L'hébergeur d'un forum que je fréquente a décidé d'introduire des clauses limitant la liberté d'expression, par exemple en interdisant tout "blasphème".
Quel que soit le point de vue personnel qu'on peut avoir sur le blasphème, qui n'est pas un délit en droit français, un hébergeur a-t-il le droit de limiter ainsi la liberté d'expression (il ne s'agit pas de diffamation) quitte à être en contradiction avec la loi ?
S'expose-t-il aux recours de personnes procédurières ou peut-il faire exactement ce que bon lui semble ?
Quel que soit le point de vue personnel qu'on peut avoir sur le blasphème, qui n'est pas un délit en droit français, un hébergeur a-t-il le droit de limiter ainsi la liberté d'expression (il ne s'agit pas de diffamation) quitte à être en contradiction avec la loi ?
S'expose-t-il aux recours de personnes procédurières ou peut-il faire exactement ce que bon lui semble ?