Adsense et les particuliers

Discussion dans 'AdSense' créé par George Abitbol, 18 Décembre 2003.

  1. George Abitbol
    George Abitbol WRInaute passionné
    Inscrit:
    6 Juin 2003
    Messages:
    1 536
    J'aime reçus:
    0
    Bonjour,

    Je vois que vous êtes de plus en plus nombreux à utiliser AdSense, alors je me dis "pourquoi pas moi ?" ;)
    Seulement une question reste en suspens : lors de l'inscription, le champ "Company" est obligatoire. J'imagine que pas tout le monde ici n'a sa propre société, alors comment avez-vous fait ? Vous avez mis un nom bidon ?
    Et même une fois inscrit, il reste encore à se faire payer. Quelqu'un a-t-il déjà été payé par google en tant que particulier ?
    Je n'ai pas trop envie d'afficher et de voir mon compte monter pour au final ne pas pouvoir encaisser.

    Fred
     
  2. Newbies
    Newbies Nouveau WRInaute
    Inscrit:
    9 Novembre 2003
    Messages:
    32
    J'aime reçus:
    0
    excellente question...
     
  3. XoSt
    XoSt WRInaute passionné
    Inscrit:
    6 Octobre 2003
    Messages:
    2 231
    J'aime reçus:
    0
    J'ai vu un chèque d'un mec " particulier " de X $ donc... apparement ils paye chez google :D
     
  4. Americas
    Americas WRInaute accro
    Inscrit:
    24 Septembre 2003
    Messages:
    2 586
    J'aime reçus:
    0
    if i have understant that google says... the particular mec yankee need to declare at a federal organism his situation... but the strangers only can declares that they are not yankees... capicce :lol:
     
  5. Newbies
    Newbies Nouveau WRInaute
    Inscrit:
    9 Novembre 2003
    Messages:
    32
    J'aime reçus:
    0
    oui et comme Google "collabore" avec le fisc, il lui suffit d'envoyer le fichier des frenchies sur demande du fisc pour avoir la liste de tous les webmasters qui gagnent de l'argent. Après hop en 30 secondes on peut vérifier si cela a bien été déclaré dans la bonne case.

    Ca sent des centaines milliers (?) contrôles fiscales pour l'année prochaine
     
  6. Americas
    Americas WRInaute accro
    Inscrit:
    24 Septembre 2003
    Messages:
    2 586
    J'aime reçus:
    0
    Où as tu vu cela que Google collabore avec le fisc ? 8O
    Manquerait plus que des sociétés yankees livrent les fichiers au fisc français :lol:
     
  7. Newbies
    Newbies Nouveau WRInaute
    Inscrit:
    9 Novembre 2003
    Messages:
    32
    J'aime reçus:
    0
    Ben c'est évident, Google.com fait la collecte pour le fisc us, que va faire la filiale française a ton avis ?

    Ce n'est pas de la collaboration, c'est juste l'application du droit international.

    Le fisc français a tout à fait le droit de demander les sommes perçues par les ressortissants français à des entreprises étrangères. Le fisc belge pour les belges etc...

    Cela évite le blanchiment de l'argent sale, sinon une entreprise lambda mafieuse fait des virements à ses membres et l'argent est blanchie... Trop facile, donc toute entreprise internationale sur demande écrite d'un fisc local doit préciser les sommes versées aux individus.

    Il y aura donc des controles fiscaux en préparation. (Mediaplazza qui acceptait des factures de particuliers a été redressé pour cela et les fichiers des particuliers saisis).
     
  8. Newbies
    Newbies Nouveau WRInaute
    Inscrit:
    9 Novembre 2003
    Messages:
    32
    J'aime reçus:
    0
    "toute entreprise internationale sur demande écrite d'un fisc local doit préciser les sommes versées aux individus. Je suis pas très clair :

    si fisc francais demande google fichier particulier francais, google OBLIGE de donner renseignements sur sommes percues. D'ailleurs, les banques aussi ont obligation de signaler toutes sommes "suspectes" (monnaie étrangère, paiement mensuel, sommes régulières...).

    il ne faut pas croire que l'on peut toucher 1000 $ ou plus tous les mois sans aucun risque si on ne les déclare pas.

    mais si on le déclare, aucun risque mais 50% de prélèvement.

