Faites-vous souvent des procès ?

Bonjour,

je lis souvent des posts où des litiges auraient souvent comme réponses un avocat ...
avez-vous souvent recours à des avocats pour vos sites ?

c'est juste une impression de quelqu'un qui n'est pas du monde des affaires ?
le monde du net est-il très procédurier ?

à plus,

WRInaute impliqué Inscrit le: 28 Mai 2007 Messages: 428

les litiges web n'ont rien de différent des autres litiges commerciaux : ils coutent cher à assurer au tribunal.

Généralement, sauf si l'entreprise a les moyens de se défendre sans espérer quoique ce soit en retour, les procès ne sont intentés que lorsqu'il y a retour sur investissement par le biais des dommages et intérêts. Autant dire pour un site web, jamais ... A moins que ce soit un site vraiment rentable et/ou d'une entreprise, telle que sus-citée.

Vld44 a tout dit.

Personnellement, j'essaie de lancer un procès tous les jours.
Pour aujourd'hui, je sèche. Des candidats ?

Dernière édition par st-antigone le Mar Oct 02, 2007 13:53; édité 2 fois

Et une assignation c'est quoi ?
cela débouche-t-il le plus souvent sur des démarches lourdes financièrement ?

Magic Yoyo je comprends ton ironie,
ma question se basait juste sur des réponses procédurières à beaucoup de posts sur des litiges avec des tiers,
n'étant pas trop dans le monde dit de la vie active, je voulais savoir quelle était la marge (nécessaire) entre les mots et les actes ?

merci pour vos réponses.

WRInaute accro Inscrit le: 08 Avr 2004 Messages: 1197

Pour l'Internet, beaucoup de webmasters passent leur temps à agiter des menaces de procès dans tous les sens. Manque de pot pour eux, ils sont souvent eux-mêmes en situation illégale (gains non déclarés, mentions légales du site absentes, etc.). Ils ne vont donc pas bien loin.

WRInaute accro Inscrit le: 22 Fév 2006 Messages: 7447

Avant d'aller au procès, il convient d'utiliser toute la gamme des procédures à l'amiable. Le plus souvent, c'est suffisant et c'est pour cela que les procès sont rares. Si ce n'est pas suffisant, on est fondé à aller en justice (à ce stade, il faut déléguer) et le fait d'être passé par la tentative de conciliation renforce les chances de gagner.
L'erreur est de laisser tomber les bras.

WRInaute impliqué Inscrit le: 25 Jan 2007 Messages: 485

une lettre recommandée (avec copie à son avocat, le cas échéant) évite généralement d'aller jusqu'au procès.

J ai eu deux fois affaire à des avocats mandatés par des responsables de site. Ca s est effectivement réglé à l amiable, tranquilement, sans soucis. A partir du moment où on est de bonne foi, il n y a pas à s en faire. Et c est une bonne opportunité pour discuter...d un partenariat. Ce qu on a fait !

L'assignation n'est pas le procès.
C'est juste une étape pour signaler à la partie en face que vous êtes sérieux, et décidé à défendre votre bout de gras. Ensuite généralement effectivement on discute.

Une lettre d'avocat avec assignation me coute dans les 150 à 200 euros. C'est intégré d'avance dans la facture Very Happy

et bien moi j'en bouffe des proces ces temps-ci Evil or Very Mad

et ya interet a faiure tres attention comem le dit lafleur2004 a avoir toujours a l'esprit les mentions légales ainsi que des descriptifs precis dans vos conditions generales car pas ca = souvent fermeture de site...

Y compris les honoraires de l'avocat ?

des avocats en droit du net, il y en a beaucoup ?
ou on s'en fout de sa spécialité, ce qui compte c'est la lettre ?

"le droit du net" c'est très restrictif.

Moi en l'occurrence je me fous du droit du net, mes litiges sont sur les droits d'auteurs.
Sur le net ou pas ça ne change pas grand chose.

En France, aux dernières nouvelles, y'a pas encore de Code de l'internet, donc les litiges sont commerciaux, ou ceci, ou cela, et éventuellement avec des spécificités internet

+1 c'est exactement ca ...

WRInaute occasionnel Inscrit le: 03 Mar 2004 Messages: 133

Alors on s'en fout,
il faudrait choisir un avocat d'affaire,
ce qui doit couter quand même chère en honoraires
même si une seule procédure ne suffit pas à ruiner un gentil webmaster qui voulait jouer au poker. Laughing

... enfin tout est relatif et surtout l'argent. Smile

Faites-vous souvent des procès ?

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