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superssh
WRInaute discret
Inscrit le: 04 Mai 2007
Messages: 92
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 Posté le : Jeu Mai 08, 2008 20:50 Sujet du message: truc dingue avec les flux RSS |
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Yo lis ceci :
http://www.brmavocats.com/fr/act/actualite_model.asp?id=445
Donc, si on utilise un flux RSS, et que l'éditeur du site pagentil.tld émetteur du flux publie un truc du genre " duchnok est la pire pourriture de la terre ", phrase qui a de grande chance de porter atteinte à duchnock, alors non seulement duchnock vas porter plainte contre pagentil , mais on va devoir verser 800 euros de D-I à duchnok car on a mis un lien vers l'article litigieux. |
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superssh
WRInaute discret
Inscrit le: 04 Mai 2007
Messages: 92
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| Posté le : Jeu Mai 08, 2008 20:52 Sujet du message: truc dingue avec les flux RSS |
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| si pagentil publie un article du même genre que duchnock, que l'article est repris par google actualité, et repris par plein de sites qui exploitent les flux RSS de google actualité, alors duchnock va porter plainte contre google et contre la mini galaxie de tous les sites qui exploitent les flux rss de google news ? |
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Marie-Aude
WRInaute accro
Inscrit le: 05 Juin 2006
Messages: 2241
Localisation: Maroc - Allemagne
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| Posté le : Jeu Mai 08, 2008 21:30 Sujet du message: truc dingue avec les flux RSS |
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Tu es au courant de l'affaire Fuzz ?
C'est ce qui s'est passé. Le plaignant a poursuivi ET la source ET les sites qui ont repris, et tous ont été condamnés |
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druart
WRInaute impliqué
Inscrit le: 30 Avr 2006
Messages: 276
Localisation: Lille
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| Posté le : Jeu Mai 08, 2008 21:53 Sujet du message: Re: truc dingue avec les flux RSS |
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| superssh a écrit: |
Yo lis ceci :
http://www.brmavocats.com/fr/act/actualite_model.asp?id=445
Donc, si on utilise un flux RSS, et que l'éditeur du site pagentil.tld émetteur du flux publie un truc du genre " duchnok est la pire pourriture de la terre ", phrase qui a de grande chance de porter atteinte à duchnock, alors non seulement duchnock vas porter plainte contre pagentil , mais on va devoir verser 800 euros de D-I à duchnok car on a mis un lien vers l'article litigieux. |
Voilà un lien que je connais ... c'est mon assommoir du soir  |
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manHa
WRInaute impliqué
Inscrit le: 27 Juil 2007
Messages: 459
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| Posté le : Jeu Mai 08, 2008 22:09 Sujet du message: truc dingue avec les flux RSS |
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| Marie-Aude a écrit: |
Tu es au courant de l'affaire Fuzz ?
C'est ce qui s'est passé. Le plaignant a poursuivi ET la source ET les sites qui ont repris, et tous ont été condamnés |
J'aimerais en savoir plus, aurais-tu des liens Marie-Aude? |
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superssh
WRInaute discret
Inscrit le: 04 Mai 2007
Messages: 92
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| Posté le : Ven Mai 09, 2008 2:24 Sujet du message: truc dingue avec les flux RSS |
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http://www.maitre-eolas.fr/2008/04/04/916-affaires-fuzz-dicodunet-lespipoles-et-...
Le juge écarte cette thèse, car les sites concernés ne sont pas une simple agrégation de liens comme une page Bloglines publique, ou une page entièrement gérée par un internaute comme un univers Netvibes. Ces sites ont un titre, un slogan, une présentation, une mise en page, une catégorisation des liens, et les met en forme (ce ne sont pas de simples phrases soulignées et écrites en bleu : sur Fuzz, par exemple, le titre du lien apparaissait en gras, en gros caractères) . Créer une catégorie People et y afficher le flux RSS de Gala.fr est un choix éditorial. Ce faisant, l'éditeur du site prend en connaissance de cause le risque très probable de publier une nouvelle portant atteinte à l'article 9 du Code civil. Ou leur gérant est d'un amateurisme frisant l'incompétence, ce qui dans ce cas n'est pas une excuse absolutoire. S'il prend ce risque, qu'il l'assume, soit en surveillant les nouvelles publiées, soit en les validant a priori, soit en assumant les conséquences financières des fautes ainsi commises.