    Si on ne déclare rien, en cas de contrôle, c'est bien pire :(
     
  9. Americas
    Americas WRInaute accro
    Inscrit:
    24 Septembre 2003
    Messages:
    2 586
    J'aime reçus:
    0
    Newbies--> tu noircis le tableau et tu vas faire peure à pas mal de monde ;)

    Un particulier peut recevoir de l'argent pour une activité extra dans une certaine limite :

    ... cette activité n'est pas professionnelle et vous n'avez aucune déclaration à faire aux Urssaf et aucune cotisation sociale à payer sur ces revenus. Vous n'avez pas besoins, non plus de déclarer cette activité auprès du registre du commerce et des sociétés ou autres.

    Les sommes que vous recevez sont considérées comme des Bénéfices Non Commerciaux (BNC) par l'administration fiscale et vous devez les déclarer comme tel dans votre déclaration de revenus. Si les sommes perçues sur l'année ne dépassent pas 175 000 Francs H.T vous pouvez bénéficier du régime des micros BNC (articles 92 et 102 ter 1 du CGI) qui vous accorde un abattement de 35% sur les sommes perçues, avec un abattement minimum de 2 000 Francs.
     
  10. George Abitbol
    George Abitbol WRInaute passionné
    Inscrit:
    6 Juin 2003
    Messages:
    1 536
    J'aime reçus:
    0
    Si les sommes perçues sur l'année ne dépassent pas 175 000 Francs H.T vous pouvez bénéficier du régime des micros BNC (articles 92 et 102 ter 1 du CGI) qui vous accorde un abattement de 35% sur les sommes perçues, avec un abattement minimum de 2 000 Francs.

    Ben si je lis bien ça veut bien dire :

    - qu'il faut déclarer ces sommes
    - qu'il faut en reverser une partie (35 % avec un minimum de 2000 francs)

    Non ?

    Au fait, c'est extrait d'où, ça ?

    Fred
     
  11. Newbies
    Newbies Nouveau WRInaute
    Inscrit:
    9 Novembre 2003
    Messages:
    32
    J'aime reçus:
    0
    Non je ne veux pas faire peur, mais il faut juste être prudent.

    Si on respecte la loi, pas de soucis. J'ai été inspecté l'anée dernière et tout s'est très bien passé :) Je déclare tout en BNC.

    On m'a juste dit "N'oubliez pas de déclarer TOUS vos revenus internet".

    Remarque, je suis assez pessimiste de nature, c'est pour ça que cela peut paraitre un peu noir ;)

    Juste pour prévenir les webmasters qui s'emballent sur les revenus adsense :
    -22% pour euro/usd
    frais de conversion
    impôts bnc dessus.

    Bref, un 0.20 $ le clic se transforme vite en 0.08 euro

    Autre chose sur le BNC : si le revenu BNC > à votre salaire, cela se complique et le "vous pouvez bénéficier du régime des micros bnc" ne s'appliquent plus...
     
  12. George Abitbol
    George Abitbol WRInaute passionné
    Inscrit:
    6 Juin 2003
    Messages:
    1 536
    J'aime reçus:
    0
    Newbies : puisque tu as l'air au courant et que je vais sans doute devoir y passer, tu permets que je te pose quelques questions ?

    - à partir de quelles sommes penses-tu qu'il est nécessaire de déclarer ?
    - si je gagne moins de 2000 francs (étant donné que ce texte doit dater, vu qu'il est toujours en francs, cette somme est-elle toujours d'actualité ?), on va donc me prélever 2000 francs quand même ?

    Je gagne des sommes assez petites pour le moment, du coup je ne sais pas trop faire : déclarer et devoir reverser presque autant que ce que je gagne, ou bien attendre de gagner des sommes intéressantes pour commencer à déclarer en BNC ?

