Photos de 4x4 ou de voitures sur un MFA

[lexter]

salut les wrinautes,
J'ai une passion (polluante et couteuse certes mais là n'est pas le sujet ) : les 4x4.
Je me suis mis en tête de faire un petit site sur les 4x4, avec quelques adsenses dessus. Ce serait un site d'informations, genre comment fonctionne un 4x4, que peut-on faire avec, les différentes motorisations.... et référencer le tout sur quelques requetes bien sympas.
Selon vous cela pose-t'il des problèmes légaux de mettre des photos de 4x4 sur le site, pour l'illustrer par exemple ou bien si je veux parler des 4x4 de chaque marque (en précisant bien noir sur blanc que le site n'a aucun partenariat avec ces marques), j'ai besoin d'un minimum de photos...

La reproduction des photos étant un sujet sensible et très règlementé (et moralement je ne me vois pas utiliser illégalement le travail d'autrui, de photographes pro), je me demandais si on devait porter la même attention aux photos de voitures, étant donné qu'on en voit en pagaille sur la toile.

Merci pour vos avis

 

[Alaindeloin]

A mon avis les photos faites par les constructeurs ne posent pas de problèmes, elles ont été normalement faites pour être diffusées...
Mais les pros des droits d'image te répondront plus complètement :mrgreen:

 

[lexter]

J'ai également tendance à penser que les photos prises sur les sites de constructeurs peuvent être utilisées librement ça contribue à leur faire de la pub (en citant la source bien que cela ne soit pas dédouanant en cas d'illégalité), est-ce que quelqu'un peut confirmer?

EDIT : En tapant 4x4 sur GG on voit en 1ere page un site de passionnés de 4x4, avec des galeries de photos dans tous les sens, des descriptif en veux-tu en voila.... Dois-je en conclure que c'est réglo d'afficher des photos de 4x4?

re-EDIT: au pire je peux toujours flouter le macaron :mrgreen:

 

[finstreet]

A mon avis les photos faites par les constructeurs ne posent pas de problèmes, elles ont été normalement faites pour être diffusées...
Mais les pros des droits d'image te répondront plus complètement :mrgreen:

Je t'invite à lire les mentions légales de la photothèque de Renault qui précisent notamment que les photos ne peuvent êter prises que dans le cadre d'un organe de presse géré par des journalistes disposant d'une carte de journaliste... en gros dans l'absolu et sans autorisation, je doute qu'un MFA soit un organe de presse géré par des journalistes

 

[bproductiv]

Je partage l'avis de finstreet

 

[lexter]

ok un site qui parle de voitures sans photos de voitures, ça va etre super accrocheur je sens

reste les banques d'images libres de droit

Mais ça m'étonne quand même, le site de 4X4 dont je parlais plus haut ça m'étonnerait qu'il ait pris ses photos dans une base gratuite. A moins que le webmaster ait une carte de presse je vois pas comment il a fait pour ne pas enfreindre la loi...

 

[Leonick]

ok un site qui parle de voitures sans photos de voitures, ça va etre super accrocheur je sens

reste les banques d'images libres de droit

Mais ça m'étonne quand même, le site de 4X4 dont je parlais plus haut ça m'étonnerait qu'il ait pris ses photos dans une base gratuite. A moins que le webmaster ait une carte de presse je vois pas comment il a fait pour ne pas enfreindre la loi...

que beaucoup (trop) de sites soient hors la loi ne donne pas le droit de faire de même. Tu es passionné de 4x4, alors fais les toi-même les photos :wink:

 

[lexter]

je suis pas passionné au point de me poster en bordure de periph avec mon reflex autour du cou à l'affut du moindre 4x4

Et puis j'aimerais bien retracer l'histoire du 4x4, parler des vieux LADA NIVA par exemple (là je peux toujours attendre sur le périph pour en choper un )

 

[jcaron]

Dans l'absolu, tu n'as pas le droit d'utiliser ces photos sans autorisation (du photographe et même du constructeur puisqu'une photo d'une voiture est une œuvre composite). Certains sites vont effectivement te donner des autorisations "automatiques" plus ou moins larges, d'autres ne préciseront rien. Rien ne t'empêche de les contacter pour leur demander.

