Adsense et les particuliers

George Abitbol · 18 Décembre 2003

Bonjour,

Je vois que vous êtes de plus en plus nombreux à utiliser AdSense, alors je me dis "pourquoi pas moi ?"

Seulement une question reste en suspens : lors de l'inscription, le champ "Company" est obligatoire. J'imagine que pas tout le monde ici n'a sa propre société, alors comment avez-vous fait ? Vous avez mis un nom bidon ?
Et même une fois inscrit, il reste encore à se faire payer. Quelqu'un a-t-il déjà été payé par google en tant que particulier ?
Je n'ai pas trop envie d'afficher et de voir mon compte monter pour au final ne pas pouvoir encaisser.

Fred

Newbies · 18 Décembre 2003

excellente question...

XoSt · 19 Décembre 2003

J'ai vu un chèque d'un mec " particulier " de X $ donc... apparement ils paye chez google

Americas · 19 Décembre 2003

if i have understant that google says... the particular mec yankee need to declare at a federal organism his situation... but the strangers only can declares that they are not yankees... capicce :lol:

Newbies · 19 Décembre 2003

oui et comme Google "collabore" avec le fisc, il lui suffit d'envoyer le fichier des frenchies sur demande du fisc pour avoir la liste de tous les webmasters qui gagnent de l'argent. Après hop en 30 secondes on peut vérifier si cela a bien été déclaré dans la bonne case.

Ca sent des centaines milliers (?) contrôles fiscales pour l'année prochaine

Americas · 19 Décembre 2003

Newbies a dit:
oui et comme Google "collabore" avec le fisc

Où as tu vu cela que Google collabore avec le fisc ? 8O
Manquerait plus que des sociétés yankees livrent les fichiers au fisc français :lol:

Newbies · 19 Décembre 2003

Ben c'est évident, Google.com fait la collecte pour le fisc us, que va faire la filiale française a ton avis ?

Ce n'est pas de la collaboration, c'est juste l'application du droit international.

Le fisc français a tout à fait le droit de demander les sommes perçues par les ressortissants français à des entreprises étrangères. Le fisc belge pour les belges etc...

Cela évite le blanchiment de l'argent sale, sinon une entreprise lambda mafieuse fait des virements à ses membres et l'argent est blanchie... Trop facile, donc toute entreprise internationale sur demande écrite d'un fisc local doit préciser les sommes versées aux individus.

Il y aura donc des controles fiscaux en préparation. (Mediaplazza qui acceptait des factures de particuliers a été redressé pour cela et les fichiers des particuliers saisis).

Newbies · 19 Décembre 2003

"toute entreprise internationale sur demande écrite d'un fisc local doit préciser les sommes versées aux individus. Je suis pas très clair :

si fisc francais demande google fichier particulier francais, google OBLIGE de donner renseignements sur sommes percues. D'ailleurs, les banques aussi ont obligation de signaler toutes sommes "suspectes" (monnaie étrangère, paiement mensuel, sommes régulières...).

il ne faut pas croire que l'on peut toucher 1000 $ ou plus tous les mois sans aucun risque si on ne les déclare pas.

mais si on le déclare, aucun risque mais 50% de prélèvement.

Si on ne déclare rien, en cas de contrôle, c'est bien pire

Americas · 19 Décembre 2003

Newbies--> tu noircis le tableau et tu vas faire peure à pas mal de monde

Un particulier peut recevoir de l'argent pour une activité extra dans une certaine limite :

... cette activité n'est pas professionnelle et vous n'avez aucune déclaration à faire aux Urssaf et aucune cotisation sociale à payer sur ces revenus. Vous n'avez pas besoins, non plus de déclarer cette activité auprès du registre du commerce et des sociétés ou autres.

Les sommes que vous recevez sont considérées comme des Bénéfices Non Commerciaux (BNC) par l'administration fiscale et vous devez les déclarer comme tel dans votre déclaration de revenus. Si les sommes perçues sur l'année ne dépassent pas 175 000 Francs H.T vous pouvez bénéficier du régime des micros BNC (articles 92 et 102 ter 1 du CGI) qui vous accorde un abattement de 35% sur les sommes perçues, avec un abattement minimum de 2 000 Francs.