    Fred
     
  13. mahefarivony
    mahefarivony WRInaute accro
    Inscrit:
    14 Octobre 2002
    Messages:
    8 176
    J'aime reçus:
    0
    le 31/12 les comptes ont donc été soldées... en attente donc du "petit" cheque :lol:
     
  14. iconso
    iconso WRInaute occasionnel
    Inscrit:
    8 Avril 2003
    Messages:
    358
    J'aime reçus:
    0
    De mon coté j'ai recu mon premier cheque (pour le mois de novembre) entre les deux fetes.

    Fred
     
  15. Kmacleod
    Kmacleod WRInaute passionné
    Inscrit:
    28 Novembre 2002
    Messages:
    2 467
    J'aime reçus:
    0
    Bien mais BIC ou BNC
    J'ai contacté par mail les services de Bercy pour cette question d'urssaf et de travailleur indépendant, la réponse à une bonne déclaration de revenus de campagne publicitaire est BIC (vente d'espace publicitaire) avec le formulaire 2042 C. Celà ne me dit pas si le statut de travailleur independant est obligatoire, donc il semblerait que non.
    Mais d'un coté (Bercy) considère que celà relève des BIC, pour d'autres ce sont des BNC.
    Quel est le meilleur statut pour un webmaster (salarié - cotisant par ailleurs) qui n'obtient comme revenu internet que des revenus de campagnes d'affichage
     
  16. iconso
    iconso WRInaute occasionnel
    Inscrit:
    8 Avril 2003
    Messages:
    358
    J'aime reçus:
    0
    Tu n'achètes rien pour le revendre, tu n'es pas intermédiaire de vente, donc c'est du BNC. Si tu pouvais déclarer ces revenus en BIC, ca serait beaucoup plus intéressant pour toi (abattement plus importants) mais je ne pense pas que ce soit jouable...

    Fred
     
  17. Kmacleod
    Kmacleod WRInaute passionné
    Inscrit:
    28 Novembre 2002
    Messages:
    2 467
    J'aime reçus:
    0
    Vente ou pas vente ?
    Voici la réponse qui m'a été faite pour la question : comment je déclare les revenus issus de campagnes d'affichage publicitaires sur un site internet

    Code:
    La vente d'un espace publicitaire sur votre site correspond à un acte
    commercial.
    A ce titre les revenus tirés de cette activité sont à imposer dans la
    rubrique des revenus industriels et commerciaux.
    Vous trouverez les différents régimes de taxation qui vous sont offerts
    à l'adresse suivante:
    http://www.impots.gouv.fr/portal/dgi/public/professionnels.impot;jsessionid=ILAD1Z4ARZKWTQFI22KCFFWAVDT3EIV3?paf_dm=popup
    &paf_gm=content&pageId=prof_creation_activite&espId=2&typePage=cpr02&paf_gear_id=500018
    &docOid=documentstandard_379&temNvlPopUp=true
    
     
  18. Gralon
    Gralon WRInaute impliqué
    Inscrit:
    2 Novembre 2002
    Messages:
    534
    J'aime reçus:
    1
    et pour déclarer les BNC c'est sur un formulaire à part du formulaire de déclaration de revenus ? ou bien y a t'il la case adéquat dessus ? (et sous quelle dénomination).

    ah ben j'ai trouvé ... désolé, c'etait bien dans les REVENUS INDUSTRIELS ET COMMERCIAUX NON PROFESSIONNELS
    comme quoi ça sert de lire des fois :wink:
     
  19. OJAL
    OJAL WRInaute impliqué
    Inscrit:
    10 Avril 2003
    Messages:
    824
    J'aime reçus:
    0
    Il y a deux choses à considérer: les impots et l'URSSAF.
    Il est clair qu'en déclarant les sommes reçues aux impots, il n'y aura pas de problème fiscal. Néanmoins, je reste convaincu que l'URSSAF peut tout à fait réclamer des cotisations à partir du premier franc perçu...
    Je n'ai malheureusement pas les textes sous la main, mais je vais faire des recherches dans ce sens...

