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Antenyl
Nouveau WRInaute
Inscrit le: 13 Mai 2008
Messages: 4
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 Posté le : Mar Mai 13, 2008 20:42 Sujet du message: Micro-entreprise et propriété d'un site |
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bonjour tout le monde
pour simplifier les choses, je dirais que je possede en mon nom un site et tout ce qui va avec, et que je souhaiterais le monetiser.
le plus simple serait de m'inscrire en travailleur independant ou de creer une microentreprise mais je peux pas.
admettons qu'une personne de ma famille (ma concubine,ma femme,ma soeur,mon pere...) cree une micro en son nom et recupere les sous adsense, paye les impots et tout et tout, bien legalement.
la vie evoluant,une rupture pouvant apparaitre, des tensions familiales peuvent surgir... je me pose une question capitale : qui est propriétaire du site, du nom de domaine...? |
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Antenyl
Nouveau WRInaute
Inscrit le: 13 Mai 2008
Messages: 4
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| Posté le : Mer Mai 14, 2008 0:14 Sujet du message: Micro-entreprise et propriété d'un site |
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| superssh a écrit: |
droit d'auteur : règles de l'oeuvre collective : le site est la propriété de celui qui le publie sous son nom.
=> néanmoins, si l'un des partenaires s'est investi dans l'entretien du site, en vue de le faire tourner ( site dynamique ), et que de ce site est issu une source d'exploitation pécunière, théorie de l'enrichissement sans cause, l'un des époux, ou concubins, peut demander, lors du divorce, une part, non pas du site, mais du versement d'une indemnité pour avoir participé à la vie du site. |
je precise que je ne peux rien creer de moi meme a cause de mon statut.
en gros, je programme et developpe sur mon temps libre par passion et que je fournis a titre gracieux mon travail a mon pere, mon frere, ma cherie...
c'est le point critique de ma situation
| Citation: |
| il peut s'agir d'une collaboration à la vie du site ( modération des apports des visiteurs ) |
de ce cote la pas de probleme, j'aime m'occuper de tout quand je m'ennuie dans mon coin
| Citation: |
| Par exemple, si ton activité nécessite que tu t'engages à plein temps pour que tu puisses te consacrer à ton activité professionnelle |
le "conjoint" aura les gains adsense et affiliation (je n'ai pas le droit de les avoir), donc je travaillerai toujours.
| Citation: |
| , et que le conjoint doit tout faire ( tâches ménagères, familliales ) |
cela ne changera pas beaucoup (mesdames, vous pouvez hurler  )
merci pour tes renseignements |
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Antenyl
Nouveau WRInaute
Inscrit le: 13 Mai 2008
Messages: 4
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| Posté le : Mer Mai 14, 2008 2:20 Sujet du message: Micro-entreprise et propriété d'un site |
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| superssh a écrit: |
Je comprends très bien cette situation.
Donc voilà, si tu fournis du travail par plaisir, à titre gracieux, pour ta conjointe, elle restera la propriétaire du site, nom de domaine et contenu.
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je vais essayer d'etre un peu plus precis, j'ai l'impression d'avoir manque de clarte, il est tard!
actuellement je suis proprietaire de tout : nom de domaine,hebergement,codes sources divers.
tout est domicilie chez mon ancien moi.
ce que je souhaiterais, c'est ouvrir un compte adsense en son nom, micro ou travail independant ou autre, et divers compte affiliation : c'est elle qui recupere l'argent (et les impots), cela ne me derange pas, je ne gagne rien. c'est tout, aucun transfert de propriete.
ce que je ne comprends pas c'est pourquoi elle aurait des droits (autres qu'une location a titre gratuit de mon espace publicitaire finalement) sur le reste.
dans tous les systemes de partages de revenus (wri par exemple), les participants ne recoivent que de l'argent et n'ont aucun autre droit.
je ne comprends pas pourquoi un truc qui existe deja sous forme gratuite et qui ne rapporte rien à ce jour, qui est a moi, changerait de proprietaire simplement pour avoir preter mon espace pub.
en esperant avoir ete plus clair, j'ai des doutes! |
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Antenyl
Nouveau WRInaute
Inscrit le: 13 Mai 2008
Messages: 4
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| Posté le : Mer Mai 14, 2008 15:44 Sujet du message: Micro-entreprise et propriété d'un site |
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| superssh a écrit: |
Dans le cas où, effectivement, tu héberges le contenu du site, tu possèdes le nom de domaine, tu fournis un support technique grâce à tes scripts, cela ne veut pas dire que le site t'appartient.
Le site appartient à la personne qui, sous sa volonté, le met en oeuvre en son nom. Effectivement, le site est sous la responsabilité du titulaire du nom de domaine. Il est donc de ta responsabilité. Mais si on comprends, c'est elle qui est censée construire ton site, tu représentes un support technique.
il faut aussi comprendre l'autre personne, qui agit comme ci on lui laissait la possibilité de créer son site.
Dans ce cadre, tu as donc commander un nom de domaine pour 'aider techniquement, tu l'héberges pour lui éviter tout un tas de soucis techniques, et tu lui fournis le support technique pour qu'elle puisse oublier du contenu. Pour qu'elle puisse construire son oeuve. |
je commence a voir notre eventuelle incomprehension mutuelle.
je resume :
- site, nom de domaine, codes sources, scripts... sont en mon nom propre depuis tres longtemps, j'ai fais ça parce que cela me plait, je n'ai pas gagne d'argent jusqu'a maintenant
- mon employeur m'autorise a avoir des activites gratuites, encore heureux, donc j'ai le droit de garder mes joujoux si je ne gagne rien avec (ce serait possible d'avoir un accord pour etre remunere, mais je souhaite ne pas etre redevable de ma hierarchie), je peux donc les garder en mon nom propre
- ma compagne ou famille, je reflechis, sera proprietaire d'un compte adsense et autres regies pubs, qu'elle pourra utiliser sur des sites de partages de revenus, sites qui deviennent a la mode, et creera ce qu'il faut pour legaliser les gains, comme du webportage (moins rentable mais cela permet d'eviter les problemes de requalification en gerant de droit avec les sarl et les consequences qui peuvent en sortir)
- la personne en question pourra placer ses tags sur mon site comme je pourrais autoriser d'autres personnes pour diverses raisons.
en esperant etre clair et en abusant tres legerement  |
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