Proteger son site avec un Copyright

Discussion dans 'Développement d'un site Web ou d'une appli mobile' créé par user2home, 29 Septembre 2010.

Tags:
  1. user2home
    user2home WRInaute occasionnel
    Inscrit:
    19 Décembre 2007
    Messages:
    255
    J'aime reçus:
    0
    Bonjour, j'ai un site avec un contenu rédigée par des auteurs et moi même je voudrais le protéger des sites comme http://www.copyrightfrance.com/ sont ils valable et le contenue ne rentre il pas sous la tutel de se même site.

    Merci par avance
     
  2. Schwarzer Stern
    Schwarzer Stern WRInaute impliqué
    Inscrit:
    16 Mai 2010
    Messages:
    643
    J'aime reçus:
    2
    Tu n'as rien à craindre de ce genre de sites :mrgreen: Plus sérieusement, ils sont "valables", oui.

    Je n'ai pas compris le reste...
     
  3. finstreet
    finstreet WRInaute accro
    Inscrit:
    10 Juillet 2005
    Messages:
    13 473
    J'aime reçus:
    2
    C'est surtout que ca sert à rien. Essaye l'enveloppe Soleau plutôt.
     
  4. user2home
    user2home WRInaute occasionnel
    Inscrit:
    19 Décembre 2007
    Messages:
    255
    J'aime reçus:
    0
    En gros je veux protéger mon contenue contre le leech. Les sites comme j'ai cité plus haut propose un copyright mais est il légalement valable, et mon contenue est il bien protégé offcielement ?

    Cordialement
     
  5. finstreet
    finstreet WRInaute accro
    Inscrit:
    10 Juillet 2005
    Messages:
    13 473
    J'aime reçus:
    2
    Non mais dès que tu écris, ton contenu est protégé. C'est juste l'antériorité qu'il faut protéger, et pour ca rien de mieux que l'enveloppe Soleau.
     
  6. user2home
    user2home WRInaute occasionnel
    Inscrit:
    19 Décembre 2007
    Messages:
    255
    J'aime reçus:
    0
    Je ne comprend pas trop ce que tu as écris en gras .... :?
     
  7. forummp3
    forummp3 WRInaute passionné
    Inscrit:
    8 Février 2004
    Messages:
    1 519
    J'aime reçus:
    0
    si quelque te copie, il faut prouver que c'est toi l'auteur, et c'est celui qui a une preuve de date (le premier) qui est considéré comme l'auteur.

    le moyen le plus sur, c'est depot chez huissier, ensuite il y a les "huissier en ligne", pour de petits projet ca peut passer, mais pour de gros projet, c'est plus sur d'aller voir directement l'huissier (tu connais ses locaux, tu l'as en face de toi), mais c'est plus cher un huissier, c'est en general 300 € le depot. (tu peux deposer un cd avec plusieurs site/logiciel dedans par contre).
     
  8. user2home
    user2home WRInaute occasionnel
    Inscrit:
    19 Décembre 2007
    Messages:
    255
    J'aime reçus:
    0
    Merci pour ta réponse qui m'éclaire deja beaucoup, mais sans jouer les paranoïaque une date d'article ca se modifie très simplement ... si j'ai juste ca pour prouver que c'est bien moi la source d'un article c'est très légé.

    J'insiste un petit peut car ca peut m'aider en cas de soucis merci encore par avance pour ta réponse !
     
  9. UsagiYojimbo
    UsagiYojimbo WRInaute accro
    Inscrit:
    23 Novembre 2005
    Messages:
    11 928
    J'aime reçus:
    78
  10. user2home
    user2home WRInaute occasionnel
    Inscrit:
    19 Décembre 2007
    Messages:
    255
    J'aime reçus:
    0
    BOnjour, merci pour le lien je viens de lire helas il ne propose pas de protection de contenue ( ou alors j'ai ratée quelque chose ). :)

     
  11. finstreet
    finstreet WRInaute accro
    Inscrit:
    10 Juillet 2005
    Messages:
    13 473
    J'aime reçus:
    2
    Euh t'as pas du capter. Tu imprimes tout ton contenu, et tu le colles dedans. Et ca, ca ne se modifie pas :)
     
  12. user2home
    user2home WRInaute occasionnel
    Inscrit:
    19 Décembre 2007
    Messages:
    255
    J'aime reçus:
    0
    Mais le soucis est que le contenue est régulièrement mit à jour :?
     
