On veut me poursuivre pour mon petit site

bricolons · 15 Août 2008

Bonjour,

J'ai voici un an acheté un nom de domaine : www.pap-maison.com car je voulais développer une plate-forme de libre échange entre particuliers...

Voici que pap m'accuse de voler leur nom (pap) de nom de domaine et me menace de poursuites juridiques...

Ce site n'est d'aucun intérêt pour moi car il n'a jamais démarré...

Toutefois j'ai pas trop envie de répondre aux menaces du grand goliath...

Quels sont les risques que je cours en n'y répondant pas ?

Merci de votre information ?

Michel · 15 Août 2008

Salut et bienvenue,

PAP est déposé en tant que marque française, l'usage de celle-ci dans un nom de domaine d'un site, de plus qui propose un contenu dans le même secteur d'activité, est interdit par la loi, ils sont donc dans leurs droits.

C'est peu comme utiliser le nom : -www.s*ny-television.com

Je pense qu'il faut donner suite à leur requête, pourquoi risquer des ennuis pour un site sans aucun intérêt...

bricolons · 15 Août 2008

Rebonjour
Merci pour la réponse rapide...en fait je n'ai pas eu conscience de "piquer" ce mot...je cherchais un nom de domaine en rapport avec particulier à particulier et j'ai choisi celui-là car en un mot il n'y avait plus rien...

Par contre je n'aime pas le ton menaçant de leur message c'est ce qui me fait hésiter à obtempérer tout de suite mais merci pour les conseils...je voudrais juste savoir ce que je risque car concernant les noms de domaine c'est le flou total :?:

UsagiYojimbo · 15 Août 2008

Dans ce cas-là ce n'est pas flou. Le nom est déposé comme marque, donc tu es en tort.

jpw · 15 Août 2008

bricolons a dit:
Rebonjour
Merci pour la réponse rapide...en fait je n'ai pas eu conscience de "piquer" ce mot...je cherchais un nom de domaine en rapport avec particulier à particulier et j'ai choisi celui-là car en un mot il n'y avait plus rien...

ben y'a le nom de domaine et ya le site
le site anonçe clairement "de particulier à particulier"
c'est ça qui est déposé

si tu utilise pap-maison.com pour faire une site sur la maison du papy
pas de soucis

Par contre je n'aime pas le ton menaçant de leur message c'est ce qui me fait hésiter à obtempérer tout de suite mais merci pour les conseils...je voudrais juste savoir ce que je risque car concernant les noms de domaine c'est le flou total :?:

moi non plus je n'aime pas ça en
je dirais d'abord délivre toi du contenu de ton site met ue page blanche
fait un lien sur leur site

fait une page bidon ou pap signifie autre chose : prêt à porter ou papy....

LiFi · 15 Août 2008

tu peux faire un site sur la déco maison, pap = petit à petit

Marie-Aude · 15 Août 2008

PAP marque déposée -> toutes les "interprétations" sont interdites, surtout dans un domaine voisin.

Le ton de leur message est sans doute justifié par le nombre de personne qui essaient de squatter leur marque

bruno212 · 15 Août 2008

Franchement, moi je leur demanderais de te racheter le domaine, et si tu y arrives, de te défrayer pour que tu te rachètes un autre domaine...

Mais je pense pas que tu aies beaucoup de chances...

Ton site est dans la même thématique, et eux, ils ont déposé une marque...

Leonick · 15 Août 2008

bruno212 a dit:
Franchement, moi je leur demanderais de te racheter le domaine, et si tu y arrives, de te défrayer pour que tu te rachètes un autre domaine...

Mais je pense pas que tu aies beaucoup de chances...