Ensuite, dans la pratique, comme ça leur fait de la pub, normalement ils n'ont pas trop de raison de te tomber dessus (tant que tu les brosses dans le sens du poil...). A toi de mesurer le risque pris et de savoir si tu veux le prendre ou pas.

Là où ça devient beaucoup plus délicat, c'est si tu reprends des photos publiées dans des magazines, sur d'autres sites, etc. Là il n'y a pas trop de doute qu'ils peuvent te tomber dessus (sauf si tu arrives à rentrer dans les exemptions prévues par le CPI, comme la revue de presse par exemple).

Jacques.

 

[lexter]

merci Jacques pour ton point de vue. Je vais contacter directement les marques pour avoir leur autorisation écrite, si je n'ai aucune réponse ou bien négative je prendrai des images libres de droit ou bien j'en achèterai chez fotolia ils ont de belles photos pour pas trop cher.

Mon objectif est bien entendu de ne dire que du bien des 4x4

euh rectification, mon objectif est de faire en sorte que les visiteurs cliquent sur les adsenses

 

[milkiway]

Bonjour,

Pour avoir eu à répondre à la même question pour un site que je refond totalement (et pas un MFA...), les photo constructeur ne peuvent être utilisées que sur accord et pour une utilisation "presse".
A moins d'avoir leur visa, ne te risque pas à outrepasser ce principe, surtout que déjà que tu parles de MFA (interdit par le règlement Adsense si c'est ta régie), si en plus tu violes des droits d'auteur, tu seras bon pour créer un topic "compte désactivé sans raisons!"...

A bon entendeur

 

[lexter]

salut voie lactée,,
T'inquiètes j'ai quelques sites et l'adsense tourne très bien dessus, si j'emploie le terme MFA c'est parce que tout le monde ici voit ce que c'est, après c'est clair que pour ne pas voir son compte adsense désactivé il y a pas mal de précautions à prendre (et je les prends )
Que celui qui n'a pas de MFA ici me jette la pierre

Mais perso j'entends par MFA non seulement un site fait pour l'adsense, mais également un site qui apporte un + aux visiteurs (des infos originales, peu trouvables), pas juste un site banal qui reprend les infos que l'on trouve partout.
Je ne dévoilerai pas les idées de rubriques que je compte mettre sur mon site de 4x4 mais ce sera trrrrrès intéressant.

Effectivement je ne me risquerai pas à prendre des photos de voitures sur quel que site que ce soit sans autorisation, je veux un contenu clean, comme à mon habitude.

 

[Taranis]

Que celui qui n'a pas de MFA ici me jette la pierre

Une grosse ou une petite ? :mrgreen:

Trève de plaisanterie, j'ai aussi un avis à donner sur le sujet : pourquoi ne pas photographier soi-même les voitures chez des concessionnaires ou constructeurs qui autoriseront leur exploitation ? C'est un excellent moyen de se faire un réseau parmi les professionnels du domaine et du même coup d'avoir des photos inédites et originales tout en respectant les contraintes législatives.

 

[lexter]

yep très bonne idée ça Taranis merci

 

[Leonick]

déjà que tu parles de MFA (interdit par le règlement Adsense si c'est ta régie

non, c'est l'arbitrage que gg ne veut pas (annonceur adsense / éditeur adsense)

je suis pas passionné au point de me poster en bordure de periph avec mon reflex autour du cou à l'affut du moindre 4x4

non, mon idée était plutôt que tu ailles sur des endroits où les 4x4 vont s'entrainer (il y a un certain nombre de terrains qui permettent ça) et de prendre des photos des modèles. Eventuellement faire des interviews des proprios, il y en a plein qui seront content et enverront un lien de l'article à leurs amis

