PLAGIAT & Droits d'auteur....... aidez-moi SVP!!!

Smikearts

Nouveau WRInaute
Bonjour à vous tous, chers Wrinautes!

Il y a quelques temps, un restaurateur m'a approché afin de créer leur site Web.
Nous avons une rencontre afin de parler du projet et de la soumission un de ces jours.
J'avais même préparé un "Sketch" d'une interface d'Accueil pour leur projet afin qu'il voit
mes talents de concepteur afin de faire pencher la balance de mon côté.

Cette rencontre c'est bien déroulé et laissait réellement sous-entendre que le contrat étais
à nous ( je laissai donc quelques jours afin que leur représentant parle à ses patrons).

La semaine suivante, je décidé donc de recontacter leur représentant pour me rendre compte que
ceux-ci avait décider de faire appel aux services d'un de leurs employé (véritable amateur et pourrisseur en matière de qualité Web). Ainsi, je me dis que ma proposition et mes méthodes de ventes n'étaient pas aux points.

Toutefois, quelques semaines plus tard, j'ai obtenu l'adresse de leur fameux site Web. À ma grande stupéfaction, celle-ci est fortement inspiré du "sketch" que je leur avais présenté (couleur, mise en page, navigation, présentation). À noter que j'ai tous les documents originaux datées de la date de création à ma disposition dans le dossier que j'avais créé pour ce client (PDS, Word, etc.).

- Que puis-je faire pour faire renverser la vapeur?
- Quels sont mes recours contre eux?
- Dois-je laisser passé cet événement et en tirer une leçon?
- Que devrais-je leur dire en tout premier lieu?


Alors, voilà, j'attends de vos suggestions, commentaires avec impatience!
Sur ce, bonne journée à tous! :)

Cordialement,
Smikearts
 

honolulu

WRInaute impliqué
- Dois-je laisser passé cet événement et en tirer une leçon?

Je compatis :cry:
J'ai déjà travaillé une fois "à l'envers" comme toi mais fort heureusement, on ne m'a jamais plaggié graphiquement (c'est pas non plus mon rayon, il faut dire) mais vu le temps passé (dans le graphisme), on ne m'y reprendra plus : je ne lève plus le petit doigt avant la réception de l'acompte : ça résoud bien des problèmes :wink:

pour les recours éventuels, je laisse la place aux pros...
 

sr

WRInaute passionné
Idem pour moi, je rejoins totalement Honolulu (et pour cause :D - private joke).
C'est l'acompte qui rend nos souris fonctionnelles, sinon, elles ne veulent rien entendre.

Sur ce, je compatis, et tu risques de perdre pas mal de temps avec ce "client" si tu t'acharnes.
Reste que tu peux tout de même adresser un recommandé bien léché avec une facture pour l'utilisation de ta maquette (sans pratiquer de tarif exhorbitant toutefois), ou demande de suppression ou refonte du site.
Si tu veux ensuite aller plus loin, il te faudra un avocat et je ne suis pas certain que le jeu en vaille la chandelle.

C'est toutefois une expérience très enrichissante (pas sur le plan financier) car cela t'enseignera à ne plus faire cette erreur.
Une maquette, c'est payant, et déductible une fois le contrat définitif signé. Cela se nomme du conseil.
 

GUITEL

WRInaute impliqué
À noter que j'ai tous les documents originaux datées de la date de création à ma disposition dans le dossier que j'avais créé pour ce client (PDS, Word, etc.).

Le fait que les documents soient datés n'est pas suffisant. (qui prouve que tu n'as pas mis la date ensuite.)
Le droit d'auteur n'est pas reconnu de cette manière.

- Que puis-je faire pour faire renverser la vapeur?
- Quels sont mes recours contre eux?
- Dois-je laisser passé cet événement et en tirer une leçon?

En tirer une leçon

Cependant, rien ne t'empêche d'envoyer un courrier à la direction pour dénoncer de telles méthodes.
Cela à au moins le mérite de clarifier la situation et de pointer du doigt ton interlocuteur qui s'est peut être vanté d'avoir eu l'idée tout seul.
 

Smikearts

Nouveau WRInaute
Merci pour vos commentaires et vos expériences! Toutefois, j'attends des conseils d'un point de vue plus juridique. C'est-à-dire comment m'y prendre avec cette entreprise fautive. Je vous avouerai par contre que j'en tire une très grande leçon. La parole d'un client ne vaut rien si elle n'est pas soutenu par écrit.

Toutefois, il reste que je suis en mesure de prouver que je suis l'auteur du concept à l'aide de mes maquettes car tous mes fichiers sont datés.

Par ailleurs, étant donné que ce client à fait appel à un piètre webmestre... il ne pourra qu'en tiré également une leçon! La qualité, ça se paye! Vue le résultat de leur site... il est horriblement conçu (utilisation de fichiers scannés placé en image sur le site comme contenu). Mais il reste que cela me purge énormément! Cette situation n'arrivera pas deux fois au cours de ma carrière, je peux vous en assurer. Dorénavant, toutes mes rencontres seront accompagnés d'un contrat de confidentialité lors de la présentation des projets.

