[Résolu] Question de droit sur la pré écoute d'un mp3

Discussion dans 'Droit du web (juridique, fiscalité...)' créé par Swink, 14 Janvier 2011.

  1. Swink
    Swink Nouveau WRInaute
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    Bonjour,

    [Si le message est dans le mauvais forum merci de le déplacer. Je ne savais pas trop où le poster]

    Bon, je travail depuis quelques mois déjà sur mon deuxième et nouveau site internet. Sur ce dernier j'aimerais proposer à mes futurs visiteurs et membres la pré écoute de mp3 de certains artistes.

    Hors, si je propose un mp3 en entier, je ne serais pas vue comme très légal, donc, la pré écoute me semble une bonne solution. Mais de ce côté là, je n'arrive pas à trouver un texte qui me permettrais de savoir combien de secondes maximales j'ai le droit de diffuser pour faire de la pré écoute dans les règles si je puis dire. 30 sec, 1 minutes, plus ou moins ?

    Si des personnes, en savent plus sur cela je l'en serais reconnaissant de bien vouloir m'éclairer. Et si il y'a d'autres contraintes à prendre en compte que j'aurais peut-être pas pensé vis à vis de la pré écoute de musique non libre sur le net.

    Par avance merci de vos réponses.

    Cordialement Alex Laumme
     
  2. Marie-Aude
    Marie-Aude WRInaute accro
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    Re: Question de droit sur la pré écoute d'un mp3

    La jurisprudence pour que ce ne soit pas du plagiat : 4 ou 5 mesures... allez 15 secondes :D
     
  3. Swink
    Swink Nouveau WRInaute
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    Re: Question de droit sur la pré écoute d'un mp3

    J'aurais espérer 30 secondes ^^ mais bon, en choisissant bien le début de l'extrait en 15 secondes ça devrait le faire.

    Merci pour la réponse.

    Sujet résolu

    Bonne fin de journée
     
  4. ludoanimation
    ludoanimation WRInaute impliqué
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    Re: Question de droit sur la pré écoute d'un mp3

    +1 Marie-Aude => au dela de 4 mesures identiques a une oeuvre existante la SACEM considère que tu la diffuse et il faut donc payer des droits.

    Swink => contactes la SACEM, ils pourront peut etre te faire un forfait sur les droits pour une pré écoute comme tu le souhaites.
     
  5. Swink
    Swink Nouveau WRInaute
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    Bonsoir,

    Merci ludoanimation. Je vais voir avec eux ce qui pourrait être fait. Je n'avais pas pensé à la SACEM.

    Bonne soirée
     
  6. Swink
    Swink Nouveau WRInaute
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    Désolé du double post.

    Je viens de contacter la SACEM et attend encore une réponse pour le moment, mais, j'ai pensé à quelque chose en cours de route.

    Si dans le cas de musique (fichier mp3) si nous voulons proposer une pré écoute (un extrait) à ses visiteurs et membres nous sommes limités en temps d'écoute, pourquoi par exemple, des sites comme Youtube, Daylimotion et j'en passe encore, peuvent diffuser le clip de tel ou tel artiste (par conséquent sa bande sonore) sans pour autant que ce soit limité en secondes.

    Dans ce cas là, au lieu de créer des extrait de musique autant proposer les clips avec donc leur bande sonore directement sur mon site. Seul problème de ce système, si la vidéo disparait, je l'ai dans le baba.

    Quelqu'un peut m'en dire plus sur ce point.

    Sinon, je viens de penser à autre chose aussi. Existe-t'il une banque de donnée sur le web avec des extraits de musique téléchargeable ou non ? Car pour proposer des extraits je peut le faire moi même en téléchargeant les musiques entière et en les recoupant avec un logiciel. Mais bon...

    Je donnerais des nouvelles sur la réponse de la SACEM, si la réponse pourra en aider d'autre tant mieux.

    Bonne soirée
     
  7. finstreet
    finstreet WRInaute accro
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    Youtube est un hébergeur. Dès qu'il y a une plainte, c'est retiré, et en + ils ont développé un système dé modération a-priori très puissant. Toi t'es un éditeur. Tu choisis ce que tu mets sur ton site, tu en es donc entièrement responsable.
     
  8. Swink
    Swink Nouveau WRInaute
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    Ah je vois meiux maintenant. merci de ta réponse.

    Mais entre temps, j'ai eu une autre idée. Plutôt que de mettre des vidéos, ou de faire des extraits à quelques secondes.

    Je me suis rappeler de l'existence de Deezer (ça faisait un bail que je ne l'avais pas utilisé). Et en regardant côté développement sur mon site, j'ai trouvé son utilisation bien plus pratique qu'autres choses.

    D'une côté code pour moi c'est plus propre et léger maintenant.
    De deux, de ce que j'ai pu lire sur Deezer côté légalité je ne crains rien (sauf voir la musique x ou y disparaitre)

    Donc, si la musique est disponible sur Deezer alors je la diffuserais sur mon site de cette façon. Dans le cas contraire, bah il n'y aura rien pour le moment.

    J'attend tous de même la réponse de la SACEM afin de savoir ce qu'il vont me répondre, c'est toujours bon à prendre et à partager.
     
  9. Aequita
    Aequita WRInaute occasionnel
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  10. finstreet
    finstreet WRInaute accro
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    Ca date un peu de ... 2007
     
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