  13. finstreet
    finstreet WRInaute accro
    Inscrit:
    10 Juillet 2005
    Messages:
    13 473
    J'aime reçus:
    2
    Et bien ca va te couter cher en enveloppe :)
     
  14. user2home
    user2home WRInaute occasionnel
    Inscrit:
    19 Décembre 2007
    Messages:
    255
    J'aime reçus:
    0
    :)
     
  15. Djoudje
    Djoudje WRInaute discret
    Inscrit:
    29 Mai 2007
    Messages:
    191
    J'aime reçus:
    0
    l'envoi des articles par email (en fichier word attaché) peut-il constituer une preuve d'antériorité?
     
  16. polweb
    polweb WRInaute accro
    Inscrit:
    18 Octobre 2006
    Messages:
    3 264
    J'aime reçus:
    0
    je ne pense pas c'est trop facilement falsifiable.
     
  17. polweb
    polweb WRInaute accro
    Inscrit:
    18 Octobre 2006
    Messages:
    3 264
    J'aime reçus:
    0
    je ne pense pas c'est trop facilement falsifiable.
     
  18. Leonick
    Leonick WRInaute accro
    Inscrit:
    8 Août 2004
    Messages:
    19 417
    J'aime reçus:
    0
    éventuellement si, avec le service de recommandé électronique de la poste
     
  19. finstreet
    finstreet WRInaute accro
    Inscrit:
    10 Juillet 2005
    Messages:
    13 473
    J'aime reçus:
    2
    et la technique du courrier envoyée à un notaire (oui huissier) avec cachet de la poste faisant foi ?
     
  20. idefix
    idefix WRInaute occasionnel
    Inscrit:
    17 Janvier 2007
    Messages:
    251
    J'aime reçus:
    0
    En matière de propriété intellectuelle, la preuve peut être rapportée par tous moyens.

    Si tes moyens le permettent, tu mets en place une procédure qui te permettra de prouver de façon indiscutable que tu es l'auteur avec un dépôt chez un officier ministériel ou au moins une procédure par enveloppe soleau (c'est limité à quelques pages par envoi donc parfois un peu limite).

    Mais la preuve pouvant être apportée par tout moyens, si ce dépôt indiscutable n'existe pas, tu devras réunir un faisceau d'indices concordants dont le juge appréciera la force probante.
    Beaucoup de possibilités existent. Parmi lesquelles :
    - documents de travail
    - témoignages
    - gravures sur cd
    - citations dans la presse
    - envoi en recommandé à soi-même
    ...etc.
    Après la seule limite est l'imagination. Par exemple, j'ai lu que dans la mode, on prenait parfois une photo de l'oeuvre avant de se l'envoyer au format carte postale.

    Au final, on peut surtout te conseiller de mettre en oeuvre des moyens proportionnels à la valeur commerciale de ce que tu produis.
     
  21. forummp3
    forummp3 WRInaute passionné
    Inscrit:
    8 Février 2004
    Messages:
    1 519
    J'aime reçus:
    0
    c'est pour cela qu'il faut faire un dépot chez huissier, c'est la date du dépot d'huissier qui fait fois, bien sur il faut faire le depot avant de mettre ton article, ton oeuvre public.

    Pour résumé, il faut une preuve en beton de la date, comme tu le dis, la date de ton article ne vaut rien car tu peux toi meme tout fausser, cependant si l'article apparait dans un journal quotidien tiré a des milliers, voir millions d'exemplaire, alors là oui, ca peut etre une bonne preuve d'anteriorité.
     
  22. forummp3
    forummp3 WRInaute passionné
    Inscrit:
    8 Février 2004
    Messages:
    1 519
    J'aime reçus:
    0
    ca s'apelle un depot chez huissier ;) (et ca coute 300€ environ).