 

[HawkEye]

je suis pas passionné au point de me poster en bordure de periph avec mon reflex autour du cou à l'affut du moindre 4x4

non, mon idée était plutôt que tu ailles sur des endroits où les 4x4 vont s'entrainer

J'allais dire la même chose: c'est pas sur le périph que tu feras les plus beaux shoot de 4x4

 

[lexter]

yep bonne idée ça aussi je note merci

 

[finstreet]

Que celui qui n'a pas de MFA ici me jette la pierre

D'un coté tu as certains webmasters... dont 99% des sites sont inconnus... et de l'autre, tu as de très grosses machines. Tu crois que des sociétés comme celles qui dirigent Boursier.com détient des MFA ? Arrête de voir petit. Pense grand.

 

[lexter]

c'était une boutade arrêtez de faire une fixette sur les MFA.

Je vois suffisamment grand pour ne pas pomper de contenu et pérenniser mon site tout en produisant un contenu de qualité.

Tiens il me viens une autre question, si je fais moi-même des photos de 4x4, je ne pense pas que ça m'autorise à les diffuser sans l'accord des marques? (le fait de faire soi-même les photos donne t'il le droit de les mettre en ligne?)

 

[milkiway]

Que celui qui n'a pas de MFA ici me jette la pierre

D'un coté tu as certains webmasters... dont 99% des sites sont inconnus... et de l'autre, tu as de très grosses machines. Tu crois que des sociétés comme celles qui dirigent Boursier.com détient des MFA ? Arrête de voir petit. Pense grand.

Je connais au moins deux mastodontes du web qui gèrent pas mal de MFA et qui n'auraient jamais pu se développer sans

Sinon pour les photos, si tu les fais toi même, pas de souci.

 

[lexter]

ok alors c'est parti mon milki

 

[bee_human]

Sinon pour les photos, si tu les fais toi même, pas de souci.

Un véhicule est aussi une oeuvre de l'esprit, non ?

Si tu prends toi-même la photo d'un bâtiment, tu ne pas la publier sans l'autorisation de l'architecte. Est-on certain que pour des objets industriels ce principe ne s'applique pas ?

:?:

 

[lexter]

ayé j'ai le doute maintenant. C'est ce que je me suis dit au départ, prendre soi-même la photo d'une robe de créateur par exemple, et la publier sous toutes les coutures (dsl fallait que je la fasse) sur un site perso n'est-ce pas illégal ? à fortiori si le site est géré par un professionnel...

 

[Leonick]

par exemple, dans le domaine de l'équitation, tu ne peux publier des photos des chevaux et cavaliers (même si c'est toi qui a pris les photos), car leurs "sponsors" sont les seuls à avoir le droit d'utiliser leur image.

 

[finstreet]

Je connais au moins deux mastodontes du web qui gèrent pas mal de MFA et qui n'auraient jamais pu se développer sans

Euh c'est quoi un mastodonte pour toi ? Perso en dessous d'1 million de visiteurs / mois, c'est juste des petits sites.

 

[milkiway]

Je connais au moins deux mastodontes du web qui gèrent pas mal de MFA et qui n'auraient jamais pu se développer sans

Euh c'est quoi un mastodonte pour toi ? Perso en dessous d'1 million de visiteurs / mois, c'est juste des petits sites.

On ne va pas dévier le topic pour discuter entre nous... Mastodonte, pour moi au dernières nouvelles, c'est un réseau de site dont un seul peut facilement dépasser les 200 000 VU.

