Adsense et la TVA, Google Ireland et US, Adwords

Discussion dans 'AdSense' créé par glemieux, 6 Mai 2008.

  1. glemieux
    glemieux Nouveau WRInaute
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    Bonjour

    Je suis éditeur adsense et on me dit qu'on n'encaisse pas la TVA sur les gain adsense. cool. sauf que c'est Google Irlande qui me paye et pas Google Inc.

    Sachant que de l'autre coté, les Adworders payent la TVA à Google Irlande, j'ai du mal a saisir la cohérence de tout cela.

    Coté Adwords, je paye la TVA (et la recupere donc), cela sous entend que la prestation a lieu en europe.

    Or coté Adsense pour eux elle a lieux aux US (même si les liens sponsorisés ayant généré le cash sont d'origine francaise)

    Google est d'une opacité vraiment horrible sur ces questions la. limite on les diraient au dessus des lois.

    Je m'interroge...
     
  2. eddie62
    eddie62 WRInaute discret
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    Salut,

    Je suppose que tu payes la TVA à une société installée en France et que tu factures une société installée hors de France sans TVA. C'est normal.

    Au bout du compte au régime normal de TVA, tu récupères ou tu rembourses la TVA comme toute entreprise.
     
  3. simpsons
    simpsons Nouveau WRInaute
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    Je pense que tout est claire! avec Adwords, on récupère la TVA c'est cool :) et avec AdSense on déclare pas de TVA, c'est encore plus cool! :lol:
     
  4. Chrisbe
    Chrisbe WRInaute discret
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    Les adsenses sont payés par Google USA, c'est à leur adresse US que tu dois établir la facture (le payement transite par l'Irlande mais c'est l'adresse de facturation qui compte). Donc c'est à traiter comme une source de revenus provenant des USA.

    Leur envoyer une facture est facultatif (les States c'est le paradis du business), quand je vois toutes les démarches que l'administration belge nous oblige à effectuer...
     
  5. NetCodeur
    NetCodeur WRInaute discret
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    Hélas, leur adresse de facturation se trouve en Irlande :

    Google AdSense Payments - VAT
    Gordon House
    Barrow Street, Dublin 4
    Irlande

    Source : https://www.google.com/adsense/support/ ... swer=64176
     
  6. Chrisbe
    Chrisbe WRInaute discret
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    C'est nouveau cela ?

    Perso j'envoie les factures à Mountain View (USA).

    Mais juste au-dessus ils indiquent :

    "...tous les paiements sont effectués par Google, Inc., une entreprise américaine..."

    Merci Google pour la clarté... Qu'est ce qui prime d'un point de vue fiscal, les coordonnées de la société qui paye (ici Google US) ou l'adresse où on envoie la facture ?? ??
     
  7. NetCodeur
    NetCodeur WRInaute discret
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    Ah tout devient flou tout d'un coup !
     
  8. phil68
    phil68 Nouveau WRInaute
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    Je ne paye pas de TVA pour mes Adwords. Pour cela j'ai donné mon numéro de TVA intracommunautaire à Google.

    @+
     
  9. ecocentric
    ecocentric WRInaute accro
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    pour Adwords, on est en intracommunautaire.
    pour Adsense, on est en extracommunautaire.

    EDIT1:
    "Le présent contrat (ci-après le « Contrat ») est conclu entre Vous et Google Inc. (ci-après « Google ») et est constitué des Conditions Générales Standards (ci-après les « Conditions Générales ») du Programme Google AdSense Online (ci-après le « Programme »)."
    => Google Inc. est une société US.

    EDIT2:
    "Oui. Depuis le 1 juillet 2003, tous les comptes AdWords associés à des adresses commerciales dans l'Union européenne (UE) sont soumis à la TVA. De plus, depuis le 22 janvier 2004, le service clientèle et la facturation de tous les annonceurs de l'Union européenne ont été transférés de Google Inc. (notre siège social aux États-Unis) à Google Ireland Ltd (UE)."

    C'est clair, quand même, non ;-) ?
     
  10. ecocentric
    ecocentric WRInaute accro
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    Oui mais attention que le traitement dans une déclaration de TVA (par exemple: en Belgique) n'est pas le même suivant que la société est US (extracommunautaire) ou Irlandaise (intracommunautaire => accords entre pays).
     
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