    C'est ce que j'ai fait, j'ai gravé mes sites/projet sur cd, mis dans une enveloppe, je suis allé chez huissier et j'ai payé 300€. Ca peut parraitre cher, mais c'est le cout du stockage de la lettre pendant 30 ans + redaction du depot par l'huissier "j'ai recu un cd dans une enveloppe a tel date, blablabla", ca sera le papier pour prouver ton depot à tel date.

    En cas de probleme, un expert judiciaire ira chez l'huissier pour regarder le contenu du cd + la date de depot.
     
  23. finstreet
    finstreet WRInaute accro
    Inscrit:
    10 Juillet 2005
    Messages:
    13 473
    J'aime reçus:
    2
    Cher non pas vraiment. Vu qu'en plus tu peux y coller toutes les archives de l'année par exemple. Une fois par an, faire un gros cd rom de tous ces sites, c'est loin d'être stupide. Au pire, ca fait une sauvegarde bien protégée lol
     
  24. milkiway
    milkiway WRInaute accro
    Inscrit:
    3 Février 2004
    Messages:
    4 237
    J'aime reçus:
    0
    Sinon tu t'envoies un RAR chez toi contenant un CD gravé avec tes sites et bases dessus, et tu le stockes sans l'ouvrir.
     
  25. forummp3
    forummp3 WRInaute passionné
    Inscrit:
    8 Février 2004
    Messages:
    1 519
    J'aime reçus:
    0
    c pas vraiment une sauvegarde, je ne pense pas que t'ai le droit d'y toucher ni de l'ouvrir, ca risque d'annuler ton depot vu que tu peux falsifier les données.
     
  26. Leonick
    Leonick WRInaute accro
    Inscrit:
    8 Août 2004
    Messages:
    19 417
    J'aime reçus:
    0
  27. idefix
    idefix WRInaute occasionnel
    Inscrit:
    17 Janvier 2007
    Messages:
    251
    J'aime reçus:
    0
    Très intéressant, mais effectivement ils sont très très discrets sur les prix.
    Quelqu'un sait combien coûtent ces services de la poste?
     
  28. Djoudje
    Djoudje WRInaute discret
    Inscrit:
    29 Mai 2007
    Messages:
    191
    J'aime reçus:
    0
  29. JanoLapin
    JanoLapin WRInaute accro
    Inscrit:
    21 Septembre 2008
    Messages:
    4 249
    J'aime reçus:
    0
    payer un huissier pour 30 ans pour conserver un support qui lui ne passera pas 5 ans, j'ai du mal à comprendre.

    je rois plutôt à l'enveloppe Soleau et assimilés
     
  30. Leonick
    Leonick WRInaute accro
    Inscrit:
    8 Août 2004
    Messages:
    19 417
    J'aime reçus:
    0
    visiblement, seuls les grands comptes les intéressent : voir http://www.clubic.com/actualite-168582-certinomis-distribue-service-ho ... poste.html tarif 0,2 € pour 100 K jetons par an !
    j'ai trouvé ça aussi https://www.digicoffre.com/index.php?m=e2c90ed8&a=f84a88ca encore une filiale de la poste et des tarifs intéressants : 3 €/mois pour 3 Go de données
    je crois qu'on peut très difficilement trouver mieux
     
  31. finstreet
    finstreet WRInaute accro
    Inscrit:
    10 Juillet 2005
    Messages:
    13 473
    J'aime reçus:
    2
    archive.org n'est pas reconnu comme un support fiable pour prouver une antériorité. Jurisprudence récente.
     
  32. forummp3
    forummp3 WRInaute passionné
    Inscrit:
    8 Février 2004
    Messages:
    1 519
    J'aime reçus:
    0
    salut, j'ai acheté des cd or qui ont une durée de vie theorique de 300 ans (l'or n'es pas oxidable)

    http://graverpascher.com/shop/1056-acheter-cd-vierge-mediarange-cakebo ... -cher.html

    l'enveloppe soleau accepte que du papier, donc si tu as un programmer a proteger, faut que tu imprime tout le code source :lol: (et tu n'as pas le droit non plus aux agraphes ou trombone, tout objet dur est interdit dans l'enveloppe).
     
