Ludivine a dit:La TVA repose sur le principe de la territorialité et de l'exigibilité.
C'est à dire qu'elle devient exigible par rapport au territoire sur lequel la prestation a été faire, ou la livraison du produit.
Dans le cas des adsenses la prestation est faite aux Etats Unis donc pour la France tu n'es pas redevable de la TVA.
Par contre si tu achetes un produit aux Etats Unis et que tu l'importes en France, celui-ci devient soumis au taux en vigueur et tu paies la TVA au transitaire. C'est à dire dès que la marchandise arrive en France.
De même tu fais une prestation de service en France pour un américain, celui-ci paiera la TVA parce que la prestation aura était réalisée sur le territoire Français, mais si tu exportes une marchandise tu ne lui factureras pas la TVA parce que la marchandise aura été livrée hors de France.
Pour les pays de la communauté européenne, c'est une opération un peu plus compliquée, mais au final cela reste une opération HT.
Voila, j'espère que cela t'éclairera pour d'autres situations.
MikeR a dit:Prestation de service export vers des pays européens ou reste du Monde = pas de TVA.
Mais pour les recette européennes, tu devras faire une Déclaration Européenne de Service mensuelle sur le site des Douanes. Voir sur mon site, rubriqe TVA.
Et, j'oubliais il y a une mention qui va bien à faire figurer sur la facture....
ybet a dit:Et t'a déjà fait une facture à Google :wink: (qui est aux USA, là je suis d'accord)
MikeR a dit:Prestation de service export vers des pays européens ou reste du Monde = pas de TVA.
Mais pour les recette européennes, tu devras faire une Déclaration Européenne de Service mensuelle sur le site des Douanes. Voir sur mon site, rubriqe TVA.