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lolo591
Nouveau WRInaute
Inscrit le: 07 Jan 2008
Messages: 1
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 Posté le : Lun Jan 07, 2008 19:48 Sujet du message: Les procédures pour créer une marque |
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bonjour,
voila avec mon pote on a penser créer une marque de vêtement, nous l'avons trouver mais nous voulons la protèger, nous voulons savoir qu'elles sont les demarche a suivre pour le protèger? esque c'est cher? Nous voulons savoir se qu'il faut faire pour que tous se deroule bien pouvons nous créer une marque tous en retant particulier pendant un certains temps?
merci pour vos reponse.
ps: desoler pour l'hortographe ce n'est pas trop mon points fort. sorry.^^ |
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Miss Emma
Nouveau WRInaute
Inscrit le: 06 Jan 2008
Messages: 12
Localisation: Dans vos jardins
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| Posté le : Lun Jan 07, 2008 20:04 Sujet du message: Les procédures pour créer une marque |
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d'abord, vérifier que le nom que tu as pensé n'est pas déposé en tant que marque, puis aprés, tu fait une recherche sur ici-marque.
pourquoi d'abord si le NDD est libre ?
parce que cela ne sert a rien de payer le dépot d'une marque si les .com et .fr ne sont pas dispo.
ensuite, tu demande le formilaire INPI que tu remplis, et envoie en recommandé à l'INPI, avec ton chéque de 235euros.
enfin tu attends 3 mois l'acceptation ou le refus.... |
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blason
WRInaute impliqué
Inscrit le: 13 Jan 2006
Messages: 478
Localisation: à la réception
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| Posté le : Lun Jan 07, 2008 20:05 Sujet du message: Les procédures pour créer une marque |
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bonsoir
bienvenu sur webrankinfo
vas voir sur www.inpi.fr c'est l'institut national de la propriete intellectuelle, bref l'endroit ou tu peux proteger une invention (brevet) et/ou une marque
proteger une marque depend du nombre de "classes" dans laquelle tu souhaite la proteger, je ne me souviens plus, mais t'auras une idee sur la question en consultant le site
Sur place, ils ont un service gratuit d'aide avec des avocats specialisé, service succint mais c'est deja ca
bonne continuation |
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Revealer
WRInaute discret
Inscrit le: 09 Déc 2006
Messages: 83
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| Posté le : Lun Jan 07, 2008 21:23 Sujet du message: Les procédures pour créer une marque |
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Je dois aussi déposer une marque, seulement :
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En déposant votre marque à l’INPI, vous obtenez un monopole d’exploitation sur le territoire français pour
10 ans |
Si quelqu'un choure la marque à l'étranger ils peuvent rien faire ?
J'ai entendu parlé de l'OMPI (www.wipo.int), qui protège au niveau mondial apparement mais je sais pas ce que ça vaut, et je trouve pas les tarifs sur leur site.
Si quelqu'un ayant déjà déposé une marque peut nous éclairer ça serait sympa. |
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Yves Gwenael
WRInaute discret
Inscrit le: 05 Jan 2005
Messages: 88
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| Posté le : Lun Jan 07, 2008 22:20 Sujet du message: Les procédures pour créer une marque |
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La création de société, si son nom est similaire à la marque, la protège également.
Ceci dit, il est préférable de différencier les deux car lorsque tu revend la société, cela permet de conserver les "royalties" sur sa marque.
Il y a des consultations gratuites de spécialistes en création d'entreprise dans les chambres de commerce pour plus de détails et infos.... |
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Revealer
WRInaute discret
Inscrit le: 09 Déc 2006
Messages: 83
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| Posté le : Lun Jan 07, 2008 22:44 Sujet du message: Les procédures pour créer une marque |
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| Citation: |
| La création de société, si son nom est similaire à la marque, la protège également. |
C'est bon a savoir ça, même à l'international ? |
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finstreet
WRInaute accro
Inscrit le: 10 Juil 2005
Messages: 9400
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| Posté le : Mar Jan 08, 2008 7:44 Sujet du message: Les procédures pour créer une marque |
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| Revealer a écrit: |
| Citation: |
| La création de société, si son nom est similaire à la marque, la protège également. |
C'est bon a savoir ça, même à l'international ? |
Si ca suffisait, les marques ne se prendraient pas la tête à se protéger dans de nombreuses classes dans chaque pays et de dépenser des centaines de milliers d'euros. A comparer avec le prix de création d'une société... 50 euros ?  |
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Axiso
WRInaute occasionnel
Inscrit le: 08 Avr 2004
Messages: 132
Localisation: 91 Gif
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| Posté le : Mar Jan 08, 2008 10:16 Sujet du message: Les procédures pour créer une marque |
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| Revealer a écrit: |
| J'ai entendu parlé de l'OMPI (www.wipo.int), qui protège au niveau mondial apparement mais je sais pas ce que ça vaut, et je trouve pas les tarifs sur leur site. |
Il s'agit bien de l'OMPI pour le monde.
L'OAMI pour l'espace communautaire européen.
L'INPI pour la France.
Les deux premiers organismes permettent de "simplifier" la demande en ayant un interlocuteur unique et de se dispenser ainsi de faire les démarches dans chaque pays.
Pour l'OAMI j'ai débuté la procédure qui coûte environ 2800€. Par contre il ne faut pas être pressé Compter 8-10 mois pour finaliser l'enregistrement.
