le stagiaire-créateur est-il proprio du site?????

N
narvalito
Guest
Bonjour à toutes et tous!!!!

j'ai une petite question qui concerne le droit du NET :

voilà, je suis en stage (jusqu'à demain : youpi!!) depuis deux mois, et j'ai réalisé le site web d'une pme d'export de fournitures industrielles.

je voudrais savoir qui est propriétaire du site web (l'entreprise ou moi)????????

j'ai vu sur ce forum que le créateur du site en est le proprio tant qu'il n'a pas fait de contrat avec son client dans lequel il lui transfère la propriété intellectuelle du site, est-ce que c bien vrai???
est-ce que sa marche pour un stage????

ma convention de stage n'indique rien au sujet de la propriété du site...(par contre, ils oublient pas de préciser "ceci est un stage, le stagiaire ne peut prétendre a aucune rémunération" :twisted: ah les salauds, ils profitent de la jeunesse!!!! :oops:

voila, c'est tout, merci d'avance pour vos réponses
(un petit avis sur le site est le bienvenu, n'hésitez surtout pas)
 
WRInaute discret
Bonjour,

Je vais te faire une reponse rapide, j essayerai de te trouver les arguments et te les enverrai en MP (jurispridence etc...)

En regle generale lorsque tu travailles pour une societe tout ce que tu developpes pendant les heures de travail appartient a la societe. Le stagiaire etant tenu aux memes obligations que les salaries (pour tout ce qui est reglement d entreprise), je pense que le "travail" (je met entre guillemet puisque normalement on devrait parler de formation) fourni suit la meme logique.

:cry: Desolee de ne pas te rassurer. Il aurait peut etre fallu que tu developpes le site chez toi, puis que tu leur vende.... :wink:
 
WRInaute discret
Je pense que ca se rapproche de la legislation en matiere de developpement logiciel... Tu es employe par cette societe (meme si tu n'es pas paye) donc tout ce que tu produits avec leurs ressources sur le plan informatique leur appartient...

En revanche, compte tenu du cout de realisation d'un site web par une web agency je te conseillerai a ce prix la de ne pas en faire trop ;-) A mon sens, tout travail merite salaire...

Olivier,

PS: Double post, c'est mal...
 
N
narvalito
Guest
merci les amis!!!

oui désolé, je suis aussi stagiaire en clavier (j'apprend à m'en servir, et vu qu'en même temps j'apprend l'alphabet, je galère un peu).....
 
N
narvalito
Guest
c quoi ce machin avec plein de carrés bizarres dessus

eh oui désolé, je suis aussi stagiaire en clavier : j'apprend à m'en servir....

par ailleurs, ma souris ne s'est pas encore très bien aclimatée à sa nouvelle vie de captivité, c pour sa quelle est un peu réticente des fois,d'ou le double-post
:D
 
WRInaute discret
Re: c quoi ce machin avec plein de carrés bizarres dessus

par ailleurs, ma souris ne s'est pas encore très bien aclimatée à sa nouvelle vie de captivité, c pour sa quelle est un peu réticente des fois,d'ou le double-post
:D

Tu es sur que c est la souris qui ne s acclimate pas :wink: Se ne serait pas toi qui voit double :?: (Faut arreter le cafe arrose surtout a 16 heures :lol: )

Allez bonne chance pour la suite de ta carriere (puisque ton stage s arrete demain)
 
N
narvalito
Guest
hips, effectivement, le café écossais sa retourne les neurones!! :D
 
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