    Ne pourrions nous pas envisager de constituer une demande commune à GOOGLE FRANCE pour éclaircir ce sujet?
     
  20. Eservice
    Eservice WRInaute passionné
    Inscrit:
    18 Septembre 2002
    Messages:
    1 204
    J'aime reçus:
    0
    Bonjour,
    il me semble que cela dépend si tu vends ton espace, ce que suppose la réponse des impôts, ou si tu te contentes de percevoir des revenus.
    Dans ce dernier cas, la distinction est faite en fonction d'un seuil de revenu annuel 27.000 € HT : en deça c'est du BNC.
    Mes informations concordent avec les tiennes. Il semble que la déclaration en indépendant soit liée aux cotisations sociales à verser à l'Ursaff. Il y aussi des cotisations à verser à d'autres caisses d'assurance vieillesse et maladie.

    Mais on peut éviter le régime indépendant à condition de percevoir des revenus accessoires une fois dans l'année, assimilés à du BIC. A vérifier avec les centres fiscaux et sociaux dont vous dépendez.

    Les sources :
    http://www.rentabilisez.com/guides/inde ... Lchhvm.php
    http://www.droitdunet.fr/par_profils/le ... t=7&id=103
     
  21. iconso
    iconso WRInaute occasionnel
    Inscrit:
    8 Avril 2003
    Messages:
    358
    J'aime reçus:
    0
    Ojal a tout a fait raison d'après ce que j'en sais. Si une personne veut déclarer du revenu en BNC ou BIC, il faut que toutes les cotisations aient été payées sur ces sommes. Il faut donc s'enregistrer pour ensuite pouvoir régler :
    - La CSG,CRDS, CPAF (Allocations familiales), CFP (Formation Professionnelle) auprès de l'URSSAF.
    - La cotisation vieillesse, invalidité, décès
    - La cotisation maladie.

    Pour ceux qui gagnent moins de 27000 euros par an (de BNC), il est possible d'opter pour le régime micro, qui simplifie pas mal de choses au niveau des documents.

    Je ne vois pas en quoi la vente d'un espace publicitaire relève d'un acte commercial : il s'agit d'une prestation donc doit être classée en BNC. J'en avais eu par ailleurs confirmation par plusieurs spécialistes il y a quelques mois de cela... Cela se comprend aisément parce que l'abattement pour les BNC est de 37% alors qu'il est de 52% pour les BIC.

    Prenons un cas concret : avec 10000 euros de revenus, tu es imposé sur la base de 6300 de revenus si tu déclares en BNC et 4800 euros si tu déclares en BIC. La deuxième solution est donc beaucoup plus avantageuse, mais se jusitifie parce que les frais liés aux activités des BIC sont sensés être beaucoup plus élevés qu'en BNC.

    Fred
     
  22. Eservice
    Eservice WRInaute passionné
    Inscrit:
    18 Septembre 2002
    Messages:
    1 204
    J'aime reçus:
    0
    Si tu vends ton espace sous forme de location prorata temporis, c'est un contrat commercial, indépendemment des revenus classiques que tu pourrais toucher par ailleurs.
    Les administrations ne sont pas toujours au courant des formes particulières de rémunérations publicitaires du Web. Ils doivent faire l'assimilation avec les autres médias.
     
  23. iconso
    iconso WRInaute occasionnel
    Inscrit:
    8 Avril 2003
    Messages:
    358
    J'aime reçus:
    0
    C'est vrai que la limite est proche, mais je ne conseille jamais de trop pousser le bouchon.
    De mon coté j'ai eu confirmation par un cabinet de conseil, mon CFE et le centre des impots qu'il s'agit bien de BNC dès qu'il s'agit de revenus générés par un site internet (hors vente en ligne), donc je leur fait confiance, puisque les 3 avis sont plutot éclairés et se rejoignent.

    Des notes internes vont sans doute circuler à ce sujet pour bien définir les choses dans les centres d'impots.