L'affaire Fuzz est différente en ce que Fuzz n'agrégeait pas des flux RSS mais publiait des liens envoyés par les lecteurs inscrits sur le principe de “ Ça me semble intéressant, je l'envoie sur Fuzz”. |
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Leonick
WRInaute accro
Inscrit le: 08 Aoû 2004
Messages: 8077
Localisation: Val de Marne
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| Posté le : Ven Mai 09, 2008 8:56 Sujet du message: truc dingue avec les flux RSS |
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| superssh a écrit: |
| si pagentil publie un article du même genre que duchnock, que l'article est repris par google actualité, et repris par plein de sites qui exploitent les flux RSS de google actualité, alors duchnock va porter plainte contre google et contre la mini galaxie de tous les sites qui exploitent les flux rss de google news ? |
et pagentil va même pouvoir se retourner contre tous les sites qui ont agrégé ses flux rss, car le plus souvent ces flux ne sont réservés qu'à un usage personnel  |
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arnaudmn
WRInaute accro
Inscrit le: 11 Mai 2005
Messages: 1281
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| Posté le : Ven Mai 09, 2008 9:59 Sujet du message: truc dingue avec les flux RSS |
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| Si tu veux afficher le flux d'un autre site de manière automatique, il faut indiquer clairement que tu le fais de manière automatique, et que le contenu n'engage que son auteur. |
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superssh
WRInaute discret
Inscrit le: 04 Mai 2007
Messages: 92
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| Posté le : Ven Mai 09, 2008 12:39 Sujet du message: truc dingue avec les flux RSS |
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| Leonick a écrit: |
| et pagentil va même pouvoir se retourner contre tous les sites qui ont agrégé ses flux rss, car le plus souvent ces flux ne sont réservés qu'à un usage personnel |
Justement, si on lie l'arrêt, le simple fait d'aggréger un flux RSS pour son usage personnel ( donc non commercial ) n'entraîne pas ta responsabilité.
En ayant fait quelques recherches, il y a une différence assez importante, au point de vue de l'explication juridique, entre le premier lien du bureau d'avocat, et le blog d'un avocat qui lui est assez pationné des technologies en matière d'information et de communication. Avec les explications données, on comprend mieux la décision du juge. Et elle diffère nettement d'un juge qui n'aurait rien compris au niveau technique, bien au contraire, le juge a su juger en fonction des différents droits.
| Citation: |
| Si tu veux afficher le flux d'un autre site de manière automatique, il faut indiquer clairement que tu le fais de manière automatique, et que le contenu n'engage que son auteur. |
Effectivement, il y a de plus en plus de sites qui essaient d'avoir un usage commercial des flux RSS.
Il faut savoir une chose : celui qui émet le flux rss en reste propriétaire. Il peut :
_ à tout moment faire retirer les flux et les infos sur les autres sites
_ il peut choisir si tel ou tel site peut agréger son flux rss ou pas, sans avoir à se justifier. Dnc, si vous agrégez un flux RSS et queson auteur s'y oppose, et uniquement à vous, il en a le droit.
_ il peut fixerles conditions d'utilisation. Il peut donc vous interdire un usage commercial ( avec des régies publicitaire ) , ou un usage sous forme d'archivage en vue d'alimenter en continu le site.
1 _Et oui, parce qu'un flux RSS, quan on l'agrège, on doit en respecte la forme. Si on envoie, à titre d'exemple, un flux avec 10 liens qui se renouvellent, ce n'est pas pour voir chacun des liens archivés, alors que dans le renouvellement les derniers liens disparaissent. Et oui, en agrégeant un flux RSS, qui vous a dit que vous aviez le droit de procéder à un archivage ?
2 _ on retrouve le contenu d'un lien archivé ( lien + titre article + breve descriptions ) dans : les métas tags, le titre de la page,
3 _ conséquence du point 2, on opère avec toutes les méthodes de référencement possible, si bien que sur les moteurs de recherche, on arrive parfois à voir en première place le flux agrégeant, le flux émetteur se retrouvant lien derrière.
