[résolu] copyright sur les oeuvres anciennes ?

Discussion dans 'Droit du web (juridique, fiscalité...)' créé par guismo, 13 Juin 2008.

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  1. guismo
    guismo Nouveau WRInaute
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    bonjour, je possède un site animalier et je suis logiquement intéressé pour l'illustrer
    certains sites (surtout anglophones) proposent des copies numérisées d'oeuvres originales qu'ils vendent
    sachant que celles ci ont été réalisées par john gould et consort qui vivaient au 19ème siècle, je voudrais savoir si ces sites peuvent prétendre à un copyright (qu'ils apposent parfois sur les oeuvres numérisées) ou si celles ci sont bien comme je le pense libres de droits

    merci par avance de vos réponses :wink:
     
  2. Szarah
    Szarah WRInaute accro
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    Si tu possèdes l'oeuvre tombée dans le domaine public, tu peux scanner et reproduire en cotant l'auteur (droit moral éternel).
    Mais récupérer le scan opéré par un autre, non.

    C'est le scan qui est copyrighté.
     
  3. st-antigone
    st-antigone WRInaute impliqué
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    Et si tu as acheté une carte postal, un livre ou autre,
    représentant cette oeuvre ancienne,
    peux-tu la scanner ? et t'en servir pour illustrer quelque chose ?
     
  4. Suede
    Suede WRInaute passionné
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    Si la carte postale est suffisamment ancienne pour que les droits soient expirés, oui.
    Sinon non.

    Tu as plusieurs notions :
    - L'œuvre elle-même,
    - La reproduction de l'œuvre (photo, scan etc)
    - La mise en avant de l'œuvre : par exemple, une statue illuminée d'une certaine façon : la manière dont la statue est éclairée est aussi protégée.
     
  5. st-antigone
    st-antigone WRInaute impliqué
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    Merci pour ta réponse structurée et synthétique. :)
     
  6. guismo
    guismo Nouveau WRInaute
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    merci bien
     
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