George Abitbol · 19 Décembre 2003

Si les sommes perçues sur l'année ne dépassent pas 175 000 Francs H.T vous pouvez bénéficier du régime des micros BNC (articles 92 et 102 ter 1 du CGI) qui vous accorde un abattement de 35% sur les sommes perçues, avec un abattement minimum de 2 000 Francs.

Ben si je lis bien ça veut bien dire :

- qu'il faut déclarer ces sommes
- qu'il faut en reverser une partie (35 % avec un minimum de 2000 francs)

Non ?

Au fait, c'est extrait d'où, ça ?

Fred

Newbies · 19 Décembre 2003

Non je ne veux pas faire peur, mais il faut juste être prudent.

Si on respecte la loi, pas de soucis. J'ai été inspecté l'anée dernière et tout s'est très bien passé

Je déclare tout en BNC.

On m'a juste dit "N'oubliez pas de déclarer TOUS vos revenus internet".

Remarque, je suis assez pessimiste de nature, c'est pour ça que cela peut paraitre un peu noir

Juste pour prévenir les webmasters qui s'emballent sur les revenus adsense :
-22% pour euro/usd
frais de conversion
impôts bnc dessus.

Bref, un 0.20 $ le clic se transforme vite en 0.08 euro

Autre chose sur le BNC : si le revenu BNC > à votre salaire, cela se complique et le "vous pouvez bénéficier du régime des micros bnc" ne s'appliquent plus...

George Abitbol · 19 Décembre 2003

Newbies : puisque tu as l'air au courant et que je vais sans doute devoir y passer, tu permets que je te pose quelques questions ?

- à partir de quelles sommes penses-tu qu'il est nécessaire de déclarer ?
- si je gagne moins de 2000 francs (étant donné que ce texte doit dater, vu qu'il est toujours en francs, cette somme est-elle toujours d'actualité ?), on va donc me prélever 2000 francs quand même ?

Je gagne des sommes assez petites pour le moment, du coup je ne sais pas trop faire : déclarer et devoir reverser presque autant que ce que je gagne, ou bien attendre de gagner des sommes intéressantes pour commencer à déclarer en BNC ?

Fred

mahefarivony · 2 Janvier 2004

le 31/12 les comptes ont donc été soldées... en attente donc du "petit" cheque :lol:

iconso · 2 Janvier 2004

De mon coté j'ai recu mon premier cheque (pour le mois de novembre) entre les deux fetes.

Fred

Kmacleod · 2 Janvier 2004

Bien mais BIC ou BNC
J'ai contacté par mail les services de Bercy pour cette question d'urssaf et de travailleur indépendant, la réponse à une bonne déclaration de revenus de campagne publicitaire est BIC (vente d'espace publicitaire) avec le formulaire 2042 C. Celà ne me dit pas si le statut de travailleur independant est obligatoire, donc il semblerait que non.
Mais d'un coté (Bercy) considère que celà relève des BIC, pour d'autres ce sont des BNC.
Quel est le meilleur statut pour un webmaster (salarié - cotisant par ailleurs) qui n'obtient comme revenu internet que des revenus de campagnes d'affichage

iconso · 2 Janvier 2004

Tu n'achètes rien pour le revendre, tu n'es pas intermédiaire de vente, donc c'est du BNC. Si tu pouvais déclarer ces revenus en BIC, ca serait beaucoup plus intéressant pour toi (abattement plus importants) mais je ne pense pas que ce soit jouable...

