Copie proche de mon site après refus de vente de ma part

Pixelstudent · 16 Novembre 2015

Bonjour à tous,

Je suis Webrankinfo depuis 5 ans maintenant, depuis la création de mon site web. Le site est passé de quelques visiteurs par jour à plus de 7000 aujourd'hui, et j'ose espérer que la courbe continue à grimper. C'est un site d'informations vivant uniquement de la publicité.

Je poste ce sujet aujourd'hui car je suis face à une situation assez spéciale.

J'ai reçu en Janvier dernier une demande pour racheter mon site web d'une entreprise proposant des services en lien avec les informations que je diffuse. L'idée globale pour eux étaient que au lieu d'acheter de la communication, il valait mieux acheter directement le média et en faire ce qu'ils en voulaient.

J'ai refusé, ou plutôt j'ai fait une offre beaucoup trop haute pour eux. Ils m'ont alors indiqué à l'oral "pas grave, on va faire le notre en interne".

Il se trouve qu'au mois d'Aout 2015, leur site a été mis en ligne. Si le design s'éloigne du mien, l'ensemble des menus est quasi-similaire au mien, et la structure est globalement similaire. J'ai retrouvé une plusieurs articles paraphrasant ce que j'écrivais, avec des données estimées par moi même qui se retrouve sur leur site (en clair, ces données sont des estimations de ma part, impossible de trouver quelque chose de similaire ailleurs).
Au final, on se retrouve avec un site malin de leur côté, qui ressemble énormément dans le fond mais qui joue sur la forme pour s'éloigner du mien. Structure similaire, article ayant le même déroulement mais réécrit un peu pour que cela passe "inaperçu", données similaires ...

Je ne sais honnêtement pas quoi faire et si il est possible de combattre ce genre de plagiat déguisé. Je suis seul sur le site et ils sont une vingtaine dans leur boîte. Si ils se servent de mon site activement, ils ont un travail prémaché qui leur permettra de me rejoindre en terme de nombre d'articles et de référencement en moins de 2 ans.

Il faut donc que je fasse quelque chose, ou dans 2 ans je suis cuit par un concurrent qui se sera "très fortement inspiré de moi"

Auriez-vous des suggestions et des recours pour régler la situation ?

Je vous remercie pour votre aide,

madri2 · 16 Novembre 2015

avec les preuves de tentatives d'achats, il y a moyen que tu gagne en cas de procès puisqu'ils ne peuvent pas feindre le hasard ...

Pixelstudent · 16 Novembre 2015

Bonjour,

Je vous remercie pour votre réponse.

Je dispose de plusieurs messages Linkedin de la part du directeur de l'agence, indiquant clairement son intention de rachat du site.

Quelle genre de recommandations peuvent être faîtes ? Peut-on attaquer la structure du site ? (les menus sont ressemblants, mais le secteur veut aussi ça, le problème étant que l'ordre même des menus est respecté. J'avais aussi intégré un menu "original" sur mon site, qui a aussi été copié).

Est-il possible d'attaquer le contenu directement ? auriez-vous des exemples de procédures similaires ? Aujourd'hui je n'ai que 5 ou 6 articles sur le site où le plagiat est clairement visible, je serai presque tenté d'attendre qu'ils plagient encore plus pour passer à l'action.

madri2 · 16 Novembre 2015

désolé je n'ai pas plus d'infos, je sais juste que le fait qu'ils t'aient contacté est un avantage.
Peut être voir du côté de constats par huissier si tu souhaite faire une procédure. pour la suite, je ne sais pas

Marie-Aude · 16 Novembre 2015

Il est indispensable que tu ailles voir un avocat spécialisé. Entre les plagiats visibles et les mentions de données qui n'existent que chez toi (et dont toi tu peux fournir le mode de calcul) ils sont assez mal.

Pixelstudent · 16 Novembre 2015

Bonjour,

Je vous remercie pour votre aide. Je commence à chercher de l'aide autour de moi par rapport aux procédures judiciaires, et je ferai appel à un huissier afin d'obtenir l'ensemble des preuves validées avant de leur demander le retrait.

Il me paraît pertinent de les attaquer directement sur la totalité du site, bien que certaines parties soient originales. Leur demande un retrait jusqu'à refonte du site pour les parties incriminées.

Est-ce que quelqu'un pourrait me donner un avis en MP quand aux ressemblances entre les deux sites et si c'est aussi "flagrant" d'un point de vue extérieur ?