Sinon pour les voitures, c'est pas comme si c'était des proto.
Renseigne toi et si j'ai tort n'hésite pas à donner l'info

 

[lexter]

par exemple, dans le domaine de l'équitation, tu ne peux publier des photos des chevaux et cavaliers (même si c'est toi qui a pris les photos), car leurs "sponsors" sont les seuls à avoir le droit d'utiliser leur image.

les cavaliers et les chevaux, ce sont des êtres vivants, ça doit encore être différent, pas les mêmes règles que pour des objets TM

 

[finstreet]

pour les photos faudra tout faire pour éviter qu'on reconnaisse le véhicule. Masquer la plaque, le conducteur, la date, éventuellement le lieu, etc.

ps : euh je me considère comme un petit site, et je fais + de 200.000 VU / mois. Je considère que ce n'est rien du tout. Un concurrent sur un marché ultra ciblé tourne à plus de 500.000 ... là ca commence à être sympa surtout qu'il est tout seul. Mais alors si on est mastodonte à 200.000, on est quoi à 10 millions ? un Dieu Vivant ?

 

[milkiway]

lol, je parle de 200 kVU jour, et pour un seul.
J'ai aussi un site à 160 000 VU / mois et oui c'est un petit site.
Voilà, j'arrête le HS

 

[jcaron]

Tiens il me viens une autre question, si je fais moi-même des photos de 4x4, je ne pense pas que ça m'autorise à les diffuser sans l'accord des marques? (le fait de faire soi-même les photos donne t'il le droit de les mettre en ligne?)

Comme déjà expliqué plus haut, en théorie, non: la photo est une œuvre composite, il faut donc l'accord de celui qui a pris la photo mais aussi de celui qui a conçu le véhicule.

Mais encore une fois, il y a d'une part quelques exemptions prévues par la loi:

Lorsque l'oeuvre a été divulguée, l'auteur ne peut interdire :
[...]
3° Sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l'auteur et la source :

a) Les analyses et courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d'information de l'oeuvre à laquelle elles sont incorporées ;

b) Les revues de presse ;
[...]
9° La reproduction ou la représentation, intégrale ou partielle, d'une oeuvre d'art graphique, plastique ou architecturale, par voie de presse écrite, audiovisuelle ou en ligne, dans un but exclusif d'information immédiate et en relation directe avec cette dernière, sous réserve d'indiquer clairement le nom de l'auteur.

Le premier alinéa du présent 9° ne s'applique pas aux oeuvres, notamment photographiques ou d'illustration, qui visent elles-mêmes à rendre compte de l'information.

Les reproductions ou représentations qui, notamment par leur nombre ou leur format, ne seraient pas en stricte proportion avec le but exclusif d'information immédiate poursuivi ou qui ne seraient pas en relation directe avec cette dernière donnent lieu à rémunération des auteurs sur la base des accords ou tarifs en vigueur dans les secteurs professionnels concernés.

Les exceptions énumérées par le présent article ne peuvent porter atteinte à l'exploitation normale de l'oeuvre ni causer un préjudice injustifié aux intérêts légitimes de l'auteur.
[...]

(NB: je ne dis pas que tu rentres forcément des ces cas de figure -- à toi de déterminer si tu peux honnêtement le considérer)

Et en plus de ça, encore une fois, un constructeur a peu de chances d'attaquer quelqu'un qui lui fait de la (bonne) pub gratos...

Jacques.

 

[jcaron]

par exemple, dans le domaine de l'équitation, tu ne peux publier des photos des chevaux et cavaliers (même si c'est toi qui a pris les photos), car leurs "sponsors" sont les seuls à avoir le droit d'utiliser leur image.

Dans le domaine du sport en général il y a des lois et règlements spécifiques (cf droits de retransmission des matches de foot etc.) en plus du droit d'auteur.

Jacques.

 

[milkiway]

Je précise tout de même que je suis juriste et que sans entrer dans toutes ces considérations, je me baserai simplement sur le fait que prendre en photo une Audi Q7 vendue à 1 000 000 d'exemplaires, qu'on voit à tous les coins de rue et qui peut donc être celle de Monsieur tout le monde ne pose aucun problème de quelque sorte que ce soit, sauf à ce que cela cause un préjudice à la marque et je vois mal comment c'est possible.