4 _ Il résulte de 1, 2 et 3 une exploitation abusive du matériel de droit d'auteur en matière d'enrichissement du contenu des sites qui exploitent en masse les flux RSS
5 _ un éclatement de la forme du flux ( je vous rapelle qu'un site qui émet le flux RSS, vous êtes tenus de respecter la forme, si c'est 10 liens, c'est 10 liens, dans u bloc, et par éparpillés sur 10 pages, car là aussi il y a contrefaçon de l'oeuvre initiale de l'auteur du flux RSS ) en plusieurs page. Le bloc initial des X liens, devant se présenter sur 1 page, est présent en 10 pages différentes.
5 _ Avec des régies publicitaires sur chacune des pages
6 _ Avec la présence de nombreuses fonctions qui n'existaient pas sur le site agrégeant le flux RSS et donc l'article. Donc, si sur le site initial on ne peut pas, par exemple, commenter, on va le faire sur le site agrégeant le flux RSS.
Ok, mais l'auteur de l'article initial reste propriétaire de toutes les formes d'exploitation de cet article, y compris de le commenter, y compris que le dit article fasse l'objet de commentaires avec exploitation commerciale sur le site permettant les commentairres. Donc, double exploitation commerciele.
Il en ressort, à travers tous ces points, qu'il y a d'une part,
_ violation des droits d'auteurs initiaux sur la forme du flux (puisque éclaté en plusieurs pages)
_ une violation des droits d'exploitation en raison de la régie publicitaire
_ une violation des droits d'exploitation en raison du contenu
_ une violation des droits d'exploitation en raison de l'application de nobreuses fonctions au détriment de l'article source
On en déduit donc, qu'un site qui ne vit qu'en agrégeant des flux rss, et qui s'organise de la manière suivante, n'A ABSOLUMENT rien à voir avec un site, personnel, et donc non commercial, qui va agréger un flux pour un usage personnel.
Il n'y a donc absolument rien à craindre si on ne déborde pas sur l'exploitation d'un flux RSS, et ce à une époque où il existe, c'est vrai, des webmasters, qui croivent qu'ils peuvent agréger un flux rss et en faire tout ce qu'ils veulent.
A partir du moment où vous changer les conditions d'utilisation d'un flux, vous n'avez plus rien d'un éditeur, mais d'un hébergeur. Vous agrégez simplement un flux rss = rien à craindre. Vous agrégez et modifier les conditions d'exploitation initiales du flux rss = vous procédez à un choix éditorial.
Il faut arrêter l'amalgame qui consiste à mélanger une boite qui exploite à fond les flux rss, et des webmaster qui vont agréger un ou deux flux.
De même, je constate qu'il y a de plus en plus de gens qui agrègent les flux de google actualité, alors qu'ils sont en train de créer un substitut du programme de google news. |
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manHa
WRInaute impliqué
Inscrit le: 27 Juil 2007
Messages: 459
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| Posté le : Ven Mai 09, 2008 13:27 Sujet du message: truc dingue avec les flux RSS |
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| superssh a écrit: |
http://www.maitre-eolas.fr/2008/04/04/916-affaires-fuzz- dicodunet-lespipoles-et-autres-et-si-le-juge-avait-raison
Le juge écarte cette thèse, car les sites concernés ne sont pas une simple agrégation de liens comme une page Bloglines publique, ou une page entièrement gérée par un internaute comme un univers Netvibes. Ces sites ont un titre, un slogan, une présentation, une mise en page, une catégorisation des liens, et les met en forme (ce ne sont pas de simples phrases soulignées et écrites en bleu : sur Fuzz, par exemple, le titre du lien apparaissait en gras, en gros caractères) . Créer une catégorie People et y afficher le flux RSS de Gala.fr est un choix éditorial. Ce faisant, l'éditeur du site prend en connaissance de cause le risque très probable de publier une nouvelle portant atteinte à l'article 9 du Code civil. Ou leur gérant est d'un amateurisme frisant l'incompétence, ce qui dans ce cas n'est pas une excuse absolutoire. S'il prend ce risque, qu'il l'assume, soit en surveillant les nouvelles publiées, soit en les validant a priori, soit en assumant les conséquences financières des fautes ainsi commises.
