titres pages et nom de domaine

bleuchloro · 30 Octobre 2007

je viens de recevoir un mail m'annonçant que j'utilise illégalement un nom de marque déposée et me menace des pires représailles.
Hors, cette association de mots (par ailleurs très utilisée sur le web) n'est utilisée par moi que pour le titre de quelques pages de mon site, je voulais savoir si cette utilisation est vraiment illégale: il ne s'agit pas du titre du site.
En cherchant, la marque qui semble venir d'être déposée ne sert qu'à des sites vides, de là à supposer qu'un petit malin cherche à se faire un peu d'argent facilement ...

oli004 · 31 Octobre 2007

Difficile de répondre, tu ne nous précise pas en quels termes tu sites la marque. Tu te rends bien compte qu'un titre à caractère diffamatoire par exemple sera sanctionné.

Mais d'ordre général, si tu utilises un nom de marque pour promouvoir ton site, sans l'autorisation du dépositaire, alors effectivement, tu t'exposes à des poursuites.

Maintenant, tu as aussi l'aspect informatif du site, par exemple, tu es fan d'un chanteur et tu souhaites faire un site qui lui est consacré, et bien tu peux le faire, il s'agit d'une personne publique, mais attention, à la moindre fausse note, le chanteur peut te chercher des noises, puisque tu "utilises" son image.

De même et dans un autre registre, tu adores les voitures de marque x , tu fais un site dessus ou tu présentes les voitures en pompant leurs caractéristiques sur le site officiel. C'est répréhensible, bien que cela constitue une "bonne" pub pour la marque concernée.

Bref, il faudrait que tu nous en dises plus sur le cas qui te conserne pour que l'on puisse te donner un avis réellement objectif.

bleuchloro · 31 Octobre 2007

Mon site traite de jardinage, dans tous ses aspects, et j'ai une partie sur les parfums au jardin (d'autres sur les couleurs ....) et j'ai donc intitulé cete partie jardins des senteurs, c'est ce titre qui est incriminé.
C'est un titre purement descriptif et c'est une formule générique utilisée par d'autres sites .

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