Fred

Kmacleod · 2 Janvier 2004

Vente ou pas vente ?
Voici la réponse qui m'a été faite pour la question : comment je déclare les revenus issus de campagnes d'affichage publicitaires sur un site internet

Code:

La vente d'un espace publicitaire sur votre site correspond à un acte
commercial.
A ce titre les revenus tirés de cette activité sont à imposer dans la
rubrique des revenus industriels et commerciaux.
Vous trouverez les différents régimes de taxation qui vous sont offerts
à l'adresse suivante:
http://www.impots.gouv.fr/portal/dgi/public/professionnels.impot;jsessionid=ILAD1Z4ARZKWTQFI22KCFFWAVDT3EIV3?paf_dm=popup
&paf_gm=content&pageId=prof_creation_activite&espId=2&typePage=cpr02&paf_gear_id=500018
&docOid=documentstandard_379&temNvlPopUp=true

Gralon · 3 Janvier 2004

et pour déclarer les BNC c'est sur un formulaire à part du formulaire de déclaration de revenus ? ou bien y a t'il la case adéquat dessus ? (et sous quelle dénomination).

ah ben j'ai trouvé ... désolé, c'etait bien dans les REVENUS INDUSTRIELS ET COMMERCIAUX NON PROFESSIONNELS
comme quoi ça sert de lire des fois :wink:

OJAL · 3 Janvier 2004

Il y a deux choses à considérer: les impots et l'URSSAF.
Il est clair qu'en déclarant les sommes reçues aux impots, il n'y aura pas de problème fiscal. Néanmoins, je reste convaincu que l'URSSAF peut tout à fait réclamer des cotisations à partir du premier franc perçu...
Je n'ai malheureusement pas les textes sous la main, mais je vais faire des recherches dans ce sens...

Ne pourrions nous pas envisager de constituer une demande commune à GOOGLE FRANCE pour éclaircir ce sujet?

Eservice · 3 Janvier 2004

Bonjour,

Kmacleod a dit:

Vente ou pas vente ?

Code:

La vente d'un espace publicitaire sur votre site correspond à un acte
commercial.
A ce titre les revenus tirés de cette activité sont à imposer dans la
rubrique des revenus industriels et commerciaux.

il me semble que cela dépend si tu vends ton espace, ce que suppose la réponse des impôts, ou si tu te contentes de percevoir des revenus.
Dans ce dernier cas, la distinction est faite en fonction d'un seuil de revenu annuel 27.000 € HT : en deça c'est du BNC.

OJAL a dit:
Il y a deux choses à considérer: les impots et l'URSSAF.
Il est clair qu'en déclarant les sommes reçues aux impots, il n'y aura pas de problème fiscal. Néanmoins, je reste convaincu que l'URSSAF peut tout à fait réclamer des cotisations à partir du premier franc perçu...

Mes informations concordent avec les tiennes. Il semble que la déclaration en indépendant soit liée aux cotisations sociales à verser à l'Ursaff. Il y aussi des cotisations à verser à d'autres caisses d'assurance vieillesse et maladie.

Mais on peut éviter le régime indépendant à condition de percevoir des revenus accessoires une fois dans l'année, assimilés à du BIC. A vérifier avec les centres fiscaux et sociaux dont vous dépendez.

Les sources :
http://www.rentabilisez.com/guides/inde ... Lchhvm.php
http://www.droitdunet.fr/par_profils/le ... t=7&id=103

iconso · 3 Janvier 2004

Ojal a tout a fait raison d'après ce que j'en sais. Si une personne veut déclarer du revenu en BNC ou BIC, il faut que toutes les cotisations aient été payées sur ces sommes. Il faut donc s'enregistrer pour ensuite pouvoir régler :
- La CSG,CRDS, CPAF (Allocations familiales), CFP (Formation Professionnelle) auprès de l'URSSAF.
- La cotisation vieillesse, invalidité, décès
- La cotisation maladie.

Pour ceux qui gagnent moins de 27000 euros par an (de BNC), il est possible d'opter pour le régime micro, qui simplifie pas mal de choses au niveau des documents.

Je ne vois pas en quoi la vente d'un espace publicitaire relève d'un acte commercial : il s'agit d'une prestation donc doit être classée en BNC. J'en avais eu par ailleurs confirmation par plusieurs spécialistes il y a quelques mois de cela... Cela se comprend aisément parce que l'abattement pour les BNC est de 37% alors qu'il est de 52% pour les BIC.