    Fred
     
  24. Gralon
    Gralon WRInaute impliqué
    Inscrit:
    2 Novembre 2002
    Messages:
    534
    J'aime reçus:
    1
    donc à priori il faut obligatoirement se déclarer sous le régime de la "micro" entreprise pour toucher ses revenus.
    La simple déclaration dans les BNC ne suffit pas ?
    Etant salarié, puis-je me déclarer aussi sous le régime de la micro entreprise ?
    est-ce interressant ? car si on arrive à un revenu de 10 000 euros /an.
    Après paiements des impôts, taxe, etc, combien reste t'il au bout du compte ...
     
  25. iconso
    iconso WRInaute occasionnel
    Inscrit:
    8 Avril 2003
    Messages:
    358
    J'aime reçus:
    0
  26. George Abitbol
    George Abitbol WRInaute passionné
    Inscrit:
    6 Juin 2003
    Messages:
    1 536
    J'aime reçus:
    0
    Chaque nouveau message de ce topic soulève plus d'interrogations qu'il n'apporte de réponses, pour ma part je suis complètement perdu :D :?

    Fred
     
  27. kob-one
    kob-one WRInaute discret
    Inscrit:
    25 Juin 2003
    Messages:
    100
    J'aime reçus:
    0
    Exactement , tout a fait d'accord avec toi George,

    Perso j'ai la tête qui tourne....
    La solution ne serait pas de mettre tous sur un compte numéroté dans les îles caïman et de ne pas y toucher jusqu'a la retraite? :lol:
    ...
     
  28. mahefarivony
    mahefarivony WRInaute accro
    Inscrit:
    14 Octobre 2002
    Messages:
    8 176
    J'aime reçus:
    0
    un compte aux states devrait suffire
     
  29. Americas
    Americas WRInaute accro
    Inscrit:
    24 Septembre 2003
    Messages:
    2 586
    J'aime reçus:
    0
    Avec un compte aus states tu rentres dans le cadre de ceux qui ont un intérêt commercial dans le pays des cow boys... donc tu dois fournir des justificatifs... et t'es dans la m... :lol:
     
  30. Kmacleod
    Kmacleod WRInaute passionné
    Inscrit:
    28 Novembre 2002
    Messages:
    2 467
    J'aime reçus:
    0
    Et pour renforcer l'idée d'un compte en dollars
    EUR/USD 1.2716 -0.04%
    Ca vaudrait le coup de "gagner" sur les deux tableaux, mais demander à google de procéder un report de paiement ne garantie aucunement d'être encore payé en dollars le mois prochain. Si ils décident le prochain paiement en euros, ce sera avec le cours de change le plus défavorable qui soit.
     
  31. Immo
    Immo WRInaute occasionnel
    Inscrit:
    3 Octobre 2003
    Messages:
    473
    J'aime reçus:
    0
    Si il suffit que tu trouve quelqun déjà déclaré qui encaisse pour toi et te reverse une seule fois dans l'année et dans ce cas même si c'est tous les mois qu'il touche des revenus pour ton site ("officielement" c'est lui l'exploitant), toi tu touche un gain occasionnel pour l'avoir laissé utiliser ton site comme support et tu n'as pas eu d'activité autre que d'entretenir ton site (systeme des régies)
    Par contre autre solution si tu n'utilise que les adsenses (ou une seule autre régie), est de demander un seul paiement (si les sommes sont peux importantes cela ne va pas être trop genant dans ton budget et tu prepare ton voyage cet été ou tes cadeaux de fin d'année :lol: )
    Google par exemple permet de retarder les paiement en les prevenant par e-mail avant le 10 du mois suivant jusqu'a une certaine somme que je ne connais pas mais qui je suppose doit être elevée et dans ce cas necessite surement déjà de te pencher sur la question pour créer une structure et continuer a developper ton site
    De plus chaque cas est independant car souvent ceux qui gerent un site ayant pas mal de revenus publicitaires font autre chose aussi (creation site, referencement...)et une structure permet de facturer et etre legal donc possibilité de gagner plus.
     
