Vol de photo dans un JT national

jeroen · 25 Août 2008

Salut à tous,
Ce soir j'ai été surpris en regardant le JT d'une grande chaine de télé : une des photos d'un de mes sites s'est retrouvée en pleine page dans un reportage.

Bien sur aucune demande n'a été faite. Je n'aurai peut être pas refusé son utilisation mais là leur procédé me surprend un peu :?
Question : quel est l'usage dans ce cas de figure ? Ils ont le droit de se servir sans demander ? Que feriez vous à ma place ?

Merci de me donner votre avis

informatiquegifs · 25 Août 2008

Non ils n’ont pas le droit de faire utilisation d'une image sans faire la demande à l'hauteur. Il faut savoir aussi qu'il n'est pas toujours facile de trouver l'hauteur d'une image. Il est par moment possible de trouver l'hauteur grâce à un logiciel hexadécimal puisque des informations se trouvent dans l'image elle même. Tous le monde n'est pas au courant enfin bon. Je suis pour que tu ailles sur le site de cette chaine afin de contacter la chaîne pour la diffusion d'une image sans ton consentement. Surtout si tu prouve que c'est bien 100% ton image. Si c'est une reprise sur un autre site, il n'a rien à faire. Surtout si tu as par exemple été prendre une capture chez cette chaîne. (Tous ce qui est en diffusion dans une chaîne et sous copyright) tu n'a toi même pas le droit à utiliser les images sans le consentement de la chaîne. Pourquoi d'après toi youtube a des problèmes avec le droit des auteurs? quand pensez-vous? donnez votre opinion.

ArcsaM · 25 Août 2008

'llo

1 - Pour ce qui est de la capture d'écran les site officiel propose des rediff des JT pas pous mais bon c'est peut-être un début.

2- Pour ce qui est des droits d'auteur "volé" par des grandes chaines je vous invite à prendre connaissance du premier lien renvoyé par https://www.google.com/search?q=R%C3%A9mi+Gaillard

Bon courage à toi et tiens nous informé de la suite ....

Szarah · 25 Août 2008

La plupart des poids lourds de l'info télévisée ont l'habitude de se servir sans se gêner. Ça date d'un temps où il ne serait venu à personne l'idée de refuser ou de négocier "l'insigne honneur d'un passage à la télévision".
Les temps ont bien changé, haha

Le principe, non écrit, c'est vraiment "Je me sers, et si ça dérange on me le fera savoir". La difficulté de trouver l'auteur d'un document n'est pas une excuse : dans ce cas-là, on s'abstient.

Enfin-bon : tu écris à la rédaction de l'émission pour signaler la chose et réclamer ... réclamer quoi, au juste ?
Mais si ça se trouve, tu as bien été crédité dans le générique, en caractères minuscules sur une ligne qui est apparue 1/25è de seconde

Si tu cherches bien, il y a ici plusieurs cas similaires.

OTP · 25 Août 2008

J'ai subi le même "préjudice" (en réalité un joli coup de pub, parce qu'il y avait mon URL en gros !) il y a quelques temps.
Renseignements pris auprès des fautifs, les journalistes (en tout ca ceux là) ont le droit (je les cite) d'utiliser toutes les informations qu'ils trouvent (y compris nos photos) au nom du devoir d'information...

Dans leur cas, j'ai reçu une demande d'autorisation de diffusion après diffusion, mais avant que je râle. Ils m'ont dit qu'ils demandaient pour le principe mais ne tenaient pas compte d'un refus éventuel...

Bon courage.

lesbonsplansdesophie · 25 Août 2008

Hello,

Alors là OTP je suis super surpris par ce qu'ils t'ont dit, et à mon avis tu t'es bien fait pipoter...
Tous les journeaux doivent payer pour les photos qui ne leur appartiennent pas. Même lorsqu'il couvrent une exposition par exemple, ils doivent payer les droits pour les photos qu'ils pourraient choisir pour illustrer, si l'artiste est représenté par l'ADAGP par exemple.

