Possible attaque en justice

Discussion dans 'Droit du web (juridique, fiscalité...)' créé par YBthebest, 1 Juin 2010.

  1. YBthebest
    YBthebest WRInaute discret
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    Bonjour à tous,

    je viens vous exposer mon problème:

    le site lockerz-checkerz.com m'appartient.

    Il y a des rumeurs qui spéculent comme quoi le site Lockerz.com voudrait attaquer en justice tous les sites qui auraient "Lockerz" dans leur nom de domaine, etc.

    J'aimerais savoir si je suis en tord vis-à-vis de Lockerz?

    Merci d'avance!
     
  2. finstreet
    finstreet WRInaute accro
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    Bah Yahoo avait fait dans les années 2000... plusieurs milliers de procès... et en avaient gagné ... bcp :) une marque dans un nom de domaine c'est suicidaire
     
  3. YBthebest
    YBthebest WRInaute discret
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    Ah daccord... Oulah...

    Donc, concrètement, que devrais-je faire maintenant ?

    Merci
     
  4. fredfan
    fredfan WRInaute accro
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    Je n'ai pas très bien compris ce que fait ton site, mais sauf erreur il me semble que tu parasites l'activité de lockerz non ?
    Ce n'est pas un problème de nom de domaine. Peut-être que la solution c'est de mettre la clef sous la porte ?
     
  5. YBthebest
    YBthebest WRInaute discret
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    Que signifie parasites pour toi?

    Ah tu pense qu'il faut rééllement que j'arrête tout? Ce serait dur dur, ça a été un travail dur et long...mais bon!

    Ils avaient contacté un site, lockerzshare.in, mais celui-ci les a justes répondus et ils l'ont laissés tranquille, car il vit en Inde, tout comme son nom de domaine...

    Enfin bref, je suis un peu pommé quoi, et j'ai assez peur!

    Merci
     
  6. M&B Multimédia
    M&B Multimédia WRInaute passionné
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    Et pourquoi ne pas entrer en contact avec eux directement en prenant soin de bien archiver chaque discussion de façon à prouver en cas de soucis que c'est bien toi qui est allé les voir en premier ?
     
  7. dudo
    dudo WRInaute impliqué
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    bonjour,


    Pourquoi tu ne dépose pas ta marque, si l'INPI la refuse
    c'est qu'il y a de fortes chances pour que tu ne soit pas dans ton droit et
    tu sera fixé.

    Ton secteur d'activité est tout aussi important que ton nom !!!!

    Je me cite:
    Si votre nom est simplement similaire à un nom déjà déposé, que ce soit sur le plan, phonétique, orthographique, visuel ou intellectuel, le pemier créateur et propriétaire de cette marque peut demander juridiquement l'interdition de son utilisation pour le motif que le consommateur risque de confondre les deux marques au détriment de ses affaires.
    Et, point (très) important, il aura toutes les chances d'obtenir satisfaction, si les services offerts par votre site sont proches ou similaires de ses propres activités.
    C'est ainsi que, dans notre pays, cohabitent des marques identiques mais sur des marchés différents.

    ludo

    voir http://www.surfandbiz.com/article/nom-de-domaine.htm
    avec des liens sur le sujet
     
  8. Marie-Aude
    Marie-Aude WRInaute accro
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    C'est curieux comme concept, ce truc. C'est pas un peu pyramidal ? Limite illégal ? Si j'ai bien compris les "promesses" ne sont pas tenues ?
     
  9. fredfan
    fredfan WRInaute accro
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    C'est fumeux ce système. Rumeurs, désinformation, encouragement à la no-life.
    Si tu as du talent, des idées, et envie de travailler, repose tout à plat, et fais un site sur un sujet qui ne dépend pas d'un autre site.
     
  10. YBthebest
    YBthebest WRInaute discret
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    Oula, je vois que ça commence à partir dans le délire. On va mettre deux-trois trucs au clair.