Ton site est dans la même thématique, et eux, ils ont déposé une marque...

si il joue à ça, ça leur fera une preuve de la volonté de cybersquatting. D'autant plus qu'en dehors des frais d'avocat et des dommages et intérêts, il devra aussi leur redonner le ndd.
et puis bon, un ndd ça vaut 6 ou 7 euros, alors jouer au c... pour récupérer cette somme, il faut pas avoir grand chose à faire

loran750 · 15 Août 2008

Sinon, il faudrait supprimer "particulier à particulier", ce qui est déposé. Quant à PAP, il faut trouver une autre formulation.

Merci de poster des liens vers des résultats de jurisprudence ou de décisions de justice

Leonick · 15 Août 2008

là dedans, http://www.legalis.net/jurisprudence.ph ... ubrique=10 il faut fouiner un peu

bricolons · 15 Août 2008

un grand merci...

LiFi a dit:
tu peux faire un site sur la déco maison, pap = petit à petit

Bonjour,

J'adore vraiment votre idée et vous suis tellement reconnaissante de votre brillante idée petit à petit...brillant...je vais travailler là-dessus...

:idea:

Leonick · 15 Août 2008

Re: un grand merci...

bricolons a dit:
LiFi a dit:

tu peux faire un site sur la déco maison, pap = petit à petit

Cliquez pour agrandir...

Bonjour,

J'adore vraiment votre idée et vous suis tellement reconnaissante de votre brillante idée petit à petit...brillant...je vais travailler là-dessus...

:idea:

ça ne changera rien au parasitisme. Si j'ai envie de prendre le ndd en faisant croire que je ne savais pas que c'était un nom déposé et que pour moi ça voulait dire Forcément Nous on Aime les Chiens et que je veuille vendre des livres et des cd sur les chiens, ça ne passera pas plus :lol:

YoyoS · 15 Août 2008

Surtout s'ils tombent sur ce topic lol Essaie pas de leur mentir en tout cas.

forummp3 · 15 Août 2008

d'un autre coté, deposer trois lettres qui sont des initiales, c'est un peu abusif, non?
deposer PAP + un mot, ok, mais PAP tout seul, c'est abusé!

C'est un peu comme ABC qui est deposé, mais il existe plusieurs variante...

Particulier à particulier, c'est vraiment vague et PAP encore plus vague !

Mais bon, apparement ils ont deja gagné des procés, ils ont pas l'air de rigoler lol:

http://www.journaldunet.com/breve/25655 ... -com.shtml

Abondonne, t'as pas grand chose a perdre de leur donner ton ndd !

Marie-Aude · 16 Août 2008

C'est "abuser" ?

Pourquoi ?
RATP aussi c'est quelques lettres, SONY c'est quatre lettres, "PAP" ce sont trois lettres qui n'ont pas de signification en français, CAF aussi, ... ah oui et puis c'est vrai, IBM c'est juste trois lettres, c'est vraiment abuser de déposer une marque aussi courte.

Le jour où tu auras trouvé une marque courte, facile à mémoriser, originale, et que tu auras fait un sacré boulot pour développer sa notoriété, on verra comment tu considères les abus...

Darkcity · 16 Août 2008

Exact.

Pap ne fait pas partie du dictionnaire français des noms communs. Par conséquent tu n'a pas le droit de l'utiliser dans un NDD si c'est une marque déposée, ce qui est le cas.

Pap a le droit de porter plainte contre ton NDD, pour contrefaçon ou agissement parasitaire.

philippe59 · 16 Août 2008

Autre solution

Salut

Vais te laisser réfléchir sur l'idée contraire à tout ce qui a été dit.

Tu réponds à PAP disant que ce NDD n'est pas actif à ce jour et que tu ne cherche pas un conflit.

Et l'idée est de trouver une formule pour leur dire qu'un (autre) pays francophone a proposé de racheter ton NDD (quelque milliers d'euros qui mettront du beurre dans tes epinards) et que tu n'en seras donc plus responsable.

Si cette idée te tente vas peut-être voir un conseiller averti avant

Mais ce que j'en dis !