"Ils m'ont dit qu'ils demandaient pour le principe mais ne tenaient pas compte d'un refus éventuel... " >> dommage que tu n'aie pas refusé, ils t'auraient fait un chèque. A ton avis, pourquoi t'ont ils demandé de signer un papier si de toute manière ils n'en tenaient pas compte ? Ces pratiques m'écoeurent, et entachent complètement le journalisme une fois de plus...

Jeroen: tu peux leur demander des droits d'auteur, et le simple fait de te créditer dans le générique de fin n'a aucune valeur s'ils n'ont pas obtenu ton autorisation écrite.

C'est quand même incroyable, les grands média attaquent les sites / blogs qui reprennent leur contenu (c'est normal au passage) mais ne respectent pas la règle réciproque.

OTP · 25 Août 2008

Je suis bien d'accord avec toi, j'ai simplement cité leurs propos et explications. Je ne dis pas que je les cautionne. J'explique simplement au nom de quoi ils se sentent libres de faire ce qu'ils veulent (au du moins comment ils le justifient...).

Chrisbe · 25 Août 2008

En droit belge on a ceci qui est autorisé (cela doit exister aussi en droit français) : "la reproduction et la communication au public, dans un but d'information, de court fragments d'oeuvres ou d'oeuvres plastiques dans leur intégralité à l'occasion de comptes rendus d'événements de l'actualité".

C'est souvent sur cette base juridique que les médias utilisent les documents. Mais il faut que le document utilisé soit directement lié à l'information et pas là juste pour illustrer un concept plus ou moins proche.

De plus : "La reproduction et la communication au public de l'oeuvre à l'occasion de comptes rendus d'événements de l'actualité, doivent être justifiées par le but d'information poursuivi, et la source, y compris le nom de l'auteur, doit être mentionnée, à moins que cela ne s'avère impossible."

bee_human · 25 Août 2008

Il y avait eu le cas avec l'émission d'envoyé spécial pour un morceau musical sous licence cc:
http://suis-jeleseulcommecela.hautetfor ... libre.html

l'onomatopeur avait vu un court passage de son morceau dans une émission sur le CPE et il n'avait pas été cité.

Szarah · 25 Août 2008

@ bee_human
C'est un cas exemplaire que j'avais suivi et qui s'est terminé proprement.
Faire valoir ses droits et négocier sans chercher l'affrontement, c'est la meilleure solution pour toutes les parties. Les producteurs d'émissions de télé ont une grande habitude des réclamations en tout genre, il y a une possibilité de solution pour chaque cas de figure sans que personne ne soit spolié.
Il faut seulement se manifester poliment et fermement, et ne pas se laisser intimider ou désamorcer par un dire téléphonique.

polweb · 25 Août 2008

Salut ami skieur jeroen,

il faut savoir que de plus en plus les journalistes ont des problèmes avec les photos. A tel point que certains n'utilisent que celles dont ils ont une autorisation écrite. Pour le jt le caractère éphémère leur permet d'être plus large ils ont aussi un impératif de temps imparti terrible.

En tout cas toute chaine est obligée de garder une trace de son émission pour le csa, ça c'est ta preuve :lol: .

Donc pour moi lettre de principe en notifiant que tu est surpris que cette photo est été utilisée sans ton consentement et que tu veux bien en contrepartie une citation de ton site lors d'un reportage sur la montagne :lol:

A plus et bon ski sur le net.

Rod la Kox · 25 Août 2008

Bah moi, je dis que vous parlez dans le vide, parce que sans plus d'info, ont ne peut rien affirmer...

Je rappel que le droit d'auteur autorise l'utilisation de partie de texte, d'image, ou autre pour l'illustration d'un article, est ce, sans rien devoir à l'auteur.

La, on parle d'une photo dans un reportage, sans rien savoir d'autre...