Sinon, on n'aurait même pas le droit de prendre une photo ailleurs que chez soit et uniquement si on est propriétaire...

Si par contre tu prends en photo un prototype privé et secret, tu peux avoir des ennuis.

Maintenant si tu as de la jurisprudence croustillante et nouvelle sur la question, ça m'intéresse

 

[OTP]

une Audi Q7 vendue à 1 000 000 d'exemplaires, qu'on voit à tous les coins de rue et qui peut donc être celle de Monsieur tout le monde

Ben tiens ! :mrgreen:

 

[milkiway]

une Audi Q7 vendue à 1 000 000 d'exemplaires, qu'on voit à tous les coins de rue et qui peut donc être celle de Monsieur tout le monde

Ben tiens ! :mrgreen:

Façon de parler mon cher môssieur.

 

[finstreet]

lol, je parle de 200 kVU jour, et pour un seul.
J'ai aussi un site à 160 000 VU / mois et oui c'est un petit site.
Voilà, j'arrête le HS

Pfff je parlais de par mois pour le truc de départ Ouais 200.000 jours si c pas de l'élevage virtuel, c'est sympa. Mais quand on a 200.000 / jour, on n'utilise plus AdSense depuis longtemps ou alors en petit complément.

 

[lexter]

bon alors vu que la question est à peu près réglée, je pense donc me tourner vers fotolia ou getty, où j'ai déja repéré quelques photos sympas pour pas trop cher. Cependant certaines photos ne sont pas utilisables sur des sites commerciaux.
Est-ce que le fait de les diffuser sur un site tel que celui que j'envisage de faire (un site informatif MAIS avec de l'adsense) est autorisé? Je ne sais pas si le fait de mettre de l'adsense sur un site informatif le rend commercial, et du coup va à l'encontre des droits autorisés par le site de vente de photos...

 

[finstreet]

un site commercial c'est un site qui rapporte de l'argent

 

[Marie-Aude]

Sinon j'ai des photos de 4x4 sympa à vendre ^^

 

[lexter]

un site commercial c'est un site qui rapporte de l'argent

donc? on ne peut pas mettre des photos à usage non commercial dessus selon toi?

Sinon j'ai des photos de 4x4 sympa à vendre ^^

hello Aude, je peux voir?

 

[Leonick]

Sinon j'ai des photos de 4x4 sympa à vendre ^^

et en plus, je pense, qu'elles seront prises en situation et pas dans une concession ni sur le périf :mrgreen:

 

[lexter]

tu veux dire... dans le désert

En fait l'idée du site que je souhaite faire est plutot un site épuré, avec des photos détourées (sur fond blanc), donc je préfèrerai des photos déja détourées, ou facile à détourer

 

[finstreet]

donc? on ne peut pas mettre des photos à usage non commercial dessus selon toi?

Si tu as de l'adsense, tu dois aussi avoir une structure pour payer des charges sociales et des impots... t'es plus du tout un amateur qui fait ca par passion

 

[lexter]

oui oui je déclare tout en tant que pro

C'est bien pour ça que je me pose la question finstreet, le fait de toucher quelques euros par jour avec de l'adsense constitue une activité commerciale, même si le site web ne vend rien, donc du coup les photos ne sont pas toujours utilisables même si on les achète honnetement.

 

[Marie-Aude]

tu veux dire... dans le désert

En fait l'idée du site que je souhaite faire est plutot un site épuré, avec des photos détourées (sur fond blanc), donc je préfèrerai des photos déja détourées, ou facile à détourer

Oui notamment.
Mais bon, j'en ai détouré aussi, de toute façon, c'est pas difficile à détourer à la plume un 4x4

 

[finstreet]

oui oui je déclare tout en tant que pro

C'est bien pour ça que je me pose la question finstreet, le fait de toucher quelques euros par jour avec de l'adsense constitue une activité commerciale, même si le site web ne vend rien, donc du coup les photos ne sont pas toujours utilisables même si on les achète honnetement.