Leonick · 16 Août 2008

Re: Autre solution

philippe59 a dit:
Tu réponds à PAP disant que ce NDD n'est pas actif à ce jour et que tu ne cherche pas un conflit.

Et l'idée est de trouver une formule pour leur dire qu'un (autre) pays francophone a proposé de racheter ton NDD (quelque milliers d'euros qui mettront du beurre dans tes epinards) et que tu n'en seras donc plus responsable.

Si cette idée te tente vas peut-être voir un conseiller averti avant

Mais ce que j'en dis !

en clair : que tu n'as acheté ce ndd que dans un but spéculatif, en plus du parasitisme, et que tu as même essayé de leur extorquer de l'argent pour ça.
Si avec ça ton ndd qui ne te sert à rien ne va pas te coûter plusieurs milliers d'euros de dommage et intérêt 8O

Mountain Magazin · 19 Août 2008

NOn mais je rêve...

Le mieux, tu coupe le domaine, tu le libère et s'ils demandent le transfert tu acceptes.

Tu cherches quoi au juste ? des ennuis ?
Tu crois que ça va les gêner de te coller un procès si tu joue au malin ?

J'espère pour toi que tu n'es pas solvable, parce que eux ils ont un service juridique et ils paieront ce qu'il y a à payer, et toi tu serviras d'exemple.

De toute façon, pour eux c'est une charge comme une autre. Alors à ta place, je ferais fis de leur menace, ils sont sans doute excédés, tu réponds avec un mail "d'excuses" qui explique que c'est une erreur d'inattention, tu leur dis que le domaine n'est plus actif, et tu les laisse demander le transfert si c'est ce qu'ils veulent.

Tu n'as pas le choix, pour 6 ou 7 euros, à ta place j'arrêterais vite, parce que là tu empiètes sur leurs platebandes et dans quelques semaines, tu va poster pour expliquer tes malheurs.

Je n'ai aucun parti pris, mais à leur place, avec le nombre de soucis qu'ils doivent avoir sur leur marque, je n'hésiterais pas une seconde si tu essayais de gratter de l'argent à te mettre le nez dans le caca. Fusillé pour l'exemple on appelle ça et il n'y aurait aucun conciliation, directement une assignation.

Simple conseil, mais s'ils sont remontés, c'est ce qui risque de t'arriver et tu n'as rien à défendre, si ce n'est un blog sans contenu qui ne te rapporte rien.

A toi de voir

philippe59 · 19 Août 2008

Mountain Magazin a dit:
NOn mais je rêve...

Le mieux, tu coupe le domaine, tu le libère et s'ils demandent le transfert tu acceptes.

A toi de voir

BRICOLONS ... Fais comme te dis la montagne (MOUNTAIN qui n'en est pas une d'ailleurs) et écrase toi alors que tu étais là le premier et donc dans tes droits. Lache le morceau et laisse tomber les 10 000 euros que valent ton NDD. Tu regreteras plut tard alors qu'avec un peu de diplomatie tu peux facilement terminer cette histoire !

Szarah · 19 Août 2008

Si le dépôt du NDD précède celui de la marque, tu peux négocier.
Sinon, tu t'écrases et c'est tout.

Mountain Magazin · 19 Août 2008

philippe59 a dit:
BRICOLONS ... Fais comme te dis la montagne (MOUNTAIN qui n'en est pas une d'ailleurs) et écrase toi alors que tu étais là le premier et donc dans tes droits. Lache le morceau et laisse tomber les 10 000 euros que valent ton NDD. Tu regreteras plut tard alors qu'avec un peu de diplomatie tu peux facilement terminer cette histoire !

Le domaine était réservé à ton nom avant le dépôt de marque ??????

Si c'est le cas tu ne nous a pas tout dit, et là effectivement c'est différent.
Mais si ton domaine est postérieur à la marque et que tu n'as aucun droit dessus, à ta place je laisserais vite tomber.

