Forum: Internautes responsable de ses paroles et photos ?

Nouveau WRInaute Inscrit le: 02 Nov 2007 Messages: 1

Bonjour,

Je sais a déjà été traité, mais je n'ai rien trouvé de "carré", les topics s'éternisants parfois, et tout et son contraire sont parfois dits....

Ma question est donc la suivante:
On a un forum sur lequel des internautes postent des photos, récupérées à droit, à gauche, certaines faites par des paparazzis.
Les agences de ces derniers, nous demandent de retirer ces photos, sans quoi on aurait des "problèmes" avec la justice.

En tant qu'admin ou responsable, sommes nous les responsables des photos mis en ligne par ces internautes ?

De même, actuellement, certaines sont hébergées par nous même, mais d'autres non, seul le lien du <img src=""> pointe vers ces sites.
Par conséquent, on ne l'héberge pas, on ne fait qu'un lien....

Dans ce cas, peut on également nous accuser de "voler" les photos ??

D'avance, merci pour votre réponse, et également un grand merci pour ce forum super instructif (notamment pour le référencement)

A partir du moment où vous avez été informés du caractère illicite - et vous l'êtes - vous avez un temps très court pour réagir, et vous devenez responsables

Un lien est aussi répréhensible, surtout quand il permet l'affichage dans votre forum

Quid des sites tels que lexode.com et hebus.com (pour ne citer qu'eux, mais il en existe des centaines d'autres) qui proposent des milliers d'images ?

Rien de spécifique. La loi s'applique.

donc si je comprend, les webmasters ont pas le droit de laisser les images.

Les webmasters n'ont pas le droit de télécharger ces images sur leur site.
Les hébergeurs qui ne les téléchargent pas directement (communautés, portails, blogs, etc...) doivent les enlever dès qu'on leur demande avec les preuves nécessaire qu'on est bien l'auteur.

C'est normal Marie. Tu as raison dans ce que tu dis. ton aide permettra aux autres de comprendre mieux certaines regles. ton aide est bien précieuse. Smile

WRInaute accro Inscrit le: 07 Juin 2007 Messages: 1837

Depuis les récentes jurisprudences (Fuzz notamment), les hébergeurs d'un contenu généré par un utilisateur externe sont responsables juridiquement dès l'instant où le contenu apparait. C'est assez injuste mais c'est comme ça.

Fuzz n'a pas été condamné comme hébergeur mais comme éditeur.
Ca ne change pas la loi sur les hébergeurs.

En revanche ça diminue fortement la définition d'hébergeur Smile

On est responsable de ce qui s'y passe, moralement...

Mais la où la justice ne pardonne pas, c'est lorsqu'on est averti et qu'on ne fait rien!
Car elle est clémente avec les webmaster qui ne peuvent pas tout lire et tout voir, surtout des images qui ne peuvent être détectée comme du texte. Mais lorsqu'un courrier est adressé, il faut enlever

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