Chrisbe · 25 Août 2008

Rod la Kox a dit:
Je rappel que le droit d'auteur autorise l'utilisation de partie de texte, d'image, ou autre pour l'illustration d'un article, est ce, sans rien devoir à l'auteur.

Sans rien devoir à l'auteur, c'est un peu vite dit. Il faut juste toujours citer la source et donc ce n'est pas rien.

Rod la Kox · 25 Août 2008

Ok, moi, je parle du fait de contacter le type ou de lui devoir quelque chose financièrement...

Imagine tous les livres qui utilisent des sources, ok, ils les citent, mais jamais il ne les contactent.

rsca-zone · 25 Août 2008

N'y a t'il pas également plusieurs facon de protégé son image ?

Crée un image même si elle est de nous je pense pas que ca suffit.
J'ai un ami qui protège ses images et qui les déposes chez le notaire (Payant bien entendu).

Leonick · 25 Août 2008

rsca-zone a dit:
N'y a t'il pas également plusieurs facon de protégé son image ?

Crée un image même si elle est de nous je pense pas que ca suffit.
J'ai un ami qui protège ses images et qui les déposes chez le notaire (Payant bien entendu).

ça n'est absolument pas dur de pouvoir démontrer qu'une image affichée sur internet nous appartient : en général, on affiche au maximum du 800x600 pour la taille de l'image, en plus en qualité jpeg 70 ou 80%. Donc si on possède l'original de l'image en 6 Mpx c'est qu'elle nous appartient. CQFD !

informatiquegifs · 26 Août 2008

Les images qui appartiennent a une personne sont sous la Propriété intellectuelle toutes les utilisations ou diffusions d'une image sans l'autorisation de l'auteur peut être sous peine de poursuite judiciaire grave de nos jours. La personne n'a pas le choix que de supprimer l'œuvre et encore moins à la diffusion sans autorisation d'une œuvre. En général la personne fait un lien vers le site de l'œuvre. Mais cela ne suffit pas par moment pour faire ce que nous voulons. D’ailleurs ont fait pas ce qu'ont veut avec le Web.

Suede · 26 Août 2008

Rod la Kox a dit:
Ok, moi, je parle du fait de contacter le type ou de lui devoir quelque chose financièrement...

Imagine tous les livres qui utilisent des sources, ok, ils les citent, mais jamais il ne les contactent.

Il y a une différence entre une citation voir un graphique issu d'un livre et qui est partie de son contenu et une image qui est un contenu propre.
Dans le premier cas tu cites une courte reference en indiquant la source. Dans le deuxieme tu prends tout le contenu.

Chrisbe · 26 Août 2008

rsca-zone : N'y a t'il pas également plusieurs facon de protégé son image ?

Crée un image même si elle est de nous je pense pas que ca suffit.
J'ai un ami qui protège ses images et qui les déposes chez le notaire (Payant bien entendu).

Un texte, un image,... est protégée d'office par le droit d'auteur.

Le dépôt chez un notaire ou autre est une bonne chose pour prouver la paternité (en fait avoir une date certaine) mais n'augmente pas le "niveau" de protection, la protection nait de la création.

jeroen · 26 Août 2008

Merci pour vos réponses !
Ils se sont passés le mot : une grande chaine concurrente a aussi utilisé la photo dans un de ses reportages :?
Il va y avoir du sport. je vous tiens informés.

Marie-Aude · 26 Août 2008

OTP a dit:
J'ai subi le même "préjudice" (en réalité un joli coup de pub, parce qu'il y avait mon URL en gros !) il y a quelques temps.
Renseignements pris auprès des fautifs, les journalistes (en tout ca ceux là) ont le droit (je les cite) d'utiliser toutes les informations qu'ils trouvent (y compris nos photos) au nom du devoir d'information...