Maintenant, je pars du principe dans ma réponse que tu as fourni tous les éléments pour juger et que c'est la stricte vérité. Ou alors j'ai loupé un truc, dans ce cas là autant pour moi.

Vap · 19 Août 2008

ndd créé le 10 mars 2008, donc après le dépot de la marque pap.

Bref, rien à gagner si ce n'est des ennuis.

philippe59 · 19 Août 2008

Vap a dit:
ndd créé le 10 mars 2008, donc après le dépot de la marque pap.

Bref, rien à gagner si ce n'est des ennuis.

FAUX ... comme c'est bien résumé ici ... si le NDD est antérieur au dépôt de la marque alors notre ami "bricolons" a entre les mains un petit pactole. A lui de savoir comment négocier pour aboutir ...

Leonick · 19 Août 2008

philippe59 a dit:
si le NDD est antérieur au dépôt de la marque alors notre ami "bricolons" a entre les mains un petit pactole.

sauf que le ndd est postérieur au dépôt de la marque, d'autant plus que c'est quand même un nom notoire.
Par contre, je verrais bien un accord entre vous 2 : s'il gagne vous partagez les gains en 2, s'il perd, tu paies la moitié de ce que cela va lui coûter. Bon deal, non :twisted: :lol:

Mountain Magazin · 19 Août 2008

Leonick a dit:
sauf que le ndd est postérieur au dépôt de la marque, d'autant plus que c'est quand même un nom notoire.
Par contre, je verrais bien un accord entre vous 2 : s'il gagne vous partagez les gains en 2, s'il perd, tu paies la moitié de ce que cela va lui coûter. Bon deal, non :twisted: :lol:

MDR +1

Ca me semblait pas très clair non plus ses explications, puisqu'on vient de dire que c'est postérieur juste LEBLANC, heu avant, Avant c'est son nom et c'est juste son prénom

A+

Vap · 19 Août 2008

philippe59 a dit:
Vap a dit:

ndd créé le 10 mars 2008, donc après le dépot de la marque pap.

Bref, rien à gagner si ce n'est des ennuis.

Cliquez pour agrandir...

FAUX ... comme c'est bien résumé ici ... si le NDD est antérieur au dépôt de la marque alors notre ami "bricolons" a entre les mains un petit pactole. A lui de savoir comment négocier pour aboutir ...

On peut dire que tu lis soigneusement avant de répondre... :wink:

Bref, relis moi, doucement, très doucement, et tu verras, la lumière sera!

NoGlob · 20 Août 2008

Darkcity a dit:
Exact.

Pap ne fait pas partie du dictionnaire français des noms communs. Par conséquent tu n'a pas le droit de l'utiliser dans un NDD si c'est une marque déposée, ce qui est le cas.

Pap a le droit de porter plainte contre ton NDD, pour contrefaçon ou agissement parasitaire.

FAUX ! L'histoire du dictionnaire français ou du terme usuel est une légende trompeuse qui revient souvent hélas, en tout cas contre une société ayant un service juridique béton c'est fichu.

Retour d'expérience : J'avais enregistré la marque ****Media (j'ai volontairement mis des **** à la place du vrai terme pour des raisons évidentes) qui était le nom de ma société en court de création à l'époque.
Une société qui a déposée **** terme usuel présent dans le dictionnaire français et de plus dans 4 classes différentes des miennes et 2 domaines d'activités complètement différents c'est opposé à l'enregistrement de ma marque. Elle a prétextée simplement une confusion possible pour le client. Ceci du fait que **** qui pourtant terme employé régulièrement par tout le monde et présent dans le dico était contenu dans le nom de ma marque/société (****Media).

L'opposition a été retenu et exécuté sans que je ne puis-ce rien faire. Pourtant ce n'est pas faute de mettre acharné pendant 2 mois (la durée de la procédure) à clamer la différence d'activité flagrante, les 4 classes de l'opposant différentes des miennes, que ce terme fait partie de la langue française, ... et j'en passe.

