Utilisation de logo déposés pour illustrer

Discussion dans 'Droit du web (juridique, fiscalité...)' créé par vitalazio, 8 Avril 2009.

  1. vitalazio
    vitalazio WRInaute discret
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    Bonjour,

    j'ai une question à laquelle je n'ai pas trouvé de réponse, et j'espère que vous sauriez m'aider.

    J'aimerais utiliser des logos de marque déposées pour illustrer mon forum et mon site. Je m'explique : si par exemple, je veux faire une section de mon site consacrée aux logiciels microsoft, ai-je le droit d'utiliser leur logo pour illustrer le site ?
    Si je veux ouvrir un sous-forum parlant de microsoft, puis-je utiliser leur logo ?

    A priori, je dirais que je dirais que je n'en ai pas le droit. Mais de nombreux sites le font (exemple, 01net, zdnet, ...). Ont-il demander la permission ?
    Ou est-ce qu'il suffit d'écrire tout en bas, une phrase du genre "les logos appartiennent à leur propriétaire respectifs" ?

    Merci de votre aide.
     
  2. acamar
    acamar WRInaute passionné
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    Ils seraient heureux et ravis pour de la pub gratuite.
     
  3. serval2a
    serval2a WRInaute accro
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    Bonjour,
    Tu n'en as à priori pas le droit, l'illustration d'un article par contre (exemples que tu cites) c'est autre chose et c'est toléré parce que l'on fait tomber le cas dans le "droit d'information", donc utilisation commerciale : non, utilisation informative : oui.
    @+
     
  4. Audiofeeline
    Audiofeeline WRInaute accro
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    Je sais que Microsoft a une politique très tolérante sur le sujet mais le mieux est de demander aux propriétaires de marques et de conserver les mails au cas où...
     
  5. vitalazio
    vitalazio WRInaute discret
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    Salut,

    merci pour vos réponses. Apparemment, vaut mieux éviter des logos déposés pour être sûr de ne pas avoir d'ennuis. Parce que c'est difficile de connaitre la limite entre "utilisation commerciale" et "utilisation informative", surtout si il y a des pubs sur le site.
    Je vais me débrouiller sans, alors. :wink:
     
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