Copyright des vidéos et photos postés par les internautes

Discussion dans 'Droit du web (juridique, fiscalité...)' créé par Josh Parker, 28 Mars 2008.

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  1. Josh Parker
    Josh Parker WRInaute occasionnel
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    Bonjour,

    Je voulais savoir. Quand on diffuse des vidéos et photos venant d'agrégateurs comme Youtube, Dailymotion, Flikr etc... Si on fait attention :
    - On évite tout ce qui est TV, cinéma, pub, bande annonce, people etc...
    - On évite tout ce qui fait trop pro ou louche

    Malgré ça, imaginons qu'une simple photo amateur a été mise en ligne contre l'insu d'une personne et que celle-ci porte plainte. Que peux-t-on faire ?

    Peux-t on prouver sa bonne foie et se retourner contre celui qui l'a mise en ligne en signant numériquement un règlement qu'il a délibérément baffouer pour tromper les internautes ? Que risque vraiment le diffuseur de l'information ?

    Merci d'avance de vos réponses. Parce que si on fait comme les photos : pas de visages, pas de monuments, pas d'oeuvres d'art etc... ça va vite devenir intenable de faire des projets sur la toile à l'heure ou tout le monde demande du rich média ! Doit-on faire signer numériquement la responsabilité de nos internautes pour se dédouaner (ce qui serait vraiment vache) ?

    Merci d'avance de vos réponses. Y a t-il des jurisprudences ?
     
  2. Marie-Aude
    Marie-Aude WRInaute accro
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    En tant que diffuseur / hébergeur, et pas en tant qu'auteur, on doit d'abord t'informer du délit et te demander de retirer l'image.

    Donc tant que tu es diffuseur, tu est comme Youtube, Dailymotion etc... avec de bonnes conditions tu ne risque pas grand chose dès que tu retires le contenu litigieux quand on te le demande.

    Mais... et en attendant l'analyse d'Eolas sur la condamnation de Fuzz, à partir du moment où tu reprends toi même un contenu mis à dispo par un autre site, tu deviens "auteur" et ta responsabilité peut être directement mise en cause.
     
  3. Paul.
    Paul. Nouveau WRInaute
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    Bonsoir Marie-Aude,

    Reprendre soi-même un contenu ça veut dire le copier ? Donc qu'en est-il du petit morceau de code qui permet d'exporter le lecteur sur un forum par exemple.

    On voit la vidéo comme si on était sur le site d'origine mais je ne crois pas qu'il y est de copie qui soit faite par contre c'est vrai il y a peut-être représentation en dehors du cercle famiale, donc je m'interroge car c'est très courant.
     
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