une image modifiée est-elle libre de droits ??

Discussion dans 'Administration d'un site Web' créé par sebnutt, 21 Juin 2006.

  1. sebnutt
    sebnutt WRInaute impliqué
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    salut a tous

    si je télécharge une image sur corbis.com, et que je la modifie avec un effet vitrail sur photoshop, en deviens-je propriétaire.
    du moins, puis-je l'utiliser sur un site commercial ?

    Merci de vos éclaircissements...
     
  2. cedric_g
    cedric_g WRInaute accro
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    Non :roll:

    (cf Code de la Propriété Intellectuelle !)
     
  3. Szarah
    Szarah WRInaute accro
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    Non.
    Cedric_g +1 mais il est bon d'insister :)
     
  4. Yvel
    Yvel WRInaute occasionnel
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    hé hé .... on te prend ta voiture et on la repeint .... et elle n'est plus à toi !!! ;)
     
  5. sebnutt
    sebnutt WRInaute impliqué
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    donc c'est le watermark qui définit si l'image est libre de droits ?
     
  6. finstreet
    finstreet WRInaute accro
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    c'est si le propriétaire la met libre de droit :)

    ou alors absolument plus reconnaissable
     
  7. Suede
    Suede WRInaute passionné
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    L'image n'est jamais libre de droit.
    Par défaut, tu ne peux pas l'utiliser.
    Après, l'auteur peut t'autoriser à l'utiliser sous certaines conditions avec éventuellement une compensation.

    Lorsque tu fais une modification d'une oeuvre (avec l'autorisation de l'auteur de l'oeuvre initial), tu fais ce qu'on appelle un travail dérivé.
    Tu bénéficies des mêmes droit que pour une oeuvre originale mais tu dois quand même respecté les droits moraux de l'auteur de l'oeuvre initiale.

    François
     
  8. sebnutt
    sebnutt WRInaute impliqué
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    disons que dans mon cas, c'est juste une image d'illustration, sans plus.
     
  9. OTP
    OTP WRInaute accro
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    Ca ne change rien
    Dura lex, sed lex
     
  10. sebnutt
    sebnutt WRInaute impliqué
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    meme si c'est une libre de droits ?
     
  11. finstreet
    finstreet WRInaute accro
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    les libres de droits de Corbis, elles s'achètent... si tu ne l'achètes pas, elle n'est plus libre de droit

    Y'a une explication très claire sur Corbis, photos.com, et consors

    Sur Photos.com, ca va te couter 150€ je crois pour avoir plusieurs dizaines de milliers de photos... et toi tu veux gratuit...faut pas exagérer non plus
     
  12. Suede
    Suede WRInaute passionné
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    Il n'y a pas "libre de droit". Ca n'existe pas. On te cede juste certains droits d'utilisation. (qui sont inclus dans les droits patrimoniaux).
    Les droits moraux sont valide ad eternitam y compris pour les descendants.
     
  13. OTP
    OTP WRInaute accro
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    Faudra en parler au site canadien sur lequel je viens de retrouver la photo présente sur la homepage de mon site...
     
  14. Remi L.
    Remi L. WRInaute impliqué
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    Suede +1
    Le libre de droit n'existe pas.

    Tu n'as pas le droit de modifier une photographie sans l'accord de son auteur, qu'elle soit "libre de droit" ou non.

    En pratique, si l'on peut toujours identifier la photo après ton effet vitrail, l'auteur peut venir à juste titre te demander des comptes...
     
  15. ecocentric
    ecocentric WRInaute accro
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    Pour plus de tranquillité, voir photo sous LAL ou CC (selon clauses) ou domaine public.
     
  16. Szarah
    Szarah WRInaute accro
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    Tu peux faire comme moi : lui envoyer une facture.
     
  17. FlorenceArt
    FlorenceArt WRInaute discret
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    Il y a des licenses qui permettent une redistribution des photos après manipulation, par exemple Creative Commons Attribution. Je crois que Flickr a beaucoup d'images sous license Creative Commons.
     
  18. Szarah
    Szarah WRInaute accro
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    Vi, ce type d'images doit être accompagné d'un paquet de mentions obligatoires dont le nom de l'auteur original et de ceux qui ont modifié l'image.
    Autant te dire que après trois copies, il ne reste rien des mentions.
     
  19. OTP
    OTP WRInaute accro
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    Pas bête...
    Déja si j'avais un vrai BL et pas seulement mon adresse en texte...
     
  20. OTP
    OTP WRInaute accro
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    En effet
    C'est aussi ce que j'utilise pour ma biblio d'images
     
  21. Szarah
    Szarah WRInaute accro
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    C'est le minimum à lui réclamer au titre du fair use.
     
  22. OTP
    OTP WRInaute accro
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    On peut commenter l'article où il y a ma photo
    Je vais le mettre moi même le BL...
     
  23. Szarah
    Szarah WRInaute accro
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    Un lien dans un commentaire n'aura pas l'impact d'un lien sous l'image.
    Tu es trop bon, tu sais ?
    Pourtant, c'est écrit clairement chez toi
    Ils rôdent, ils se servent, ils ne lisent pas les CGU.
    Moi, je tape direct.
     