oui enfin le coté honnête, c'est pas quand tu les achètes, c'est quand tu respectes les autorisations liées à l'achat de l'image

 

[lexter]

à mon avis un paquet de gens (honnêtes) achètent (honnêtement) des photos, et les utilisent (honnêtement) comme bon leur semble sans même savoir qu'ils ne peuvent pas les modifier ou que leur usage n'est pas autorisé commercialement. Selon eux le fait de payer pour les photos les autorise à tout et n'importe quoi. C'est ce que j'essaie d'éviter.
Il y a un flou artistique sur l'utilisation des images je pense que le public n'est pas assez bien informé.

C'est comme le site Getty aussi, un tas de gens pensent que les "royalties free images" sont des images gratuites et qu'ils n'ont qu'à venir les pomper avec leur clic droit, alors que non, cela signifie simplement qu'une fois les images payées il n'y a pas de droits à reverser ensuite. Mais il faut d'abord les payer

Faudrait éduquer les gens d'abord...

 

[finstreet]

oui sauf que quand on achète des photos, on n'est pas LE public. On est des professionnels. Et si un professionnel ne lit pas le contrat qu'il signe, il ne peut s'en prendre qu'à lui. C'est un peu comme un garagiste qui achète une voiture d'occasion, ce n'est pas la même législation que pour un quidam.

"Faudrait éduquer les gens d'abord.." <--- la Justice est là pour ca s'ils savent pas lire un contrat

 

[lexter]

oui sauf que quand on achète des photos, on n'est pas LE public. On est des professionnels.

du tout, nombre de bloggers, non pro par définition, achètent des photos

 

[finstreet]

du tout, nombre de bloggers, non pro par définition, achètent des photos

Un blogger qui ne met pas d'AdSense n'aura pas de problème... vu que son site est non commercial

Dès qu'on place des adsenses, on est professionnel. C'est plutot ca qu'il faut apprendre aux "gens". Si tu gagnes du fric, tu es professionnel.

 

[lexter]

ya tout un tas de trucs à apprendre aux gens t'manière

 

[jcaron]

Un blogger qui ne met pas d'AdSense n'aura pas de problème... vu que son site est non commercial

Précisons pour ceux qui auraient survolé la discussion qu'on parle ici du cas des licences qui n'autorisent qu'une utilisation non-commerciale, hein. Qu'il n'y en ait pas qui aillent penser que tu dis qu'à partir du moment où le site est non commercial on peut utiliser n'importe quelle image sans souci.

Jacques.

 

[finstreet]

des bloggeurs qui ne mettent pas d'adsense achètent des photos sans forcément être pro.

ya tout un tas de trucs à apprendre aux gens t'manière

Et je redis qu'un blogeur qui achète des photos pour les mettre sur un site non commercial, ca ne pose _aucun_ problème. Quand t'achètes des photos, c'est pour les imprimer sur tes calecons. Le non respect c'est quand les photos sont mises sur un site commercial.

ps : oui oui jcaron

 

[lexter]

que le gars ne soit pas pro et qu'il se fasse du fric c'est autre chose, il aura des problemes avec le fisc. Là on parle des droits d'auteur, si le gars utilise des images à titre commercial alors que la licence ne le permet pas il aura des problèmes avec le propriétaire de la photo, qu'il soit pro ou non

Edit : Et perso je ne pense pas qu'un site informatif avec 2 adsenses par page soit un site commercial

 

[Leonick]

Edit : Et perso je ne pense pas qu'un site informatif avec 2 adsenses par page soit un site commercial

ben si : tu as bien une activité commerciale, et tu l'as même reconnu auparavant

oui oui je déclare tout en tant que pro
C'est bien pour ça que je me pose la question finstreet, le fait de toucher quelques euros par jour avec de l'adsense constitue une activité commerciale, même si le site web ne vend rien

 

[Marie-Aude]

En fait, la définition de l'activité commerciale au sens de la licence cc n'est pas si claire que ça. D'ailleurs il y avait eu un sondage il y a quelques temps, pour servir de base à une redéfinition, et éventuellement une clarification.
A un extrême, on a la position de Leonick, à l'autre on a celle des gens qui considère comme commercial uniquement le fait de revendre le produit en question (la photo, un truc illustré avec, donc par exemple un thème), mais pas l'utilisation sur un site commercial.