Mouarfff..... heureusement que tu précises "auprès des fautifs"

OTP · 26 Août 2008

Je pensais mon post assez clair pour exprimer que je ne fais que restituer les propos de "mes" copieurs.

herveG · 26 Août 2008

La loi du copyrigt sur l´utilisation des oeuvres est claire. Pas d´utilisation sans autorisation de l´auteur. La "citation" d´un passage d´un texte peut être tolérée avec citation de la source.

Quand à l´argument "si ils se sont procuré l´image sur un autre site, alors il n´y a aucune chace" >> Encore faux. C´est a eux d´obtenir l´autorisation du proprio de l´image et si ils ne savent pas qui c´est alors ils prennent un risque.

En bref, une action pour violation de copyright est toujours possible pour celui qui en a le temps, l´énergie et les moyens.

Et c´est d´ailleurs pour ça qu´un bon arrangement est préférable et que ce papier "signé" n´est autre qu´une protection pour eux.

Marie-Aude · 26 Août 2008

@OTP tout à fait je ne faisais que souligner

forummp3 · 26 Août 2008

herveG a dit:
La loi du copyrigt sur l´utilisation des oeuvres est claire. Pas d´utilisation sans autorisation de l´auteur. La "citation" d´un passage d´un texte peut être tolérée avec citation de la source.

Quand à l´argument "si ils se sont procuré l´image sur un autre site, alors il n´y a aucune chace" >> Encore faux. C´est a eux d´obtenir l´autorisation du proprio de l´image et si ils ne savent pas qui c´est alors ils prennent un risque.

En bref, une action pour violation de copyright est toujours possible pour celui qui en a le temps, l´énergie et les moyens.

Et c´est d´ailleurs pour ça qu´un bon arrangement est préférable et que ce papier "signé" n´est autre qu´une protection pour eux.

ca depend de l'oeuvre, pour la chanson, pas besoin d'autorisation d'utilisation du moment que tu paye les droits d'auteur a la sacem (pour les francais).
Pour les photos déjà publié quelque part, c'est peut etre pareil? Maintenant ca peut changer selon le contenu s'il y a des personnes dessus, ca peut aller vers le droit à l'image.

Si on a pas plus d'info sur la photo, on pourra pas dire ou non si c'est autorisé.

Szarah · 26 Août 2008

forummp3 a dit:
(...)
Si on a pas plus d'info sur la photo, on pourra pas dire ou non si c'est autorisé.

Il faut considérer que par défaut l'utilisation est interdite.

herveG · 26 Août 2008

Le contenu de la photo ne joue aucun role. Une oeuvre de l´esprit (tel que c´est dit dans les lois régissant le droit d´auteur) est protégée de fait, de par sa création quelque soit le suport ou l´expression de celle-ci. Une photo, dès qu´elle est "prise" est déja protégée au meme titre qu´un tableau, un livre, etc.

Rod la Kox · 26 Août 2008

Suede a dit:
Dans le premier cas tu cites une courte reference en indiquant la source. Dans le deuxieme tu prends tout le contenu.

Prendre une photo est en accord avec le droit d'auteur... Seulement, faut savoir l'utiliser.

Une oeuvre est protégée et seul une partie d'une oeuvre peut être utilisé sous condition sans avaoir à informer l'auteur.
Je précise donc qu'une photo peut être une oeuvre, mais aussi la composition d'une oeuvre.
Un exemple ?
Un photographe prend 20 cliché d'une goutte d'eau qui tombe dans l'eau. Cela forme une sorte de ralenti figé...
Prendre une photo revient à prendre une partie de l'oeuvre.

Désolé, mais je le répète, les info fournis ne nous donne aucune précision suffisante pour dire si la chaine avait le droit ou non.

Szarah · 26 Août 2008

Le droit de citation ne concerne pas l'image.
Toute la doc nécessaire est ici :
Code de la propriété intellectuelle.

