n'est pas applicable, mais sur ta déclaration annuelle tu dois la calculer et la porter dans une colonne spécifique. Elle est aussitot déduite dans une autre, donc l'opération est nulle, mais elle doit apparaitre.
Attention : les revenus Adsense (comme tous les revenus publicitaires) relèvent du BIC et non du BNC. En général, quand on se lance en création de site web, on est en BNC. Sauf que quand les revenus pub arrivent, c'est du BIC. Si le BIC est très minoritaire dans le CA, je crois que tu restes en BNC. Par contre, si il devient important, voir majoritaire, tu passes d'office tout en BIC, et c'est une autre compta.
Expérience vécue (dans la douleur). Les impôts m'avaient même répondu dans un premier temps que je devais tenir une double compta BIC/BNC avec double déclaration etc. Ils me conseillaient de m'intaller en indépendant pour la BIC à côté de mon EURL pour le BNC (véridique). Après vérification (et discussion avec mon comptable), ils m'ont envoyé un second courrier confirmant que je devait tout passer en BIC.
Ceci dit, je crois que la réponse dépend de la structure (indépendant, SARL etc.) mais les revenus pub, c'est bien du BIC, il faut en tenir compte. |
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r23o
WRInaute occasionnel
Inscrit le: 13 Juil 2003
Messages: 210
Localisation: lille
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| Posté le : Lun Sep 18, 2006 9:58 Sujet du message: Adwords et ADsence pour une SARL. |
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Pourquoi adsence serait du BIC, c'est juste une prestation de service pour google non ?
Je conçois que faire du allopass puisse être consideré comme du BIC car on developpe un veritable produit qu'on vend.
J'ai cru lire quelque part que adsense pouvait être declaré en BNC jusqu'à un certain montant limite du BNC (27000 HT/an je crois) |
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schtroumpf
WRInaute impliqué
Inscrit le: 26 Oct 2003
Messages: 382
Localisation: Masevaux (68)
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| Posté le : Lun Sep 18, 2006 12:00 Sujet du message: Adwords et ADsence pour une SARL. |
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En effet, la TVA n'est pas applicable. Sur la facture que tu émets, tu dois marquer :
| Citation: |
| TVA non applicable : article 259b du CGI |
L'info vient d'un inspecteur des impôts qui s'occupe des entreprises.
Arnaud |
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h5n1
Nouveau WRInaute
Inscrit le: 05 Avr 2006
Messages: 40
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| Posté le : Lun Sep 18, 2006 13:29 Sujet du message: Adwords et ADsence pour une SARL. |
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| r23o a écrit: |
| Pourquoi adsence serait du BIC, c'est juste une prestation de service pour google non ? |
J'avais argumenté dans ce sens, en me présentant comme apporteur d'affaire pour Google en quelques sortes, mais c'est la réponse des impots et le comptable confirme donc...
| r23o a écrit: |
| J'ai cru lire quelque part que adsense pouvait être declaré en BNC jusqu'à un certain montant limite du BNC (27000 HT/an je crois) |
D'après ce que l'on m'a dit, et un courrier des impots qui détaille des points de la loi, c'est moins simple que ça. Si le CA BIC est dans la stricte continuité de l'activité BNC et indissociable de celle-ci, on le passe en BNC. Exemple : je vends un nom de domaine à un client pour qui je réalise un site. Le NDD et l'hébergement que je revends avec de la marge, c'est du BIC, mais ces prestations sont indispensables à la création du site (BNC).
Par contre, si je fais des sites en interne avec Adsense et de la prestation de service pour des clients à côté, les deux sont indépendants donc BIC et BNC pour l'un et pour l'autre. A priori, dans le cas d'une société, le BIC prends toujours le dessus (impossibilité de déposer une double compta et 2 bilans!). Pour un indépendant, je ne sais pas, je crois qu'il peut y avoir double compta. A préciser. |
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ptonin
Nouveau WRInaute
Inscrit le: 27 Aoû 2006
Messages: 1
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| Posté le : Lun Sep 18, 2006 21:11 Sujet du message: Pour la tva d'adsense |
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| honolulu a écrit: |
salut,
adwords : je n'en utilise pas mais je pense que oui, (tu récupères la tva comme n'imorte quelle dépense)
adsense : non, ce sont des revenus HT auxquels la TVA française n'est pas applicable.. si tu as un comptable, il te confirmera les dires du mien
Bon dimanche ! |
et puis quoi encore!!! evidement la tva est applicable sur adsense, la taxe sur la valeur ajouté (et pour le coup adsense c'est plein pot) est toujours de vigeur sur des transactions francaise, google n'est certainement pas au dessu des lois et vous non plus. |
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finstreet
WRInaute accro
Inscrit le: 10 Juil 2005
Messages: 9999
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| Posté le : Lun Sep 18, 2006 22:47 Sujet du message: Re: Pour la tva d'adsense |
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| ptonin a écrit: |
| et puis quoi encore!!! evidement la tva est applicable sur adsense, la taxe sur la valeur ajouté (et pour le coup adsense c'est plein pot) est toujours de vigeur sur des transactions francaise, google n'est certainement pas au dessu des lois et vous non plus. |
Si tu pouvais parler de ce que tu connaissais uniquement, on gagnerait du temps à pas te lire |
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dobey
Nouveau WRInaute
Inscrit le: 01 Juin 2006
Messages: 44
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| Posté le : Mar Sep 19, 2006 8:51 Sujet du message: Adwords et ADsence pour une SARL. |
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| ptonin a écrit: |
| et puis quoi encore!!! evidement la tva est applicable sur adsense, la taxe sur la valeur ajouté (et pour le coup adsense c'est plein pot) est toujours de vigeur sur des transactions francaise, google n'est certainement pas au dessu des lois et vous non plus. |
Es tu bien sur de ce que tu dis? Google Adsense est aux USA
Si tu confirmes que la TVA est applicable, il faut vite que j'appelle mon comptable et le receveur général des impôt de ma ville pour leur dire que ce sont des grosses billes  |
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ybet
WRInaute accro
Inscrit le: 22 Nov 2003
Messages: 5550
Localisation: un .be à Chiny (Belgique) perdu sur Google.fr ...
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| Posté le : Mar Sep 19, 2006 12:20 Sujet du message: Re: Pour la tva d'adsense |
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| finstreet a écrit: |
| ptonin a écrit: |
| et puis quoi encore!!! evidement la tva est applicable sur adsense, la taxe sur la valeur ajouté (et pour le coup adsense c'est plein pot) est toujours de vigeur sur des transactions francaise, google n'est certainement pas au dessu des lois et vous non plus. |
Si tu pouvais parler de ce que tu connaissais uniquement, on gagnerait du temps à pas te lire |
Effectivement ....
Adsence est HCEE, le montant doit être indiqué sur la déclaration de TVA dans la case importation et pas de TVA à payer. |
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