  24. OTP
    OTP WRInaute accro
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    Ou ai-je plus à gagner ? Envoyer une facture qui ne sera pas honorée ? Commenter l'article d'un long commentaire qui incitera le lecteur à poursuivre sa lecture cez moi ? A mon avis, j'ai plus à gagner avec le second choix.
     
  25. Szarah
    Szarah WRInaute accro
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    Ton choix sera le bon pour toi, Onthisplanet :)
    Je ne voulais pas t'influencer.
     
  26. OTP
    OTP WRInaute accro
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    Il n'y a pas de mal et je comprends bien ta réponse.
    Mais je ne dois pas perdre de vue mon objectif pour mon site, et celà passe plus par la reconnaissance que par (et même pas du tout) par l'argent.
    Je préfère cet article avec ma photo et un lien non cliquable que l'article sans la photo d'illustration.
    Même si l'idéal eut été une demande que j'aurais acceptée avec joie et en fournissant une image de meilleure définition...
     
  27. finstreet
    finstreet WRInaute accro
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    Y'a pas moyen de renvoyer une photo de meilleure qualité, et d'en profiter pour leur demander que le lien soit cliquable ? tout le monde y gagne
     
  28. OTP
    OTP WRInaute accro
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    Pas bête
    Je vais essayer
    Comme tu dis, tout le monde est gagant
     
  29. Madrileño
    Madrileño Membre Honoré
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    +1 :idea:
     
  30. Xou
    Xou WRInaute discret
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    Attention.... le libre de droits existe mais attention à ne pas croire que cela rend l'image gratuite !

    Une image libre de droits est une image dont que l'on achète et ensuite on peut en faire toutes les utilisations que l'on veut (web, print, video...) et autant de fois qu'on le désire, sans restriction sur la nature de la communication.

    Une image dont les droits sont gérés est acheté généralement pour une utilisation bien précise stipulée dans le contrat de cession de droits, l'artiste peut définir également un cadre d'utilisation visant à éviter que son image se retrouve pour une campagne gay ou une campagne de logiciels... elle n'est achetée que pour une utilisation (décrite dans le contrat) et si on a besoin de la réutiliser on repaye des droits.


    Même chose pour la musique avec la "musique au mètre".
     
  31. Suede
    Suede WRInaute passionné
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    L'image n'est pas libre de droits : on te donne l'autorisation de l'utiliser pour un certain type de support (d'ailleurs, je crois qu'en France, tu ne peux pas mettre tout type de support : il faut être plus précis).

    Cette partie ne concerne que l'utilisation de l'image et les droits patrimoniaux de l'auteur.
    L'auteur a et aura toujours ses droits moraux.
    le droit moral est perpétuel, imprescriptible et inaliénable

    http://www.celog.fr/cpi/
     
  32. OTP
    OTP WRInaute accro
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    Pas forcément
    Il y en a des gratuites !
     
  33. Szarah
    Szarah WRInaute accro
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    Pfff ...

    Le droit moral de l'auteur est inaliénable (même l'auteur ne peut s'en désaisir).
    Il n'y a donc pas d'image libre de droitS mais des images libres de droits de reproduction par exemple.
    Faut toujours spécifier de quel(s) droit(s) une image est libre :)
     
  34. Suede
    Suede WRInaute passionné
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    Droits d'auteur = Droits moraux + Droits patrimoniaux

    Droits patrimoniaux
    Sur internet :
    diffusion = affichage de la page sur l'ordinateur
    reproduction = enregistrement de la page sur l'ordinateur par l'utilisateur


    Cession de droit
    Sur la "cession totale"

    A propos des droits moraux:
     
  35. Xou
    Xou WRInaute discret
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    Vous confondez image "libre de droits" et "libre de tous droits"...
    nous achètons des banques d'images "libres de droits" et nous achetons de la "musique au mètre" pour nos créations ce sont les termes employés dans le milieu.

    Attention à ne pas confondre les termes techniques des professionels avec le language de la vie courante: "libre de droits" ne veux pas dire gratuit en terme de visuel... qu'il s'agisse d'une photo ou d'une composition.

    http://creative.gettyimages.com/source/ ... cense.aspx
     
  36. Szarah
    Szarah WRInaute accro
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    Les termes incorrects utilisés dans le milieu, c'est justement ça qui induit l'idée, chez les gens, que libre de droit = à utiliser sans modétration.
    Si les professionnels utilisaient un langage correct (libre de tel droit), les webmasters basiques seraient moins enclins à franchir les limites que les pros ne leur montrent pas.
     
  37. Xou
    Xou WRInaute discret
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    Ca c'est un autre débat... mais je suis plutôt de ton avis.

    Mais ce n'est pas évident de le définir, le but étant uniquement de le différencier des images ayant les droits gérés. Et comme le souligne suede il va de soit que toute oeuvre bénéficie d'un cadre légal... même sous license creative commons.
     
