Quel genre de contenu a-t-on le droit de mettre sur un site?

Discussion dans 'Droit du web (juridique, fiscalité...)' créé par deden, 18 Septembre 2007.

  1. deden
    deden Nouveau WRInaute
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    Bonjour,

    Voila souvent je vois des forums ou il y a des membres qui proposent des liens qui ramenent vers des fichiers dont le telechargement est illegal, j'aimerai savoir qu'est ce que risquent les administrateurs de ce genre de forum?

    Mais il faut savoir que ce forum n'a aucun fichier illegal sur mon serveur, mais juste il y a des liens et des vidéos (des films sur dailymotion) sur son site
     
  2. keroin
    keroin WRInaute passionné
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    Un administrateur est responsable de TOUT ce qui est diffusé via son site. C'est à lui (ou son équipe) de faire le ménage.
    Dans ton cas, le forum en lui même ne risque pas grand chose (en théorie oui mis pas dans la pratique amha).
    Par contre certaines régies publicitaires peuvent voir ça d'un mauvais oeil et il peut se faire virer rapidement.
     
  3. deden
    deden Nouveau WRInaute
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    Si on voit les choses autrement, imaginons sur un forum ou on met des videos prises sur youtube par exemple, sachant que ces vidéos sont illegaux, est ce qu'on risque d'etre poursuivi?
     
  4. Kaliiii
    Kaliiii WRInaute occasionnel
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    peu importe que le contenu soit diffusé par youtube ou un autre systeme video, c'est le diffuseur qui est mis en cause. Dans le cas présent, le site web ET youtube
     
  5. mariea
    mariea WRInaute impliqué
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    A partir du moment ou youtube propose d'exporter son contenu et donne le code pour le faire, je pense que c'est Youtube qui est totalement repsonsable s'il y a violation des droits d'auteurs ... Peut être, je me trompe mais ca me semble logique.
     
  6. keroin
    keroin WRInaute passionné
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    Généralement c'est Youtube qui sera mis en cause par les ayant droit même si il est vrai qu'un site qui diffuse est aussi responsable.
    Ce qui est pas terrible pour le site c'est de se retrouver avec plein de liens vidéos HS par contre...
     
  7. Koxin-L
    Koxin-L WRInaute passionné
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    Les risquent sont identique à celui qui diffuse et celui qui en fait la promotion
     
  8. deden
    deden Nouveau WRInaute
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    je vois que vous etes pas tous d'accord, mais je dois vous avoueur que j'ai plus tendance à dire que c'est youtube qui est en tord, je vous expliques.

    Youtube a accepté que les gens mettent des vidéos qu'ils auraient pu refuser sur leur site, et en plus de ca il nous donne un lien qui laisses sous entendre, tenez diffusez cette vidéo, donc je pense plus que youtube ou dailymotion est plus fautif que nous. enfin je crois :lol:
     
  9. AlloPix
    AlloPix Nouveau WRInaute
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    Même si dans le cas cité youtube peut paraitre responsable, une "stratégie juridique" pourrait consister à attaquer les sites qui diffusent ces videos (et rien ne l'empêche) pour faire pression sur youtube ...
     
  10. mariea
    mariea WRInaute impliqué
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    C'est toujours Youtube qui diffuse (héberge) la video. Le responsable c'est celui qui a mis a disposition d'un site de partage de vidéo une vidéo dont il n'avait pas les droits.

    D'ailleurs Youtube a deja remis à la justice les identifiants d'Internautes qui avaient violé des copyrights.

    Si on te demande de retirer, en te signalant qu'il y a contre-façon, tu retires la visonneuse de ta page. Mais il suffit pour l'ayant droit de s'adresser a Youtube pour que toute diffusion cesse.
     
  11. Leonick
    Leonick WRInaute accro
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    Euh, j'achète aux puces un matériel à 10% de sa valeur, je me doute bien que c'est illégal, tu crois que je ne vais pas tomber pour recel d'objet volé ? malgré ma "bonne foi".
    Donc arrêtez de vous cacher sous de fausses excuses : vous voulez diffuser du contenu illégal (vidéo, mp3, photos récupérées à droite à gauche) et en plus afficher de la publicité de façon toute aussi illégale (sans être en déclaré comme entreprise, voire pire, en affichant des pub pour des casinos en ligne, pubs qui sont encore interdites en France) hé bien assumez les risques :evil:
     
  12. Szarah
    Szarah WRInaute accro
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    Vi.
    On ne peut invoquer la turpitude d'un autre, fût-il mondialement connu, pour excuser et justifier la sienne propre.
    Et le coup de la bonne foi, ça ne marche quasiment plus sauf pour les moins de dix ans :)
     
  13. nickargall
    nickargall WRInaute accro
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    Confirmation, le webmaster est juridiquement responsable du contenu qu'il diffuse sur son site Internet, peu importe qui héberge ou propose ce contenu. Si je veux mettre des vidéos de foot émanant de Youtube sur mon site, je dois d'abord m'assurer qu'elles sont librement utilisables, et ce même si Youtube me fournit les codes pour les afficher sur mon site.
     
  14. danicjen
    danicjen Nouveau WRInaute
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    onjour à tous,

    Contrairement à chercher qui et responsable de quelque chose avec un droit d'auteur; je cherche seulement s'il y a des critères pour mettre en ligne des vidéo dont le droit d'auteur est expiré un peu à la manière d'un brevet d'invention d'année etc.

    Il y a sans doute des vieux films qui mériterait d'être redécouvert si il y a des disposions nous le permettant.

    Merci :?:
     
  15. Marie-Aude
    Marie-Aude WRInaute accro
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  16. danicjen
    danicjen Nouveau WRInaute
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    Je ne comprend pas trop votre réponse.

    Je cherche les critères et vous m'aiguillez sur un site ''en anglais'' et ou je n'ai pas de question à me poser !!!
    Ici ou je suis les gens aiment bien voir et écouter les choses dans leur langue (généralement j'évite l'anglais surtout pour les loisirs) .

    Pour ma part j'aime bien réfléchir par moi même et j'aime garder un certain sens critique.

    Aussi ça l'air difficile à chercher quelque chose de potable la dessus.

    De toute façon je te remercie cela m'a rappeler que ce site existait , je finirai peut être par m'y familiariser en trouvant comment chercher entre autre.
     
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