L'affaire Fuzz est différente en ce que Fuzz n'agrégeait pas des flux RSS mais publiait des liens envoyés par les lecteurs inscrits sur le principe de “ Ça me semble intéressant, je l'envoie sur Fuzz”. |
Merci pour le lien! |
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Leonick
WRInaute accro
Inscrit le: 08 Aoû 2004
Messages: 8077
Localisation: Val de Marne
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| Posté le : Ven Mai 09, 2008 13:43 Sujet du message: truc dingue avec les flux RSS |
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| superssh a écrit: |
| Justement, si on lie l'arrêt, le simple fait d'aggréger un flux RSS pour son usage personnel ( donc non commercial ) |
non, personnel ne veut pas dire non commercial, ça veut dire personnel, chez soi, avec uniquement son entourage.
De la même façon que l'on avait le droit d'effectuer une sauvegarde personnel de ses CD et cela ne voulait pas dire qu'on pouvait les mettre à dispo de quiconque sur son site, même sans afficher de pub.
Contrairement à ce que beaucoup pensent, les jugent semblent au fait des petites subtilités liées au monde de l'internet.
Pour gagner de l'argent, soit on fournit beaucoup de travail, soit on prend des risques, soit les 2.
Mais le web 2.0 : gagner de l'argent en laissant faire le travail par les internautes ou les webmasters d'autres sites (flux RSS), ça laisse augurer une belle prise de risques, surtout quand ça touche au people 
Et après, oser parler de liberté d'expression bafouée |
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superssh
WRInaute discret
Inscrit le: 04 Mai 2007
Messages: 92
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| Posté le : Ven Mai 09, 2008 15:14 Sujet du message: truc dingue avec les flux RSS |
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| Leonick a écrit: |
Contrairement à ce que beaucoup pensent, les jugent semblent au fait des petites subtilités liées au monde de l'internet.
Pour gagner de l'argent, soit on fournit beaucoup de travail, soit on prend des risques, soit les 2.
Mais le web 2.0 : gagner de l'argent en laissant faire le travail par les internautes ou les webmasters d'autres sites (flux RSS), ça laisse augurer une belle prise de risques, surtout quand ça touche au people
Et après, oser parler de liberté d'expression bafouée |
Effectivement, on accuse les juges, mais ceux qui sont au courant de l'affaire ne sont pas si cons que cela. C'est même un arrêt novateur en matière de jurisprudence.
Avec le web 2 : on met en avant l'utilisateur, ok, super, mais quand est il des responsabilité de l'éditeur.
Dans le système site internet / hébergeur, au moins l'hébergeur peut demander les coordonnées du webmaster.
Dans le web 2, le gars qui gère une plate forme de forum se dit hébergeur sans avoir à connaitre l'identité de bloggeur lambda, il encaisse gratos les royalties issues des régies publicitaires.
Il y a même mieux, pour ce qui est du journal XYZ (nom retiré par WRI, pas de dénonciation SVP), à titre d'exemple, ils ont des amis qui ont des blogs, leurs amis recopient les articles des sites sur le blog géré par blogger, le blog envoie un flux rss qui reprend l'intégralité de la copie faite sur le blog, et le flux RSS est agrégé dans le journal du premier site mentionné.
A la fin, on doit poursuivre une blogueuse qui publie votre email en public ( donc le procureur a été saisi pour contacter prochainement le siège parisien de google ), , et le journal en question qui vous raconte que ce n'est pas de sa faute car il ne fait que reprendre le flux rss de manière commercial. Et pour encore plus se foutre de votre gueule, l'hébergeur vous raconte sue son client réside en chine ! Donc, cela est double plainte envoyée par mon avocate pour saisir le serveur de l'hébergeur. |
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elric
Nouveau WRInaute
Inscrit le: 16 Avr 2008
Messages: 17
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| Posté le : Mar Mai 13, 2008 15:33 Sujet du message: Re: truc dingue avec les flux RSS |
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Les sites qui mettent en avant des thématiques people savent pertinemment qu'ils prennent des risques lié au droit de la personne privé qui est très particulier et très protégé en France.
Les gros titre de la presse people savent jouer et faire leur blé avec ce genre de risque.
Le juge a refusé d'accorder le statut d'hébergeur dans l'affaire fuzz car l'information incriminée était mise en exergue de telle sorte qu'il a considéré qu'il s'agissait d'un choix éditorial.
Et tout éditeur a une obligation de surveillance générale de ses support d'édition, qui pour le juge n'a pas été respectée.
web 2.0 ne veut pas dire laisser les visiteurs dirent tout et n'importe quoi et relayer des informations pouvant porter atteinte à l'image d'une personne physique c'est très risqué. |
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