Le seul principe à retenir : sauf mention d'autorisation explicite, toute utilisation est interdite.

jeroen · 26 Août 2008

Rod la Kox a dit:
Désolé, mais je le répète, les info fournis ne nous donne aucune précision suffisante pour dire si la chaine avait le droit ou non.

Je vais donner plus de détails : La photo en question ne fait pas partie d'un ensemble, c'est une photo de paysage. Ils ont même créé une animation à partir de celle-ci.

jeroen · 26 Août 2008

J'ai trouvé ça ici http://www.celog.fr/cpi/lv1_tt2.htm:

Code de la propriété intellectuelle Art. L. 122-5.
Lorsque l'oeuvre a été divulguée, l'auteur ne peut interdire, Sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l'auteur et la source, la reproduction ou la représentation, intégrale ou partielle, d'une œuvre d'art graphique, plastique ou architecturale, par voie de presse écrite, audiovisuelle ou en ligne, dans un but exclusif d'information immédiate et en relation directe avec cette dernière, sous réserve d'indiquer clairement le nom de l'auteur.

La photo est liée à l'actu et le montage est pédagogique, mais pas de mention de l'auteur...

OTP · 26 Août 2008

Marie-Aude a dit:
@OTP tout à fait je ne faisais que souligner

Ok !

greatpatton · 27 Août 2008

pour la chanson, pas besoin d'autorisation d'utilisation du moment que tu paye les droits d'auteur a la sacem (pour les francais).
Pour les photos déjà publié quelque part, c'est peut etre pareil? Maintenant ca peut changer selon le contenu s'il y a des personnes dessus, ca peut aller vers le droit à l'image.

La Sacem ne représente que les droits de ses membres. Si un auteur ne dépose pas son oeuvre auprès de la SACEM, et bien l'autorisation d'utilisation SACEM ne s'étend pas à cette oeuvre. Dans ce cas, il faut négocier directement avec l'auteur de celle-ci.

herveG · 27 Août 2008

Donc résumons nous : sans autorisation de l´auteur (mise à part l´exception du droit de citation pour les textes), pas d´utilisation d´une oeuvre quelqu´elle soit. On ne peut pas faire plus clair.

J´en profite pour attirer l´attention sur le "danger" que représente certaines banques d´images qui assurent mettre des photos libres de droits à disposition.

En effet, en toute bonne conscience, vous utilisez une photo que vous pensez "libre de droit" (c´était écrit) et un jour le proprio de la photo vient vous demander des comptes..... et si cette photo n´était pas libre de droit, alors vous serez responsable de son utilisation et les "oui, mais le site m´avait dit que c´était libre de droit" n´auront que peu de valeur...

En bref, si vous ne savez pas d´ou vient une photo (qui en est l´auteur) ou si ce n´est pas vous qui avez pris la photo vous-même, il reste toujours un risque être en défaut vis-a-vis du droit d´auteur.

Marie-Aude · 31 Août 2008

herveG a dit:
J´en profite pour attirer l´attention sur le "danger" que représente certaines banques d´images qui assurent mettre des photos libres de droits à disposition.

Toutafé

Mais l'arrivée de Getty en partenariat avec Flickr va sans doute changer les choses...

informatiquegifs · 31 Août 2008

Oui dans un sens herveg. De l'autre côté c'est aux webmasters de laisser un formulaire pour que l'auteur arrive à être en relation avec le webmaster. Dans le cas le webmaster va devoir tout de suite faire le retrait de la photo. C’est la première chose à faire.

Le mieux en effet c'est de faire comme moi, le plus possible faire son propre contenu. La création c'est la meilleur chose sauf quand les webmasters te piquent ton contenu, la il n'a plus le respect et je pense qu'actuellement en 2008 y'a moins de respect pour le boulot de l'autre et surtout moins de personnes solidaires. C’est bête parce qu’ensemble il est possible de faire des merveilleuses choses.

Pour le contenu ou image c'est a vous de faire la vérification plus profondement. y'a au moins le minimum a faire.