Messages postés sur un forum

[Protanim]

Bonjour,

Plusieurs membres de mon forum qui ne respectaient pas le règlement (et la loi au passage) ont été virés ces derniers jours.

Ils m'ont réclamé le suppression de leurs données personnelles et de leurs messages postés sur le forum. J'ai supprimé immédiatement leur compte (et donc leurs données). Par contre, je suis un peu réfractaire à supprimer les messages étant donné qu'ils représentent un pourcentage important du total des messages.

J'ai lu deux versions contradictoires sur internet à ce sujet :
- Les messages postés font parti des données personnelles et doivent être supprimés
- Les messages postés ne dont pas parti des données personnelles, et sont en quelque sorte "cédés" au forum.

Qu'en est il ?

Merci d'avance

 

[Marie-Aude]

Les données personnelles sont des données qui permettent l'identification du posteur.
Donc si un message dit "salut je suis toto et j'habite à tel endroit" -> donnée person
Si il dit "il faut faire un reboot" -> pas données person

Surtout en changeant le pseudo pour "invité"

 

[Protanim]

Merci pour la réponse.

Je vais supprimer les pseudos et les mettre en invité. Merci

 

[SpeedAirMan]

Ahlala... la gestion d'une communauté... Vraiment pas facile !

Même si t'es un admin super sympa, "cool", compréhensif mais que, quand même, t'arrive à faire régner une bonne ambiance et à te faire respecter, y'aura toujours des gugus qui seront là pour tout pourrir.

J'ai lu deux versions contradictoires sur internet à ce sujet :
- Les messages postés font parti des données personnelles et doivent être supprimés
- Les messages postés ne dont pas parti des données personnelles, et sont en quelque sorte "cédés" au forum.

N'hésite pas à fournir les liens, ça pourra toujours aider une prochaine personne (dans la même situation) à prendre sa décision ;-)


Quelqu'un a demandé directement à la CNIL ?

 

[Rod la Kox]

Et oui, grande question...

Les posts font le fil de discussion, en supprimer peut rendre le fil totalement illisible.

Or, un texte appartient à son auteur et est don régit par les mêmes droit.

Maintenant, reste à savoir si un auteur est en droit de demander la suppression d'un texte qu'il à lui même publié en toute connaissance de cause.


C'est un problème qui ne s'est jamais posé avant l'apparition du web, vu que sur le papier, une fois inscrit... Il y reste.

 

[Oniris]

Conserver un message n'est pas conserver des données à caractère personnel.

Par contre, associer ces messages à un pseudo ou une ip, c'est une donnée à caractère personnel. Donc il faut supprimer ces informations.


Ce que je te conseille, c'est de prévoir dans ton règlement le fait qu'en cas de suppression de compte les demandes de suppression de messages du forum ne sont pas acceptées.

 

[Rod la Kox]

Ton conseil, on s'en cogne.
L'important, c'est la loi... qui n'existe pas, donc, une jurisprudence s'il y en a une.
Sinon... bah attendre qu'on se fasse attaquer et voir ce qu'en pense le juge.

 

[Protanim]

Visiblement, cette question fait aussi débat. Il n'y a donc pas de réponses précises. J'ai demandé conseil sur un forum de droit, un avocat en propriété intellectuelle veut bien me répondre si je paye bien sur !

 

[Marie-Aude]

Et oui, grande question...

Les posts font le fil de discussion, en supprimer peut rendre le fil totalement illisible.

Or, un texte appartient à son auteur et est don régit par les mêmes droit.

Maintenant, reste à savoir si un auteur est en droit de demander la suppression d'un texte qu'il à lui même publié en toute connaissance de cause.


C'est un problème qui ne s'est jamais posé avant l'apparition du web, vu que sur le papier, une fois inscrit... Il y reste.

Tu demanderas à ton super avocat de t'expliquer la notion d'oeuvre collective. Qui s'est posée largement avant la naissance du web puisqu'elle concerne par exemple tout ce qui est dictionnaire et encyclopédie.

En l'occurrence, les posts sur un forum font rarement preuve d'une originalité suffisante pour pouvoir être qualifiés d'une oeuvre de l'esprit.
Et quand cela serait par hasard le cas, l'intégrité de l'oeuvre collective prime, permettant de ne pas dénaturer une discussion.