site association

[agatha]

Bonjour,

J'espère que je ne me trompe pas de rubrique mais je me demande quoi faire ; j'ai créé un site pour une association dont je faisais partie ; je quitte cette association à présent ; tous les membres ont payé pour l'hébergement, les mises à jour... mais le site est à mon nom ; à qui est-ce qu'il appartient ?
Je parle uniquement du contenu et non pas du nom de domaine qui doit disparaître, cette association devant changer de nom, mais apparemment intéressée pour utiliser le même site.

Merci d'avance

 

[Marie-Aude]

Droit moral : le texte appartient à l'auteur
Droit patrimonial : je dirais que dans ce cas les droits patrimoniaux appartiennent à l'association, puisque c'est en tant que membre de l'assoce que tu faisais le site
C'est indépendant du nom de domaine, qui t'appartiens vis à vis des tiers, mais qui appartient en réalité à l'association puisqu'ils ont payé pour cela.