    1. Je ne gagne pas d'argent avec mon site, aucun. Le seul but est d'aider les utilisateurs de Lockerz à être averti quand un restock est là. Si mon site, tout comme d'autre, n'aurait pas été là, les gens auraient, justement, besoin de rester 24/24h devant leur écran, ce qui n'est plus le cas. A ce que je sache, mes services n'ont jamais été proscrit par Lockerz.

    2. "C'est curieux comme concept, ce truc. C'est pas un peu pyramidal ? Limite illégal ? Si j'ai bien compris les "promesses" ne sont pas tenues ?"

    D'ou tu sors ça? Rien avoir avec du pyramidal? Et mes promesses sont bien tenues -- avertir les gens quand un restock à lieu!

    Je voudrais bien rentrer en contact avec eux, mais que devrais-je dire exactement?

    Sinon, j'ai une question. Y'a-t-il quelque chose comme un annuaire pour voir les marques déposées? Je sais que leur marque est déposée aux Etats-Unis, mais je ne sais si elle est déposée à l'étranger. Mon site est hebergé à l'étranger, tout comme mon registrar.

    @dudo, merci de ta réponse! cela peut parraitre utile! Mon site ne peut, normalement, pas être confondu avec Lockerz!

    On m'a conseillé de rajouter ça dans mon footer =>
    Lockerz-Checkerz.com is in no way affiliated with Lockerz.com. The views expressed on this website do not express the official views of Lockerz.com, and the information given on this site is in no way official information that represents Lockerz.com. Lockerz is a registered trademark of Lockerz, LLC.

    Est-ce que ça pourrait vraiment être utile? Et, pour la déposition de la marque, est-ce que c'est payant?

    Voilà, merci d'avance!


    EDIT:

    J'ai du parler trop vite!

    Selon http://bases-marques.inpi.fr/Typo3_INPI_Marques/marques_resultats_liste.html ce site, Lockerz a bien 2 marques déposées INTERNATIONALEMENT! mmm :(:(:(
     
  11. vincentdezone
    vincentdezone WRInaute impliqué
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    tu ne gagnes pas d'argent avec ce site ? Ben alors il est où le problème ? Tu stoppes ton bénévolat ! Ou tu le recommences avec un nouveau nom de domaine ! Tu m'as fait peur, j'ai cru que tu allais perdre de l'argent... 8O
     
  12. Haroeris
    Haroeris WRInaute impliqué
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    Le message dans le footer ne te protège pas d'un procès, c'est au mieux une marque de courtoisie envers la marque qui pourrait l'inciter à être magnanime.

    Mais si elle veut te faire des misères alors il ne servira absolument a rien, sinon ca serrait trop facile.
     
  13. YBthebest
    YBthebest WRInaute discret
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    Ah non t'inquiète pas :D

    C'est juste que ça m'a pris beaucoup de temps pour créer ce service, ça m'a couté de l'argent pour paier un designer, etc.

    Je suis bien placé sur Google, après du long travail...

    Merci!


    @Hareoris

    D'accord, merci de l'avertissement. Encore une fois, ma vraie question est =>

    Si je ne gagne pas d'argent dans l'histoire, et que je n'essaie pas de me faire passer pour Lockerz, suis-je en tord ou pas?

    Merci!
     
  14. fredfan
    fredfan WRInaute accro
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    Ok pour arrêter le débat sur l'utilité du site, mais ta question de base c'est bien "est-ce que j'ai le droit d'utiliser le nom lockerz dans mon NDD ?"
    Eh bien non. L'original te reprend ton nom ou le fait effacer quand il veut sans difficulté. Même si la marque n'était pas déposée il peut facilement démontrer son antériorité.
    Leur système économique étant basé sur la dépendance des abonnés, c'est normal qu'ils cherchent à se débarrasser des sites qui permettent de profiter de leurs services sans entrer dans leur jeu. Ils peuvent à la limite tolérer quelques sites pour faire marcher le buzz, et les fermer quand ils commencent à être bien côtés. Bref c'est une perte de temps parce que tu auras sans cesse une épée de Damoclès.
     