Je vous remercie,

loubet · 16 Novembre 2015

http://www.legalis.net/ ou dalloz.fr en profitant de leur essai gratuit pour trouver la jurisprudence et voir ce que les juges regardent pour déterminer si un site copie un autre.
et +1 pour l'avocat, car au vu de ce qui est dit, il va falloir être bon pour l'emporter.

pierrot1 · 16 Novembre 2015

bonjour,
je comprends tout à fait votre situation. J'ai aussi un peu eu le même problème que vous, moi c’était avec la région Midi-Pyrénées. Après être allé les voir en vue d'un partenariat et leur avoir détaillé l’intégralité de mon site, ces derniers n'ont rien trouvé de mieux que de me plagier (tant au niveau du fond que de la forme) et de refuser bien évidemment quelques temps plus tard ma proposition en disant que cela faisait doublon avec leur nouveau site au concept « innovant » (normal vu qu’il était pompé sur le mien !!!) . D'après les conseils d'une avocate, cela vaudra le coup d'agir quand je pourrai constater qu'il y a un préjudice avéré (importante perte de chiffre d'affaires, détournement très important de clientèle etc... ), ce qui arrivera sans doute s'ils ne changent pas au moins leur nom de domaine. Selon elle aujourd’hui tout le monde copie tout le monde, et sans préjudice grave on a juste droit à un dédommagement symbolique .

Par rapport à votre cas, je ferai, en effet,vite constater par huissier les captures d’écran de votre site comprenant vos textes. Ensuite j’attendrai encore quelques temps, afin de pouvoir constater que votre concurrent continue à vous paraphraser pour pouvoir le piéger . J’espere que vous obtiendrez gain de cause, mais j’ai peur que leur seule sanction soit simplement de devoir supprimer leurs textes et que cela vous fasse perdre du temps et de l’argent tout simplement :roll: .
Bonne chance,

Pixelstudent · 17 Novembre 2015

Bonjour à tous,

Je vais essayer de vous tenir informer régulièrement, n'hésitez pas non plus à me faire des retours

De mon côté, j'ai envoyé un mail présentant la situation à 5 cabinets d'avocats différents, tous spécialisés dans la propriété intellectuelle dans les NTICS. Étant encore étudiant, je vais aussi rencontrer le vendredi 27 Novembre l'un des profs de droits spécialisé dans ce sujet. Je souhaite aussi me rendre le Jeudi 26 au permanence gratuite de ma ville pour avoir l'avis de l'un des avocats.

Je devrais donc avoir une opinion globale fiable de mes chances de faire valoir mes droits très bientôt !

J'ai aussi commencé à constituer un dossier reprenant l'ensemble des pages plagiées, ainsi que tout ce qui pourrait aider à prouver ma bonne foi.

pierrot1 · 19 Novembre 2015

bonjour,
@pixelsudent,
merci pour votre futur retour

cela m'intéresse aussi de connaître l'avis d'un prof de droit en la matière

Pixelstudent · 5 Décembre 2015

Bonjour à tous !

J'ai eu l'occasion d'avancer sur mon cas. J'ai donc rencontré une professeure en droit, anciennement magistrate, qui m'a conseillé pendant plus d'une heure et demi.

J'ai été agréablement surpris par tout le temps qu'elle m'a consacré et la rigueur avec laquelle elle a parcouru mon dossier. J'avais préparé un document en 5 pages répertoriant les faits, les éléments qui ont été copiés, et les articles qui ont été plagiés.

Elle m'a clairement fait un point sur la protection des droits au tout début de notre conversation, sans avoir parcouru mon cas. Une idée ne se protège pas, si une mise en forme est trouvable un peu partout elle n'est pas exclusive au site et donc non protégeable, les données publiques ou faciles d'accès ne sont pas protégeables, seule la forme et la manière d'écrire de l'auteur sont réellement rattachées à la propriété intellectuelle, etc... Après avoir fait un point clair sur ce qu'il est possible de protéger ou non, elle s'est donc attaqué à mon cas en particulier.

Il se trouve que les articles allant de la paraphrase au plagiat pur sont clairement défendables auprès d'un jury selon elle, et que la copie est évidente. Quant à la forme du site et le design que j'estime copié, j'ai aussi été étonné de voir qu'elle a confirmé sans hésitation que la forme du site montrait clairement une "copie".

Selon elle, dans ce genre de cas précis, il est important de démontrer qu'au delà de la copie, il y a réellement "confusion" pour l'utilisateur qui peut ne pas comprendre de telles similitudes entre deux sites, confondre l'un ou l'autre, etc...
Dans ce cas précis, il y a clairement confusion rien que sur le Design du site, et les articles plagiés n'aident absolument pas. A cela s'ajoute la demande de rachat de leur part, et la facilité à laquelle je peux prouver l'antériorité de mon contenu.

Pour elle, le cas est facilement défendable et devrait donner lieu à dédommagement et retrait du site sans trop de difficultés.

J'ai donc commencé les démarches et pris contact avec 4 avocats spécialisés dans le respect de la propriété intellectuelle sur Paris, du 21 au 23 Décembre. Je vous donnerais plus d'infos après cette date, mais il semblerait qu'on soit parti au moins pour la mise en demeure et négociation à l'amiable

Gorapat · 6 Décembre 2015

Bon courage et surtout ne laisse pas tomber.
Si pompe il y a + demande de rachat avant, alors tu as des billes évidemment.
D'une manière générale, il est toujours utile de déposer ses contenus (sites internet, design, texte etc).
Il existe plusieurs entités spécialisées dans la protection intellectuelle qui propose cela pour un faible coût.