Szarah · 20 Août 2008

Facile à comprendre si ***** est "Canal" (par exemple), un terme usuel du dico. Pas question de déposer "CanalMedia" sans souci.

NoGlob · 20 Août 2008

C'est sûr mais c'est important de le signaler car c'est souvent ambigu dans les conversations concertant la protection des termes usuels.

Ce qui est sûr par contre, je prends l'exemple de l'INPI : on ne peut pas protéger par exemple "chocolat" pour une marque de chocolat.

Marie-Aude · 20 Août 2008

philippe59 a dit:
Vap a dit:

ndd créé le 10 mars 2008, donc après le dépot de la marque pap.

Bref, rien à gagner si ce n'est des ennuis.

Cliquez pour agrandir...

FAUX ... comme c'est bien résumé ici ... si le NDD est antérieur au dépôt de la marque alors notre ami "bricolons" a entre les mains un petit pactole. A lui de savoir comment négocier pour aboutir ...

Rassures moi, tu sais lire ? Y compris ce que tu cites ? Où il est écrit noir sur blanc que le dépôt de la marque est largement antérieur à celui du NDD.

NoGlob a dit:
FAUX ! L'histoire du dictionnaire français ou du terme usuel est une légende trompeuse qui revient souvent hélas, en tout cas contre une société ayant un service juridique béton c'est fichu.
Retour d'expérience : J'avais enregistré la marque ****Media [...] qui était le nom de ma société en court de création à l'époque.
Une société qui a déposée **** terme usuel présent dans le dictionnaire français et de plus dans 4 classes différentes des miennes et 2 domaines d'activités complètement différents c'est opposé à l'enregistrement de ma marque.[...] L'opposition a été retenu et exécuté sans que je ne puis-ce rien faire. Pourtant ce n'est pas faute de mettre acharné pendant 2 mois (la durée de la procédure) à clamer la différence d'activité flagrante, les 4 classes de l'opposant différentes des miennes, que ce terme fait partie de la langue française, ... et j'en passe.

En fait c'est un peu plus compliqué. Disons qu'un installateur de PC ne peut pas déposer comme marque le seul mot "installateur" , en revanche un fabricant de matelas peut déposer "L'installateur de sommeil" comme marque, et s'opposer ensuite au dépôt d'une marque comme "L'installateur de raison" comme trop similaire et parasite à sa notoriété.

Le principe général qu'une marque ne peut pas être constituée d'un seul mot usuel relatif à l'activité professionnelle est vrai. Après on rentre dans les détails dans lesquels il faut un avocat... et la jurisprudence.

forummp3 · 20 Août 2008

Marie-Aude a dit:
C'est "abuser" ?

Pourquoi ?
RATP aussi c'est quelques lettres, SONY c'est quatre lettres, "PAP" ce sont trois lettres qui n'ont pas de signification en français, CAF aussi, ... ah oui et puis c'est vrai, IBM c'est juste trois lettres, c'est vraiment abuser de déposer une marque aussi courte.

Le jour où tu auras trouvé une marque courte, facile à mémoriser, originale, et que tu auras fait un sacré boulot pour développer sa notoriété, on verra comment tu considères les abus...

c'est abusé parce que ca peut dire plusieurs chose dans differente classe, mais que des que ca devient connu l'abreviation, comme ibm, he bien presque impossible de l'utiliser, meme dans les autres classes, vu que ca peut porter a confusion.
Et ca devient nul si au bout d'un moment on ne peut plus utiliser d'abreviation parceque c'est déposé...
je parle surtout pour les abreviations/marque à 2-3 lettres, car comme tu le devine, c'est assez limité, quelques milliers de combinaisons, au bout d'un moment toutes les abreviations seront prise, on se prendra un procés des qu'on voudra utiliser une abreviation pour un site/une marque, puis ca fait de la concurence deloyale, car logiquement les abreviations sont plus facile à retenir, d'ailleur ca sert a ca.