Problème d'atteinte à l'image d'une marque (suite)

totoro

WRInaute impliqué
Désolé de remettre ça... mais je pense que le sujet peut interesser pas mal de monde ici.

En fait je vais reformuler, sans citer ni linker, pour élargir le débat, et essayer de connaitre les limites d'une publication.

Un journaliste a écrit le nom d'une marque dans un article, en l'utilisant comme image. Cette marque est représenté par un animal, et le nom de la marque était utilisé pour remplacer cet animal.

Jusque la rien de sensationnel, sauf que la marque en question n'a pas apprécié d'être citée et utilisée dans un domaine qui n'est pas le sien. (a savoir marque de vetement à la base, cité dans un article de jeux vidéo).

J'aimerai connaitre votre avis sur ces droits et sur la liberté des journalistes...

Mes excuses à Olivier pour le post précédent... en espérant que celui-ci colle le plus possible aux règles.
 

Erazor

WRInaute accro
totoro a dit:
Mes excuses à Olivier pour le post précédent... .
Ca sent le fouet pour ton échine Doggy .. :lol:
Les marques ? je crois qu'on est arrivé dans une époque ou a force de vouloir tout controler partout au millimetre et bien elles vont mourir certaines.
 

e-kiwi

WRInaute accro
j ai déposé la lettre "e", donc merci de ne plus pronnoncer cette lettre, sinon je me verrai dans l obligation de vous attaquer en justice
 

Photoshop user

WRInaute impliqué
tiens ca me fait penser que -ww.googlealert.c0m est passé sur mon site qu'ensuite dans mes links from external j'ai eut un "mail.yahoo.com/"

pt'être que je vais recevoir un mail d'ad0be ^^
 

totoro

WRInaute impliqué
Erazor a dit:
totoro a dit:
Mes excuses à Olivier pour le post précédent... .
Ca sent le fouet pour ton échine Doggy .. :lol:
Les marques ? je crois qu'on est arrivé dans une époque ou a force de vouloir tout controler partout au millimetre et bien elles vont mourir certaines.

Oui, sur le post précédent : https://www.webrankinfo.com/forum/t/probleme-datteinte-a-limage-dune-marque.21063/ , mais c'est logique de sa part de vouloir se protéger. Quand on voit la chasse lancée...
 

lunea

WRInaute discret
totoro a dit:
Un journaliste a écrit le nom d'une marque dans un article, en l'utilisant comme image. Cette marque est représenté par un animal, et le nom de la marque était utilisé pour remplacer cet animal.

J'aimerai connaitre votre avis sur ces droits et sur la liberté des journalistes...

Pour répondre à Totoro :

Il y a énormément de cas de jurisprudence sur ce sujet précis. Le plus connu concerne l'utilisation par greenpeace "à titre d'information du logo ESSO détourné (il présentait les 2 "S" en "$")
Esso a été débouté de sa demande de réparation. Le tribunal a estimé qu'il n'y avait pas risque de confusion, et donc que la marque n'était pas contrefaite.
 

Théophraste

WRInaute impliqué
lunea a dit:
Il y a énormément de cas de jurisprudence sur ce sujet précis. Le plus connu concerne l'utilisation par greenpeace "à titre d'information du logo ESSO détourné (il présentait les 2 "S" en "$")
Esso a été débouté de sa demande de réparation. Le tribunal a estimé qu'il n'y avait pas risque de confusion, et donc que la marque n'était pas contrefaite.

Le tout est d'avoir beaucoup, beaucoup, beaucoup d'argent à dépenser en frais de justice pour démontrer qu'on est dans son droit...

D'ou la prudence justifiée des responsables du site qu'en à la teneur de nos bavardages.
 

Discussions similaires

Haut