Gros problème avec design

WRInaute discret
Bonjour,

Voiçi mon problème essayez de lire petit à petit ..

Une personne ma demandé de travailler pour elle sur un site de Freelance, cette personne se cachait derrière le nom d'une autre société privé. Cette personne, elle utilisait un mail partagé de la société et voilà ce qu'elle m'a faite :
- Elle a attendu que je finisse mon travail de design, je lui ai envoyé tout mon travail avec les fichiers sources (je lui ai faite confiance et je n'est pas reçu de payement avant le travail donné .. mais ni après !), et a enregistré ce travail à son copyright !
- Elle a vendu tout mon travail à une société sous laquelle elle se caché ! Ce dernier est un designer qui a volé mon design pour le vendre à une autre compagne ..

J'ai contacté la société en question, ils m'ont dis qu'ils ne peuvent pas m'aider car :
- Si ils invitent le designer en question (qui travaille pour eux en Freelance), quel est le prétexte de l'accusation alors qu'ils détiennent déjà les droits du design (le designer leur ai vendu le copyright qu'il a acheté aprés avoir reçu le travail de chez moi).
- Ils m'ont donné les vrais informations du designer, mais ils m'ont dit que même si ce que je dis est vrai, ils ne peuvent rien faire vu qu'ils ont enregistré le design et c'est sous leur nom maintenant, et vu qu'ils ont les mêmes fichiers que j'ai (sources ...)

J'ai bon contacté plein de monde à ce sujet .. et tout le monde me disait :
- Comment tu fais confiance et tu termine ton travail son être payé d'un sou ?
- Comment t'envoie un travail non-enregistré pour tes droits ?

Donc je voudrais savoir, même vu que ce design appartient au copyright de la société, s'il est possible de prouver que je détient ce design, ou que c'était un grand vol ..

Merci.
 
WRInaute passionné
Le travail t'appartient, c'est toi qui a les droits d'auteurs (copyright), à moins que tu les ai cédé par écrit (contrat) à qq un (et d'après ce que j'ai lu, ce n'est pas le cas : tu as juste donné les fichiers sources).

Deux possibilités : tu porte plainte, ou tu ne fais rien...
 
WRInaute passionné
eggheadhosting a dit:
Oui mais quand j'ai demandé de l'aide ailleurs, tout le me dit, qui prouve que c'es TON travail !
C'est la question que te posera un avocat ou un juge, c'est pour ça qu'on te la pose : pour t'y faire réfléchir, car tu devras fournir la preuve que c'est bien TA création.
 
WRInaute accro
Celui que tu dois "attaquer" c'est le designer freelance, (a-t-il un statut juridique, ou il travaille "au black" ?).

Tu lui as donné toutes les sources ?

Dans ton cas, a ta place je laisserai tomber, tu paies pour apprendre. Depense ton energie pour d'autres clients.
LA prochaine fois que tu fais un "template" avant d'envoyer les sources a un intermediaire, protege toi en t'envoyant en recommandé avec AR, les sources sur un CD. Ce recommandé qui sera daté, ne l'ouvre surtout pas, il te servira de preuve d'antériorité en cas de litige.
 
WRInaute accro
laisser 5200 $ ?

5200 $ un design ??? woua, top le design...

Tu as un bon de commande ?, un echange de mail avec ton freelance, qui peut prouver que c'est lui le commanditaire ?

Si tu lui a donné TOUTES les sources le seul moyen de prouver l'antériorité, c'est la date d'enregistrement des fichiers sur ton ordinateur qui sera antérieure a celle sur le CD. Mais bon, si ce n'est pas constaté par huissier tu pars en galere.

Donc je te le repete, dans ton cas, meme pour un template a 20 000 $, compte tenu de la legereté avec laquelle tu as fais ce travail, ce n'est pas gagné.

Fais en sorte que cela te serve de lecon et que tu ne reproduises plus la meme erreur, car cela deviendrait une faute.

Maintenant si tu as du temps et de l'energie a revendre, dans ton cas precis, compte tenu des elements que tu nous a donné, je ne parierai pas un Kopeck sur toi.
 
WRInaute discret
je n'ai que l'échange de mail .. en envoyant les images, et tout, la date de création reste identique donc rien à assurer depuis les dates des fichiers !
 
WRInaute accro
la date de création reste identique donc rien à assurer depuis les dates des fichiers !

LA date figurant sur ton PC est obligatoirement ANTERIEURE a celle presente sur le CD que tu as donné.

Si tu as un fichier enregistré le 1/08/2009 sur ton PC et que tu grave un CD le 2/09/2009 la date sur le CD sera le 2/09/2009.
Ce qui prouve que tu as bien créé les fichiers avant ton "freelance"
 
WRInaute accro
Ceci dit, il existe des logiciels pour modifier les infos genre "date de création" sur les fichiers, pas sur que la date de création du fichier soit recevable comme seule preuve ...
 
