lafleur2004 a dit:A tout hasard, "tare congénitale aigüe", c'est une injure publique, c'est aussi interdit. Ce n'est pas "ma" position, c'est la loi. Je te suggère d'enfreindre la loi tant que ça te fait plaisir dans un cadre dans lequel tu es responsable de tes actes, pas quand c'est un autre (ici : Olivier de WRI) qui porte le chapeau.
troops a dit:Bievenue sur paranoiaque.com luigi.
Toute allégation ou imputation d'un fait qui porte atteinte à l'honneur ou à la considération de la personne ou du corps auquel le fait est imputé est une diffamation. La publication directe ou par voie de reproduction de cette allégation ou de cette imputation est punissable, même si elle est faite sous forme dubitative ou si elle vise une personne ou un corps non expressément nommés, mais dont l'identification est rendue possible par les termes des discours, cris, menaces, écrits ou imprimés, placards ou affiches incriminés.
Toute expression outrageante, termes de mépris ou invective qui ne renferme l'imputation d'aucun fait est une injure .
L'invocation de cette "exception de vérité" ne peut donc être valable qu'après un jugement.Cependant si la preuve des faits jugés diffamatoires est rapportée, l'auteur de la diffamation peut être relaxé en vertu du principe dit "d'exception de vérité".
Encore faut-il apporter la preuve de la vérité des faits mais également celle de la légitimité du commentaire qui précise ou interprète le fait diffamatoire.