TVA en Suisse Adsense et Adwords

[Greg_FreeeTV]

Bonjour,

J'ai lu beaucoup de sujets concernant la TVA et les pays de l'union Européenne au niveau d'Adsense et d'Adowrds, mais j'ai beau chercher sur le forum ou sur google je ne trouve rien concernant la Suisse.


Qu'en est-il pour ce petit pays, doit t-on payer une tva sur des revenus (Adsense) reçu de l'étranger et générer par des visiteurs à 98,5 % non suisse ?

Doit-on payer une tva sur un produit acheter à l'étranger (Adwords) et utilisé en mageur partie à l'étranger ?


Pour info sur le site officiel de la confédération suisse section PME il y a ce passage à propos de l'exomption de TVA.
http://www.kmu.admin.ch/themen/00357/00365/index.html?lang=fr

En outre, sont exemptés les domaines de la santé et de l’action sociale, de l’enseignement, de la culture, des mouvements de devises et de capitaux (sauf la gestion de fortune et l’encaissement), de l’assurance, de la location d’appartements, de la vente d'immeubles et de toutes les opérations d’exportation de marchandises ou de services vers l’étranger, pour autant qu’elles puissent être justifiées.

Les revenus adsense sont-ils à considérer comme de l'exportation de services vers l'étranger ??

Merci d'avance pour vos réponses.

 

[biscuit]

Hello,

Ben très simple. Pas de TVA du tout, puisque c'est de l'importation / exportation de services :wink:

 

[Sir Dipp]

Attention tout de même, faut bien faire attention car j'ai travaillé dans une société qui était spécialisé dans les campagnes AdWords et elle a du payer la TVA.

Par contre je me souviens plus exactement pourquoi ni comment contourner le problème.

 

[xrates]

Il faut simplement ouvrir un compte en une autre DEVISE que l'EUROS!

EX: $US... $CAN....

En plus que vous allez économiser beaucoup sur le taux de change! (Environ 50%)

1€ = 1.50$CAN

Sans compter que il est possible de payer 0.01$CAN .... ce qui est impossible en euros de spécifier 0.005€

 

[Greg_FreeeTV]

Merci pour vos réponses.


Plutôt que prendre le risque de ne rien faire et d'avoir de mauvaises surprises plus tards, je vais contacter l'instance qui s'occupe de cette taxe en suisse pour m'inscrire et avoir ce fameux numéro de tva.

J'espère que cela ne sera pas trop salé, ni compliqué.

Salutations!

 

[biscuit]

Il faut simplement ouvrir un compte en une autre DEVISE que l'EUROS!

EX: $US... $CAN....

En plus que vous allez économiser beaucoup sur le taux de change! (Environ 50%)

1€ = 1.50$CAN

Sans compter que il est possible de payer 0.01$CAN .... ce qui est impossible en euros de spécifier 0.005€

Ben le compte est en francs suisses... puisqu'il est en Suisse. De plus comme la Suisse n'est pas dans l'UE, pas de TVA sur les importations de service.

Merci pour vos réponses.


Plutôt que prendre le risque de ne rien faire et d'avoir de mauvaises surprises plus tards, je vais contacter l'instance qui s'occupe de cette taxe en suisse pour m'inscrire et avoir ce fameux numéro de tva.

J'espère que cela ne sera pas trop salé, ni compliqué.

Salutations!

Des nouvelles ? Si ton CA annuel est inférieur à 75'000 CHF (si je me souviens bien de mes cours de compta), tu est exonéré de TVA...