  38. Suede
    Suede WRInaute passionné
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    Ce n'est pas ce qu'on dit. Dans le cas dont on parle, les images sont achetées.
    L'auteur en garde pourtant tous les droits moraux, quelque soit la licence ou le contrat lié. Les seuls droits cédés sont des droits patrimoniaux = des droits d'exploitation.
    Dans le lien que tu indiques, les droits sont bien détaillés.
    Par contre, dans le cas du droit français, l'auteur pourra interdire certaines utilisations de ses oeuvres.

    En Suède, c'est pareil et il y a eu un cas dans ma région : le conseil régionnal avait fait réalisé une sculpture géante en forme de Y, lettre de la région comme le 29 en France pour le finistère. Ils ont voulu récemment le louer à un restaurateur qui aurait fait un resto à l'interieur. L'artiste qui l'avait réalisé s'y est opposé. Et cela fait parti du droit moral.

    François
     
  39. Xou
    Xou WRInaute discret
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    à ma connaissance pas dans le cadre de licenses du type "libre de droits" ou "creative commons". (à vérifier)

    D'où l'intérêt de bien choisir le cadre légal de publication de ses oeuvres... j'avoue que je n'aimerais pas que mes photos soient utilisées pour des causes que je ne soutiens pas.
     
  40. Suede
    Suede WRInaute passionné
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    Lis la loi :)
    CC ou autre n'est pas forcément contraire à la loi mais ne parle que des droits patrimoniaux.

    Aucune licence ne t'enleve la protection de la loi, sauf si la loi le prévoit.
    Les licences te donne un droit d'utilisation et uniquement ce droit.
    Ce n'est qu'un contrat. Toute clause contraire à la loi est nulle.


    Ta licence fixe les conditions de divulgation et d'exploitation

    Mais il peut retirer son oeuvre (d'une manière globale, pas pour une seule personne

     
  41. Xou
    Xou WRInaute discret
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    Effectivement, merci pour ces précisions c'est un point que je ne connaissais pas et je me réjouis de voir que l'artiste reste maître se son oeuvre quel que soit la license "libre" qu'il choisi.

    Pendant que je te tiens... (tu m'as l'air d'en connaître un rayon en droit des medias)
    En est-il de même si un contrat pour une image de droit gérés prévu pour une représentation particulière a été conclu et que l'auteur décide de faire marche arrière alors que les les termes du contrat sont respectés ?
    Si je m'en réfère à mes connaissances il n'en est rien... mais peut-etre qu'il y a une porte de sortie à ce genre de conflit !?
     
  42. sebnutt
    sebnutt WRInaute impliqué
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    bon ben je vais prendre les photos moi-meme...
     
  43. OTP
    OTP WRInaute accro
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    C'est encore le plus simple
    Et puis on n'est jamais aussi bien servi...
    Et je préfère ceder que demander un droit de reproduction !
     
  44. cedric_g
    cedric_g WRInaute accro
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    Gaffe à ne pas photographier n'importe qui ni n'importe quoi :lol:

    (il y a aussi les histoires de droit d'image !!!)
     
  45. Szarah
    Szarah WRInaute accro
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    Les illuminations de la Tour Eifel la nuit, le Chrysler building à Chicago ... verboten.
    Les gens, même anonymes mais reconnaissables, les mineurs, ... gaffe gaffe gaffe.
     
  46. Suede
    Suede WRInaute passionné
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    Cela peut être possible, cela dépend des cas mais il doit indemniser. En général, ca se finit au tribunal, et le tribunal peut aussi décider que c'est un abus de droit de la part de l'auteur.
    Cela dépend aussi s'il s'agit d'une première diffusion. Il y a eu des cas d'auteurs de livre qui avant publication ont refusé cette publication.

    Ce sont des domaines assez compliqué que je ne connais quasiment pas. Il vaut mieux que tu approfondisses :)

    François
     
  47. Xou
    Xou WRInaute discret
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    Merci... ca m'indique déjà que je ne suis pas dans l'impasse ! ;)
     
  48. FroZenDooM
    FroZenDooM WRInaute discret
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    J'ai aussi entendu qu'on peut utiliser une image Copyrightée, du moment qu'on la modifie à 50 %

    Les 50% reste difficile à définir car il semble que ça corresponde à 50% de l'aspet générale de la photo et pas à 50% de sa surface.

    C'est donc bien complexe.. Mais pas impossible.
     
  49. Suede
    Suede WRInaute passionné
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    entendu dire...
     
  50. OTP
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    J'allais le dire...
    J'ai aussi entendu dire que Mir allait tomber sur Paris, il y a quelques années...
     
  51. finstreet
    finstreet WRInaute accro
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    meme pas vrai... c tombé en novembre l'année dernière dans les banlieux... ca a foutu le feu partout
     
  52. OTP
    OTP WRInaute accro
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    Ah bon ?
    Je croyais qu'elle était finalement tombée sur la nouvelle aérogare de Roissy !
     
  53. st-antigone
    st-antigone WRInaute impliqué
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    non sauf si elle est en copyleft mais il te faudrait tout de même nommer ta source.
     
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