Titre d'un livre et nom de domaine

Discussion dans 'Droit du web (juridique, fiscalité...)' créé par mariea, 9 Juin 2008.

  1. mariea
    mariea WRInaute impliqué
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    Bonjour ...

    J'ai besoin d'un petit conseil :idea: ! Est-ce que le titre d'un livre
    est protégé comme une marque ?

    Par exemple (fictif) , est-ce que je peux déposer guide-aquitaine.com alors qu'il y a des livres qui ont pour titre "Le guide de l'Aquitaine" ou encore Guide de l'Aquitaine" :?: :?:


    merci !!!
     
  2. Darkcity
    Darkcity WRInaute passionné
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    Que ce soit un titre de livre ou non, des mots génériques et reconnus comme tels par la justice sont déposables en tant que NDD.

    Guide fait partie du dictionnaire, Aquitaine également.

    Et l'association des deux mots n'a pas été déposée. Conclusion, c'est autorisé.
     
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