Webmaster Blog / litige avec employeur

Discussion dans 'Droit du web (juridique, fiscalité...)' créé par Jerome69000, 10 Juillet 2008.

  1. Jerome69000
    Jerome69000 Nouveau WRInaute
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    Bonjour,
    Je suis webmaster pour une société qui me reproche actuellement ( avec menace de Faute grave à l’appui ) d’avoir laisser affiché des commentaires de nature à nuire à l’image de marque de la société.
    Pouvez m’indiquer si légalement et juridiquement je suis responsable du contenu des message postés en commentaire dans un blog ?
    Merci beaucoup par avance.
     
  2. Marie-Aude
    Marie-Aude WRInaute accro
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    Tout dépend du contenu de ta description de post, mais j'aurais tendance à dire qu'une des tâches du responsable éditorial est d'éviter ce genre de choses, surtout pour un site commercial.

    "Webmaster" ça recouvre beaucoup de choses.

    La deuxième question est de savoir si ça relève de la faute grave ou pas, et ça c'est fonction du contenu.

    Je te conseille
    1- d'aller vers un groupe spécialisé dans le droit du travail (fr.misc.droit.travail est très bien, par exemple, avec de vrais pros)
    2- de surtout éviter de donner un quelconque détail permettant l'identification sur un site public.

    Bonne chance
     
  3. Jerome69000
    Jerome69000 Nouveau WRInaute
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    Merci pour cette première réponse que je vais développer au niveau du doit du travail.
    Mon poste se limite au développement de site internet et multimédia sans responsabilité éditorial - qui est une fonction qui n'existe pas dans ma société.
    Existe t-il à votre connaissance une loi ou jurisprudence qui "déconnecte" ou délimite la responsabilité du contenu d'un blog ou page 2.0 de sa partie commentaire ?
     
  4. Marie-Aude
    Marie-Aude WRInaute accro
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    Je pense que tu fais fausse route en allant chercher du côté de la jurisprudence "internet' alors que tu as des bases assez larges dans le droit du travail, et notamment que tu n'es pas responsable de ce dont on ne t'a jamais donné la responsabilité.

    Cependant ce "donner la responsabilité" peut être ailleurs que dans la description de poste... dans des notes internes, dans des comptes rendus de réunion, dans des mails.

    Cependant, si ton poste se limite au développement, et qu'on ne t'a jamais demandé de faire du contenu il me parait difficile de te rendre responsable d'une faute grave.

    En gros, la question est
    - "qui gère le blog et en fait le contenu"
    - "qui répond aux messages ?"
    - "qui a les droits administratifs pour les supprimer ou les modérer" ?

    "raisonablement", et en l'absence de toute instruction claire et connue de tous, la personne qui est responsable du contenu a au moins la responsabilité de tirer la sonnette d'alarme, et si elle n'a pas les droits, de demander à ce que quelqu'un supprime les dits commentaires.

    Je sens la zone floue d'un truc qui n'a pas été prévu avant... et dans ce cas là, non il ne peut pas y avoir de faute, ou alors au niveau de la personne qui est responsable de la totalité du projet (webmastering + contenu) et qui n'a pas mis les bonnes procédures d'organisation et de contrôle en place.

    Bonne chance ... et va voir le groupe dont je t'ai parlé, eux ils ont la jurisprudence. Et comme ils sont utilisateurs d'un truc de dinosaures, ils connaissent internet
     
  5. herveG
    herveG WRInaute accro
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    Et aussi a savoir si tu avais eu connaissances de ces messages ou si on t´avait informé du caractère diffamant, insultant etc.
     
  6. Jerome69000
    Jerome69000 Nouveau WRInaute
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    Nous avons beaucoup de commentaires postés sur ce site et je ne suis pas toujours en mesure d'estimer la nature diffamante ou nuisante des commentaires qui reste très subjective. Dans tous les cas j'essaye de leur expliquer que je ne suis pas responsable de ce commentaire comme ils ont l'air de le sous-entendre actuellement...
     
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