WRInaute discret
et bein pour sa aussi il a trouvé une solution et me l'ai envoyé en mail avec un gros lol .. c'est un anglais ..
Je ne sais pas la solution, mais il m'a bel et bien envoyé un fichier avec un mois en arrière que celui que j'ai .. alors que le mien est le premier a être créé !!!
 
WRInaute accro
Ceci dit, il existe des logiciels pour modifier les infos genre "date de création" sur les fichiers, pas sur que la date de création du fichier soit recevable comme seule preuve ...

Ca ne peut constituer une preuve, qu'avec un constat d'huissier.

Si tu lui a donné TOUTES les sources le seul moyen de prouver l'antériorité, c'est la date d'enregistrement des fichiers sur ton ordinateur qui sera antérieure a celle sur le CD. Mais bon, si ce n'est pas constaté par huissier tu pars en galere.
 
WRInaute occasionnel
Comme le dit furtif :

Tu as la date sur les fichiers sources. As tu conservé toutes les sources ? Cette date est antérieure sur tes fichiers sources à celle des fichiers enregistrés sur le cd ou autre support.

Autre chose : as tu conservé des traces des échanges ? Un e-mail par exemple ? une trace écrite ? un coup de téléphone ?

Même si cette personne se cachait derrière une autre société en utilisant un e-mail partagé, elle a tout de même réussi à vendre une oeuvre avec ses sources à une autre compagnie.

Toi, le voleur, et l'autre compagnie, vous avez tous les sources. Les sources ne peuvent avoir été produites que par une seule personne.

Pour la compagnie : elle ne peux pas être titulaire des droits d'auteur, elle possède juste des droits d'exploitation. et elle dit avoir acheté l'oeuvre auprès du voleur. Donc, ce n'est pas la compagnie l'auteur et elle ne peut pas utiliser celle-ci. De la même manière qu'en droit des biens on ne peut pas être propriétaire d'un bien mobilier acquis lors d'une vente si ce bien a fait l'objet d'un vol ( c'est à l'acheteur de s'assurer que ce bien mobilier n'a pas été volé ), en droit de la propriété intellectuelle, on ne peut pas utiliser ni exploiter une oeuvre sans l'accord de l'auteur. La compagnie ne connaissant pas l'identité du véritable auteur de l'oeuvre, elle ne peut donc aps l'exploiter. La compagnie n'étant pas elle même l'auteur de l'oeuvre, elle ne dispose d'aucun copyright. Tu peux donc attaquer la compagnie si elle continue d'utiliser une oeuvre dont elle n'est pas capable d'en déterminer le véritable auteur. Si celle-ci subit un préjudice, c'est à elle de rompre le contrat avec le voleur et de l'attaquer sur le terrain de la responsabilité civile délictuelle.

Pour le voleur : il dispose des sources. Pour vendre l'oeuvre, il doit prouver qu'il en est l'auteur. Or, on va lui demander d'expliquer comment il a réalisé cette oeuvre.
D'une part, il y a la date sur les fichiers des sources, qui est postérieure à celle de tes fichiers sources.
D'autre part, il doit démontrer que la compagnie lui a donné l'ordre de faire tel travail. Il faut qu'il dispose d'une trace écrite, or, si il a reçu un e-mail après la date de création de ton oeuvre, ... la cour aura l'évidence de sa mauvaise foi.

Pour toi :tu dispose aussi des sources
D'une part, la date de tes fichiers sources
D'autre part, la demande écrite d'effectuer ce travail; même si cette personne est passée par une autre entreprise.

Il faut savoir, quand on écrit un mail ou un message sur un forum, ce message est enregistré 4 fois, au minimum, sur les serveurs des FAI, et que tout est logué.

Tu dois donc faire lever une enquête au pénal, je te conseille vivement, vu la somme du graphique, de faire appel à un avocat spécialisé en droit d'auteur, et de lancer le plus vite possible une action pénale, en vue de lancer une instruction au parquet qui se chargera d'identifier l'auteur des mails envoyés.

Mais tu n'as pas le choix : tu peux gagner l'affaire, mais tu as tout intérêt à investir 2500 euros au minimum pour faire bouger le plus vite possible un avocat compétent en la matière.

Et tu dois le faire, car les voleurs n'attendent qu'une seule chose : que tu te décourages à aller agir en justice.
Par expérience, j'ai déjà vu des refus d'indemnisation se solder par " si vous voulez indemnisation, il faudra aller au tribunal ", le voleur s'imaginant qu'on ne portera pas plainte. Envoie assignation, et là la réponse change très rapidement " ok, ok, je suis désolé, je ne pensais pas que ca irait si loin, je vous crois ( je vous crois = je sais que vous n'allez pas hésiter à venir me fustiger en justice ), que puis je faire pour vous indemniser tout de suite " . Les voleurs n'attendent que cela qu'on leur donne des coups de bâton, c'est dans la nature.
 
