Question copyright.

ZironeTheCylon · 5 Mai 2006

Bonjour

Je compte prendre un vrai copyright pour mon site, non seulement parce que depuis peu j'ai le droit à pas mal de plagiat, mais qu'en plus le nombre de visiteurs augmentent de semaine en semaine et que j'ai pas envie d'être dos au mur au cas où!

J'aurais aimé savoir quoi mettre dans le dépot d'un site web... j'ai le droit à une 20aine d'MO.

Malheuresement, comme mon site a déjà un an, je n'ai pas pensé a faire des sauvegardes des anciennes versions... Cependant, je possède les PSD de mes logos originaux qui datent d'il y a environ un an... (marqué quand on clique "créé le...", c'est toujours ça!

Donc en gros je sais pas trop quoi mettre, que me conseillez-vous?
J'ai un screenshot de la première version, etc... Doit-on donner carrément les sources PHP? Ou des screenshots suffisent? (Ou alors des styles de facture sur l'achat des noms de domaine avec les noms, les hébergements, etc... ?)

Hm...
Merci de votre aide

Aye-Aye · 5 Mai 2006

Personne n'est mieux placé que toi pour savoir quels éléments ont une valeur susceptible d'être récupérée par d'autres...
Ton texte ? Ton graphisme ?....
AU passage tes logos pourraient être déposés à l'INPI, comme les marques et brevets...
Par contre, il y a déja eu pas mal de discussion sur le copyright.... et ce terme me semble-t-il est mal choisi pour ce qui est de la législation française.... non ?

OTP · 5 Mai 2006

Aye-Aye a dit:
Par contre, il y a déja eu pas mal de discussion sur le copyright.... et ce terme me semble-t-il est mal choisi pour ce qui est de la législation française.... non ?

En effet, le copyright n'existe pas en droit français...

ZironeTheCylon · 5 Mai 2006

En effet, je voulais surtout parler de "preuve" que je suis bien l'auteur...
A vrai dire, mon site fait dans les 50 000 pages, alors quel texte peut-être piqué... je dirais, tout.
Donc comment savoir quel démarche faire pour protéger au maximum le site?

finstreet · 5 Mai 2006

Un truc très très très très simple

Tu t'écris, pk pas en recommandé d'ailleurs, dans une envellope fermée... et tu n'ouvres pas l'enveloppe

L'enveloppe contient la totalité de ton contenu

C le principe de l'enveloppe Soleau... tu trouveras ca sur Internet

Ca coute trois fois rien et tu peux t'écrire tant que tu veux lol

benben1973 · 5 Mai 2006

Peut être que tu auras d'autres renseignements là : http://www.irpi.ccip.fr/

finstreet · 5 Mai 2006

http://www.inpi.fr/front/show_rub.php?rub_id=133

haute-definition.info · 5 Mai 2006

Oui je pensais à l’enveloppe Soleau aussi.
Je demande si on peut mettre un cdrom dedans ou s’il faut imprimer le texte ?

ZironeTheCylon · 5 Mai 2006

Je pense pas que l'enveloppe soleau soit la chose qu'il faille dans mon cas. Mon contenu évolue énormément et rapidement, de plus, je n'ai pas non plus la possiblité de sauvegarder tous les textes (enfin si, mais ce serait un travail énorme!).

Donc en gros, quand on valide via un huissier, c'est généralement seulement pour le layout et certaines pages le plus copiées? Donc si on me pique une page au fin fond du site, je peux rien faire pour faire valoir mes droits?

haute-definition.info · 5 Mai 2006

ZironeTheCylon a dit:
Donc si on me pique une page au fin fond du site, je peux rien faire pour faire valoir mes droits?

Même si tu as une preuve, penses-tu que tu ferais un procès juste pour une page "au fin fond du site" ?

OTP · 5 Mai 2006

haute-definition.info a dit:
Oui je pensais à l’enveloppe Soleau aussi.
Je demande si on peut mettre un cdrom dedans ou s’il faut imprimer le texte ?

L'enveloppe sera percée.
Donc le CD, pas top...

ZironeTheCylon · 5 Mai 2006

Non, probablement pas. Mais ce que je veux dire, c'est si admettons qu'une personne me pique 500 pages complètes, je parle que du texte (le layout pour protéger c'est plutôt simple), et que ces pages n'ont pas été "protégées" en quelques sortes, comme j'assigne et je montre que je suis bien l'auteur?

Hm.

finstreet · 5 Mai 2006

ZironeTheCylon a dit:
Je pense pas que l'enveloppe soleau soit la chose qu'il faille dans mon cas. Mon contenu évolue énormément et rapidement, de plus, je n'ai pas non plus la possiblité de sauvegarder tous les textes (enfin si, mais ce serait un travail énorme!).

Donc en gros, quand on valide via un huissier, c'est généralement seulement pour le layout et certaines pages le plus copiées? Donc si on me pique une page au fin fond du site, je peux rien faire pour faire valoir mes droits?

si ta page a été crawlée par la wayback machine, ca peut servir de preuve d'antériorité

ZironeTheCylon · 5 Mai 2006

Justement, Archive.org ma pas encore crawlé (je sais pas ce qu'il fout, lol), je suis premier partout sur mes mots clés et sur la majorité des moteurs, manquent quasiment que lui...

