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Marque et nom de domaine?

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Auteur Message
 
Fraisinette
Nouveau WRInaute

Inscrit le: 25 Mar 2008
Messages: 2

URL permanente de ce messagePosté le : Mar Mar 25, 2008 20:56    Sujet du message: Marque et nom de domaine?

Je vais ouvrir une boutique e-commerce prochainement, j'ai une question concernant l'appelation de mon entreprise ainsi que du nom de domaine. J'espère que quelqu'un pourra m'éclairer.

Admettons que j'ai choisi comme nom de domaine et nom d'entreprise "petitspois" mais que "petits pois" et "petits et pois" soit des marques déposées pour le même type de produits (mais sans sites web).

Si les mots sont attachés, ai-je le droit juridiquement de l'utiliser? (j'imagine que non mais je demande confirmation)

Sinon puis-je déposer "boutique petits pois" en tant que marque?

Merci de vos réponses.
 
Fraisinette
carrel
WRInaute accro
WRInaute accro

Inscrit le: 18 Oct 2006
Messages: 2109
Localisation: deux alpes

URL permanente de ce messagePosté le : Mar Mar 25, 2008 22:01    Sujet du message: Marque et nom de domaine?

Bonjour,

Citation:

Si les mots sont attachés, ai-je le droit juridiquement de l'utiliser?


Non bien sur que non





Citation:
Sinon puis-je déposer "boutique petits pois" en tant que marque?


Encore moins, tu utilise encore plus leur marque.

Vérifie que la marque que tu convoite est enregistré dans la classe que tu convoite.
 
carrel Visiter le site web du posteur
finstreet
WRInaute accro
WRInaute accro

Inscrit le: 10 Juil 2005
Messages: 9520

URL permanente de ce messagePosté le : Mar Mar 25, 2008 23:42    Sujet du message: Marque et nom de domaine?

en gros tu veux prendre comme ndd -www.mercedezbenz.com et tu demandes si le fait qu'une société s'appelle Mercedes Benz pose pb... c bien ca ?
 
finstreet Visiter le site web du posteur
manHa
WRInaute accro
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Inscrit le: 27 Juil 2007
Messages: 1036

URL permanente de ce messagePosté le : Mer Mar 26, 2008 3:37    Sujet du message: Marque et nom de domaine?

Mdr finstreet...
 
manHa Visiter le site web du posteur
Fraisinette
Nouveau WRInaute

Inscrit le: 25 Mar 2008
Messages: 2

URL permanente de ce messagePosté le : Mer Mar 26, 2008 18:38    Sujet du message: Marque et nom de domaine?

Mais j'ai lu qu'on pouvait utiliser un nom de domaine en .com même si la marque existe déjà, est ce que c'est possible?
(je précise que dans mon cas la marque est enregistrée dans les mêmes classes que je vise, mais elle n'a pas de site web).
 
Fraisinette
finstreet
WRInaute accro
WRInaute accro

Inscrit le: 10 Juil 2005
Messages: 9520

URL permanente de ce messagePosté le : Mer Mar 26, 2008 19:02    Sujet du message: Marque et nom de domaine?

Fraisinette a écrit:
Mais j'ai lu qu'on pouvait utiliser un nom de domaine en .com même si la marque existe déjà, est ce que c'est possible?
(je précise que dans mon cas la marque est enregistrée dans les mêmes classes que je vise, mais elle n'a pas de site web).


oui c bien ce que je dis... tu veux acheter -www.mercedesbenz.com ... y'a rien qui te gène ?
 
finstreet Visiter le site web du posteur
 
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