  15. YBthebest
    YBthebest WRInaute discret
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    Ah d'accord, très bien, j'ai au moins compris ça :)

    Mais, je suis donc en tord, mais est-ce qu'il peuvent faire quoi que ce soit en justice, etc.?

    Ou, une fois qu'ils veulent que j'enlève le site, m'enverront-ils tout simplement un courriel ou quelque chose pour me demander de le fermer?

    merci
     
  16. finstreet
    finstreet WRInaute accro
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    ben ils peuvent soit t'envoyer un zoli zemail te demandant gentiment... soit tu recois une jolie lettre parce que tu es convoqué devant un juge :) C'est eux qui décide en gros
     
  17. fredfan
    fredfan WRInaute accro
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    La pratique c'est plutôt d'envoyer un avertissement. Les procès sont chers et contre une personne physique on ne sait pas si on se remboursera des frais.
    Maintenant si une personne ayant un prénom féminin en double passe par là pour te dire le contraire, je ne débattrai pas avec elle et tu jugeras toi-même.
     
  18. YBthebest
    YBthebest WRInaute discret
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    Mmm...ça fais peur tout ça! Je pense que je vais accepter ce que Gandi.net m'a proposé ; transférer mon nom de domaine à la société Lockerz pour éviter tout problème, et reprendre un nouveau nom de domaine qui ne comporte plus Lockerz de-dans, quelque chose comme checkerzz.com :D

    Et ben, merci de votre aide :)

    C'est aussi que Lockerz a déjà essayé d'attaquer quelqu'un en justice, quelqu'un qui avait recopier toutes leur pages et avait créé un simulateur, sans l'avertir donc...
     
  19. Haroeris
    Haroeris WRInaute impliqué
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    Je dirais qu'ils t'enverront juste un e-mail dans un premier temps.
    Ils ne vont pas lancer un procès couteux contre un petit site : Comme tu as dis tu en tire 0 bénéfices, ils ne pourront sans doute pas tirer de dommage et intérêt, au pire le juge ordonnera la fermeture du site.

    Donc il passeront par mail au début.

    edit : zut doublons avec des plus rapide
     
  20. Marie-Aude
    Marie-Aude WRInaute accro
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    Pour le concept "curieux" et limite illégal, rassures toi c'est de lockerz directement que je parlais ^^

    Maintenant oui, ils peuvent décider de t'assigner en justice, après tout dépend de leurs conditions d'utilisation, est ce que ce que tu fais est contraire à celles ci ou pas, et ces dernières sont elles légales ? (en gros, le sens de ma question était "un site faisant des trucs limites légaux peut il en attaquer un autre ? )

    Ton site "qui ne te rapporte rien mais qui t'a couté de l'argent" te permet aussi de distribuer des invitations, est ce que c'est conforme à leur politique, etc, etc...
     
  21. YBthebest
    YBthebest WRInaute discret
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    Bonjour,

    merci encore de vos réponses. Je me doute bien qu'un procès de la part de Lockerz ne leur rapporterait quasi rien, mais bon, j'hésite entre changer de nom de domaine ou bien attendre un mail de la part de Lockerz.

    @Marie-Aude, ah ouf, je pensais que tu parlais du miens! Et ben oui, leur site est bien lègal, j'ai moi-même reçu pas mal de cadeaux dessus, là-bas n'est pas, à mon avis, la question.

    Oui les invitations sont évidemment légal, en tout cas, rien de ce côté là à signaler dans leur règlement.

    J'aimerais savoir, est-ce que ça pourrait être utile d'envoyer un mail à Lockerz en leur posant ces quelques questions? On m'a conseillé de ne pas le faire, car Lockerz pourrait, du coup, avoir les yeux bien rivés sur mon site...

    Merci d'avance
     
  22. finstreet
    finstreet WRInaute accro
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    Euh j'ai pas compris. Gandi.net t'a écrit pour te dire de transférer leur ndd ?
     
  23. YBthebest
    YBthebest WRInaute discret
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    Non je leur ai écrit pour demander si on pouvait par exemple modifier le nom de domaine, etc. ils m'ont expliqué que non, et m'ont proposé ça!
     
