N
narvalito
Guest
Bonjour à toutes et tous!!!!
j'ai une petite question qui concerne le droit du NET :
voilà, je suis en stage (jusqu'à demain : youpi!!) depuis deux mois, et j'ai réalisé le site web d'une pme d'export de fournitures industrielles.
je voudrais savoir qui est propriétaire du site web (l'entreprise ou moi)????????
j'ai vu sur ce forum que le créateur du site en est le proprio tant qu'il n'a pas fait de contrat avec son client dans lequel il lui transfère la propriété intellectuelle du site, est-ce que c bien vrai???
est-ce que sa marche pour un stage????
ma convention de stage n'indique rien au sujet de la propriété du site...(par contre, ils oublient pas de préciser "ceci est un stage, le stagiaire ne peut prétendre a aucune rémunération" :twisted: ah les salauds, ils profitent de la jeunesse!!!!
voila, c'est tout, merci d'avance pour vos réponses
(un petit avis sur le site est le bienvenu, n'hésitez surtout pas)
j'ai une petite question qui concerne le droit du NET :
voilà, je suis en stage (jusqu'à demain : youpi!!) depuis deux mois, et j'ai réalisé le site web d'une pme d'export de fournitures industrielles.
je voudrais savoir qui est propriétaire du site web (l'entreprise ou moi)????????
j'ai vu sur ce forum que le créateur du site en est le proprio tant qu'il n'a pas fait de contrat avec son client dans lequel il lui transfère la propriété intellectuelle du site, est-ce que c bien vrai???
est-ce que sa marche pour un stage????
ma convention de stage n'indique rien au sujet de la propriété du site...(par contre, ils oublient pas de préciser "ceci est un stage, le stagiaire ne peut prétendre a aucune rémunération" :twisted: ah les salauds, ils profitent de la jeunesse!!!!
voila, c'est tout, merci d'avance pour vos réponses
(un petit avis sur le site est le bienvenu, n'hésitez surtout pas)