Droits d’auteur, de propriété intellectuelle …

[ludoooo]

Hello,

Une question me turlupine depuis pas mal de temps, peut être pourrez vous me renseigner la dessus.
Beaucoup de sites reprennent des articles parus dans des magasines ou journaux vendu en kiosques ou sur le jdn ou des sites d’infos en tout genre. LA question que je me pose est la suivante, imaginons que je trouve dans un magasine un article intéressant pour les visiteurs de mon sites, puis-je publier cet articles en mentionnant par exemple ( article paru dans le magasine XXX du 01/02/05 ) est ce que cela nous permet de publier un articles tirer d’un mag ou tout autres support ? ou y a-t-il d’autres mention a mettre ou faut il l’autorisation de l’auteur de l’article ou du magasine ou site ou …

Merci d’avance de vos réponses.

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Ludo

 

[squawk]

Non bien sur que tu n'as pas le droit, sauf si tu demandes les droits bien sur. Par contre tu as le droit de citation, je suis pas expert mais tu as le droit de "citer" un % (10% ?) de l'article je crois en citant la source bien sur.

 

[ludoooo]

Ok je pensais a peut près la même chose que toi sauf sur le % si quelqu'un à plus de précisions au niveau du pourcentage ce serait pas mal

Bon ba je sais ce qu'il me reste a faire quoique je m'en doutai un peut, contacter tout les magasines pour avoir leurs autorisations et c'est pas gagner

Merci de ta réponse et plus de précisions sont les bienvenues

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Ludo

 

[Racine]

À ma connaissance, il n'y a pas de limite précise à la longueur du texte citable. On peut citer quelques lignes, comme quelques pages, selon l'utilisation que l'on fait du droit de citation. Il est en tout cas conseillé de ne citer qu'un pourcentage raisonnable (en aucun cas plus de la moitié de la source).

Quoiqu'il en soit, on ne peut pas juste reproduire un morceau d'article, même si le morceau est court. Le droit de citation s'exerce si la citation sert à illustrer un propos propre à celui qui cite.

Reproduire 30% d'un texte sur une page web blanche, non. Ce n'est pas de la citation, mais du plagiat. Reproduire 30 voire 50% du même texte au sein d'un article, en introduisant la citation, là, il n'y a pas de problème. La loi dit quelque chose du genre (article L122-5):

Lorsque l'oeuvre a été divulguée, l'auteur ne peut interdire:

...

3° Sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l'auteur et la source:

a ) Les analyses et courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d'information de l'oeuvre à laquelle elles sont incorporées;

b ) Les revues de presse;

...

Il y a là cette idée que la citation doit être justifiée par ce que veut dire l'auteur qui cite, que cela soit pour commenter la citation, critiquer la pensée de l'auteur, se référer à la source scientifique ou autre. Cela implique qu'il y ait un minimum de contenu autour de la citation (sauf pour les revues de presse).

Hope this can help.

Guillaume

 

[Melyanna]

Bonjour et merci bien à ceux qui voudront bien répondre.

J'ai écris dans cette discussion car elle est en relation avec mon problème. J'ai écris un article sur mon blog ainsi qu'un poème. Une personne m'a laissé un commentaire ainsi que l'adresse de son propre blog. Je suis partie jeté un oeil et là quel ne fut pas m'a surprise de voir ces mêmes articles sur le sien, sans référence à mon propre blog et je dirais pis il affirme être l'auteur de ses articles alors qu'il n'en ait rien.
J'aimerais savoir quels sont les moyens d'agir face à ce genre d'individus d'autant plus que je n'ai aucune preuve valable.
Dois-je signaler le blog à ceux qui ont la charge des blogs sachant que dans leur charte ils ne parlent pas des droits d'auteurs et que si je les conctacte pour rien se sera moi qui pourrait être poursuivies par les autorités compétentes? Ou dois-je tout simplement laisser tomber car il s'agit d'un combat perdu d'avance?
Je précise que les articles on été totalement copiés/collés et sans référence à mon propre blog.

Merci de me répondre amicalement Melyanna.

 

[Marie-Aude]

Le droit de citation est extrêmement encadré, et il ne va certainement pas jusqu'à "quelques pages".

Il est de quelques lignes, tout au plus et il doit :

1- être inséré dans un texte original, dont il ne représente pas la plus grosse part
2- servir de façon manifeste le propos, la démonstration

Bref, un blog qui citerait uniquement des articles, même dans une version tronquée, ne respecterait pas le droit d'auteur.
Une brève composée de 100 mots dont 75 sont une citation non plus...

 

[fred0075]

Bonjour,

Je me permets de rédiger ma question sur cette page car elle est en relation direct avec les droits d'auteur. Si ce n'est pas le cas n’hésitez pas à me l'indiquer. Ces dernier temps je m'intéresse de prêt au droit de diffusion de photos et de vidéos sur un site internet (plus précisément un site à caractère humoristique). J’ai trouvé de nombreux articles de lois, j'ai bien compris les interdictions de diffusion sans l'accord des chaines TV, des artistes, des personnes étant sur les vidéos etc. Mais je ne trouve pas d’infos concrètes sur ceux pouvant être diffusées sans autorisation ou droit d'auteur. En exemple il me semble qu'une photo ou vidéo prise dans un lieu public est prise avec le consentement de la personne visé peut être diffusé sans son accord... Ma question est la suivante : dans quel cas, condition et environnement précis peut-on diffuser une vidéo ou une photo sans demander l'accord de personnes visées ? Ces règles s'appliquent-t-elles à tous les pays ? Ces régles s'appliquent-t-elle pour une parodie faite par un internaute qui reprend une chanson connue ? En conclusion ma recherche ne concerne pas les interdictions, que j'ai déjà trouvé, mais savoir avec précisions les vidéos et photos que je peux diffuser sans autorisation ou droit. Exemple : on peut copier un extrait vidéo d'une chaine TV mais pas de plus 5 min, pas de droit d'auteur télé Japonaise, photos en public etc. Par avance merci de votre aide.

Cordialement