Droits relatif au contenu posté sur un site de chroniques

UsagiYojimbo · 22 Septembre 2008

Bonjour à tous,

Dans le cas d'un site proposant aux internautes de rédiger des chroniques d'œuvres culturelles (ou tout autre bien), les dites chroniques étant publiques, un membre peut-il forcer le webmaster du site à supprimer toutes ses participations sur le dit site ?

moktoipas · 22 Septembre 2008

extraits de wikipedia

La qualité d’auteur appartient, sauf preuve contraire, à celui ou à ceux sous le nom de qui l’œuvre est divulguée. (L113-1 CPI)

Le droit moral vise à protéger « la personnalité » de l'auteur au travers de son œuvre et à respecter celle-ci. Il consiste pour l'auteur au droit au « respect de son nom, de sa qualité, de son œuvre », bref son image, sa notoriété (Art. L. 121-1).

Le droit moral regroupe plusieurs droits, ce qui a conduit parfois la doctrine à parler de « droits moraux » plutôt que de « droit moral » :

* Le droit de divulgation : il permet à l'auteur de décider quand son œuvre est terminée et qu'elle peut être divulguée au public.
* Le droit de paternité : l'auteur a le droit de revendiquer la paternité de son œuvre. Cela se traduit généralement par la mention de l'auteur lors de l'exploitation de l'œuvre.
* Le droit au respect de l'intégrité de l'œuvre : l'auteur peut s'opposer à toutes modifications, déformations ou mutilations de son œuvre (L'application de ce droit est cependant nuancée dans la jurisprudence récente).
* Le droit de retrait et de repentir qui consiste au retrait par l'auteur de son œuvre déjà divulguée de la sphère du marché en contrepartie d'une compensation financière à hauteur du préjudice subi par le diffuseur.
* Le droit à s'opposer à toute atteinte préjudiciable à l'honneur et à la réputation.
Cliquez pour agrandir...

a confirmer par un juriste of course

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