Prenons un cas concret : avec 10000 euros de revenus, tu es imposé sur la base de 6300 de revenus si tu déclares en BNC et 4800 euros si tu déclares en BIC. La deuxième solution est donc beaucoup plus avantageuse, mais se jusitifie parce que les frais liés aux activités des BIC sont sensés être beaucoup plus élevés qu'en BNC.

Fred

Eservice · 3 Janvier 2004

iconso a dit:
Je ne vois pas en quoi la vente d'un espace publicitaire relève d'un acte commercial : il s'agit d'une prestation donc doit être classée en BNC.

Si tu vends ton espace sous forme de location prorata temporis, c'est un contrat commercial, indépendemment des revenus classiques que tu pourrais toucher par ailleurs.
Les administrations ne sont pas toujours au courant des formes particulières de rémunérations publicitaires du Web. Ils doivent faire l'assimilation avec les autres médias.

iconso · 3 Janvier 2004

Eservice a dit:
Si tu vends ton espace sous forme de location prorata temporis, c'est un contrat commercial, indépendemment des revenus classiques que tu pourrais toucher par ailleurs.

C'est vrai que la limite est proche, mais je ne conseille jamais de trop pousser le bouchon.
De mon coté j'ai eu confirmation par un cabinet de conseil, mon CFE et le centre des impots qu'il s'agit bien de BNC dès qu'il s'agit de revenus générés par un site internet (hors vente en ligne), donc je leur fait confiance, puisque les 3 avis sont plutot éclairés et se rejoignent.

Des notes internes vont sans doute circuler à ce sujet pour bien définir les choses dans les centres d'impots.

Fred

Gralon · 5 Janvier 2004

donc à priori il faut obligatoirement se déclarer sous le régime de la "micro" entreprise pour toucher ses revenus.
La simple déclaration dans les BNC ne suffit pas ?
Etant salarié, puis-je me déclarer aussi sous le régime de la micro entreprise ?
est-ce interressant ? car si on arrive à un revenu de 10 000 euros /an.
Après paiements des impôts, taxe, etc, combien reste t'il au bout du compte ...

iconso · 5 Janvier 2004

Pour une simulation : http://www.canam.fr, puis lien "Calcul cotisations et IR"

Fred

George Abitbol · 6 Janvier 2004

Chaque nouveau message de ce topic soulève plus d'interrogations qu'il n'apporte de réponses, pour ma part je suis complètement perdu

:?

Fred

kob-one · 6 Janvier 2004

Exactement , tout a fait d'accord avec toi George,

Perso j'ai la tête qui tourne....
La solution ne serait pas de mettre tous sur un compte numéroté dans les îles caïman et de ne pas y toucher jusqu'a la retraite? :lol:
...

mahefarivony · 6 Janvier 2004

kob-one a dit:
La solution ne serait pas de mettre tous sur un compte numéroté dans les îles caïman et de ne pas y toucher jusqu'a la retraite? :lol:
...

un compte aux states devrait suffire

Americas · 7 Janvier 2004

mahefarivony a dit:
kob-one a dit:

La solution ne serait pas de mettre tous sur un compte numéroté dans les îles caïman et de ne pas y toucher jusqu'a la retraite? :lol:
...

Cliquez pour agrandir...

un compte aux states devrait suffire

Avec un compte aus states tu rentres dans le cadre de ceux qui ont un intérêt commercial dans le pays des cow boys... donc tu dois fournir des justificatifs... et t'es dans la m... :lol:

Kmacleod · 7 Janvier 2004

Et pour renforcer l'idée d'un compte en dollars
EUR/USD 1.2716 -0.04%
Ca vaudrait le coup de "gagner" sur les deux tableaux, mais demander à google de procéder un report de paiement ne garantie aucunement d'être encore payé en dollars le mois prochain. Si ils décident le prochain paiement en euros, ce sera avec le cours de change le plus défavorable qui soit.

Immo · 7 Janvier 2004

iconso a dit:
. Si tu pouvais déclarer ces revenus en BIC, ca serait beaucoup plus intéressant pour toi (abattement plus importants) mais je ne pense pas que ce soit jouable...