On rajoute comme subtilité supplémentaire qu'en fait les licences cc ne sont que des cadres et que, à l'intérieur de ces licences, chaque auteur a la possibilité de rajouter ses propres conditions.

Je me demande d'ailleurs bien où en est la réflexion sur la formulation de la licence nc

 

[finstreet]

Edit : Et perso je ne pense pas qu'un site informatif avec 2 adsenses par page soit un site commercial

Tu diras ca au Trésor Public et puis à l'Urssaf aussi... ils y verront une activité rémunératrice régulière... donc commerciale. Après tu peux toujours te persuader que le fisc s'en moque un peu, mais c'est un peu le pourquoi le statut de l'auto entrepreneur a été inventé... pour pouvoir être clair en cas de contrôle : tu t'es meme pas déclaré en auto entrepreneur ? Bah direct redressement fiscal. Et c'est tout à fait normal.

Pour faire simple, je demande déjà depuis plusieurs années à AdSense d'obliger les adsenseurs à donner un numéro de Siren ou équivalent pour les assocs. Ca supprimerait tous ces milliers de blogs et sites qui ne font que de la concurrence déloyale aux sites qui payent des charges sociales. 1 site qui gagne 10 euros par mois... c mignon... c pas génant... mais vu qu'il y en a 10.000 et que ca concerne tous les secteurs, ca fait baisser mécaniquement le CPC de TOUS les sites qui payent des charges. Donc j'espère que les services fiscaux controleront en force.

Mais non je me suis pas emporté

 

[OTP]

GG s'en tape un peu de la loyauté ou non de la concurrence.
Ce n'est pas leur job.

 

[finstreet]

GG s'en tape un peu de la loyauté ou non de la concurrence.
Ce n'est pas leur job.

Disons qu'on ne leur a encore jamais tapé sur les doigts pour ca. Essaye de t'inscrire à d'autres régies sans numéro Siret. C'est juste impossible. Au bout d'un moment si je fais bosser des mecs au black, je ne peux pas me cacher derrière le "je le savais pas"

 

[OTP]

La loi française l'impose ?

 

[Marie-Aude]

La loi française impose au vendeur de
- vérifier l'exactitude des informations d'identification qui lui sont fournies
- savoir si il vend à un particulier ou à un pro, et quel est le régime d'assujetissement des sommes qu'il verse (chiffre d'affaires, honoraires, etc) pour pouvoir ensuite faire les déclarations ad hoc

Ce qui implique "pratiquement" la vérification du numéro SIRET ou autre

 

[finstreet]

Pour faire simple, eBay est en train de + en + de pousser ses "pros" à le devenir justement. J'ai pas eu de retour comme quoi AdSense poussait un adsenseur particulier français à 4 chiffres à passer pro officiellement

 

[OTP]

La loi française impose au vendeur de
- vérifier l'exactitude des informations d'identification qui lui sont fournies
- savoir si il vend à un particulier ou à un pro, et quel est le régime d'assujetissement des sommes qu'il verse (chiffre d'affaires, honoraires, etc) pour pouvoir ensuite faire les déclarations ad hoc

Ce qui implique "pratiquement" la vérification du numéro SIRET ou autre

Acheteur, tu veux dire ?
Ok, merci pour les détails.

