forum privé et contenu diffamatoire

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ajax
Guest
Ma question: un forum appelé privé, donc accessible par exemple uniquement pour ceux qui ont posté disons 50 messages, non visible par les invités et les moteurs de recherche. Ce type de forum étant très libre, peut-il être attaqué pour contenu diffamatoire ?
 
WRInaute accro
A partir du moment ou des membres y ont accés, ils peuvent très bien faire des copies d'écran, et porter plainte pour diffamation.
 
WRInaute discret
ajax a dit:
Ma question: un forum appelé privé, donc accessible par exemple uniquement pour ceux qui ont posté disons 50 messages, non visible par les invités et les moteurs de recherche. Ce type de forum étant très libre, peut-il être attaqué pour contenu diffamatoire ?

Absolument, la justice a dailleur dejà spécifiée qu'un forum ne pouvait pas être considèré comme privé puisque n'importe qui peut s'y inscrire sous un nom ou un autre. Donc la fifamation s'applique a tous les forums sans distinction (renseigne toi sur rec.fr.droit.internet)
 
WRInaute accro
Mais bon, généralement on y invite des personnes de confiance dans les forums privés (du style les modérateurs)...
 

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