Voici l'email que j'ai reçu le 26-10-2010:
J'ai déjà realisé des modifications importantes
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Code:
Monsieur,
Nous avons constaté que la structure et la charte graphique de notre site internet http://www.leboncoin.fr, est reprise à l'identique par votre site internet http://www.20annonces.com.
Nous vous rappelons que les éléments constitutifs de notre site internet sont protégeables en raison de leur originalité et que vous êtes donc à l'origine d'actes de contrefaçon de droit d'auteur au sens des dispositions des articles L.111-1, L.122-1 et L 335-3 du Code de la propriété intellectuelle.
De plus, la contrefaçon de ces éléments illustre votre volonté de tirer profit à moindre coût de la renommée de notre site internet http://www.leboncoin.fr et peut entraîner la mise en jeu de votre responsabilité pour parasitisme commercial.
En conséquence, nous vous mettons en demeure de procéder à l'arrêt immédiat de l'exploitation de tout élément graphique susceptible de contrefaire l'identité visuelle et la structure de notre site internet http://www.leboncoin.fr.
Nous nous réservons d'ores et déjà le droit d'ester en justice pour la préservation de nos droits et la réparation de notre préjudice.
Cordialement.
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Julien Brousse
Juriste
Spir Communication
Tél. :
Fax. :
