Conseil pour 1 contrat simple pour garder le "désigné par" dans le footer après livraison

Discussion dans 'Droit du web (juridique, fiscalité...)' créé par Zarathoustra69, 15 Février 2016.

Tags:
  1. Zarathoustra69
    Zarathoustra69 Nouveau WRInaute
    Inscrit:
    18 Février 2008
    Messages:
    32
    J'aime reçus:
    0
    bonjour à tous

    je vous explique la situation :
    • 1. j'ai fait un site web "gratuit" pour une connaissance (car je découvrais une nouvelle plateforme et je voulais me faire la main)
      2. le site est fini et je veux lui donner la propriété
      3. je veux que la mention "designed by XXXX" soit gardé dans le footer (XXX étant moi)

    => au départ, un contrat "oral" m'allait bien, mais depuis quelques temps la personne ne m'inspire plus confiance. Et j'ai peur que lorsque je lui livre le site, elle efface la mention "designed par moi", ce qui fait que j'aurais travailler des heures pour rien, et j'aurais rien à montrer comme créa alors que j'ai travaillé pour.
    => ce que je ne veux pas

    => alors, je me suis dit que j'aurais pu me protéger par un contrat simple lors de la livraison du site.
    Mais comme je ne suis pas juriste, je n'arrive pas à écrire.
    Et comme on est dans un cas web, je me suis dit que vous auriez peut être des idées ou des pistes.

    En vous remerciant,

    Also sprach Zarathoustra :D
     
  2. ABCWEB
    ABCWEB WRInaute impliqué
    Inscrit:
    22 Octobre 2015
    Messages:
    735
    J'aime reçus:
    75
    Tant qu'il a tous les codes d’accès il fait ce qu'il veut surtout si tu lui donnes la propriété.

    Au pire tu peux mettre une balise meta author qui ne se verra que dans le code et il ne pensera peut-être pas à l'enlever.
     
  3. Zarathoustra69
    Zarathoustra69 Nouveau WRInaute
    Inscrit:
    18 Février 2008
    Messages:
    32
    J'aime reçus:
    0
    merci pour ta réponse,

    Il s'agit d'une plateforme, et lui céder la propriété revient à céder le site d'un compte à un autre (il s'agit du transfert de propriété chez WIX). Donc, il n'est pas question de codes d'accès.

    Au pire tu peux mettre une balise meta author
    On ne peut pas mettre de telle balise sur ce type de plateforme.

    Mon problème est en fait que je n'ai pas de contrat (car au départ je pensais que allait être cool), et maintenant, avant de céder la propriété, je ressens le besoin de protéger la mention "designed by" si je ne veux pas qu'elle disparaisse.
    Et je cherche un moyen simple de le faire.
     
  4. Marie-Aude
    Marie-Aude WRInaute accro
    Inscrit:
    5 Juin 2006
    Messages:
    16 371
    J'aime reçus:
    2
    Ben tu fais un contrat.... tu racontes ça, tu mets que le site a été rédigé gratuitement, qu'il a la possibilité de le modifier comme il veut, sauf retirer la mention en question, qui consiste en la rémunération de ton travail, et que s'il le fait sans ton accord écrit et préalable, il doit payer une facture de "xxx" €
     
  5. Furtif
    Furtif WRInaute accro
    Inscrit:
    9 Août 2005
    Messages:
    2 507
    J'aime reçus:
    148
    En fait t'as pas fait grand chose

    :roll:
     
  6. Zarathoustra69
    Zarathoustra69 Nouveau WRInaute
    Inscrit:
    18 Février 2008
    Messages:
    32
    J'aime reçus:
    0
    si tu commences à personnaliser à outrance et faire de la créa, ca prend du temps comme ailleurs
    meme plus en fait tellement c'est pas top comme plateforme
     
  7. Zarathoustra69
    Zarathoustra69 Nouveau WRInaute
    Inscrit:
    18 Février 2008
    Messages:
    32
    J'aime reçus:
    0
    Merci pour ta réponse

    j'ai deux question
    1. comment je peux commencer le contrat?
    2. est ce que je peux enlever "payer une facture de xxx"?
     
  8. Marie-Aude
    Marie-Aude WRInaute accro
    Inscrit:
    5 Juin 2006
    Messages:
    16 371
    J'aime reçus:
    2
    Tu commences par "Contrat"

    Ensuite "entre blablba et blboblo"

    2- pourquoi faire ? tu veux quoi comme sanction s'il ne respecte pas son obligation ? Si tu ne mets rien, il enlèvera le truc sans souci, parce que pour arriver à te faire indemniser légalement il faut prouver un "dommage", et dans ton cas c'est infaisable
     
  9. Zarathoustra69
    Zarathoustra69 Nouveau WRInaute
    Inscrit:
    18 Février 2008
    Messages:
    32
    J'aime reçus:
    0
    merci pour ta réponse

    j'essaie decrire un contrat ou

    • lui garde affiché "designed by XXXXX"
      moi, je lui transfere toute la propriété (au sens que je ne peux pas l'attaquer pour utiliser mon travail)

    c'est fou, j'essaie de trouver un truc simple : je fais pour toi un site gratos, et toi tu marques que c'est moi qui l'ai fait
    et je n'y arriv epas
     
  10. Marie-Aude
    Marie-Aude WRInaute accro
    Inscrit:
    5 Juin 2006
    Messages:
    16 371
    J'aime reçus:
    2
    C'est exactement ce que je t'ai proposé. Et avec "ok, et le gratos, si tu ne marques plus que c'est moi qui l'ai fait, ça correspond à tant"

    Voilà.

    Si tu ne veux pas mettre ça, pas la peine de faire un contrat :)
     
  11. Zarathoustra69
    Zarathoustra69 Nouveau WRInaute
    Inscrit:
    18 Février 2008
    Messages:
    32
    J'aime reçus:
    0
    merci pour ta réponse

    je voulais faire un contrat soft, sans menaces d'argent, du genre :
    " tu laisses mon "designed" et moi et moi je ne te fais pas payer
     
Chargement...
Similar Threads - Conseil contrat simple Forum Date
7 conseils pour un contrat de référencement d'une e-boutique Droit du web (juridique, fiscalité...) 15 Juin 2011
Conseil SEO Débuter en référencement Hier à 19:10
Pourriez-vous me donner des conseils pour mon site? Problèmes de référencement spécifiques à vos sites 27 Juillet 2019
Besoin de conseils pour améliorer le positionnement de mon site Demandes d'avis et de conseils sur vos sites 22 Juillet 2019
Demande d'avis / conseil sur blog rando Demandes d'avis et de conseils sur vos sites 12 Juillet 2019
Conseils sites en cours de développement Débuter en référencement 2 Juillet 2019
Conseils pour affiliation Monétisation d'un site web 19 Juin 2019
Conseils et assistance Windows Demandes d'avis et de conseils sur vos sites 26 Avril 2019
Conseils SEO pour rediriger plusieurs sites en un via 301 Référencement Google 12 Mars 2019
Je vais lancer un site en anglais/américain, des conseils svp? Débuter en référencement 5 Mars 2019
  1. Ce site utilise des cookies. En continuant à utiliser ce site, vous acceptez l'utilisation des cookies.
    Rejeter la notice