Les tarifs de l'OMPI correspondent un peu à ça : http://www.wipo.int/madrid/feecalc/FirstStep?Lang=E&ForDate=20080105&Ori... |
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Revealer
WRInaute discret
Inscrit le: 09 Déc 2006
Messages: 83
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| Posté le : Mar Jan 08, 2008 14:11 Sujet du message: Les procédures pour créer une marque |
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Merci pour les infos Axiso,
C'est carrément hors de prix les tarifs de l'OMPI... 
Je me demande si c'est pas préférable de créer juste le nom d'entreprise (le même que la marque) et de réserver tous les gTld derrière (voir quelques ccTLD). Comme ça si l'idée venait à quelqu'un de copier ta marque, voyant le ndd réservé, il n'aurait pas d'autres choix que de choisir un autre nom pour pouvoir exister sur Internet.
En gTld :
.com .org .net .info .biz .name .mobi = environ 80€
En ccTLD :
.fr .eu = environ 20€
ça te fait dans les 100€ à l'année, bien moins cher qu'un dépot à l'INPI, l'OAMI ou l'OMPI. |
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jeunepapa
WRInaute discret
Inscrit le: 23 Aoû 2003
Messages: 77
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| Posté le : Mar Jan 08, 2008 14:25 Sujet du message: Les procédures pour créer une marque |
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Tu simplifie un peu là.
Une marque déposée, c'est bien plus qu'un simple nom de domaine. Les enjeux sont tout autres si ton activité ne se limite pas à Internet et que tu crées quelque chose dans le monde réel.
Le nom de domaine chez important certes, mais c'est sommes toute limité. Et il est plus judicieux de déposer une marque et de racheter les enventuels noms de domaines occupés, que d'acheter toutes les extensions possibles.
La marque te protége aussi des noms de domaines trop proches. Essaie de lancer un moteur de recherche sur Gogle.com par exemple... |
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Revealer
WRInaute discret
Inscrit le: 09 Déc 2006
Messages: 83
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| Posté le : Mar Jan 08, 2008 14:35 Sujet du message: Les procédures pour créer une marque |
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| Citation: |
| Une marque déposée, c'est bien plus qu'un simple nom de domaine. Les enjeux sont tout autres si ton activité ne se limite pas à Internet et que tu crées quelque chose dans le monde réel. |
Ouai exact, pour lolo591 c'est pas top comme solution, mais dans le cas d'une entreprise qui n'a d'activité que sur Internet (vente de logiciel) ça peut être suffisant non ? |
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MspiderM
WRInaute impliqué
Inscrit le: 27 Avr 2005
Messages: 494
Localisation: «Là où la volonté est grande, les difficultés diminuent.» Machiavel
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| Posté le : Mar Jan 08, 2008 21:36 Sujet du message: Les procédures pour créer une marque |
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| Revealer a écrit: |
| Citation: |
| Une marque déposée, c'est bien plus qu'un simple nom de domaine. Les enjeux sont tout autres si ton activité ne se limite pas à Internet et que tu crées quelque chose dans le monde réel. |
Ouai exact, pour lolo591 c'est pas top comme solution, mais dans le cas d'une entreprise qui n'a d'activité que sur Internet (vente de logiciel) ça peut être suffisant non ? |
Non, il faut que tu es un droit sur le nom. |
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gorchfock
WRInaute impliqué
Inscrit le: 23 Oct 2006
Messages: 480
Localisation: Yvelines
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| Posté le : Mar Jan 08, 2008 22:35 Sujet du message: Les procédures pour créer une marque |
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| Revealer a écrit: |
...
ça te fait dans les 100€ à l'année, bien moins cher qu'un dépot à l'INPI, l'OAMI ou l'OMPI. |
Euh pas d'accord les 235 € à l'INPI c'est pour 10 ans que tu les payes, pas pour 1 an 
donc ta marque, elle est protégé pendant 10 ans, après il faut penser à renouveler le dépot de marque. |
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Axiso
WRInaute occasionnel
Inscrit le: 08 Avr 2004
Messages: 132
Localisation: 91 Gif
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| Posté le : Mer Jan 09, 2008 9:49 Sujet du message: Les procédures pour créer une marque |
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Après faut voir si tu as réellement besoin d'un enregistrement internationnal pour cette activité.
Et effectivement, si tu le peux, enregistre tous les domaines disponibles concernant tes marchés cibles. Même si tu obtiens un droit sur ta marque, et donc sur son utilisation dans les noms de domaines, rien n'empêcherait un concurrent ou un "courtier" d'acheter ceux manquants pour tenter de te les revendre plus cher. Car tout le monde sait que lancer une procédure auprès des organismes tels que l'Afnic coûtera bien plus en temps à une société qu'un simple rachat immédiat à quelques centaines d'euros.
Tiens, je t'envoie un message en privé au sujet de ton activité |
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Revealer
WRInaute discret
Inscrit le: 09 Déc 2006
Messages: 83
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| Posté le : Mer Jan 09, 2008 14:18 Sujet du message: Les procédures pour créer une marque |
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| Citation: |
Euh pas d'accord les 235 € à l'INPI c'est pour 10 ans que tu les payes, pas pour 1 an
donc ta marque, elle est protégé pendant 10 ans, après il faut penser à renouveler le dépot de marque. |
Ah d'accord, je pensais que c'était pour 1 an.
Ok Axiso on en parle en pv  |
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