Noms de domaine ressemblants: quelle est la limite?

Discussion dans 'Noms de domaine et référencement' créé par ecocentric, 21 Janvier 2008.

  1. ecocentric
    ecocentric WRInaute accro
    Inscrit:
    10 Février 2004
    Messages:
    2 653
    J'aime reçus:
    0
    Je voudrais bien avoir votre avis sur les noms de domaine suivants, du point de vue du droit. Les cas proposés correspondent à des situations assez fréquentes. Je pars du principe que les propriétaires de ces noms de domaine (j'ai pris ici des noms au hasard, donc inutile d'ailler voir sur les sites, c'est juste pour donner des exemples de noms) sont de bonne foi et proposent un site original (pas de tentative d'entrainer la confusion avec un autre site).

    Exemple 1:
    Je veux faire un portail sur l'agriculture.
    agriculture.com est pris
    Je dépose agriculture.org => ok ou pas?
    Je dépose lagriculture.org => ok ou pas?
    Je dépose agriculturefr.org => ok ou pas?

    Exemple 2:
    Je veux faire un portail à destination des passionnés de Renault Avantime
    avantime.fr est déposé par Renault.
    avantimefr.com est déposé par un autre fan.
    Je dépose avantimefr.org => ok ou pas?
    Je dépose avantime-fr.org => ok ou pas?

    J'ai bien quelques éléments de réflexion mais souhaiterais avoir votre avis, dans l'absolu (je sais qu'il y a plein d'exemples du genre où ça ne pose pas de problème aux propriétaires des différents sites). Je souhaite que la conversation reste centrée sur des cas où le domaine est générique ou quasi générique (donc, pas des expressions inventées et originales comme webrankinfo.com).
     
  2. SpeedAirMan
    SpeedAirMan WRInaute passionné
    Inscrit:
    2 Juin 2007
    Messages:
    2 373
    J'aime reçus:
    1
    Bonjour,

    je ne suis pas calé en droit, mais pour moi c'est premier arrivé premier servi : les noms de domaines sont à la vente pour tout le monde, donc tout le monde peut les acheter.

    Il y'a quelques exceptions bien sûr, comme certains mots / NDD refusés pour les .fr et les mots / noms déposés.

    Donc :
    Exemple 1 > aucun problème, c'est un nom commun, je doute qu'il soit déposé

    Exemple 2 > avantime = déposé donc c'est risqué...
     
  3. LeMulotNocturne
    LeMulotNocturne WRInaute impliqué
    Inscrit:
    1 Juin 2005
    Messages:
    551
    J'aime reçus:
    0
    perso, je pars du principe que si ce n'est pas une marque déposé ET que le contenu est réel, la règle du premier arrivé premier servi est valable, mais je ne suis pas juriste...

    J'ai eu le même cas très recemment. Un site composé de deux noms communs, pas de marque déposée sur l'un ou l'autre des mots ou sur la combinaison. Le site est déposé uniquement sous la forme mot1-mot2.com. Comme je souhaite me lancer sur le même secteur j'ai pris uniquement mot1mot2.fr qui était non déposé (ainsi que pas mal de variantes d'ailleurs en .com et .fr !). Pour moi dans des cas comme celui là, sans marque déposée, premier arrivé, premier servi...

    pour moi, c'est OK dans l'exemple 1.
     
  4. Koxin-L
    Koxin-L WRInaute passionné
    Inscrit:
    29 Mars 2007
    Messages:
    1 532
    J'aime reçus:
    1
    Noms de domaine ressemblants: quelle est la limite?

    Celle du juge...

    Ok :arrow:
     
Chargement...
Similar Threads - Noms domaine ressemblants Forum Date
Utilisation de sous domaines au lieu de noms de domaine propres Techniques avancées de référencement 18 Juin 2021
Trouver les noms de domaines contenant un mot particulier Noms de domaine et référencement 22 Mai 2021
Où vendre des noms de domaine en .fr aux enchères ? Noms de domaine et référencement 6 Avril 2021
Sites avec noms de domaines différents par pays Référencement international (langues, pays) 30 Décembre 2020
Récapitulatif eBook sur les noms de domaine Noms de domaine et référencement 8 Octobre 2020
Impact des noms de domaine blacklistés à cause d'emailing Référencement Google 18 Septembre 2020
serped.net bon outil pour évaluer les noms de domaines expirés ? Netlinking, backlinks, liens et redirections 4 Mai 2020
Google a indexé des noms de domaine sans site Référencement Google 19 Juin 2019
Découvrez le secteur des noms de domaine au NddCamp Le café de WebRankInfo 12 Mai 2019
Site en plusieurs langues (mots-croisés) : noms de domaines différents ? Demandes d'avis et de conseils sur vos sites 22 Avril 2019
Des noms de domaine similaires au mien... que faire ? Noms de domaine et référencement 5 Mars 2019
Plusieurs noms de domaine pour un même site Référencement Google 15 Février 2019
Redirection de beaucoup de noms de domaines vers son site utile? Débuter en référencement 26 Novembre 2018
Droit noms generiques en sous domaine Administration d'un site Web 29 Octobre 2018
Noms de domaines différents menant au même site Référencement Google 8 Août 2018
Comment détecter des noms de domaines pourris dans les mails ? Problèmes de référencement spécifiques à vos sites 30 Mai 2018
Adresse IP, noms de domaine et profil de backlinks Netlinking, backlinks, liens et redirections 22 Mai 2018
Plusieurs noms de domaine et un seul site Développement d'un site Web ou d'une appli mobile 18 Février 2018
1 association, 2 noms de domaines différents, 2 sites avec même contenu Demandes d'avis et de conseils sur vos sites 16 Novembre 2017
J'ai plusieurs noms de domaine, je fais une redirection ou un multi domaine? Débuter en référencement 27 Octobre 2017