Similarité nom commercial boutique en ligne

Discussion dans 'Droit du web (juridique, fiscalité...)' créé par elsappy, 12 Mars 2014.

  1. elsappy
    elsappy Nouveau WRInaute
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    Bonjour,
    Je vais bientôt lancer ma boutique en ligne de produits alimentaires et arts de la table (des produits d'épicerie fine surtout).
    Depuis des semaines je travaille en amont la popularité de mon futur nom commercial (la dénomination sociale portera un tout autre nom).
    Cependant j'ai un énorme doute depuis ce matin : selon mes recherches simplifiées dans les bases de l'INPI notamment, ce nom est disponible pas de problème. Mais en effectuant des recherches plus poussées sur le net, j'ai constaté qu'une personne vendait 2 produits bien particuliers que je ne vendrais probablement jamais (du café et du cidre précisemment, rien de plus). Son nom n'est pas tout à fait le même que le mien mais s'en approche un peu.
    Mon nom se décomposerait en 3 mots. Celui de la boutique en question commence avec exactement les 2 mêmes mots et le dernier commence par les 2 mêmes lettres mais est toutefois différent :roll:

    J'espère que c'est à peu près compréhensible (sinon j'essayerais de trouver des exemple pour illustrer mon cas), en tout cas je suis ouverte aux avis extérieurs car je me demande si il y a un risque potentiel de confusion (même si le dernier mot reste quand même différent et qu'on ne vend pas les mêmes produits). J'ai toutefois commandé une étude plus avancée à l'INPI mais à quelques jours du lancement de ma boutique je me pose des milliards de question !

    Merci d'avance de m'avoir lue !

    Bonne journée
     
  2. Axiso
    Axiso WRInaute passionné
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    Si tu veux avoir alimentaire-arts-table.fr et qu'il utilise déjà alimentaire-arts-tasse.fr, je dirais qu'il n'y a pas de souci.
    Si tu veux avoir elsa-arts-table.fr et qu'il utilise déjà elsa-arts-tasse.fr, je dirais qu'il y a un risque car le "elsa" peut rendre le nom suffisamment original.
    Si tu veux avoir elsa-happy-table.fr et qu'il utilise déjà elsa-happy-tasse.fr, je dirais qu'il faut oublier.
     
  3. elsappy
    elsappy Nouveau WRInaute
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    Merci Axiso,
    Ton aide va vraiment m'aider à prendre une décision.

    Bonne soirée !
     
  4. godyhost
    godyhost Nouveau WRInaute
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    Bonjour a tous
    je viens d'integres ce forum et je le trouve tres interssant.
    J ai le meme probleme que elsappy. Mais mon domaine est deja
    active et l autre vend la meme chose que moi. Nous vendons les
    noms de domaine et hebergement web, ce qui differenci mon nom
    de domaine avec le sien, c est juste un s que ma parte porte de plus.
    je ne sais donc pas si sa va vraiment poser probleme a la longue.
    merci de vos reponse
     
  5. Axiso
    Axiso WRInaute passionné
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    Qui était présent en premier ? Quelle est la nationalité du concurrent ?
    Explique le cas de façon plus précise parce que je dirais que, par exemple, godshost ne signifie pas la même chose que godyhost et qu'on peut estimer qu'ils peuvent faire leur vie chacun de leur côté.

    Et je précise que mon avis n'est que mon avis hein, venez pas me réclamer quoi que ce soit si vous perdez un procès :)
     
  6. zeb
    zeb WRInaute accro
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    Comment ça m'sieu l'juge c'est Axiso qui l'a dit faudrait vous tenir informé b0rdel :D
     
  7. Axiso
    Axiso WRInaute passionné
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    Ouais j'imagine bien : "Monsieur Axiso, vous avez donné de mauvais conseils à Madame Elsa, vous êtes déclaré COUPABLE !". Suivi de "Monsieur Zeb, vous avez laissé Monsieur Axiso donner de mauvais conseils, vous êtes responsable de non assistance donc COUPABLE !".
    ...
    "Monsieur Duffez, vous avez laissé dire de mauvais conseils sur votre forum, vous êtes déclaré complice et donc COUPABLE !".

    C'est chouette, la première rencontre WRI aura lieu en prison :D
     
  8. zeb
    zeb WRInaute accro
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    Du moment qu'on a le wifi ... :D
     
  9. rédac cabanes
    rédac cabanes WRInaute discret
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    Bonjour,

    Pour les marques déposées. il peut y avoir une confrontation entre la majorité des lettres donc à fortiori des mots. Par exemple si ta marque est supersonic tea et qu'un autre exploite déjà supersonic pour vendre du thé. Dans la même classe il peut faire opposition.
     
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