Adsense Numéro de TVA : EU372000041 ?

Discussion dans 'AdSense' créé par mx, 1 Avril 2007.

  1. mx
    mx WRInaute impliqué
    Inscrit:
    16 Juin 2003
    Messages:
    526
    J'aime reçus:
    0
    Suite à ce post: https://www.webrankinfo.com/forum/t/attestation-de-revenus-adsense.70777/

    J'ai remarqué dans les Attestation de revenus adsense que google avait un Numéro de TVA : EU372000041
    Cela ressemble a un numéro de Tva intracom européen (9 chiffres)
    Savait vous a quoi correspond le "EU" ?
    Pour ceux qui facturent en France, y'a t'il des obligations de TVA si c'est européen ?
     
  2. Chrisbe
    Chrisbe WRInaute discret
    Inscrit:
    1 Avril 2007
    Messages:
    237
    J'aime reçus:
    0
    C'est très probablement un numéro de tva américain. Au niveau de la tva Google est toujours un client américain.
     
  3. Moi-même
    Moi-même Nouveau WRInaute
    Inscrit:
    14 Novembre 2006
    Messages:
    7
    J'aime reçus:
    0
    Pour que ce soit un numéro amécain il faudrait deux conditions :

    - Que les Etats Unis aient un système de TVA
    - Que les Etats Unis fassent partie de la Communauté Européenne.

    Et surtout la deuxième condition.... à ma connaissance (sauf si j'ai raté un scoop ces derniers jours parce que j'étais en congrès), ce n'est pas le cas.

    Par contre pour vérifier les numéros intra-communautaire je sais qu'il y a un site, mais je l'ai pas sous la main. Dès que je le retrouve je te donne le lien ;)
     
  4. Moi-même
    Moi-même Nouveau WRInaute
    Inscrit:
    14 Novembre 2006
    Messages:
    7
    J'aime reçus:
    0
  5. Chrisbe
    Chrisbe WRInaute discret
    Inscrit:
    1 Avril 2007
    Messages:
    237
    J'aime reçus:
    0
    J'ai déjà posé la question à Google il y quelques mois, ils m'ont bien confirmé que la facturation venait bien des USA donc le numéro de tva est bien un numéro américain.

    De plus mon contrôleur de TVA n'a pas connaissance de numéro de tva commençant par EU donc cela confirme bien que ce n'est pas un numéro européen ou alors mon contrôleur est un naze ;-)

    Je sais bien que les USA n'ont pas de système de tva identique au nôtre mais j'avoue ne pas avoir poussé plus loin les investigations. Mon tonton d'Amérique est de retour dans la vieille Europe je vais lui poser la question...
     
  6. mx
    mx WRInaute impliqué
    Inscrit:
    16 Juin 2003
    Messages:
    526
    J'aime reçus:
    0
    d'ou ma question, je ne comprends pas également ce numéro de TVA, comme dit plus haut, les USA n'ont pas de tva , et le EU comprend pas non plus, par contre les 9 chiffres c'est de l'intracom, peut être un statut de tva particulier européen pour les entreprises étrangère ? si on tape ce numéro dans google, ya pas mal de résultat: https://www.google.fr/search?hl=fr&q=EU3 ... ogle&meta=
    bcp de pays européen, je sens bien la piste de la tva européenne, il faudrait que quelqu'un d'ici qui ne soit pas résident européen nous dise si il a ce numéro de TVA dans ces paiement adsense ou pas, ou si il en a un autre.
     
  7. Suede
    Suede WRInaute passionné
    Inscrit:
    4 Octobre 2002
    Messages:
    2 474
    J'aime reçus:
    0
    Il s'agit d'un numéro de TVA européenne donnée aux entreprises non-européennes.

    Elles ne sont pas vérifiables directement par le net. Il faut le faire localement

    Exemple trouvé sur le net


     
  8. mx
    mx WRInaute impliqué
    Inscrit:
    16 Juin 2003
    Messages:
    526
    J'aime reçus:
    0
    a quoi sert t'il dans ce cas ? si la facturation est HT pour adsense de france ? juste pour une identification de l'entreprise en cas de controle ?
     
  9. Suede
    Suede WRInaute passionné
    Inscrit:
    4 Octobre 2002
    Messages:
    2 474
    J'aime reçus:
    0
    En intra-EU, à partir d'un certain CA dans pays, il faut que tu t'inscrives dans ce pays et que tu factures avec la TVA de ce pays. (exemple: si je commande avec amazon France, je paye la TVA suédoise mais si je commande avec sivit, je paye la TVA française biem qu'habitant la Suède). C'est peut-être quelque chose comme cela ?
     
  10. NetCodeur
    NetCodeur WRInaute discret
    Inscrit:
    24 Novembre 2005
    Messages:
    172
    J'aime reçus:
    0
    Oulala.... je m'y perds franchement... donc on ne sait pas si il faut payer la TVA au niveau des revenus Adsense ??? 8O :x
     
  11. bozoleclown
    bozoleclown WRInaute impliqué
    Inscrit:
    24 Novembre 2005
    Messages:
    697
    J'aime reçus:
    0
    il y a pas des comptables dont c'est le métier de faire cela :)
     
  12. NetCodeur
    NetCodeur WRInaute discret
    Inscrit:
    24 Novembre 2005
    Messages:
    172
    J'aime reçus:
    0
    Je pense que même un comptable peut s'y perdre dans tout cela. Sauf si il a l'habitude de travailler avec des "Adsenser".
     
  13. RiPSO
    RiPSO WRInaute impliqué
    Inscrit:
    5 Octobre 2007
    Messages:
    967
    J'aime reçus:
    0
    pas de tva, ca te fait un crédit tva (quand tu as des achats). Après par contre tu as toutes les autres taxes obligatoires qui tuent quand tu perçois des revenus, tinkiet pas... ;)
     
  14. NetCodeur
    NetCodeur WRInaute discret
    Inscrit:
    24 Novembre 2005
    Messages:
    172
    J'aime reçus:
    0
    Ne t'iniquiète pas pour moi ;)
     
Chargement...