boutique, nom de domaine, nom de société

Discussion dans 'Droit du web (juridique, fiscalité...)' créé par jp4469, 16 Février 2010.

  1. jp4469
    jp4469 Nouveau WRInaute
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    Bonjour à tous,

    Imaginons que je possède une société nommée TOTO et que je veuille faire une boutique nommée TUTU. C'est à dire que je prends www.TUTU.com, je marque en gros titre TUTU, etc... et en bas seulement je précise que c'est un site de la société TOTO, et lors des commandes je précise bien TOTO.

    Possible? Des problèmes à venir? (mis à part le fait que TUTU ne soit pas déposé d'aucune manière et que je risque de me le faire piquer). En gros puis-je utiliser un nom "plus vendeur" que le nom de ma société sans problème? (sachant que je ne pique pas de nom déposé).
     
  2. polweb
    polweb WRInaute accro
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    Cela se fait en effet. Par exemple les skis atomic sont vendus par la société amer.

    C'est un choix stratégique en matière de commerce.

    A plus.
     
  3. miss pronostic
    miss pronostic WRInaute occasionnel
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    Une société peut développer plusieurs marques, que ce soit sur le net ou ailleurs.

    D'ailleurs, le nom des marques visibles sont très rarement la propriété d'une société du meme nom.

    Donc aucun problème, bien au contraire...
     
  4. queldomaine.com
    queldomaine.com WRInaute discret
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    Oui tout à fait, si il n'y a pas de problème de droits, tu peux tout à fait exploiter d'autres noms. Toutefois, peut être devrais-tu les déposer pour te blinder dans l'avenir...
     
  5. Lentreprenaute
    Lentreprenaute WRInaute impliqué
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    Dans cet exemple, cela reviendrait a créer l'enseigne "TUTU" de la société TOTO.
     
  6. JanoLapin
    JanoLapin WRInaute accro
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    avec un problème pratqiue: tu recevras la plupart de tes chèques avec l'intitullé TUTU au lieu de TOTO. Si Ta banque n'est pas capable de faire le rapport, elle les refusera...
    même chose pour un système de paiement en ligne: cela s'appelelra-t-iol TOTO sur le site TUTU ? Que faire si tu en as plusieurs ?
     
  7. alain78france
    alain78france WRInaute occasionnel
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    .
    Bien vu JanoLapin.
    Mais il y a des solutions.
    Alain
     
  8. JanoLapin
    JanoLapin WRInaute accro
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    21 Septembre 2008
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    anéfé... le tout est d'aider notre ami à se poser les bonnes questions, et de faire le tour du proprio pour en avoir une vue complète.
     
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