 

[epsilon74]

Acheteur, tu veux dire ?
...

non, non, je crois qu'elle veut bien dire vendeur.
par exemple, dans le cadre des nouvelles directives tva et de la DES, le vendeur doit s'assurer du régime de l'acheteur.

et l'inverse aussi, un acheteur doit s'assurer de la légitimité d'un vendeur (y compris à l'étranger). c'est l'obligation de vigilance (voir sur le site de l'urssaf).

 

[OTP]

Oui mais GG est acheteur, là ?!?

 

[finstreet]

Oui mais GG est acheteur, là ?!?

GG est le client, donc oui c'est l'acheteur. Mais à terme, ca va devenir comme le marché de l'acier recyclé... obligation de vérifier l'identité de façon certaine (ca avec Google c'est quasi déjà fait)... mais par contre compte tenu du contexte, ca ne m'étonnerait pas que Google soit contraint d'aller plus loin par la suite. Au moins dans certains pays.

 

[Marie-Aude]

Je voulais bien dire vendeur.
L'acheteur, lui a l'obligation de vérifier qu'il a des factures d'achats valides, donc émises par des gens qui ont le droit de facturer.

 

[OTP]

Je voulais bien dire vendeur.
L'acheteur, lui a l'obligation de vérifier qu'il a des factures d'achats valides, donc émises par des gens qui ont le droit de facturer.

Oui, c'est sûr que GG ne regarde pas mes factures de près...

 

[III3]

Bonjour,

Juste une petite clarification sur le sujet des photos de voiture.

Je travaille dans ce domaine donc je connais bien le problème.
Une voiture est protégée par la loi sur la propriété intellectuelle des modèles donc toute reproduction sans l'accord du constructeur est totalement interdite.
Même dans le cas d'un achat de photo, je demanderais au vendeur la copie de l'autorisation du constructeur.

Cela c'est si vous voulez être complètement clean du point de vue légal.

Ceci étant dit, c'est pas forcement très compliqué de demander les photos au service marketing du constructeur, qui pour un site qui n'a pas pour objectif le dénigrement, sera certainement coopératif (en 4x4 il n'y a pas beaucoup de marques à contacter). Les photos disponibles dans les photothèques en ligne des constructeurs sont souvent là uniquement pour être utilisées en fond d'écran.

 

[Taranis]

Bonjour,

Juste une petite clarification sur le sujet des photos de voiture.

Je travaille dans ce domaine donc je connais bien le problème.
Une voiture est protégée par la loi sur la propriété intellectuelle des modèles donc toute reproduction sans l'accord du constructeur est totalement interdite.
Même dans le cas d'un achat de photo, je demanderais au vendeur la copie de l'autorisation du constructeur.

Cela c'est si vous voulez être complètement clean du point de vue légal.

Ceci étant dit, c'est pas forcement très compliqué de demander les photos au service marketing du constructeur, qui pour un site qui n'a pas pour objectif le dénigrement, sera certainement coopératif (en 4x4 il n'y a pas beaucoup de marques à contacter). Les photos disponibles dans les photothèques en ligne des constructeurs sont souvent là uniquement pour être utilisées en fond d'écran.

Et ben voilà ! Merci III3
[total HS]Je viens de faire changer ma courroie de distribution, et au vu de ton site III3, j'ai bien fait de le faire faire [/total HS]

 

[milkiway]

Je suis très (très) etonné de lire ça. Quelles sont tes sources?

 

[III3]

Un peu tard, mais je n'avais pas activé l'alerte pour la réponse.

Sources: services juridiques des équipementiers automobile et d'une grande enseigne de centre auto.

 

[fredfan]

Le design d'une voiture est une création de l'esprit. Il n'y a aucune raison pour qu'on puisse se l'approprier.
Le fait que ce soit un objet commercial ne lui retire pas sa spécificité.
Après le fait que ça arrange certaines marques d'autoriser sous certaines conditions ou de tolérer la publication de photos tant qu'elles ne dénigrent pas leur produit n'engage qu'elles, et encore s'il n'y a pas d'accord écrit elle peuvent changer d'avis.