  33. finstreet
    finstreet WRInaute accro
    Inscrit:
    10 Juillet 2005
    Messages:
    13 473
    J'aime reçus:
    2
    Et en plus c'est limité à 7 feuillets :) J'en suis à 3,5 millions de caractères, soit environ 1.000 pages. Ca risque de me faire cher en enveloppes mdr
     
  34. idefix
    idefix WRInaute occasionnel
    Inscrit:
    17 Janvier 2007
    Messages:
    251
    J'aime reçus:
    0
    Non, là ça ne me parait pas pareil du tout.

    L'article concernant cet arrêt a été donné ici récemment et il dit :
    "La troisième preuve a été rejetée au motif que l’outil archive.org était dépourvu de force probante du fait qu’il n’était pas conçu pour une utilisation légale et que « l’absence de toute interférence dans le cheminement donnant accès aux pages incriminées n’était donc pas garantie ». De plus, il n’était pas démontré que les différentes opérations d’affichage, de modification, de retrait et d’archivage correspondaient à la date mentionnée dans la référence de ce cheminement."

    La solution de la BNF, même si elle s'appuie sur le même robot, semble par contre avoir été conçue pour cet usage et apporte des garanties parfaitement claires en ce qui concerne la date des documents et l'absence d'interférence ou de manipulation des résultats.

    Maintenant si je comprends bien, il n'y a absolument aucune certitude que le robot de la BNF visite son site et encore moins en intégralité. Cela paraît bien bancal en réalité.
     
  35. Leonick
    Leonick WRInaute accro
    Inscrit:
    8 Août 2004
    Messages:
    19 417
    J'aime reçus:
    0
    pour moi, la solution de la filiale de la poste me parait la plus intéressante, y compris financièrement parlant. D'autant plus que vous n'êtes même pas obligé d'enregistrer votre fichier dessus, il suffit de lui faire horodater votre hash-code
     
  36. forummp3
    forummp3 WRInaute passionné
    Inscrit:
    8 Février 2004
    Messages:
    1 519
    J'aime reçus:
    0
    En fait, il ne faut pas oublier qu'au final, ca sera juste une preuve devant un tribunal, ca devra etre credible pour le juge.
    Ensuite selon les situations et le budget il faut choisir tel ou tel chose.

    Le plus credible et le plus simple, c'est un huissier, mais ca peut couter cher pour un petit projet. Il y a aussi des huissiers en ligne qui gardent les fichiers sur leur serveur en notant la date que vous avez envoyé le fichier (assez credible, mais moi que la premiere solution, car sur le serveur les données sont modifiable par un tiers, soit complice chez l'huissier, soit bug, soit piratage). Aprés, il y a l'enveloppe soleau pour des papiers, puis le recommandé a sois meme, mais là, c'est le moi crédible de tous (sans compter le fait que tu peux perdre l'envelopper quelquepart chez toi, inondation, incendie, etc).

    De toute façon, si vous n'avez pas les moyens de vous payer un truc solide, vous n'aurez pas non plus les moyens de vous payer un avocat (dans les 200€ de l'heure en général).
     
Chargement...
Similar Threads - Proteger Copyright Forum Date
Peut-on protéger son site avec un copyright / huissier ? Droit du web (juridique, fiscalité...) 2 Mai 2013
L'antivirus est-il utile pour protéger les données professionnelles? Le café de WebRankInfo 17 Septembre 2020
Protéger mes fichiers d'un lien extérieur URL Rewriting et .htaccess 18 Avril 2016
Protéger un application web (site local) Droit du web (juridique, fiscalité...) 17 Juin 2014
Protéger mon ndd antérieur à une marque qui m'a contacté Droit du web (juridique, fiscalité...) 7 Avril 2014
Comment protéger son site contre les jQuery externes ? Droit du web (juridique, fiscalité...) 19 Octobre 2013
Comment protéger son site pour pas être recopié ? Développement d'un site Web ou d'une appli mobile 25 Mars 2013
Proteger mes page par des session! Administration d'un site Web 23 Mars 2013
Comment protéger son ebook qui est placé dans le serveur contre les moteurs de recherche Demandes d'avis et de conseils sur vos sites 19 Décembre 2012
Generateur de .htaccess dans le dossier à protéger Développement d'un site Web ou d'une appli mobile 29 Novembre 2012