Bref, j'attends davantage de vos commentaires et suggestions. Car celles-ci pourront m'aider à me monter un dossier en béton contre eux!

Amicalement,
Smikearts
 

GUITEL

WRInaute impliqué
Toutefois, il reste que je suis en mesure de prouver que je suis l'auteur du concept à l'aide de mes maquettes car tous mes fichiers sont datés.

Je te répète que la date n'est pas une preuve.
tu es sous l' article L.111-1 et L.123-1 du code de la propriété intellectuelle
en cas de litige, il est nécessaire de pouvoir apporter une preuve de l'existence de l'oeuvre à une date donnée, soit en ayant effectuée préalablement un dépôt auprès d'un organisme habitilité, soit en ayant rendue l'oeuvre publique et en étant en moyen de le prouver.
 

agenceinternet

WRInaute passionné
GUITEL a dit:
Toutefois, il reste que je suis en mesure de prouver que je suis l'auteur du concept à l'aide de mes maquettes car tous mes fichiers sont datés.

Je te répète que la date n'est pas une preuve.
tu es sous l' article L.111-1 et L.123-1 du code de la propriété intellectuelle
en cas de litige, il est nécessaire de pouvoir apporter une preuve de l'existence de l'oeuvre à une date donnée, soit en ayant effectuée préalablement un dépôt auprès d'un organisme habitilité, soit en ayant rendue l'oeuvre publique et en étant en moyen de le prouver.

Exactement, tu ne peux rien faire, à part tirer une leçon de cette expérience :wink:
 

epsilon74

WRInaute occasionnel
GUITEL a dit:
Je te répète que la date n'est pas une preuve.
tu es sous l' article L.111-1 et L.123-1 du code de la propriété intellectuelle
...

ça c'est en droit Français il me semble, qu'en est il en droit Canadien, puisque ça semble être le lieu du litige ?
enfin bon, pas sur que ce soit bien différent et que ça en vaille la peine.

de toute manière dans l'histoire le seul fautif c'est toi (j'ai aussi fait cette erreur par le passé).
Et peut être qu'en contactant directement la direction de ton pseudo client, et en leur prouvant les lacunes de leur site actuel et ce que ça leur a finalement couté en interne pour rien, tu peux retourner la situation en ta faveur.
 

loran750

WRInaute passionné
Moi, à ta place et dans le cas où tu aurais épuisé tous tes recours*, je ferai un peu de grey hat : faire une page web bien optimisée à fond, reprenant tout ce qui peut être mot clefs sur ce restaurant et le faire pointer vers un concurrent ou autre chose.

Enfin, tu vois, semer le doute. Cela peut être très facile. Tu ouvres un typepad, un blogspot, un hautetfort (3 plateformes de blogs). Tu crées 2 3 articles, tu lies tout ça entre eux avec ce qu'il faut :)

Pourquoi je parle de ça ? Parce que ça m'est arrivé. Et 2 ans après cet épisode, si on tape le nom de cet établissement, entre le 5e et le 8e, on tombe sur ce qu'il faut... C'EST DEGUEU HEIN ? Mais qu'est ce que ça fait du bien :) :) :) ... d'ailleurs ça me troue le cul que ça soit toujours positionné ... héhé

lolo

* d'ici 48 heures, car sinon tu n'auras plus envie de te faire justice ;) ;) ;) ;)

EDIT : oui en fait, il n'y a pas qu'entre la 5e et la 8e place ... j'avais fait pas mal de référencement de ces blogs parce que j'étais assez VNR...
 

yourte charentaise

Nouveau WRInaute
Bonjour,

Je compatis pour votre mésaventure, qui ne m'étonne guère.
Vous êtes désormais averti de ne jamais laisser le fruit de votre travail sans aucun écrit.
Autre détail: ne jamais présenter votre travail à un sous-fifre, s'il veut un RV, lui expliquer les grandes lignes et demander à rencontrer le décideur (c'est une commerciale qui vous parle).
Pour le cas où vous voudriez apporter une preuve irréfutable de l'antériorité de votre travail, faites des copies-papier de vos présentations, prenez une enveloppe et envoyez-vous votre propre dossier en recommandé.
Quand vous le recevez, surtout ne l'ouvrez pas.
Ainsi, si vous avez une preuve à fournir, ne l'ouvrez que devant un tribunal, ce document prouvera que vous avez l'antériorité de la chose.

Cordialement

Yourte
 

loran750

WRInaute passionné
hello

En tout cas, j'espère que cette leçon -qu'on a eu un jour ou l'autre, nous nous en souviendrons.
Et que les prochaines fois, cela soit plus carré, plus formel, plus soucieux des étapes d'un projet.

lolo
 

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