Pixelstudent · 7 Mai 2016

Bonjour à tous,

Je me permets de faire un retour sur mon expérience jusqu'à présent. J'ai eu beaucoup de mal à me lancer ces 4 derniers mois, surtout que j'avais un mémoire de fin d'études à faire et que j'ai déménagé temporairement. L'idée de lancer une procédure judiciaire me stressait pas mal, mais les voir continuer à voler mon travail m'a clairement motivé.

Au final, je viens de signer une convention d'honoraires avec un avocat, et on lance la procédure de mise en demeure la semaine prochaine.

Je pense avoir eu raison d'attendre un peu, j'ai retrouvé au final près de :
- 35 Articles m’appartenant qui ont été copiés, paraphés, ou synthétisés (plusieurs de mes articles qui se transforment en un seul de leur côté).
- Deux de leurs sites webs concernés : celui que j'avais detecté avec 33 articles plagiés au total et la même structure visuel, et le blog de leur entreprise qui reprend en partie 2 articles supplémentaires m'appartenant.
- D'autres sites webs copiés : j'ai notamment retrouvé un site web anglais où ils ont simplement fait une traduction en français pour 2 articles, et quelques autres sources où ils ont copiés / collés. Pas facile à trouver, mais dès que je voyais un article de leur part qui sortait un peu de l'habituel (un top 5 par exemple), je me doutais qu'en tapant "TOP 5" de l'équivalent sur le web anglais, j'avais des chances de retrouver la source en anglais.

J'ai donc de quoi me défendre. A noter que les derniers articles plagiés datent de la semaine dernière, il y a donc une réelle volonté de leur part de me pomper mon contenu de manière continue.

On parle bien de Parasitisme économique, et pas de plagiat, dans le sens où ils se servent de mon travail pour réduire leur charge et en tirer profit. De ce que j'ai compris, la majorité des cas sur le Web relève aujourd'hui de Parasitisme économique plutôt que de Plagiat, car c'est globalement plus facile à prouver.

J'ai réalisé un document de 25 pages détaillant tout ce que l'avocat devait savoir, l'ensemble des articles copiés, des explications sur la situation actuelle, sur leur entreprise, sur leurs méthodes de fonctionnement, etc ... Je pense que si l'avocat en sait un maximum dès le départ, cela ne peut être que bénéfique pour la suite.

Je vous tiens au courant sur la suite des événements, et j'espère que la mise en demeure suffira à changer les choses. Sinon, on part directement sur l'Assignation en Justice

Pixelstudent · 7 Mai 2016

Dernier point, concernant le montant du dédommagement par rapport au préjudice subit, il a été chiffré à première vue entre 8 000 et 25 000 euros(hors frais de justice) par les avocats. Après, la majorité n'avait pas une bonne vision du cas et seulement un entretien de 30 min qui ne suffisait pas à mon sens.
A partir du moment où le préjudice est reconnu, où les éléments incriminés seront retirés, et que je récupère mes frais d'avocats ainsi qu'une dédommagement minimum, cela me convient.

UsagiYojimbo · 7 Mai 2016

Intéressant. N'hésites pas à nous tenir au courant des avancées de la procédure.

Pixelstudent · 24 Juillet 2016

Bonjour à tous,

Après un certain temps, je reviens donner quelques nouvelles sur l'avancement de la procédure. Au niveau des démarches :

- Un constat d'huissier a été effectué, sur mon site comme celui qui me parasite. Résultat ? Près de 200 pages de screenshots, et une facture salée, mais cela valait le coup.

- Une lettre de mise en demeure partie après constat d'huissier.

Les frais d'avocats commencent à être lourds, j'ai la chance d'avoir deux activités pour les financer sans craindre la fin du mois, mais n'importe quel auto-entrepreneur a temps plein serait déjà à manger des nouilles tous les soirs.

J'ai obtenu un retour confidentiel à ma lettre de mise en demeure, et cela s'annonce plutôt bien. Bien sûr, ils refusent absolument tout et nient la situation, MAIS :

- Suite à ma lettre, l'ensemble des textes copiés / collés et des informations qui permettaient d'identifier la source de leurs articles (mon site) a été retiré. Cela représente un aveu de leur part qu'ils avaient copiés. En revanche, la paraphrase qui correspond à 80% du restant n'a pas bougé d'un Iota.

- Ils ne se sont pas rendus compte à quel point ils plagiaient car ils faisaient appel massivement à des freelances redacteurs. Il va donc falloir qu'ils auditent leur propre site pour connaître l'ensemble des contenus plagiés, et il y en a un paquet.

Mon avocat tente désormais de négocier avec le leur, et si cela ne fonctionne pas on partira en assignation en justice.