Droit de diffusion d'images, vidéos, musiques.

Discussion dans 'Droit du web (juridique, fiscalité...)' créé par rsca-zone, 5 Septembre 2008.

  1. rsca-zone
    rsca-zone WRInaute discret
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    Bonjour,

    Comme on en a déjà parler sur d'autres sujets il en revien toujours a dire que l'utilisation de photos, musiques, vidéos, ect... sans l'autorisation de l'auteur est susceptible de peine judiciaires.

    Je crée en ce moment une section multimédia sur mon forum ou j'y place tout ce qui est en rapport avec le sporting d'Anderlecht (club de foot).

    Je m'arrange toujours par email avec tous les réalisateurs des montages, musiques, vidéos, pour avoir leur consentement dans la diffusion de leurs réalisations.

    Je garde donc toutes ses autorisations dans ma boite aux lettres dans un dossier "autorisation". Mais est-ce que je peux m'appuyer que sur ca ? Dans le cas ou quelqu'un voudrait porté plainte en disant que j'utilise leurs réalisation.

    Ok les petits réalisateurs ne feront surement pas le coup de dire oui par email et d'attaqué ensuite. Mais j'ai recu une autorisation de la rtbf pour certaines vidéos (chaine belge) donc pour ce genre d'autorisation même en l'ayant eu par écrit, je flippe un peu.

    Donc voilà ma question est tout simplement de savoir si je peux m'appuyer sur ses mails ou si je dois faire d'autres démarches.
     
  2. bee_human
    bee_human WRInaute passionné
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    Au début l'eMail n'avait pas de valeur juridique. Peut-être cela a-t-il changé. Comment peux-tu être sûr que le mail de la RTBF vient bien d'une personne légitime pour donner une telle autorisation ?
     
  3. polweb
    polweb WRInaute accro
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    Je pense pas que le mail ai une valeur juridique. En même temps tu peux pas leur demander grand chose de plus, donc il te faut courir ce risque.
     
  4. rsca-zone
    rsca-zone WRInaute discret
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    Merci à vous deux pour vos réponses.
    La personne que j'ai contacté est un @rtbf.be de leur site tout simplement.
     
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