  32. BadProcESs
    BadProcESs WRInaute passionné
    Inscrit:
    28 Juillet 2003
    Messages:
    1 841
    J'aime reçus:
    0
    Bon et sinon j'ai toujours pas compris ce qu'il faut mettre dans la case "Company"...
     
  33. Americas
    Americas WRInaute accro
    Inscrit:
    24 Septembre 2003
    Messages:
    2 586
    J'aime reçus:
    0
    Le nom de ton site... ton nom... ou le nom de ta société si tu en as une... ou le nom de la société d'un cop ;)

    Bref... tu mets ce que tu veux... si t'es pas yankee t'as aucun justificatif à fournir
     
  34. mahefarivony
    mahefarivony WRInaute accro
    Inscrit:
    14 Octobre 2002
    Messages:
    8 176
    J'aime reçus:
    0
    gaffe quand meme.. le cheque (pour ceux qui l'ont recu) c'est a l'ordre de qui ?
     
  35. Americas
    Americas WRInaute accro
    Inscrit:
    24 Septembre 2003
    Messages:
    2 586
    J'aime reçus:
    0
    bonne question 8O

    cela m'est arrivé une fois il y a longtemps... j'ai tenté le coup en ajoutant mon nom à côté du nom du site... et ça a marché... mais si le texte n'est pas rédigé à la main... :?
     
  36. BadProcESs
    BadProcESs WRInaute passionné
    Inscrit:
    28 Juillet 2003
    Messages:
    1 841
    J'aime reçus:
    0
    Oki, merci Americas ;)
     
  37. Kmacleod
    Kmacleod WRInaute passionné
    Inscrit:
    28 Novembre 2002
    Messages:
    2 467
    J'aime reçus:
    0
    Encaisser un chèque en dollars

    Le meilleur tarif trouvé pour encaisser un chéque us
    - avec 15 jours de délai d'encaissement
    - et seulement 11,12 € de frais par chèque (dont la durée de validité est 3 mois pour les US)
    Si il y a d'autres solutions ...
     
  38. Americas
    Americas WRInaute accro
    Inscrit:
    24 Septembre 2003
    Messages:
    2 586
    J'aime reçus:
    0
    Re: Encaisser un chèque en dollars

    où ça ? 8O dans quelle banque ? faut faire circuler le nom... jusqu'à maintenant je n'ai rien trouvé à moins de 23 euros
     
  39. Kmacleod
    Kmacleod WRInaute passionné
    Inscrit:
    28 Novembre 2002
    Messages:
    2 467
    J'aime reçus:
    0
    J'ai déjà 15 € / chque + 2% à la générale, sinon le 11,12 € c'est à la poste
    Pour des renseignements sur un compte en devise, le second ne le fait pas (pas encore), et pour le premier je suis en attente de renseignements (pour une banque ils le font, mais à quelles conditions ?)
     
  40. Americas
    Americas WRInaute accro
    Inscrit:
    24 Septembre 2003
    Messages:
    2 586
    J'aime reçus:
    0
    je crois que je vais finir par ouvrir un compte en dollars en Argentine... le problème c'est que le dollar n'arrête pas de se casser la gueule :lol:
     
  41. mahefarivony
    mahefarivony WRInaute accro
    Inscrit:
    14 Octobre 2002
    Messages:
    8 176
    J'aime reçus:
    0
    pour une bonne nouvelle :lol:
     
  42. BadProcESs
    BadProcESs WRInaute passionné
    Inscrit:
    28 Juillet 2003
    Messages:
    1 841
    J'aime reçus:
    0
    C'est une bonne nouvelle ! ;)
     
  43. OJAL
    OJAL WRInaute impliqué
    Inscrit:
    10 Avril 2003
    Messages:
    824
    J'aime reçus:
    0
    Afin d'optimiser les coût d'encaissement et de réduire les jours de valeurs, il semblerait d'après ma banque qu'un virement SWIFT soit la meilleure solution...
    Pourquoi ne pas essayer d'adresser une demande à GOOGLE...? Qui ne tente rien n'a rien...
     
Chargement...