Aye-Aye · 5 Mai 2006

ZironeTheCylon a dit:
Donc en gros, quand on valide via un huissier, c'est généralement seulement pour le layout et certaines pages le plus copiées? Donc si on me pique une page au fin fond du site, je peux rien faire pour faire valoir mes droits?

Le problème est aussi :
la valeur d'un texte situé au fin fond de ton site justifie-t-il une procédure judiciaire (en terme de coût et d'investissement perso.) ou considères-tu que la 'mesure' que tu souhaites mettre en oeuvre est purement dissuasive...
Maintenant, peut-être pourrais-tu jeter un coup d'oeil aux mentions légales et 'copyright' de WRI.... Qu'en penses-tu ?
A cela tu ajoutes un logo visible et à caractère dit dissuasif ou au moins signalétique de 'copyright'....

finstreet · 5 Mai 2006

ZironeTheCylon a dit:
Justement, Archive.org ma pas encore crawlé (je sais pas ce qu'il fout, lol), je suis premier partout sur mes mots clés et sur la majorité des moteurs, manquent quasiment que lui...

arf ... ben il te reste les trucs copyrightdepot.com mais j'ai jamais testé

ZironeTheCylon · 5 Mai 2006

Donc en gros, après avoir un peu réfléchi^^
Je donne... (enfin protège, lol):

- Mes logos originaux sous forme de PSD, quelques screenshot du design et des anciennes versions de mon site au cas où, quelques dossiers PDF ou mes noms sont donnés pour les transactions (genre payement des noms de domaines et hébergements, affirmant que je suis bien celui qui paye, donc le "webmaster"), etc...

Cela suffit non? lol

nonel · 5 Mai 2006

Bonjour à tous,
Moi aussi je me suis intéressé à ce genre de chose et de ce que j'ai étudié, l'enveloppe soleau semble être ce qu'il y est de moins cher.
Les honoraires d'un huissier, selon le nombre de document à authentifier, peuvent être très élevés.

Par contre j'aimerais un avis sur -http://www.copyrightfrance.com/
Parce que 20Mo de texte ça commence à faire pas mal.
Leur service est il vraiment reconnu ?

Szarah · 5 Mai 2006

C'est un service qui assure la conservation du dépôt pendant trente ans.
Le dépôt daté permet de faire valoir ses droits d'antériorité en cas de problème, et c'est par ce moyen que sont réglés 98% des litiges.

La soluttion de Copyright*France est une solution réelle, je ne l'utilise pas mais j'ai des retours d'expériences positives - perso je dépose autrement, par habitude et parce que j'en ai l'opportunité mais sinon ce serait là.

Je conseilleriais de déposer l'essentiel en mode payant : première moutire du site, layout, ... ce qu'a dit ZironeTheCylon et de ne plus y toucher. Ensuite, utiliser leur formule gratuite qui permet une MAJ par mois.

Le dépôt permet de dater une création, rien de plus, mais c'est très suffisant.
Il existe d'autres services de ce genre mais je réponds juste à la question

Nonel a dit:
Leur service est il vraiment reconnu ?

Il y a une infrastructure légale derrière, oui.
Et la Convention de Berne est reconnue dans un paquet de pays, dont les USA.
Faire valoir ses droits même en cas de dépôt est une autre question - mais le dépôt, c'est l'acte de base pour protéger ses créations.

Eric 2A · 5 Mai 2006

Pour de plus amples informations, je vous invite à lire ce fil :

http://www.webmaster-hub.com/lofiversio ... t8019.html

finstreet · 5 Mai 2006

Szarah a dit:
C'est un service qui assure la conservation du dépôt pendant trente ans.
Le dépôt daté permet de faire valoir ses droits d'antériorité en cas de problème, et c'est par ce moyen que sont réglés 98% des litiges.

en parlant de ca, j'utilisais un service similaire en 99, et le site avait fait faillite...

Szarah · 5 Mai 2006

Ouaip.
C'est un risque.
Mais en principe, le dépôt reste assuré par la structure en aval : un huissier.
Ces dépôts sont surtout dissuasifs, leur mise en oeuvre en cas de souci, c'est une autre paire de manches.

Mais bon, je fais autrement, je l'ai dit hein.
Je dépose en édition (faut être auteur) et à la PRS (Performing right society, la SACEM anglaise) pour la zik, et chez un notaire pour le Web qui n'est ni texte ni zik, l'éventuelle succession est assurée selon la loi. C'est cher mais je suis satisfaite, en cas de souci je n'ai à m'occuper de rien, et ces gens sont sans pitié : ils facturent point barre

finstreet · 5 Mai 2006

Szarah a dit:
Ouaip.
C'est un risque.
Mais en principe, le dépôt reste assuré par la structure en aval : un huissier.
Ces dépôts sont surtout dissuasifs, leur mise en oeuvre en cas de souci, c'est une autre paire de manches.

Ben perso j'ai eu besoin d'activer et hop fini le site... d'ailleurs va falloir que je me motive un jour pour le faire