WRInaute discret
Pour toi :tu dispose aussi des sources (lui aussi)
D'une part, la date de tes fichiers sources (il en a modifier toutes !!!)
D'autre part, la demande écrite d'effectuer ce travail; même si cette personne est passée par une autre entreprise. (Oui, j'ai la demande en mail de travail pour lui, mais lui il utilisait un autre nom ! et le mail partagé de la compagne ! Et il a la demande de travail depuis la compagne ! Donc en fin de compte et de nouveau égaux !! :mad: )
 
Nouveau WRInaute
Moi je porterai plainte.

IL y a surement ta patte artistique dans ton design il suffit de le comparer à tes anciennes chartes
 
WRInaute discret
J'ai contacté son hébergeur !! Et là il a envoyé un mail d'excuse sous mon mail aucune idée comment mais sous mon mail et nom disant que c'est moi qui utilise le design volé et que je suis désolé pour cela et que je veux que tout cela soit fini !!!! Quoi faire !!
 
WRInaute occasionnel
Il y a cependant un problème que tu n'as pas saisi, et c'est le problème auquel ferra face le juge : toi, comme l'autre voleur, vous avez les même sources des oeuvres, à l'identique.

Or, comment se fait qu'aussi bien toi comme le voleur vous puissiez disposez des mêmes sources des oeuvres ?

Certes, la compagnie les dispose parce que le voleur les lui a vendues, mais la compagnie ne te les a pas donné ces sources.

Alors comment as tu fait pour avoir les sources si le voleur ne te les a pas données ? Inversement, si on suppose que c'est toi l'auteur, on va demander au voleur comment se fait qu'il puisse avoir à l'identique les sources de l'oeuvre.

Dans le premier cas de figure : le voleur est l'auteur, l'auteur vend ses sources graphiques à la compagnie. Alors comment as tu pu avoir l'identique des sources ? Soit l'auteur voleur te les a donné, sois la compagnie te les as données.
Cela ne peut pas être la compagnie, car seul un auteur peut décider de qui peut diffuser son oeuvre, et non pas les diffuseurs eux mêmes, les diffuseurs ne peuvent pas concéder de tels droits.
Il reste alors l'auteur voleur : est ce que l'auteur voleur est capable de démontrer qu'il t'a envoyé les copies des sources graphiques ?

Dans le second cas de figure : tu es considéré comme auteur.
Alors comment se fait il que le voleur dispose des sources ?
Et comment se fait il que la compagnie dispose aussi des sources.

Parce que la compagnie te la demandé ? tu as la demande de la compagnie
Parce que le voleur te la demandé, tu as les e-mails de l'auteur, qui a agit en usurpation d'identité. Et même s'il a utilisé le mail de la compagnie, c'est que la compagnie le lui a autorisé à agir de la sorte . Après, c'était à elle de contrôler ses serveurs de messagerie, elle ne peut en aucun laisser ses serveurs de messagerie dans une utilisation non légale et non conforme à sa convention collective et son règlement. Dond, si la compagnie ne démontre pas qu'elle n'était pas informée de ces pratiques dolosives, elle est tout aussi responsable.

Tu as reçu la commande de la part de la compagnie, c'est donc la compagnie qui est responsable, car tu as transmis ces oeuvres à une personne qui agissait à travers les serveurs de la compagnie. Après tout, ce qui se passe dans cette compagnie n'est pas ton problème, mais son problème. Toi, tu as eu une commande, tu as envoyé les oeuvres graphiques, et tu as vu la compagnie indemniser une tierce personne qui t'était inconnue. Et si le voleur n'en était pas un, et que ce soit la compagnie qui ai essayé de profiter de ta naïveté pour te voler , tout simplement ?

Ce qui est dingue, c'est qu'il n'y a ni contrat, ni facture, alors quand on travaille au noir il ne faut pas s'étonner d'être fragilisé juridiquement. Tu aurais eu un contrat, tu ne serais pas obligé de passer aujourd'hui par un juge.
 
WRInaute occasionnel
eggheadhosting a dit:
J'ai contacté son hébergeur !! Et là il a envoyé un mail d'excuse sous mon mail aucune idée comment mais sous mon mail et nom disant que c'est moi qui utilise le design volé et que je suis désolé pour cela et que je veux que tout cela soit fini !!!! Quoi faire !!

C'est très facile à faire, pour envoyer un mail sous php, on peut remplir ce qu'on veut.

C'est au destinataire de vérifier que l'IP de l'envoi du mail correspond bien à celle de l'IP du serveur hébergeant le nom de domaine du service mail, tout aussi simplement.

Par contre, garde précieusement ce mail, cela s'appelle de l'usurpation d'identité. Tu as affaire à quelqu'un qui se croit le génie de l'informatique, le genre d'abruti qui ne nous apprend rien, si ce n'est que lui va avoir besoin d'une bonne fessée en justice.

Passe moi en privé les détails de cette affaire.
 
WRInaute passionné
Pour cette somme, va tout de suite prendre un avocat, ne te casse pas la tête à poser des questions sur les forums !
 
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