  24. fredfan
    fredfan WRInaute accro
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    Crée plutôt un nouveau nom, et garde l'ancien quelques mois avec des redirections pour garder les fruits de ton référencement.
    L'ancien disparaîtra des résultats des moteurs et n'attirera pas les foudres de Lockerz, et tu pourras référencer le nouveau tranquillement.
     
  25. Haroeris
    Haroeris WRInaute impliqué
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    A savoir que même avec un nom de domaine diffèrent, ils peuvent te faire des misères a propos du contenu même du site : Tu parle de leur marque, tu propose un service potentiellement contraire a leurs intérêts.
     
  26. M&B Multimédia
    M&B Multimédia WRInaute passionné
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    Ce qui arrivera tôt ou tard... et comme on dit : "Faute avouée est à moitié pardonnée."

    C'est aussi pour ma part une façon juste et honnête pour "limiter les dégâts" si il doit y en avoir.
     
  27. YBthebest
    YBthebest WRInaute discret
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    Merci de vos réponses encore une fois!

    Concernant le contenu de mon site, ce n'est pas proposé dans le règlement ou autre, donc...

    Je vais contacter Lockerz de suite!

    Merci, je vous tiens au courant!
     
  28. YBthebest
    YBthebest WRInaute discret
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    Un petit message pour vous annoncer que j'ai bel et bien contacté Lockerz...

    J'espère que tout ce passera bien!

    Merci
     
  29. extremenet
    extremenet WRInaute discret
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    Suffit de leur demander un partenariat !

    de plus le nom Lockerz est déposé en tant que marque international sans la classe 35.

    http://bases-marques.inpi.fr/Typo3_INPI_Marques/marques_recherche_marques.html

    Donc pour moi tu n'a aps avoir le droit d'utiliser le nom Lockerz sur ton site et dans le nom de domaine sans le accord.

    Toujours faire des recherches de marque et nom entreprise avant de débuter une activité sur le web.
     
  30. YBthebest
    YBthebest WRInaute discret
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    Lockerz ne voudra pas accepter de partenariat -- Mon service n'est pas proscrit, mais Lockerz ne l'aime pas, donc...

    J'ai reçu une réponse assez rapide, en anglais certes, mais je parle anglais.

    C"est un mail long et personnalisé -- je pense que cette histoire les intéresse un minimum!

    Pour résumer, elle m'a expliqué que tout ce qui appartient à Lockerz ( nom / logo / design ) est soumis à un copyright et qu'on a pas le droit de les utiliser sans leur permission.
    De plus, elle m'a expliqué que si un site reprenait l'ambiance de Lockerz, ou que ce site peut porter à confusion ( sur le fait qu'il appartienne à Lockerz ou non ) il faut arrêter le site.

    J'en conclu que je suis "hors la loi". Je vais donc, pour pouvoir continuer mes services, acheter un nouveau nom de domaine, faire des redirections 301 sur toutes les pages de lockerz-checkerz.com vers mon nouveau domaine, et prendre un nouveau design sans logo de Lockerz, etc.

    Merci!
     
  31. M&B Multimédia
    M&B Multimédia WRInaute passionné
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    Sage décision !! Bonne route pour ta nouvelle aventure !
     
  32. Cam88
    Cam88 WRInaute occasionnel
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    Bonsoir,

    J'en profite qu'il y ai un spécialiste sur le forum :)

    Quand est-ce que Lockerz autorisera les envoi des cadeaux vers la France ?
    Je viens de faire un test, je pourrais avoir 3 petits goodies + frais de port à 0 usd, mais bon y font que les envois pour les USA en ce moment


    :)
     
  33. YBthebest
    YBthebest WRInaute discret
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    D'où tu sors qu'ils envoient qu'en France? J'ai déjà reçu tellement de cadeau :)

    Ils envoient partout ;)
     
  34. fredfan
    fredfan WRInaute accro
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    Ca n'a vraiment aucun rapport avec le sujet de ce forum.
     
  35. Cam88
    Cam88 WRInaute occasionnel
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    Le shop n'est disponible qu'au US
     
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