Fred

Si il suffit que tu trouve quelqun déjà déclaré qui encaisse pour toi et te reverse une seule fois dans l'année et dans ce cas même si c'est tous les mois qu'il touche des revenus pour ton site ("officielement" c'est lui l'exploitant), toi tu touche un gain occasionnel pour l'avoir laissé utiliser ton site comme support et tu n'as pas eu d'activité autre que d'entretenir ton site (systeme des régies)
Par contre autre solution si tu n'utilise que les adsenses (ou une seule autre régie), est de demander un seul paiement (si les sommes sont peux importantes cela ne va pas être trop genant dans ton budget et tu prepare ton voyage cet été ou tes cadeaux de fin d'année :lol: )
Google par exemple permet de retarder les paiement en les prevenant par e-mail avant le 10 du mois suivant jusqu'a une certaine somme que je ne connais pas mais qui je suppose doit être elevée et dans ce cas necessite surement déjà de te pencher sur la question pour créer une structure et continuer a developper ton site
De plus chaque cas est independant car souvent ceux qui gerent un site ayant pas mal de revenus publicitaires font autre chose aussi (creation site, referencement...)et une structure permet de facturer et etre legal donc possibilité de gagner plus.

BadProcESs · 7 Janvier 2004

Bon et sinon j'ai toujours pas compris ce qu'il faut mettre dans la case "Company"...

Americas · 7 Janvier 2004

BadProcESs a dit:
Bon et sinon j'ai toujours pas compris ce qu'il faut mettre dans la case "Company"...

Le nom de ton site... ton nom... ou le nom de ta société si tu en as une... ou le nom de la société d'un cop

Bref... tu mets ce que tu veux... si t'es pas yankee t'as aucun justificatif à fournir

mahefarivony · 7 Janvier 2004

gaffe quand meme.. le cheque (pour ceux qui l'ont recu) c'est a l'ordre de qui ?

Americas · 7 Janvier 2004

bonne question 8O

cela m'est arrivé une fois il y a longtemps... j'ai tenté le coup en ajoutant mon nom à côté du nom du site... et ça a marché... mais si le texte n'est pas rédigé à la main... :?

BadProcESs · 7 Janvier 2004

Oki, merci Americas

Kmacleod · 7 Janvier 2004

Encaisser un chèque en dollars

Le meilleur tarif trouvé pour encaisser un chéque us
- avec 15 jours de délai d'encaissement
- et seulement 11,12 € de frais par chèque (dont la durée de validité est 3 mois pour les US)
Si il y a d'autres solutions ...

Americas · 7 Janvier 2004

Re: Encaisser un chèque en dollars

Kmacleod a dit:
Le meilleur tarif trouvé pour encaisser un chéque us
- avec 15 jours de délai d'encaissement
- et seulement 11,12 € de frais par chèque (dont la durée de validité est 3 mois pour les US)
Si il y a d'autres solutions ...

où ça ? 8O dans quelle banque ? faut faire circuler le nom... jusqu'à maintenant je n'ai rien trouvé à moins de 23 euros

Kmacleod · 7 Janvier 2004

J'ai déjà 15 € / chque + 2% à la générale, sinon le 11,12 € c'est à la poste
Pour des renseignements sur un compte en devise, le second ne le fait pas (pas encore), et pour le premier je suis en attente de renseignements (pour une banque ils le font, mais à quelles conditions ?)

Americas · 7 Janvier 2004

je crois que je vais finir par ouvrir un compte en dollars en Argentine... le problème c'est que le dollar n'arrête pas de se casser la gueule :lol:

mahefarivony · 7 Janvier 2004

Kmacleod a dit:
sinon le 11,12 € c'est à la poste

pour une bonne nouvelle :lol:

BadProcESs · 9 Janvier 2004

mahefarivony a dit:
pour une bonne nouvelle :lol:

C'est une bonne nouvelle !

OJAL · 9 Janvier 2004

Afin d'optimiser les coût d'encaissement et de réduire les jours de valeurs, il semblerait d'après ma banque qu'un virement SWIFT soit la meilleure solution...
Pourquoi ne pas essayer d'adresser une demande à GOOGLE...? Qui ne tente rien n'a rien...